‎A PARTE GERAL DO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS‎

‎, Coimbra, Livraria Almedina 1988, in-8, br., bon état, 50p.‎

‎AS SOCIEDADES DE PESSOAS NO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS‎

‎, Coimbra, Livraria Almedina 1988, in-8, br., bon état, 90p.‎

‎PRINCÍPIOS FUNDAMENTAIS DA REFORMA DO DIREITO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS, Separata da revista «textos» do centro de estudos judiciários‎

‎, Caxias 1994, in-8, br., bon état, 31p.‎

‎SOBRE A PARTICIPAÇÃO DOS CÔNJUGES EM SOCIEDADES POR QUOTAS, Separata do Ciclo de Conferências no Conselho Distrial do Porto da Ordem dos Advogados, 22 de Março de 1985‎

‎, Porto 1985, in-8, br., bon état, 34p.‎

‎DROIT, TOME 1: LES FONDEMENTS DE LA VIE JURIDIQUE, TOME 2: LES PROBLEMES JURIDIQUES DE LA VIE DES AFFAIRES‎

‎Foucher. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages pour le tome 1, et 541 pages pour le tome 2. Scotch au dos des plats du tome 1.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enseignement technique supérieur. Formation continue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, TAM URBANORUM, QUAM RUSTICORUM PRAEDIORUM. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS COMMENTARII AD LEGES SINGULAS DE SERVITUTIBUS. ITEM ANTONII MATTHAEI DISPUTATIONES VII. DE SEVITUTIBUS, ET HUIC EDITIONI, QUAE IN HACTENUS EDITIS NON HABENTUR GOTTLIEBI GERHARDI TITII DE SERVITUTE FACIENDI ET CHRISTIANI THOMASII DE SERVITUTE STILLICIDII DISSERTATIONES. ‎

‎COLONIAE ALLOBROGUM (GENEVE). SUMPTIBUS MARCI-MICHAELIS BOUSQUET & SOCIORUM. 1759. IN-4 (19 X 23,5 X 4,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 660 PAGES RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. BEL EXEMPLAIRE. ‎

‎TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FORO APPRIME UTILIS cum Summariis ac Indice triplici & PRÆFATIONE JOHANNIS FICHARDI, JCti. DE RECTO VEROQUE CAUTELARUM USU PROCURANTE G.D. STOFFEN. D.‎

‎, Hannoveræ [Hanovre], Nicolai Försteri [Nikolaus Foerster] 1699, in-8, plein vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, (papier acidifié à l’int. avec rousseurs et piqûres, une soulignure au crayon), ouvrage bien conservé, [22]-380-[Index]p.‎

5 Images

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XV, 1968 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1968 524pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec, le droit hellenistique et le droit romain], J98810‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XIX, 1972 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1972 524pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98811‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXI, 1974 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1974 370pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98812‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXII, 1975 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1975 396pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit hellénistique et le droit romain], J98813‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXIII, 1976 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1976 310pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98814‎

‎Mélanges Fernand De Visscher (publiés à l'occasion de son jubilé professoral 1919-1949) complet en 4 tomes‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1949-1950 Tout complet en 4 volumes: XLVI,552 + 610 + 594 + 572pp., avec portrait et bibliographie de F.De Visscher, publié dans "Revue Internationale des Droits de l'Antiquité" Tomes 2-5 (2e-3e année, 1949-1950), 25cm., brochures originales, non coupé, très bon état, rare, poids: 4kg., J98792‎

‎Règlement relatif a la discipline ,Police,administration et service des ouvriers conscrits‎

‎ 1793 1793 BREST,DE L’IMPRIMERIE MARITIME,sans date (1793),IN8 broché,sans couvertures,16p.,bon etat,pas au CCF.‎

‎Décret de la Convention Nationale en 1793,Les Ouvriers-Conscrits de la Marinesoit Conscrits-Ouvriers de la Marine,1793.Cette unité, peu connue, existait avant l’époque révolutionnaire. En effet, dès 1784, furent créées deux compagnies d’ouvriers pour faire partie du corps d’artillerie des Colonies. Il en existait trois en 1786 (Brest, Rochefort et Toulon), puis en 1792, la Convention organisa des compagnies d’ouvriers conscrits. Réorganisées le 17 ventôse an III (7 mars 1795), il faut attendre le Consulat pour voir une nouvelle organisation de ces compagnies. De nombreux ouvriers embarqués sur le flotte de l’amiral BRUYES, ont participés à la malheureuse bataille navale d’Aboukir, puis à toute la campagne d’Egypte sous BONAPARTE, au sein de la Légion Nautique où à bord des embarcations fluviales sur le Nil. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎DES DROITS RESPECTIFS DE PROPRIETE DES COMMUNES ET DES SECTIONS DE COMMUNES SUR LES BIENS COMMUNAUX DE LA MISE EN VALEUR DE CES BIENS PAR LEUR TRANSFORMATION, PAR DES LOCATIONS ET PAR DES ALIENATIONS DES DROITS DES COMMUNES AUX PRIX DE LOCATIONS ET DE VE‎

‎A.PEREY. 1868. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 586 Pages. Couverture déchirée. 1er plat désolidarisé. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’INFLUENCE DU DOL ET DE LA FAUTE GRAVE SUR LA RESPONSABILITÉ DES CHEMINS DE FER DANS LE TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES, contribution à l’étude de la Convention du 14 octobre 1890‎

‎, Paris, Larose et Forcel 1903, br., non coupé, (couverture fanée), intérieur frais, 211p.‎

‎Les lois françaises de 1815 à 1914, accompagnées des documents politiques les plus importants. 4e édition.‎

‎ 1933 Paris, Alcan, 1933, in 12 broché, III-374 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎

‎Vivre au féminin.‎

‎Réimpression mars 1976 + Supplément de 10 notices : Le Secrétariat d’État à la Condition féminine : 1 an d'action / Les femmes en chiffres / L’émancipation de la femme mariée / L’évolution récente du droit social / La formation professionnelle des femmes / Vers quelle famille / La sexualité / La contraception en France / La loi sur l'interruption de la grossesse / La condition féminine en URSS.‎

‎La Liberté du Théâtre en France et à l'étranger. Histoire, fonctionnement et discussion de la Censure dramatique.‎

‎ 1902 br. in-8, (2ff.), 383pp., P. Dujarric 1902‎

‎Mémoire pour Jean-François Cailhava. en réponse à des défenses faites par les Comédiens françois, aux directeurs du théâtre du Palais-Royal, de jouer ses pièces‎

‎[Paris], Imprimerie de Boulard, s.d. (1790) in-4, 22 pp., en feuilles, cousu. Des piqûres sur les premiers ff.‎

‎C'est dès le début de la Révolution que le médiocre dramaturge Cailhava de l'Estandoux (1731-1813) , qui avait toujours eu le plus grand mal à faire jouer ses pièces, entra en lutte contre les Comédiens-Français, lesquels avaient en effet émis la prétention d'interdire la représentation de ses pièces. Il fut notamment l'un des signataires, le 24 août 1790, d'une pétition à l'Assemblée Nationale, pour que fût assurée la liberté des théâtres, et, en 1794, il récidivait dans cette défense des auteurs dramatiques à la fois contre les acteurs et contre les directeurs de théâtre ! Cioranescu, XVIII, 15147. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le partage judiciaire et les mineurs.‎

‎Couverture souple. Broché. 263 pages. Couverture et papier brunis.‎

‎Livre. Editions E. B. Soubiron, 1926.‎

‎TOUTES les pêches en eau douce.‎

‎Paris Garnier Frères sd (1935). In-16 broché belle couverture illustrée par Hirlemann VII 280pp. Orné d'un frontispice, 111 figures dans le texte (moulinets, appâts, filets, poissons...) et 1 planche hors texte en couleurs sur double page représentant des modèles de mouches.‎

‎Le matériel, les appâts, les différentes pêches, les poissons (truite, saumon), la législation, des recettes pour accommoder le produit de la pêche. Bel exemplaire, bien complet de sa planche en couleurs.‎

‎Organisation judiciaire et procédure marocaine.‎

‎ 1948 459pp., demi-rel. P. 1948,‎

‎Institut des Hautes-Etudes marocaines. Tome XXV. Exemplaire interfolié. Nombreux ajouts manuscrits. Quelques mouillures. ‎

‎Le droit lignager dans le droit provençal‎

‎ Imp. L. Piero, Naples, 1906. In-8 broché. 58 pages‎

‎taches de rouille sur la couverture. reste un bon exemplaire ‎

‎ORIGINES ET DÉVELOPPEMENT DE L’EXÉCUTION TESTAMENTAIRE (ÉPOQUE FRANQUE ET MOYEN ÂGE), Thèse, Université de Lyon-Faculté de Droit‎

‎, Lyon, A.Rey 1901, in-8, demi-reliure à coins en toile vert bouteille récente, tit. argenté sur dos lisse avec filets encadrants et frises décoratives, couv. cons., (page de tit. fragile, qq. soulignures au crayon), très bon état, 690p.‎