‎Le privilège de la Foi‎

‎Montréal, 1938 xiv + 171pp., dans la série "Studia Collegii Maximi Immaculatae Conceptionis" vol.3, reliure cart. (dos en toile rouge avec titre doré), 24cm., cachet, bon état‎

‎GRAVURE AFFICHETTE : " CADRAN DE PENDULE AVEC DE PART ET D'AUTRE UN PAYSAN ET UNE PAYSANNE EN COSTUME ANCIEN DE CORNOUAILLE TENANT A LA MAIN UNE CORDE ACTIONNANT LE TIMBRE D'UN CARILLON RELIÉ AU CADRAN ET AVEC DE PART ET D'AUTRE UNE GRANDE CHAUSSURE (BOTTINE A FERMETURE A BOUTONS) PIED DROIT ET PIED GAUCHE" ‎

‎ 1840 une affichette gravée en noir sur papier affiche fin crème, format : 58 x 19 cm, sans date (1840 environ) sans lieu, ni Editeur, ‎

‎Imagerie Rare intégrant des Chaussures ... Publicité pour un Cordonnier ou un Marchand de Chaussures ...???? ......... RARE.... en bon état (good condition). en bon état ‎

‎CHAIR DES PRETOIRES: Histoire sensible de la cour d'assises 1881-1932‎

‎PU RENNES 2010 in8. 2010. Broché.‎

4 Images

‎proche du neuf très légères rousseurs sur la tranche intérieur propre‎

‎CHAIR DES PRETOIRES: Histoire sensible de la cour d'assises 1881-1932‎

‎PU RENNES 2010 in8. 2010. Broché.‎

‎Comme neuf‎

‎CHAIR DES PRETOIRES: Histoire sensible de la cour d'assises 1881-1932‎

‎PU RENNES 2010 in8. 2010. Broché.‎

‎proche du neuf‎

‎Le droit de punir: Du siècle des lumières à nos jours‎

‎PU RENNES 2012 in8. 2012. Broché.‎

‎Comme neuf intérieur propre bonne tenue‎

‎Le juge, le tribun et le comptable - Histoire de l'organisation judiciaire entre les pouvoirs, les savoirs et les discours (1789-1930)‎

‎Anthropos. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 423 pages - quelques cartes en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les experts du crime. La médecine légale en France au XIXe siècle.‎

‎ Aubier, 2000, in-8°, 301 pp, notes, sources, index, broché, bon état (Coll. Historique)‎

‎Spécialistes diligentés par la justice, les "experts du crime" doivent fouiller les chairs boursouflées, analyser les entrailles, proposer un diagnostic des facultés mentales des accusés. Ce savoir-faire, il leur a fallu un siècle pour l'imposer : en 1791, ils n'existent guère aux yeux de la justice et de l'opinion ; le législateur prévoit (et encore, dans les seuls cas de mort violente) la présence d'un homme de l'art pour examiner les cadavres. Or, à la veille de la Grande Guerre, le recours aux experts est devenu presque systématique. Dans l'intervalle, ils inventent de nouvelles catégories de blessures, proposent un inventaire raisonné des folies admises dans les prétoires, fondent la toxicologie, découvrent même les traces des "poisons invisibles" : malgré quelques erreurs judiciaires retentissantes, ils triomphent au point que l'on songe, dans les années 1890, à leur donner la première place dans le procès pénal. L'histoire de cette corporation et des pratiques médico-légales, essentielles pour comprendre la "société judiciaire" restait à faire. ‎

‎Les passions villageoises au XIXe siècle. Les émotions rurales dans le pays de Beauce, du Hurepoix et du Mantois‎

‎Publisud 1995 In-8 broché. 272 pages. Couverture légèrement passée et écornée, intérieur frais. Bon état d’occasion.‎

‎Avec une dédicace de l’auteur Bon état d’occasion ‎

‎Justice et sociétés rurales du XVIe siècle à nos jours. Approches pluridisciplinaires.‎

‎ Rennes, PUR, 2011. In-8 br., 379 pp., qqes fig. en noir. ‎

‎ Très bonne cond. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎CODE D'INSTRUCTION ADMINISTRATIVE, OU LOIS DE LA PROCEDURE ADMINISTRATIVE‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse et N. Delamotte. 1848. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 672 + 16 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Dos légèrement frotté.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Contenant, dans l'ordre du Code de Procédure civile avec des rubriques correspondant aux titres de ce Code, les règles de l'instruction devant les tribunaux admin. Préféts, Ministres, Conseils de Préfecture, Conseil d'Etat, etc. Ouvrage faisant suite aux Lois de la Procédure civile. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Code forestier expliqué par les motifs et la discussion ;. (...)‎

‎Paris, Pichon-Béchet, Renduel, 1827 fort volume in-16, [4]-XLI-762 pp., demi-basane verte, dos lisse orné de triples filets dorés, tranches mouchetées (rel. de la fin du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎Edition originale. Avocat et professeur de droit administratif à la Faculté de droit de Toulouse, Adolphe Chauveau (1802-1868) fut surtout un infatigable compilateur de manuels juridiques.Dupin (1832), 2416. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Commentaire du tarif en matière civile dans l'ordre des articles du code de procèdure civile.‎

‎A Paris Chez l'éditeur-Nève, libraire-Alex Gobelet, libraire. 1832 556p+737p 2 volumes IN8. Reliure d'époque en demi veau blond. Dos lisses ornés et titrés. Tranches marbrées. Ouvrage orné de 5 planches dépliantes en fin de volume (tableaux du commentaire du tarif). Beaux exemplaires. ‎

‎De la Procédure de l'Ordre, commentaire de la Loi du 21 mai 1858, contenant : un commentaire de chaque article, la solution de diverses questions sur l'application de la loi, le texte et l'exposé du motif, du rapport, des discussions au Corps Législatif et du rapport au Sénat, la circulaire de M. le Garde des sceaux, du 2 mai 1859, un formulaire complet, annoté de questions traitées, accompagné de remarques pratiques et de décomptes de taxe, la conférence du texte nouveau avec l'ancienne loi et le projet, renvoyant aux diverses parties de l'ouvrage, un tableau synoptique de toute la procédure d'ordre renvoyant aux questions traitées et aux formules, une table alphabétique raisonnée. 3e tirage conforme au 2e. ‎

‎Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse Marchal et Ce Imprimeurs-Éditeurs, 1867; 738 pp., rel. 1/2 basane vert, dos à nerfs, décoré, pièce de titre roug. ‎

‎Deux parties en un fort volume. Bel ex. , bien complet de son tableau synoptique.‎

‎DE LA PROCÉDURE DE L'ORDRE. COMMENTAIRE DE LA LOI DU 21 MAI 1858. ‎

‎Paris Cosse, Marchal et Billard, imprimeurs-éditeurs 1873 in 8 (21,5x14) 1 volume reliure demi basane marron de l'époque, dos à nerfs, 718 pages [1]. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎De la procédure de l'ordre - Commentaire de la loi du 21 mai 1858.‎

‎Commentaire de la loi du 21 mai 1858. 2è tirage conforme au 1er.Paris, Librairie de Jurisprudence de Cosse et Marchai 1860.Reliure demi-chagrin vert. Dos à nerfs. Rares rousseurs. Bon état. Format in-8° (22x14).‎

‎Journal du Droit Administratif ou Le Droit Administratif mis à la portée de tous. 7e année, TOME 7 : 1859‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL, Toulouse. 1859. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 584 pages. Titre, année et filets dorés sur le dos lisse, demi-chagrin.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TABLE DES MATIERES CONTENUES DANS LA 4e EDITION DES LOIS DE LA PROCEDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE, ET DANS LE FORMULAIRE GENERAL DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, TOME IX (2e TIRAGE)‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1872. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 440 pages. Pièces de titre marron sur le dos. Auteur, titre, tomaison et bandeaux dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Manques importants sur le dos. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎De Absence à Voie parée. Avec indication des signes abréviatifs en page VIII. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TOME I ET II : FORMULAIRE GENERAL ET COMPLET OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE MARCHAL, BILLARD ET CIE. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 595 + 900 pages. Texte sur 2 colonnes sur de nombreuses pages. Quelques annotations au crayon de couleurs, n'altérant pas la lecture. Contreplats jaspés. titre et tomaisons dorés sur les dos - Dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revu par M. Glandaz. 6ème édition complétement revue et mise au courant de la législation Classification Dewey : 340-Droit‎

‎THÉORIE DU CODE PÉNAL. Tomes 1-6 ‎

‎Paris imprimerie & librairie générale de jurisprudence. Cosse, Succ. de Cosse et N. Delamotte 1852 in 8 (22x14) 6 volumes reliures demi chagrin brun de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, 565 pages, 619 pages, 524 pages, 505 pages, 494 pages et 608 pages. Adolphe Chauveau, avocat aux Conseils du Roi et a la Cour de Cassatiion. Hélie Faustin, avocat, sous-chef du Bureau des Affaires Criminelles au Ministère de la Justice. Troisième édition. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET DE PROCÉDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, 9eéd. complètement refondue, mise au courant de la législation et de la jurisprudence, et suivi de modèles d’états de frais conformes au tarif de 1807‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1905, 2 vol. in-8, demi-basane fauve, tit. et tom. dorés sur dos à 4 nerfs avec fers à froid soulignant les nerfs, tr. mouchetées, (dos insolés, coupes lég. frottées, pour le t.II: dos désolidaré), H-12-669/ 792p.‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M.G. 8eéd. complètement revue et mise au courant de la législation et contenant des modèles d’états de frais en rapport avec les Nouvelles Lois sur les Frais de justice‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1892-93, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, (coupes et coins émoussés), intérieur très frais, XVIII-595 / 951p.‎

‎FORMULAIRE GÉNÉRAL ET COMPLET OU TRAITÉ PRATIQUE DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE ANNOTÉ, annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la procédure civile et dans le journal des avoués par A. C. , revu par M.G. 5eéd. complètement revue et mise au courant de la législation‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1872, 2 vol. in-8, demi-basane noire, tit. et quadruple filets dorés sur dos lisses, tr. mouchetées, cachet d’un précédent propriétaire L. Terron, huissier à Ham, Somme, (plats fortement frottés, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais, XVI-595 / 900p.‎

‎THEORIE DU CODE PENAL / EN 3 TOMES / TOMES 4 + 5 + 6 / 5E EDITION ENTIEREMENT REVUE ET CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.‎

‎COSSE MARCHAL ET BILLARD. 1872. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Rousseurs. 615 pages + 665 pages + 563 pages - coins frottés - tranches salies - plats salis - dos manquant pour les trois tomes - ouvrages désolidarisés - plats désolidarisés - rousseurs et quelques moisissures sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Vendu en l'état exemplaire de travail. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎FORMULAIRE GENERAL COMPLET OU TRAITE PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE, 2 TOMES‎

‎Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse. 1852-1853. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Quelques rousseurs. 600 pages pour le tome I et 900 pages pour le tome II. Titre, tomaison et filets dorés sur les dos. Plats frottés avec manques sur les coins. Signatures d'époque au dos des 1ers plats et en pages de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Annoté de toutes les opinions émises dans les lois de la Procédure Civile et dans le Journal des Avoués. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎