‎en finir avec la double peine‎

‎L'Esprit Frappeur n°114. 2002. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En hommage à Jean Constant‎

‎Liège, Faculté de droit de Liège 1971 xliii + 419pp., 24cm., br.orig., bel état‎

‎ENJEUX TECHNOLOGIQUES ET RELATIONS INTERNATIONALES, Études réunies par Michel DUSCLAUD et Jacques SOUBEYROL, coll. Politique comparée, série du Centre d’analyse politique comparée - Université de Bordeaux I‎

‎, Paris, Économica 1986, in-8, br., neuf, 423p.‎

‎En mémoire de Jean Mirat , 1899-1959 ‎

‎ Mesnil, 1962. In-8° broché de 146 pages. ‎

‎EN MÉMOIRE DE JEAN MIRAT 1899 - 1959, par “Les amis de Jean Mirat”‎

‎, Mesnil, Firmin-Didot et Cie 1962, in-8, br., (couv. fanée, acidification du papier), 148p.‎

‎EN NUEVO MERCADO DE VALORES, E. Verdera y Tuells (coord.), coll. Studia Albornotiana t. LIX‎

‎, Bolonia, Real Colegio de Espana 1993, in-8, br., neuf, 216p.‎

‎Ernest CHAMPEAUX 1870 - 1936 - Hommage de la Faculté de Droit de Strasbourg et de l'Association pour l'encouragement des etudes d'Histoire du Droit et des institutions d'Alsace ‎

‎ Sans lieu, Sans date 1936 (?) - in-_ - Broché - Frontispice : photographie NB contrecollée - 55 pages - Très propre‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Esprit (n°315, juin 2005)‎

‎Esprit Revue 2005 In-8 (14,4 x 22,6 cm), revue dos carré collé, 205 pages ; bord supérieur du premier plat légèrement recourbé, par ailleurs bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Esprit - Ukraine-Russie face à la guerre: Avril 2022‎

‎REVUE ESPRIT 2022 192 pages 15x23 8x1 4cm. 2022. misc_supplies. 192 pages.‎

‎Bon état‎

‎"Essais sur les droit de l'homme en Europe (Première série) - ""Bibliothèque européenne, Institut universitaire d'études européennes de Turin"" - Tome I"‎

‎L.G.D.J.. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. VII + 180 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Par Maurizio Alciator et Paolo Fois, Paul Lavalleye, Hilary Cartwright, Theo Kündig, Gerald Hinteregger, Marc Chartier, Ernest Aellig, Antoine Frasseto. Sous la direction et avec un avant-propos de Robert Pelloux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ESSAIS SUR LES DROITS DE L'HOMME EN EUROPE (PREMIERE SERIE) - Bibliothèque européenne publiée sous les auspices de l'Institut universitaire d'études européennes de Turin, TOME 1.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE - LIBRERIA SCIENTIFICA. 1959. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+180 pages. Premier plat d'origine conservé. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etablissements privés de cure et de prévention‎

‎Journaux officiels. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Conditions d'autorisation pour les soins aux assurés sociaux Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ETAPES - N°23 - DECEMBRE 1994 / RECIDIVE : UNE ETUDE ET DES PROPOSITIONS - AVANCER ENSEMBLE / LES MISSIONS LOCALES DANS NOS MURS ETC...‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages illustrées de quelques photos en noir et blanc i ntexte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LETTRE D'INFORMATION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETAPES - NUMERO SPECIAL - OCTOBRE 1994 / ‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. 1994. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 4 pages illustrées de quelques photos en noir et blanc i ntexte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LETTRE D'INFORMATION DE L'ADMINISTRATION PENITENTIAIRE . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETAT DES REVENUS DU COLLEGE DU PUY EN 1792‎

‎MACHESSOU FILS. 1885. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 327 à 339. Extrait des mémoires et procès-verbaux 1881-1882 tome troisième.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETAT DES TRAVAUX LEGILSATIFS DE LA CHAMBRE DES DEPUTES - A L'OUVERTURE DE LA 2° SESSION EXTRAORDINAIRE DE 1920 - 82° FASCICULE‎

‎IMP. DE LA CHAMBRE DES DEPUTES. 1920. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 338 pages. Petites rousseurs sur la couverture. Ecritures sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Et si le droit n'existait pas ? Nous avocats, acteurs du contrat social‎

‎débats publics. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 150 pages. Ex-dono à l'encre en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes de droit commercial à la Mémoire de Henry Cabrillac‎

‎Librairies Techniques. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 453 pages - une photo en noir et blanc en frontispice. 2e plat légèrement plié.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Etudes de droit contemporain (nouvelle série) - VIIIe Congrès international de droit comparé, Pescara 1970 - ""Travaux et recherches de l'institut de droit comparé de Paris"" - XXXIII"‎

‎L'Epargne. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. VII + 432 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de François Terré. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes d'histoire du droit parisien.‎

‎ PUF, 1970, gr. in-8°, 456 pp, préface de François Dumont, une carte, notes, reliure pleine toile rouge, dos lisse avec pièce de titre basane noire, couv. conservée (rel. de l'époque), bon état (Travaux et recherches de la Faculté de droit et des sciences économiques de Paris, Série « Sciences historiques », n° 16)‎

‎Très riche recueil d’études sur le droit parisien de l’Ancien Régime : une étude de référence (146 pp, une carte, sources et biblio) sur La Capitainerie royale des chasses de la Varenne du Louvre, grande Vénerie de France (Yves Gaultier) ; suivi de 10 études érudites sur : L'approvisionnement de Paris en bois de la Régence à la Révolution, (Marie-Hélène Bourquin), étudiant notamment le régime des ports parisiens ; La fin du Parlement de Paris (Jacqueline Lafon) ; Les Commissions des Trésoriers du Bureau des Finances de Paris sous l'Ancien Régime (Geneviève Delaume) ; L'établissement de la taille par commissaire et son contentieux dans l'élection de Paris (1761-1788) (Bernard Vonglis), cet article constituant une exceptionnelle étude de contentieux fiscal à la fin de l’Ancien Régime ; Le droit parisien de la fin du Moyen Age : droit des "notables" (Guy Fourquin) ; Aperçus sur le fonctionnement du Conseil municipal de Paris au XIXe siècle (M. Roussier ) ; Les hôpitaux de Paris sous la Révolution (B. Gibon-Larquet) ; etc. ‎

‎Etudes d'histoire du droit privé. offertes à Pierre Petot, membre de l'Institut, Professeur à la Faculté de Droit de Paris‎

‎Paris, L.G.D.J., 1959 fort gr. in-8, XV-631 pp., portrait-frontispice, broché. Papier bruni. Quelques annotations au crayon.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Etudes & documents- Actes du Colloque sur le Droit et l'accès à la terre en milieu rural 23-24-25 Janvier 1989- Revue du centre Ivoirien de recherche et d'études juridiques Spécial n°1 Février 1991-Sommaire: Le rôle de l'Etat dans l'accès à la terre- L'ac‎

‎Centre Ivoirien de recherche et d'études juridiques. 1991. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Papier jauni. 327 pages. Nombreuses rousseurs. Coins frottés. Quelques tâches en plats. Accrocs au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: Le rôle de l'Etat dans l'accès à la terre- L'accès à la terre par le contrat- l'accès à la terre par voie successorale- études de cas de conflits- rapport de synthèse- discours de clôture- etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Etudes et statistiques Justice n°15 - Les acquisitions de la nationalité française en 1998 - Ministère de la justice - Ministère de l'emploi et de la solidarité‎

‎Imp. Administrative. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 84 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ETUDES OFFERTES A JACQUES FLOUR‎

‎ Répertoire du notariat Défrenois. 1979. Format : 24/17. 439 pages. Preface de R. Barre. Bon état. ‎

‎SOMMAIRE : J.-L. Aubert, Le droit de disposer de l'immeuble, G. Couturier, L'ordre public de protection ; heurs et malheurs d'une vieille notion neuve ; P. Didier, Monnaie de compte et compte bancaire ; R. Drago, Paradoxes sur les contrats administratifs ; J. Honorat, Les indexations contractuelles et judiciaires ; R. Jambu-Merlin, Le navire, hybride de meuble et d'immeuble ? ‎

‎Etudes présentées au colloque sur Le droit pétrolier et la souveraineté des pays producteurs - Alger, octobre 1971 - Organisé par l'Association Internationale des Juristes Démocrates, en collaboration avec l'Ordre National des Avocats Algériens‎

‎Librairie générale de Droit et de Jurisprudence. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 176 pages. 1er plat taché. 2e plat frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎