‎Droit Pénal des Affaires : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables.‎

‎Non renseigné. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 200 pages envrion. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture. Texte dactylographié. Non daté.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sommaire : Infractions aux lois sur les sociétés et sur les banqueroutes - Fraude fiscale - Cas pratique - Textes pour commission rogatoire - Expertise comptable - Eléments comptables. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Droit pénitentiaire : recueils de textes. Extraits du code pénal, extraits du code de procédure pénale, textes européens (conventions et recommandations)‎

‎Ministère de la Justice Dos carré collé 2005 In-8 (16 x 24 cm), dos carré collé, 468 pages ; quelques légères marques d'usage sur les plats, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎DROIT ROMAIN / CHRONOLOGIE DES PRINCIPAUX EVENEMENTS DE L'HISTOIRE DE DROIT ROMAIN ET MODELES DE FORMULES POUR SERVIR A L'ETUDE DU COURS DE 1ere ANNEE.‎

‎"""LES COURS DE DROIT"". NON DATE. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1175 pages - Nombreux soulignements et en marge au crayon de papier et en couleurs - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)"‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Droits de l'Homme Droits des Peuples. Guide pour l'Information et l'Education.‎

‎1 vol. in-4 br., Médiathèque de la Communauté Française de Belgique, ASBL, 1989, XV-551 pp.‎

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‎Bon état, avec la chemise remise à la conférence de présentation de l'ouvrage.‎

‎Droits de l'homme - Recueil d'instruments internationaux‎

‎Nations Unies. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 137 pages. Texte sur deux colonnes. 2e plat légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES ETRANGERS‎

‎SYROS. Collection Guide. 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 238 pages. Couverture illustrée en couleur. Etiquette collée sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Harlem Désir. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES ETRANGERS - LE GUIDE‎

‎LE LIVRE DE POCHE. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 463 pages - tranches de couleur jaune.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DES FONCTIONNAIRE‎

‎SYROS. Collection Guide. 1989. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 163 pages. Couverture illustrée en couleur. Couverture détachée. Couverture frottée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits, n°12 (octobre 1990) - Le contrat -‎

‎Presses Universitaires de France. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 182 pages. Etiquette collée sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Le contrat social (Jean-Fabien Spitz) / La définition du contrat et la méthode juridique française (Georges Rouhette) / La notion positive de constitution (Carl Schmitt) / Le contrat administratif aujourd'hui (Roland Drago) /... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit social. Problèmes actuels de l'agriculture‎

‎Librairie sociale et économique. 1964. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos frotté, Papier jauni. Paginé de 450 à 538 pp. - Septembre-Octobre 1964, N°9 et 10 - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Droits, revue française de théorie juridique, n°14 - L'Europe et le droit - Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme /...‎

‎Presses Universitaires de France. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 192 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Ces âpres particularismes... (André-Jean Arnaud) / Quelques réflexions à propos du langage juridique communautaire (Jean Boulouis) / L'Europe des droits de l'homme (Frédéric Sudre) /.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit STT Collection Plein pot Sommaire: Les cadres de vie juridique; les acteurs de la vie juridique; Les droits et les biens; Les obligations...‎

‎Foucher. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Plein pot. Sommaire: Les cadres de vie juridique; les acteurs de la vie juridique; Les droits et les biens; Les obligations... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, TERMINALE STT‎

‎Hachette. 1998. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages. Illustré de photos en couleur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT USUEL DU SIECLE - DICTIONNAIRE PRATIQUE - NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES PAR UN PRATICIEN DOCTEUR EN DROIT‎

‎A. DESLINIERES EDITEUR. 1896. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur frais. 318 pages. Dos arraché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU MANDAT EN DROIT ROMAIN ET EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE PAR M. HENRI TAILLEFER‎

‎IMP. VIALELLE ET COMPAGNIE. 1877. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 237 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎D’UN CODE À L’AUTRE: LE DROIT COMMERCIAL EN MOUVEMENT, dir.Paul Le Cannu, Bibl. de l’Institut André Tunc, t.17‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2008, in-8, br., bon état, 413p.‎

‎DUREES DU TRAVAIL ET EMPLOIS - LES 35 HEURES, LE TEMPS PARTIEL, L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL - CSERC -‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 163 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen. Livret explicatif. Notice extraite des Lectures choisies d'Auteurs français de MM. J. Martin et A. Lemoine‎

‎A. Picard et Kaan. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 12 pp., 4 pages forment une leçon complète, comprenant : Leçon - Dissertations, lectures, récitation, pensées et proverbes, devoirs écrits - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Déclaration universelle des droits de l'homme --- illustrations Eric Puybaret‎

‎Les petits gautier 2008 in8. 2008. Broché.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DÉCLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L’HOMME, LIBERTÉ 98. LES ARTISTES CRÉENT LA LIBERTÉ, sous le haut patronage de l’ONU, Introduction de Kofi A.Annan, Avant-propos de Mary Robinson‎

‎, NewYork, E.M Edition 1998, in-quatro, rel. éd. pl. toile marine, tit. doré, ENVOI DE L’AUTEUR À YVES DAUDET, int. très frais, 135p.‎

‎Décret Portant Règlement sur l'Organisation et le Service de la Gendarmerie du 1er Marx 1854‎

‎Paris, 1875, in-8, 224pp, cartonnage éditeur, Quelques défauts mineurs, (cachets de bibliothèque) sinon très bel exemplaire de ce rare titre! 224pp ‎

‎Délimitation du plateau continental, Interprétation de la Décision du 30 juin 1977 - Décision du 14 mars 1978, Tribunal arbitral - République française, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord‎

‎La documentation française. 1978. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 138 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Délinquance et ordre. Cahiers d'action juridique. Textes de la revue Actes.‎

‎ François Maspero, "Petite collection Maspero" 1978 1 vol. broché in-12, broché, 230 pp. Premier tirage de 1978. Légère usure en bordure de la couverture, sinon bon état général.‎

‎ECOLE NATIONALE DES GREFFES - PLAQUETTE DE PRESENTATION.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 pages agraffées illustrées de quelques photos en noir et blanc in et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Economie-Droit, gestion commerciale, gestion comptable, gestion administrative‎

‎Hachette éducation. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 415 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎