‎ELEMENTS DE PROCEDURE CIVILE ET VOIES D'EXECUTION, CAPACITE, 2e ANNEE‎

‎LGDJ. 1934. In-8. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 227 pages. 1er plat manquant. Quelques feuillets se détachant. Annotations en page de garde (ex-libris) et au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Conforme au Programme des Facultés de Droit, décret de mars 1932. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE CHAMP D’APPLICATION DE LA LOI DU 15DÉCEMBRE 1922 SUR LES ACCIDENTS DU TRAVAIL EN MATIÈRE AGRICOLE‎

‎, Paris, Les Presses Universitaires de France 1924, in-8, br., non coupé, (fané), int. frais, 98p.‎

‎MANUEL DE PROCEDURE CIVILE ET VOIES D'EXECUTION - CAPACITE - DEUXIEME ANNEE - TROISIEME EDITION MISE A JOUR.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 274 pages - coiffes abimées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L'AVOCAT-CONSEIL OU MANUEL DE DROIT - USUEL ET PRATIQUE‎

‎ALBIN MICHEL. NON DATE. In-12. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 1101 pages -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'AVOCAT-CONSEIL, OU MANUEL DE DROIT USUEL ET PRATIQUE, TOME II‎

‎Librairie Mercier. Non daté. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Paginé de 1378 à 3015. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant l'Exposé des Lois anciennes et nouvelles expliquées et commentées. Les Formules de tous les Actes usuels sous seing privés et la Marche à suivre dans tous Procès en justice. Introduction de Me Théodore Valensi. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L AVOCAT CONSEIL OU MANUEL DE DROIT USUEL ET PRATIQUE A L USAGE DES PERES DE FAMILLE, PROPRIETAIRES, LOCATAIRES, FERMIERS, COMMERCANTS, EMPLOYES, ENTREPRENEURS, OUVRIERS, VOYAGEURS, CULTIVATEURS, VIGNERONS, ETC‎

‎ALBIN MICHEL. 1913. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1438 pages- quelques annotations à l'encre sur la page de faux titre. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CONTENANT L EXPOSE PRATIQUE DE TOUTES LES LOIS ANCIENNES ET RECENTES EXPLIQUEES ET COMMENTEES- LES FORMULES DE TOUS LES ACTES USUELS SOUS SEING PRIVE ET LA MARCHE A SUIVRE DANS TOUS LES PROCES EN JUSTICE DE PAIX AUX TRIBUNAUX CIVILS ET DE COMMERCE Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'AVOT-CONSEIL OU MANUEL DE DROIT - USUEL ET PRATIQUE - contenant L'EXPOSE PRATIQUE DE TOUTES LES LOIS ANCIENNES ET RECENTES T LES FORMULES DE TOUS LES ACTES USUEL SOUS SEING PRIV2.....‎

‎ALBIN MICHEL. 1913. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1438 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE GRAND AVOCAT-CONSEIL - TOME III - MANUEL GENERALE USUEL ET PRATIQUE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, ADMINISTRATIVE ET FISCALE contenant le texte des principales lois anciennes et nouvelles‎

‎ALBIN MICHEL. 1932. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 4016 + 117 + 110 pages - quelques rousseurs naturelles sans conséquence réelle pour la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2eme édition revue et complétée par Me Louis Klecker de Balazuc Barbazan Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PETIT AVOCAT-CONSEIL OU MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE. TOME 2.‎

‎ALBIN MICHEL. 1927.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Environ 1000 pages. Titre doré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant l'exposé pratique des lois anciennes et nouvelles expliquées et commentées les formules de tous les actes usuels sous seing privé. Edition revue et complétée par Me Louis Klecker de Balazuc-Barbazan. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU FORMULAIRE D'ACTES SOUS SEING PRIVE‎

‎Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. 1957. In-8. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 865 pages. Couverture se détachant légèrement.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎4e édition refondue, corrigée et mise à jours à mars 1957, par A. Peraud-Charmantier. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PROCES ET JUGEMENTS, PETITE ENCYCLOPEDIE ALPHBETIQUE DE DROIT USUEL, TOME I, A-L‎

‎Albin Michel. Non daté. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1056 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition revue et complétée par Me Louis Klecker de Balazuc-Barbazan. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procés et jugements / petite encyclopédie alphabétique de droit usuel / complet en 2 tomes‎

‎Albin michel 1928 in12. 1928. cartonnage editeur. 2 volume(s). 1978 en pagination continue pages. Etat Correct exemplaire usage‎

‎LE PETIT AVOCAT CONSEIL OU MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE- TOME 2‎

‎ALBIN MICHEL. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2850 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PETIT AVOCAT- 2 TOMES EN 2 VOLUMES- CONSEIL OU MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT USUEL ET PRATIQUE‎

‎ALBIN MICHEL. 1935. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1535 +1818 pages paginées de 1536 à 3353. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comment on partage une succession‎

‎Albin Michel Relié In-12 (13 x 19,3 cm), reliure demi-toile, dos lisse, pièce de titre, couverture conservée, sans date, 2é édition, 368 pages ; papier bruni, quelques rousseurs éparses, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎L'Avocat-Conseil, ou manuel de droit usuel et pratique. En 2 TOMES‎

‎ALBIN Michel. 9ème édition.. 1921. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 3015 pages pour l'ensemble des 2 tomes. Petit cartonnage souple, percaline verte gaufre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Contient l'exposé des Lois anciennes et nouvelles expliquées et commentées. Les formules de tous les actes usuels sous seing privés et la marche à suivre dans tous procès en justice. Introduction de Valensi. Droit civil, commercial... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le petit avocat-conseil ou manuel élémentaire de droit usuel et pratique‎

‎Albin MICHEL. 1930. In-12. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2 tomes de 2850 pp. en tout. Titre doré dessus et sur dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le petit avocat-conseil ou manuel élémentaire de droit usuel et pratique tome 1‎

‎Albin 1930 in12. 1930. Relié cartonné souple. 1525 pages. Bon Etat sans rousseurs‎

‎Le petit Avocat-Conseil. Tome 1 & 2‎

‎Albin MICHEL. 1930. In-12. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 2850p. reliure éditeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel élémentaire de Droit Usuel et pratique, revue et mis à jour par Louis KLECKER de BALAZUC-BARBAZAN. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel pratique et commentaire de la loi du 1er juillet 1916 sur les bénéfices de guerre (Suivi des textes de la loi, des décrets et circulaires de la direction générale des contributions directes avec réponses de M. Le Ministre des finances et les...)‎

‎Albin Michel. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 448 pages. Tampon sur le 1er plat. Léger manque sur le 1er plat. Dos cassé, avec quelques manques.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Suivi des textes de la loi, des décrets et circulaires de la direction générale des contributions directes avec réponses de M. Le Ministre des finances et les principales décisions de la commission supérieure. Nouvelle édition contenant les dispositions des lois des 25 juin 1920 et 31 juillet 1920. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procès et jugements. Tome II : M-Z‎

‎ALBIN MICHEL. 1928. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Mouillures. Ouvrage d'environ 1000 pages. Mouillures en pied des pages in fine. Dos décolloré en pied. Titre doré sur le dos et la couverture. Edition revuer et complétée par Me Louis Klecker de Baluzac-Barbazan, vocat à la cour de Paris.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Petite encyclopédie alphabétique de droit usuel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire du corps des gardiens de la paix : ouvrage publié sous les auspices de M. Louis Lépine,... / Alfred Rey et Louis Féron,... ; [éd.] Ville de Paris ; préf. de M. Waldeck-Rousseau,...‎

‎Paris, Librairie de Firmin-Didot et Cie 1896 In-4 29,5 x 20 cm. Reliure demi-chagrin vert-émeraude à coins signée Engel Rel., dos lisse ornés de filets encadrés des symboles de la justice balance, faisceau de licteur, table de la loi, sceau de la préfecture de police, X-735 pp., 44 planches hors-texte en couleurs, 25 en noir, 266 gravures dans le texte, table des illustrations, table des matières. Coupes légèrement frottées. Bon exemplaire.‎

‎Belle contribution, notamment iconographique, à l’histoire de la police parisienne. Bon état d’occasion ‎

‎NOUVEAU TRAITE DES PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, avec des Modèles des differens Actes qui ont rapport au Régime Hypothécaire.‎

‎COMMAILLE J.A.. 1806. In-8. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVI + 461 pages - Petites annotations sur la page de garde - Coins émoussés - TRanches frottées - Titre doré sur pièce de titre - Filets dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎IMPRIMERIE D'A. EGRON. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du contrat de vente selon les règles, tant du for de la conscience que du for extérieur [a été relié à la suite :] Traité des retraits.‎

‎ A Paris / A Orléans, chez Debure l'Aîné / chez la Veuve Rouzeau-Montaut, 1782 et 1783. 3 tomes reliés en 2 forts volumes au format in-12 (178 x 106 mm) de xvi - 444 pp. ; vi pp., 1 f. n.fol. et 296 pp. ; xii - 523 pp. Reliures uniformes de l'époque de pleine basane glacée et marbrée blonde, plats jansénistes, dos à nerfs ornés de filets gras à froid, jeu de filets gras obliques dorés sur les nerfs, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis d'étoiles et de cercles dorés, pièces de titre de maroquin cerise, titre doré, tomaison dorée sur fond havane, palette dorée en tête et queue, filet doré sur les coupes, tranches rouges.‎

‎ Ensemble complet de ses trois tomes, ici reliés en deux volumes. ''Pothier, le plus célèbre des jurisconsultes que la France ait produit, fut conseiller au présidial d'Orléans et professeur en droit de l'université de cette même ville'' (in Quérard). Il est considéré comme le père du Code civil. ''Nous traiterons d'abord de la nature du contrat de vente puis des engagements du vendeur et des actions qui en naissent. Dans une troisième partie, des engagements de l'acheteur. Nous verrons ensuite aux risques de qui est la chose vendue pendant le temps intermédiaire entre le contrat et la tradition. Puis de l'exécution et de la résolution du contrat de vente ainsi que de quelques espèces particulières du contrat de vente. Enfin, nous traiterons de quelques contrats et actes ressemblant au contrat de vente, ou préparatoires audit contrat. Nous ajouterons par forme d'Appendice un Traité des retraits auxquels le contrat de vente donne lieu''. Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 987 - Quérard VII, La France littéraire, p. 292 - Brunet IV, Manuel du libraire et de l'amateur de livres, 845. Très légères altérations superficielles affectant les plats. Une coiffe élimée. Petit manque superficiel en queue du dos d'un des volumes. Un mors fendillé. Rousseurs ou tâches claires dans les corps d'ouvrages. Du reste, bonne condition. ‎

‎Supplément au Traité du Contrat de Louage, ou Traité des Contrats de Louage Maritimes [Suivi de : ] Traité du Contrat de Société, On y a joint deux Appendices, dans l'un desquels on a traité des Obligations qui naissent de la Communauté qui est formée sans Contrat de Société ; et dans l'autre, de celles qui naissent du Voisinage [Suivi de : ] Traité des Cheptels, selon les règles tant du for de la conscience, que du for extérieur‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné, Chez les frères Debure, Orléans, chez la veuve Rouzeau-Montaut, Paris, 1774, iv-232 pp., viii-267 pp.; iv-116 pp.‎

11 Images

‎Bon état (dos très lég. frotté, petites mouill. marginales, bon exemplaire par ailleurs).‎