‎Livres anciens de droit, d'origine étrangère, imprimés aux Pays-Bas. essai de bibliographie et catalogue de l'exposition organisée à l'occasion des journées d'histoire du droit de la société d'histoire du droit des pays flamands, picards et wallons. ‎

‎Amsterdam, Bibliothèque de l'Université d'Amsterdam, 1953 ; in-8, VIII-72 pp., cartonnage d'éditeur. Très bon état.‎

‎La «Paix» et la «Loi»: la lettre et l'esprit des amendes de justice dans les chartes de franchises du Hainaut médiéval, pagination 127 à 135. ‎

‎Montpellier, Faculté de Droit & de Science politique de Montpellier, s.d. (vers 2011) ; A4, 10 ff., feuilles agrafées. Tiré à part. Doctrine et pratiques pénales en Europe (Extrait de), du colloque «Journées internationales de la Société d'Histoire du Droit», Montpellier, 26-29 mai 2011. Dédicace de l'auteur. Bon état.‎

‎Le Conseil Constitutionnel (1958-1985). ‎

‎Paris, Institut de France, 1985 ; in-4, 13 pp., broché. État neuf.‎

‎Histoire des institutions et des régimes politiques de la France, de 1789 à nos jours. ‎

‎Paris, Jurisprudence Générale Dalloz, 1981 ; in-8 (150 x 220 mm), VIII-900 pp., broché. Collection «Études politiques, économiques & sociales», publiée sous le patronage de la Fondation nationale des Sciences politiques. 6ème édition, revue et augmentée. L'auteur est membre de l'Institut, professeur honoraire aux Facultés de Droit et des Sciences économiques de Grenoble et de Paris et à l'Institut d'Études politiques de Paris.‎

‎Le doyen Georges Boyer (1896-1960). Procédure de garantie et revendication mobilière. Les aspects communautaires du droit matrimonial des régions situées autour du massif central a la fin du XVème et au début du XVIème. ‎

‎Montpellier, Université de Montpellier, 1960 ; in-4, 125 pp., broché (non coupé). État neuf.‎

‎Des États Généraux, de leur forme et de la cause de leur convocation.‎

‎S.l., 1788 in-8, 83 pp., broché sous ficelle. ‎

‎Ouvrage anonyme qui se veut une rétrospective des différents états-généraux et de leur raison d'être. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Ordres & décorations de France. ‎

‎Toulouse, Éditions du Grand-Rond, 1982 ; in-4, 403 pp., reliure d’éditeur pleine toile, sous jaquette. État neuf.‎

‎Les finances municipales de Dijon du milieu du XIVèmesiècle à 1477. ‎

‎Paris, les Belles Lettres, 1961 ; in-8, 279 pp., broché. Envoi de l’auteur. Très bon état.‎

‎La France médiévale: institutions et société. ‎

‎Paris, Armand Colin, 1997 ; in-8, 416 pp., broché. L'auteur est professeur de Droit, archiviste et paléographe. Ce livre a obtenu le premier Prix Gobert à l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres. Les institutions de la France médiévale étudiées et analysées. Bon état.‎

‎L'affaire dreyfus. ‎

‎Paris, Lavauzelle, 1985 ; in-8, 223 pp., br.‎

‎.‎

‎L'aveu dans l'engrenage du procès de Prague. ‎

‎Paris, Gallimard nrf , 1970 ; in-8, 455 pp., broché, couverture illustr avec jaquette.‎

‎.‎

‎L'affaire du courrier de lyon. ‎

‎Geneve, Cercle du bibliophileedito service sa, s.d. ; in-8, 327 pp., cartonnage de l'éditeur.‎

‎.‎

‎Le Prince, le peuple et le droit.. Autour des plébiscites de 1851 et 1852. Sous la direction de Frédéric Bluche‎

‎Collection LéviathanParis, PUF, 2000 in-8, 318 pp., tableaux, cartes in-t., broché, couv. illustrée. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L’institution des vidamies en France. ‎

‎Paris, Rousseau, 1907 ; in-8, 256 pp., broché (non coupé) (à faire relier). État moyen.‎

‎Le personnel de la cour des comptes (1807-1830). ‎

‎Genève et Paris, Librairie Droz, 1969 ; in-8, 251 pp., broché. Très bon état.‎

‎Das griechische pfandrecht. Ein beitrag zur geschichte des griechiscen rechts.‎

‎ New York, Arno Press, 1979. In-8, rel. éd. pleine-perc. vert olive, titre doré au dos et sur le 1er plat, V-148 pp., texte en allemand et grec. ‎

‎Réimpression de l'édition de München, 1895. Très bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎