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‎COLLECTIF‎

Reference : RO20053682

‎Droit civil. Des successions - Révolution et Liquidation.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎


‎Succession en général. De l'acceptation et de renonciation aux successions. Liquidation des successions. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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Reference : RO20038128

‎Droit Civil : les enfants.‎

‎BOULANGER L.. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 28 pages. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎


‎Le Livre pour Tous N°29. Série B. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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Reference : R260262899

(2013)

ISBN : 2247130127

‎Droit civil Les obligations 11è édition Sommaire: L'accord des volontés; Le régime des nullités; La violation du lien contractuel; Les délits et quasi-délits la responsabilité civile ...‎

‎Dalloz. Septembre 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1594 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎


‎Sommaire: L'accord des volontés; Le régime des nullités; La violation du lien contractuel; Les délits et quasi-délits la responsabilité civile ... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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Reference : RO30034430

(1998)

ISBN : 2247032184

‎DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS - DEUG DE DROIT - 2° ANNEE SESSION 1998‎

‎DALLOZ. 1998. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 101 pages. Quelques passages stabilotés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎


‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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Reference : RO20053679

‎Droit Civil. Notions générales sur les principaux contrats (suite)‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 19 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎


‎Le prêt et la constitution de rente - Le Mandat - L'assurance - Dépôt et séquestre - La Société. L-627 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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Reference : RO20053684

‎Droit Civil. Notions Générales sur les principaux contrats.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 46 pages. Texte style manuscrit.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎


‎La Vente. Le cautionnement. Le Mantissement. Le Warrans - Le louage - Louage d'ouvrage. L-615 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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Reference : RO20053685

‎Droit civil. Théorie Générla des Obligations et des Contrats.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 80 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎


‎L-614 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

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Reference : RO80193171

(2010)

ISBN : 2247082793

‎DROIT COMMERCIAL - INSTRUMENTS DE PAIEMENT ET DE CREDIT DE TITRISATION‎

‎DALLOZ. 2010. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos plié, Intérieur frais. 676 pages - quelques soulignements au stylo fluo dans le texte n'altérant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎Instruments de paiement et de crédit, Titrisation, Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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Reference : RO40098291

‎DROIT COMMERCIAL, LICENCE 2e ANNEE‎

‎Librairie Montaigne. 1975-76. In-4. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 273 pages. Cours dactylographié en feuillets agrafés. En 7 parties indépendantes. Annotation sur le 1er plat. Un feuillet détaché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎Publié avec l'autorisation de J. Treillard, prof. à la Fac. de Droit de Bordeaux. Histoire du droit commercial. Les sources du droit commercial. Le particularisme du droit commercial. .Définition et domaine du droit commercial. Plan et optique du cours. Bibliographie et table des abréviations. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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‎COLLECTIF‎

Reference : R320013048

‎DROIT CONSTITUTIONNEL / 3 FASCICULES / LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT CONSTITUTIONNEL FRANCIAS RT LEUR APPLICATION AUX DIVERSES CONSTITUTIONS FRANCAISES DEPUIS 1789 / L'ORGANISATION POLITIQUE DE LA FRANCE D'APRES LA CONSTITUTION DE 1875 / VERS ....‎

‎INCONNU. NON DATE. In-4. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 49 pages agraffées - Quelques soulignements dans le texte au crayon couleur.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎


‎VERS UNE NOUVELLE CONSTITUTION (SUITE). Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎Collectif‎

Reference : R300307157

(2012)

ISBN : 2729874488

‎"Droit constitutionnel - 6e édition - ""Tout le droit"""‎

‎Ellipses. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 396 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied. Légère déchirure en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎


‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎COLLECTIF.-‎

Reference : 54214aaf

‎Droit constitutionnel et institutions politiques. DEUG de droit 1ère année session 2001.‎

‎Paris, Ed. Dalloz, 2001, gr. in-8vo, 214 p. non-coupées, brochure originale.‎


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(SLACES, NVVA)

Phone number : 41 (0)26 3223808

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‎COLLECTIF‎

Reference : R200031495

(2004)

‎DROIT CONSTITUTIONNEL - LA CINQUIEME REPUBLIQUE : SEANCE 7 : Le président de la République + SEANCE 8 : Le Premier ministre et le gouverneme - OUVRAGE PHOTOCOPIE.‎

‎INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES DE LYON. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Pagination manuscrite de 119 à 222 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎


‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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‎[Collectif]‎

Reference : 16410

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Reference : RO40010722

(2000)

ISBN : 2707611778

‎Droit de l'aide et de l'action sociales, 3e édition‎

‎Montchrestien. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 523 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

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Reference : R300274764

(1977)

ISBN : 2233000390

‎Droit de la mer - Cours et travaux - Institut des hautes études internationales de Paris‎

‎Pedone. 1977. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎


‎Par Guy de Lacharrière, Djamchid Momtaz, Emmanuel du Pontavice, Jean-Pierre Quéneudec, Yves van der Mensbrugghe. Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

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Reference : 100059330

(1961)

‎Droit de la presse (code de la presse) - service juridique et technique de la presse - recueil de textes mis à jour au 15 juin 1961‎

‎Documentation française 1961 in8. 1961. classeur.‎


‎Bon Etat uniformément jauni ex libris‎

Un Autre Monde - Val Couoesnon

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Reference : qq850

(1988)

‎Droit de l'audiovisuel : cinéma - télévision - vidéo‎

‎Lamy Broché 1988 In-8, (24x15.5 cm), broché, 667 pages, annexes ; crayon à papier dans le texte, étiquette sur le dos et le 4e plat, mors et bordures frottés avec petits manques papier, état correct. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎


Abraxas-Libris - Bécherel
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Reference : R240071966

(1970)

‎DROIT DE L'ENFANCE ET DE LA FAMILLE - LEGISLATION DOCTRINE JURISPRUDENCE.‎

‎CENTRE DE FORMATION ET DE RECHERCHE DE L'EDUCATION SURVEILLEE VAUCRESSON. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 155 pages - coins légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎Sommaire : droit civil - procédure civil - droit pénal - toxicomanie - réeducation et éducation spécialisées - adoption - aide sociale - autorité parentale - criminologie - enfance délinquante - prestations sociales - filliation - obligation alimentaire etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

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Reference : RO30087294

(1997)

ISBN : 2721207180

‎DROIT DE L'ENTREPRISE - L'ESSENTIEL POUR COMPRENDRE‎

‎LAMY. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 365 + 415 + 294 + 151 + 407 + 489 + 362 + 292 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


‎Introduction au droit, droit des sociétés, droit des contrats, consommation et concurrence, crédit et financement, droit du travail, droit fiscal, droit pénal des affaires, procédures collectives. Classification Dewey : 340-Droit‎

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Reference : RO40082903

(1996)

‎DROIT DE L'INFORMATIQUE ET DES TELECOMS, DIT 95/3, COMPUTER & TELECOMS LAW REVIEW‎

‎Edition des Parques. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Env. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎


‎Doctrine. Jurisprudence. Droit communautaire... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

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‎[Collectif]‎

Reference : 42020

‎DROIT DES AFFAIRES, Concurrence - Consommation 1997, coll. Mémento pratique Francis Lefebvre‎

‎, Paris, F. Lefebvre 1996, in-8, rel. éd., bon état, 1114p.‎


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Reference : RO20277184

(2024)

‎Droit des Affaires - droit commercial, droit des societes, droit des entreprises en difficulte‎

‎L'autre Prepa. 2024. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 526 PAGES - Reliure spirale metallique blanche. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎


‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

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Reference : 56511

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‎Collectif‎

Reference : R300307160

(2012)

ISBN : 2247120628

‎"Droit des libertés fondamentales - ""Précis"" 6e édition"‎

‎Dalloz. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. IX + 701 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎


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