‎Droit judiciaire privé - Collection Manuels - Juris classeur.‎

‎Litec. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 822 pages - dos plié, coins frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit judiciare privé 5ème édition‎

‎Litec. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 714 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La réforme de la procédure d'appel (Collection ""Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne"", n°33)"‎

‎IRIS. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne"", n°33. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Bretagne - La nature juridique et la portée territoriale de l'exclusion coutumière et de la renonciation de la fille mariée chez Dumoulin et d'Argentré de Pierre CADIOU‎

‎ Tapuscrit, In-4 - non daté - 39 pages - très propre - Réf. 48456‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎IMPORTANT RECUEIL DE FACTUMS RELATIFS A L'AFFAIRE Marie-Caterine CADIERE ‎

‎Aix-en-Provence 1731 in folio (33x22) 1 volume reliure plein veau foncé de l'époque, dos à nerfs, pagination séparée, mors fendus, plat inférieur détaché, traces de mouillures. Rare recueil de 25 factums relatifs à l'affaire "Cadière-Girard". Jean-Baptiste Girard, jésuite, séduit une de ses pénitentes, Marie Catherine Cadière. Il a 48 ans, elle en a 19, et elle sera qualifiée de mystique et accusée de sorcellerie en 1731, suite à un procès retentissant qui s'ouvrira à Aix-en-Provence. Description détaillée sur demande. Bon exemplaire de travail ‎

‎Moyen Broché ‎

‎DES VICES RÉDHIBITOIRES ET DES MALADIES CONTAGIEUSES, législation, doctrine, jurisprudence, formulaire, loi du 7 juillet 1933 sur la tuberculose des bovidés‎

‎, Paris, Sirey 1937, in-8, br., non coupé, (couverture salie), 141p.‎

‎La Cour Suprême et Le Problème Noir Aux États-Unis , Série Centrale , Tome 49‎

‎ Librairie Générale De Droit et De Jurisprudence Pichon et Durand-Auzias 1957 Grand In-8 Bibliothèque de l'institut de droit comparé de Lyon . Bibliographie , index des arrêts et liste des parutions précédentes de la librairie . - 296 p. , 500 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf 1ère Édition‎

‎LA PLAIDOIRIE DEVANT L'AUDIENCE ‎

‎Bordeaux Imprimerie L. Delbrel 1920 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée rempliée, 34 pages. Dicours prononcé le lundi 17 novembre 1919 à la séance d'ouverture de la conférence des avocats de Bordeaux, par Michel Cardroy, Avocat à la Cour d'Appel de Bordeaux. Envoi autographe signé par l'auteur à un confrère. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎A PARTE GERAL DO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS‎

‎, Coimbra, Livraria Almedina 1988, in-8, br., bon état, 50p.‎

‎AS SOCIEDADES DE PESSOAS NO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS‎

‎, Coimbra, Livraria Almedina 1988, in-8, br., bon état, 90p.‎

‎PRINCÍPIOS FUNDAMENTAIS DA REFORMA DO DIREITO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS, Separata da revista «textos» do centro de estudos judiciários‎

‎, Caxias 1994, in-8, br., bon état, 31p.‎

‎SOBRE A PARTICIPAÇÃO DOS CÔNJUGES EM SOCIEDADES POR QUOTAS, Separata do Ciclo de Conferências no Conselho Distrial do Porto da Ordem dos Advogados, 22 de Março de 1985‎

‎, Porto 1985, in-8, br., bon état, 34p.‎

‎DROIT, TOME 1: LES FONDEMENTS DE LA VIE JURIDIQUE, TOME 2: LES PROBLEMES JURIDIQUES DE LA VIE DES AFFAIRES‎

‎Foucher. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages pour le tome 1, et 541 pages pour le tome 2. Scotch au dos des plats du tome 1.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enseignement technique supérieur. Formation continue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, TAM URBANORUM, QUAM RUSTICORUM PRAEDIORUM. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS COMMENTARII AD LEGES SINGULAS DE SERVITUTIBUS. ITEM ANTONII MATTHAEI DISPUTATIONES VII. DE SEVITUTIBUS, ET HUIC EDITIONI, QUAE IN HACTENUS EDITIS NON HABENTUR GOTTLIEBI GERHARDI TITII DE SERVITUTE FACIENDI ET CHRISTIANI THOMASII DE SERVITUTE STILLICIDII DISSERTATIONES. ‎

‎COLONIAE ALLOBROGUM (GENEVE). SUMPTIBUS MARCI-MICHAELIS BOUSQUET & SOCIORUM. 1759. IN-4 (19 X 23,5 X 4,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 660 PAGES RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. BEL EXEMPLAIRE. ‎

‎TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FORO APPRIME UTILIS cum Summariis ac Indice triplici & PRÆFATIONE JOHANNIS FICHARDI, JCti. DE RECTO VEROQUE CAUTELARUM USU PROCURANTE G.D. STOFFEN. D.‎

‎, Hannoveræ [Hanovre], Nicolai Försteri [Nikolaus Foerster] 1699, in-8, plein vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, (papier acidifié à l’int. avec rousseurs et piqûres, une soulignure au crayon), ouvrage bien conservé, [22]-380-[Index]p.‎

5 Images

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XV, 1968 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1968 524pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec, le droit hellenistique et le droit romain], J98810‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XIX, 1972 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1972 524pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98811‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXI, 1974 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1974 370pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98812‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXII, 1975 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1975 396pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit hellénistique et le droit romain], J98813‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXIII, 1976 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1976 310pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98814‎

‎Mélanges Fernand De Visscher (publiés à l'occasion de son jubilé professoral 1919-1949) complet en 4 tomes‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1949-1950 Tout complet en 4 volumes: XLVI,552 + 610 + 594 + 572pp., avec portrait et bibliographie de F.De Visscher, publié dans "Revue Internationale des Droits de l'Antiquité" Tomes 2-5 (2e-3e année, 1949-1950), 25cm., brochures originales, non coupé, très bon état, rare, poids: 4kg., J98792‎

‎Règlement relatif a la discipline ,Police,administration et service des ouvriers conscrits‎

‎ 1793 1793 BREST,DE L’IMPRIMERIE MARITIME,sans date (1793),IN8 broché,sans couvertures,16p.,bon etat,pas au CCF.‎

‎Décret de la Convention Nationale en 1793,Les Ouvriers-Conscrits de la Marinesoit Conscrits-Ouvriers de la Marine,1793.Cette unité, peu connue, existait avant l’époque révolutionnaire. En effet, dès 1784, furent créées deux compagnies d’ouvriers pour faire partie du corps d’artillerie des Colonies. Il en existait trois en 1786 (Brest, Rochefort et Toulon), puis en 1792, la Convention organisa des compagnies d’ouvriers conscrits. Réorganisées le 17 ventôse an III (7 mars 1795), il faut attendre le Consulat pour voir une nouvelle organisation de ces compagnies. De nombreux ouvriers embarqués sur le flotte de l’amiral BRUYES, ont participés à la malheureuse bataille navale d’Aboukir, puis à toute la campagne d’Egypte sous BONAPARTE, au sein de la Légion Nautique où à bord des embarcations fluviales sur le Nil. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎DES DROITS RESPECTIFS DE PROPRIETE DES COMMUNES ET DES SECTIONS DE COMMUNES SUR LES BIENS COMMUNAUX DE LA MISE EN VALEUR DE CES BIENS PAR LEUR TRANSFORMATION, PAR DES LOCATIONS ET PAR DES ALIENATIONS DES DROITS DES COMMUNES AUX PRIX DE LOCATIONS ET DE VE‎

‎A.PEREY. 1868. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 586 Pages. Couverture déchirée. 1er plat désolidarisé. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture. Quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’INFLUENCE DU DOL ET DE LA FAUTE GRAVE SUR LA RESPONSABILITÉ DES CHEMINS DE FER DANS LE TRANSPORT INTERNATIONAL DES MARCHANDISES, contribution à l’étude de la Convention du 14 octobre 1890‎

‎, Paris, Larose et Forcel 1903, br., non coupé, (couverture fanée), intérieur frais, 211p.‎

‎Les lois françaises de 1815 à 1914, accompagnées des documents politiques les plus importants. 4e édition.‎

‎ 1933 Paris, Alcan, 1933, in 12 broché, III-374 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ...................‎