‎Constitution of India (annotaded).‎

‎Allahabad: Allahabad Law Agency, 1977 in-8, xxvi-396-7 pages, grande planche dépliante. Rel. toile d'éd. lég. marques d'usage, bon état. First Edition.‎

‎Constitution of India (annotaded). (Allahabad: Allahabad Law Agency, 1977) [M.C.: Inde, droit constitutionnel]‎

‎Le Bosphore et les Dardanelles. Les conventions des Détroits de Lausanne (1923) et Montreux (1936)‎

‎Lausanne, Imp. Held 1938 166pp. + 1p. de thèses, 24cm., Thèse de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig. avec 2 petites étiquettes, cachet au verso de la p.d.t., le texte est frais et en bon état, J111956‎

‎DU PRET A INTERET EN DROIT ROMAIN DANS L'ANCIEN DROIT FRANCAIS ET DANS LE DROIT FRANCAIS MODERNE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE MERCREDI 9 MARS 1881 - UNIVERSITE DE FRANCE - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.‎

‎DERENNE ALPHONSE. 1881. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur frais. 339 pages - 1 papier cartonné marron collé au dos - 2 etiquettes collées au dos - 1er plat partiellement desolidarisé - 2 traces de marquer sur le 1er plat et sur la page de titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la derniere page - quelques dechirures au niveau de la gouttiere.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi sur la compétence en matière civile, avec le projet primitif, l'exposé des motifs, les rapports des commissions, la discussion aux chambres, et les dispositions de lois qu'elle a modifiées, complétées ou abrogées [relié avec un autre ouvrage sur ce même sujet]‎

‎Bruxelles, Gregoir, Wouters et cie. 1841 264pp., 23cm., reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir brun avec titre et nerfs dorés), feuilles de garde marbrées, bon état, peu commun, [RELIE AVEC: DELWARDE L.J., Observations sur le projet de loi sur la compétence en matière civile présenté aux chambres belges, comparé avec le projet de loi adopté en France par la chambre des députés, Anvers, Impr. J. Jouan, 1838, vi + 70pp., quelques rousseurs], J94549‎

‎Les Principes des Rentes Constituées, où il est traité de la nature de leurs intérêts, de ce qui en peut produire de soi-même, ou autrement, & de tout ce qui y a rapport suivant la Jurisprudence du Royaume‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-basane marbrée, Chez Michel Gaude, Nîmes, 1758, 2 ff., 344 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (mouill. discrète sur tranche, plat sup. lég. frottée, bon état par ailleurs)‎

‎OFFICES ET JUSTICE EN FOREZ DU XVIe AU XVIIIe SIECLE‎

‎LYON UNIVERSITE LYON II , DEPARTEMENT DES SCIENCES JURIDIQUES 1971 THESE PRESENTEE POUR LE DOCTORAT DU DROIT ET DES INSTITUTIONS , 2 volumes in-4 de 521 pages en pagination continue , texte et pagination uniquement sur le recto , envoi , il y a des surlignements au stylo à bille , autrement bons exemplaires . Bon Couverture souple ‎

‎Le Crime et les Criminels‎

‎1925. Paris 1925. Broché 12 cm x 19 cm 273 pages 40 photographies noir & blanc hors-texte. Texte du Docteur Edmond Locard. Notes manuscrites au crayon en bas de page sinon bon état‎

‎Législation Criminelle du Talmud Organisation de la Magistrature Rabbinique Autorité Légale de la Mischnah ou Traduction Critique des Traités Talmudiques Synhedrin et Makhoth et des deux passages du traité Edjoth‎

‎1876. Paris Imprimerie Nationale 1876 - Relié toilé 15 cm x 23 cm XL+ 232 pages - Texte du Docteur Israël- Jehiel- Michel Rabbinowicz - Pages de titre+ 1ère page de la préface factices sinon bon état bien complet de la feuille d'errata ; il a été relié à la suite : -Les Juifs en Roumanie-Paris Editions de la Revue Socialiste Stock Editeur 1902 29 pages-Texte de Gustave Rouanet- couv. détachée sinon bon état et -Le Rabbinat de Metz pendant la Période Française (1507-1871) - Paris Revue des Etudes Juives Librairie A. Durlacher 1886 90 pages -Texte de Abraham Cahen-bon état‎

‎Les aliénés et les correctionnaires à Saint_Lazare au XVII ème et au XVIII ème siècle‎

‎1930. Paris Librairie Félix Alcan 1930 - Broché 17 cm x 25 cm 247 pages - Texte du Docteur Jacques Vié importante bibliographie - Rousseurs sinon bon état‎

‎Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui descharge du payement du Droit de deux & demi pour cent les marchandises estrangeres qui seront transportées de la Foire de Beaucaire à Lyon.‎

‎ Lyon, imprimerie Pierre Valfray, 1729. Feuillet double in-4, 4 pages. Rousseurs, mentions au stylo sur la page 1‎

‎Transport des subsistances de la foire de Beaucaire. Une seul livraison par semaine pendant le mois d'août ‎

‎LOI n° 820 concernant l’abolition de plusieurs Droits Seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la Justice Seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables.‎

‎ Imprimerie Royale, Paris, 1791. In/4 à l’état de parution, 8 pages. ‎

‎Petites rousseurs, légère déchirure à l’emplacement du dos, sans manque.Loi de 1791 sur l’abolition des droit féodaux. Ici, N°820. Une seul livraison par semaine pendant le mois d'août ‎

‎Coté crimes 36 affaires criminelles qui ont frappé l'opinion. ‎

‎, Edition sw télémaque, 2009 ; in-8, 354 pp., br.‎

‎.‎

‎Le placement et sa réorganisation. Rapports. Textes adoptés. Association Nationale Française pour la protection des travailleurs.‎

‎ Paris, F. Alcan 1912, 180x130mm, 79pages, broché. ‎

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‎DROITE PRATIQUE DES PERSONNES PROTEGEES MINEURS, MAJEURS PROTEGES ET HANFICAPES.‎

‎ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL - LA CLARIERE. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 91 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ROMAIN - DE LA DELEGATION - DROIT FRANCAIS - DE LA SAISIE-ARRET - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS - VENDU EN ETAT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1889. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 271 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 1 etiquette collée au dos - plats partiellements desolidarisés - 1 tampon et 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 2 traces de marquer sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la page 1- 2 tampons au dos de la page 271 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PARLEMENTARISME ET LES PARLEMENTAIRES SOUS LA RÉVOLUTION (1789-1799), Origines du régime représentatif en France, 2eéd.‎

‎, Paris, Plon-Nourrit et Cie 1911, in-8, br., partielt non coupé, Ex-libris tamponné «Jean-Bernard Auby», (couv. fanée), int. frais, VII-428p.‎

‎Utilita del vescovo ausiliare per le reali necessita pastorali. Ricerca teologico-giuridico-pratica‎

‎Roma, Pontificia Universita Gregoriana 2022 235pp., 24cm., softcover, in the series "Tesi Gregoriana. Serie Diritto Canonico" volume 121, text in Italian, text is clean and bright, very good condition, R116424‎

‎Traité formulaire à l'usage des liquidateurs amiables ou désignés par les tribunaux.‎

‎Couverture souple. Broché. 700 pages. Papier légèrement bruni.‎

‎Livre. Editions Rousseau et Cie, 1933.‎

‎La liberté d'opinion et de conscience en droit comparé du travail union européenne - I : Droit Européen et droit français - Collection bibliothèque de droit social tome 25.‎

‎L.g.d.j.. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XII+256 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Collection bibliothèque de droit social tome 25 - Préface de Jean-Claude Javillier. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Chômage - Tous vos droits.‎

‎Prat. 2015. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 197 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ROMAIN DE LA SOCIETE - DROIT FRANCAIS DE LA SOCIETE EN COMMANDITE PAR INTERET ET PAR ACTIONS - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE LE 3 AOUT 1876 - UNIVERSITE DE FRANCE - ACADEMIE DE DOUAI - FACULTE DE DROIT.‎

‎IMP. DANEL L.. 1876. In-8. Broché. Bon état, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Non coupé. 376 pages - pages non coupées - 2 etiquettes collées au dos - quelques manques sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons sur la page 376 - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis historique de l'origine et du développement de la communauté des biens entre époux‎

‎Paris, Auguste Durand 1866 148pp., br.orig., 23cm., qqs.rousseurs, bon état, extrait de la "Rveu historique du droit français et étranger" (1865), J78100‎

‎QUESTIONS NOTABLES DU DROIT DECIDEES PAR DIVERS ARRESTS DE LA COUR DE PARLEMENT DE TOULOUSE. RECUEILLIES PAR FEU MR. ME. SIMON D’OLIVE, SIEUR DU MESNIL, CONSEILLER DU ROY AUDIT PARLEMENT. NOUVELLE EDITION, REVEUE, CORRIGEE ET AUGMENTEE DE PLUS D’UN TIERS PAR L’AUTEUR AVANT SON DECEZ. ‎

‎A TOULOUSE. CHEZ JEAN-DOMINIQUE CAMUSAT, LIBRAIRE ORDINAIRE DU ROY, AU PALAIS. 1682. IN-4 (20 X 25 X 5,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (20) + 805 ET (59) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU BRUN, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, DONT PETITS MANQUES DE CUIR, SINON EXEMPLAIRE RESTANT CONVENABLE. ‎

‎Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arrests de la Cour de Parlement de Tolose, le deuxième, contenant les Actions Forenses, les Lettres & Nottes sur lesdits Actions Forenses.‎

‎Edition dernière, revuue, et corrigée de nouveau, en laquelle ont esté supplées les Tables qui manquoient ès précédentes Editions, 1 vol. in-4 reliure pleine basane marron, Chez Iacques Canier, Claude Chancey & Antoine Laurens, Lyon, 1657, 12 ff. (titre, dédicace, préface, tables, approbation), 494 pp., 37 ff. n. ch. (tables), 1 f. blanc, 4 ff. (titre du "second volume" et table, 403 pp. Titre complet :Les Oeuvres de Me Simond d'Olive Sieur du Mesnil, Conseiller du Roy en sa Cour de Parlement de Tolose, divisées en deux volumes (2 Tomes en 1 volume - Complet) Le Premier, contenant les questions Notables du Droict, decidées par divers Arrests de la Cour de Parlement de Tolose, le deuxième, contenant les Actions Forenses, les Lettres & Nottes sur lesdits Actions Forenses.‎

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‎Important ouvrage qui marqua une date dans l'éloquence judiciaire. En effet, l'un des tous premiers, Simon d'Olive abandonna l'usage devenu pédantesque de mélanger de grec et de latin le corps du texte, "il osa bannir les citations du texte de ses discours, mais pour paraître à la fois éloquent et érudit, il relégua dans des notes tout cet appareil scientifique" (Hérissant, Principes de Style, 1779, 223 ; voir aussi Larousse, GDU, XI,311 : "Joignant le bon goût à une solide instruction, il comprit la nécessité de débarrasser l'éloquence judiciaire de ce fatras de citations d'auteurs anciens et étrangers dont on surchargeait alors les plaidoyers"). Reliure frottée avec mq. en coiffes et petits mq. en mors, bon état par ailleurs.‎

‎DEVOIRS ET DROITS DES PLAISANCIERS‎

‎EDITIONS MARITIMES ET D'OUTRE MER. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Réglementation maritime de la plaisance. Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎