‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 2eéd.‎

‎, Paris, Litec 1984, br., 498p.‎

‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 2èmeéd.‎

‎, Paris, Litec 1984, in-8, br., très bon état, 498p.‎

‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 5èmeéd. à jour de la réforme du 8 janvier 1993‎

‎, Paris, Litec 1993, in-8, br., neuf, 588p.‎

‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 5èmeéd. à jour de la réforme du 8 janvier 1993‎

‎, Paris, Litec 1993, in-8, br., très bon état, 586p.‎

‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 6eéd. à jour au 15avril 1994‎

‎, Paris, Litec 1994, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 582p.‎

‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 6èmeéd. à jour au 15 avril 1994‎

‎, Paris, Litec 1994, in-8, br., très bon état, 582p.‎

‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 9eéd.‎

‎, Paris, Litec 1998, br., 590p.‎

‎DROIT CIVIL: LA FAMILLE, 9eéd. à jour au 15juillet 1998‎

‎, Paris, Litec 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [3ff.]-590p.‎

‎Droit civil- Les contrats spéciaux civils et commerciaux‎

‎Montchrestien. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 693 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL: LES CONTRATS SPÉCIAUX CIVILS ET COMMERCIAUX, 3eéd., coll. Domat / Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1997, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], VII-606p.‎

‎DROIT CIVIL: LES OBLIGATIONS, 4ème éd., coll. Domat / Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1994, in-8, br., (couv. passée), intérieur frais, 474p.‎

‎DROIT CIVIL: LES OBLIGATIONS, 5eéd., coll. Domat Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1995, br., 492p.‎

‎DROIT CIVIL: LES OBLIGATIONS, 6e éd. à jour au 20juill. 1997, coll. Domat / Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1997, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [4ff.]-575p.‎

‎DROIT CIVIL: LES OBLIGATIONS, coll. Domat / Droit privé‎

‎, Paris, Montchrestien 1987, in-8, br., lég. défraîchi, 347p.‎

‎"Droit de la famille - ""Précis Domat/Droit privé"" - 4e édition"‎

‎L.G.D.J.. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 575 pages. Tampon et étiquette collée page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit des obligations - 18e édition‎

‎L.G.D.J.. 2019. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 744 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FAMILLE‎

‎, Paris, Litec 1982, in-8, br., (couv. fanée avec lég. accrocs, nombreuses soulignures), exemplaire de travail, [4ff.]-488p.‎

‎La Bénédictine face à ses contrefacteurs.‎

‎ Fécamp, Imp. Bénédictine, 1959, 1 vol. in-4 (273 x 210) cartonnage beige, petite bouteille de Bénédictine reproduite à l'or en bas du dos, titre et armes dorés au plat supérieur, de 186 pp. Petites rousseurs au cartonnage, très bon état par ailleurs. ‎

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‎Rarissime recueil de la jurisprudence bénédictine dans le monde, réalisé pour le seul usage des Services juridiques de la Société Bénédictine ou de ses avocats et conseils en Propriété Industrielle. 1 illustration en couleur (Bouteille), 1 vue générale des Etablissements de la Société Bénédictine à Fécamp, 1 vue des vitrines de contrefaçons du Musée, 1 reproduction des marques officielles, 1 reproduction de la vitrine des produits officiels. Suivent ensuite un résumé de tous les procès intentés à travers le monde entier par la Société pour contrefaçon, imitation, usurpation, substitution... Aucun exemplaire recensé dans les bibliothèques publiques à travers le monde (ni au CCFR, ni sur Worldcat). ‎

‎"Justice et transparence - ""Les rapports du Sénat"" n°247 - 1994-1995 - La problèmatique : comment concilier la protection de la présomption d'innocence et la liberté de communication - A la valeur constitutionnelle de la présomption d'innocence et de la l"‎

‎Direction des journaux officiels. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos frotté, Intérieur acceptable. 230 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : La problèmatique : comment concilier la protection de la présomption d'innocence et la liberté de communication - A la valeur constitutionnelle de la présomption d'innocence et de la liberté de communication rend leur conciliation nécessaire - Les textes : L'affirmatin du principe de la présomption d'innocence - La nécessaire conciliation de la liberté de communication avec de principe - Les instruments de protection de la présomption d'innocence - Les voies de droit contre les atteintes à la présomption d'innocence - La jurisprudence : La jurisprudence sur la dialectique présomption d'innocence-liberté de la presse - La jurisprudence sur le recel de violation du secret de l'enquête et de l'instruction - La cour européenne des Droits de l'homme - .. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎GENÈVE ET LES TRAITÉS, t.I: 1589-1816, t. II: 1817 - 1921‎

‎, Paris, Armand Colin 1930, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée, dos insolé), int. très frais, 227/ 340p.‎

‎NOUVEAU GUIDE DES BAUX COMMERCIAUX, dans la Revue Annales des loyers et de la propriété commerciale et rurale, supplément périodique du 4etrimestre 1957‎

‎, Paris, Annales des loyers… 1957, in-8, br., présence d’une coupure de l’arrêt C.cass., Ch.civ., 31janv. 1958 concernant l’absence de distinction entre fenêtres et portes-fenêtres comme ouvertures extérieures prises en compte pour la fixation du loyer en application de la loi du 1ersept. 1948, (couv. fanée, feuilles jaunies), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 502p.‎

‎Procès-verbal de l'Audience solennelle de Rentrée le 3 novembre 1869 de la Magistrature et de quelques Réformes relatives à l'Organisation Judiciaire. Discours. Cour Impérial de Lyon‎

‎Lyon, Imprimerie Louis Perrin, 1869. Demi-reliure. 68 pages. 17,5x26,5 cm. Bon état René Bérenger, né à Bourg-lès-Valence (Drôme) le 22 avril 1830 et mort au château d'Alincourt (Val d'Oise) le 29 août 1915, est un avocat, magistrat, criminaliste et homme politique français. ‎

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‎Elementa Jurisprudentiae Criminalis, in Usum Auditorii Commoda Methodo Adornata. Editio altera et emendatior. (+) Kayser Carls des Fünfften und des H. R. Reichs peinliche Gerichts-Ordnung.‎

‎Halle, Officina Fritschiana, 1738. Contemp. full vellum. Minor spots to covers. Title in blind on spine. Engraved frontispiece and engraved titlevignette. (30),544,(32) pp. + 136 pp. Interleaved on which many notes in a contemporary hand. Title-page and a few of the first leaves with faint dampstaining.‎

‎Beiträge zur Fabrikgesetzgebung. Untersuchung und Bericht über die Lage der Fabrikarbeiter erstattet an die Gemeinnützige Gesellschaft des Kantons Zürich auf Grund der Verhandlungen einer von der Züricher Kantonalen Gemeinnützigen Gesellschaft niedergesetzten Commission.‎

‎Zürich, Schabelitz (Caspar Schmidt), 1868, in-8vo, Titelblatt + 157 S., Stempel auf Umschlag u. Titelbl., Original-Broschüre.‎