‎ÉTUDE DE JURISPRUDENCE SUR LA SIMULATION DANS LES DONATIONS ENTRE ÉPOUX, Thèse, Université de Lille-Faculté de droit, (Président: M.Boulanger; Suffragants: MM.Batiffol et Jeantet)‎

‎, Lille, Douriez-Bataille 1944, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», (marque de bibl., plat inf. légt gondolé), très bon état, 181p.‎

‎Du Sinaï au Champ-de-Mars. L'autre et le même au fondement du droit.‎

‎Editions Lessius (" Donner raison "), 1999. in-8, broché.‎

‎Bel exemplaire. [109B-19] ‎

‎Revue historique vaudoise, n.° 118 / 2010: Justice et criminalité: Vaud, XVe - XXIe siècles.‎

‎ Lausanne, Antipodes 2010, 240x170mm, 367pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎Commentarius in decem Partes Constitutionum Societatis Jesu. Opus manuscriptum : composuit Augustinus Oswald, Soc. Jesu sacerdos.‎

‎1 vol. fort in-8 reliure demi-basane marron, dos à 4 nerfs orné, Typis Societatis Sancti Augustini Desclée de Brouwer et Socii, 1895, XX-848 pp.‎

8 Images

‎Etat satisfaisant (rel. frottée, anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en garde)‎

‎Verfahrensrechtliche Aspekte der internationalen Amtshilfe in Steuersachen. AISUF 347 - Arbeiten aus dem Iuristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz n.° 347, Herausgegeben von Peter Gauch.‎

‎ Zürich, Schulthess Juristische Medien AG 2015, 225x155mm, LXXV - 466Seiten, broschiert. Schönes Exemplar.‎

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‎Praktisches Handbuch des bürgerlichen Verkehrs verbunden mit dem theoretischen und praktischen Notariat für die Republik Bern mit Anweisung die im kantonsbürgerlichen Leben vorkommenden Rechtsgeschäfte und letzten Willensverordnungen nach den bestehenden Gesetzen abzuschliessen. Dienlich für Notarien und Geschäftsmänner, wie auch für Handels- und Gewerbsleute. Erster & Zweiter Theil. 2 Theile zus in 1 Bd. gebunden‎

‎Bern, Jenni, 1846-1847, in-8vo, Front. (Darstellung der Verwandschaftsgrade) + VIII + 302 S. + 1 Bl. ; XI + 543 S., Front. zusammengeklebt, vereinzelt leicht stockfleckig, Front. verso beschriftet, Pp. etwas fleckig und leicht lädiert.‎

‎Umfangreiches Kompendium über das bernische Notariatswesen erschienen unmittelbar vor der Gründung des Bundesstaates, das ausführlich die notariellen Aspekte des Personen- und Sachenrechts darbietet und mit Formularmustern ausgestattett ist. Nicht in Rennefahrt. ‎

‎Compendium iuris publici ecclesiastici‎

‎Vatican, Typis Polyglottis Vaticanis 1943 viii + 502pp., 23cm., 2nd edition, published by the "Pontificium Institutum Utriusque Iuris", original softcover, pages still uncut, text in Latin, good condition, J70434‎

‎LES BERCEAUX DU DROIT ROMAIN; Extrait du Recueil de Travaux publié à l’occasion de la 80e assemblée générale de la Société suisse des Juristes (Mémoires de l’Univ. t. XX)‎

‎, Neuchatel, Imp. Messeiller 1946, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 48p.‎

‎LA DETERMINAZIONE DEI VALORI UNITARI MEDI D’IMPORTAZIONE E D’ESPORTAZIONE NELLA STATISTICA COMMERCIALE‎

‎, Torino [Turin], S.Lattes & C. 1912, in-8, br., non coupés, Ex-Libris manuscrit, (couv. et dos insolés), int. frais, 97p.‎

‎Structures et formes du mihilisme européen. Essais inroductifs.‎

‎Bordeaux, Bière, bibliothèque de philosophie comparée, 1987. In-8 (215x150mm) broché, 150 p. Marques au crayon de papier, facilement effaçables. Très bon état. ‎

‎Jecti et Antecessoris, DE TUTELA VIARUM PUBLICARUM. Liber singularis. Cujus Pars I est de Diis Vialibus, II de Magistratibus Viocuris, et III de Legibus ad viarum securitatem pertinentibus.‎

‎ Apud Hofmans et Bosch,, Trajecti ad Rhenum, 1731 - In 8,broché,couvertures muettes pp. (14), 570, (8), gravure ht,con antip. incisa in rame. ‎

‎non rogne - De Iectus et de son prédécesseur, SUR LA PROTECTION DES VOIES PUBLIQUES. Un livre singulier. La première partie traite des dieux de la route, la deuxième partie des magistrats de la route et la troisième partie des lois relatives à la sécurité routière. Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, D.E.S. économie politique, [Suivi du] RÉSUMÉ DE LÉGISLATION INDUSTRIELLE, Doctorat‎

‎, Paris, Les Cours de Droit 1935-1936, in-8, rel. en toile bleue, tit. doré sur pc. de tit. avec filets soulignants dorés, plats encadrés d’un filet estampé à froid, non massicoté, (usé, dos insolé, des soulignures au crayon), bon état, 434-59p.‎

‎Guide juridique 2006. Droits des salariés.‎

‎CFDT. Août 2005. In-16. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages. Quelques illustrations en bleu, noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Salariés du Privé. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎La très curieuse vie de Law, aventurier honnête homme‎

‎ Plon Plon 1927, In-12 broché, 382 pages. Exeplaire non coupé, non rogné. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎FERMAGE ET METAYAGE DANS LA LEGISLATION RECENTE‎

‎EDITIONS TECHNIQUES. 1947. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Papier jauni. 198 + XXVIII Pages. Quelques traces de stylo et au crayon à papier. Quelques rousseurs sans conséquence pour la lecture... . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PARLEMENT DE TOULOUSE ET LES AFFAIRES DE L'EGLISE AU MILIEU DU XV° SIECLE ‎

‎ 1970, plaquette In-8 1970, plaquette In-8 brochée, 19 pages. Envoi autographe. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Cours d'histoire des institutions et faits sociaux. (Histoire I et II). En deux volumes. 1ère année D.E.U.G. Droit.‎

‎Couverture souple. Broché. 21 x 29,7 cm. Cours ronéoté. 91 + 86 pages.‎

‎Livre. Université des sciences socilales, Toulouse, 1978-1979.‎

‎LOCATAIRES, CONNAISSEZ VOS DROITS‎

‎ELP. 1974. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 94 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎16. Avant d'emménager. Ma quittance... Couverture de Caroline Dillard. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le crime en Pays créoles. (Esquisse d'ethnographie criminelle).‎

‎Lyon, A. Storck - Paris, G. Masson, s.d. ( 1889). In-12 de II et 314 pages. Bon état intérieur. Percaline d'éditeur vert-olive, tranches rouges. Plusieurs tâches d'eau au dos et au second plat. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎CAUSES CELEBRES CURIEUSES ET INTERESSANTES DE TOUTES LES COURS SOUVERAINES DU ROYAUME AVEC LES JUGEMENS (JUGEMENTS) QUI LES ONT DECIDEES‎

‎ 1788 reliure plein veau marbré (binding full calfskin) brun petit in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) décorés or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron (floweret) avec des petits fers isolés en remplissage et des fleurettes exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à double filet - pièce de titre sur fond havane clair (label of title) et pièce de tomaison sur fond havane foncé (label of volume numbering), filet (gilt line) sur les coupes (manque de dorure - lack of gilt), tranches jaspées (marbled edges), marque-page en tissu (bookmark in tissue), illustrations : orné de (illuminated of) bandeaux (headpiece), 192+206+167 pages, 1788 à Paris Imprimerie de N. H. Nyon Imprimeur du Parlement,‎

‎Collection "Causes Célèbres" Tome CLVII - Cause DLXXI "accusation d'assassinat" - Cause DLXXII "domestique voleur et bigame" - Cause DLXXIII "alimens demandés par un père à ses fils" - Cause "" - Cause DLXXIV "fille naturelle qui demandoit un état" - Cause DLXXV "accusation de vol de marchandises" - Cause DLXXVI "testament attaqué par des collatéraux pour cause de démence et d'imbécilité de la testatrice" - Cause DLXXVII "séparation de corps" - Cause DLXXVIII "un curé peut-il exercer gratuitement la médecine ?" - Cause DLXXIX "les créanciers d'un usufruitier qui a disparu peuvent-ils continuer la jouissance de leur débiteur sans justifier de son existence ?" - Cause DLXXX "alimens demandés par un père réduit à la détresse à son fils riche" - Cause DLXXXI "assassins condamnés au supplice" - bon état général (good condition) ‎

‎CAUSES CELEBRES CURIEUSES ET INTERESSANTES DE TOUTES LES COURS SOUVERAINES DU ROYAUME AVEC LES JUGEMENS (JUGEMENTS) QUI LES ONT DECIDEES‎

‎ 1789 reliure plein veau marbré (binding full calfskin) brun petit in-octavo, dos 5 nerfs (spine with raised bands) décorés or (gilt decoration) - entre-nerfs à fleuron (floweret) avec des petits fers isolés en remplissage et des feuillages exécutés aux filets courbes aux angles dans un encadrement à filet - pièce de titre sur fond havane clair (label of title) et pièce de tomaison sur fond havane foncé (label of volume numbering) - dorure très estompée (very blurred gilding) craquelures (cracks on the spine), tranches rouges (red edges), illustrations : orné de (illuminated of) bandeaux (headpiece), attaque de vers sur les premières pages (worm's attack), rousseurs (redness marks) et léger jaunissement du papier en fin d'ouvrage - sans conséquence pour la compréhension du texte (lightly yellowing of paper at end of book - no consequence for the understanding of the text), 178+164+96 pages, 1789 à Paris Imprimerie de N. H. Nyon Imprimeur du Parlement,‎

‎Collection "Causes Célèbres" Tome CLXXVIII - Cause DCXXXII "question de droit importante sur les dispositions d'un contrat de mariage" - Cause DCXXXIII " question de droit importante sur les dispositions d'un contrat de mariage - seconde partie" - Cause DCXXXIV "testament fait en pays de droit écrit par un père en faveur de son fils attaqué de nullité" - Cause DCXXXV "curé condamné aux galères" - Cause DCXXXVI "questions importantes sur les dangers et les abus des loteries" - Cause DCXXXVII " questions importantes sur les dangers et les abus des loteries " - Cause DCXXXVIII "accusation de parricide" - un peu défraîchi (fair condition) ‎

‎COUTUME DU BAILLIAGE DE TROYES ‎

‎ 1737 un volume, reliure d'époque plein veau brun moucheté (binding full calfskin) in-folio, dos à nerfs (spine with raised bands) décoré or (gilt decoration) filets or (gilt line) et filets à froid (blind-stamping line decoration) - entre-nerfs - compartiments à fleuron au fer plein (floweret with full blocking stamp) - fers spéciaux (specials blocking stamps) - titre frappé or (gilt title) -- pièce de titre sur fond bordeaux (label of title) avec double filet or (label of title with double gilt line), coiffes supérieure légèrement manquantes (head of the spine lightly faded), plats muets, coins émoussés (corners blunt), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) manque de dorure (blurred gilding) - toutes tranches rouges (all edges red) - gouttière rognée (fore-edge smooth), marque-page en tissu (bookmark in tissue), sans illustration (no illustration) excepté une vignette gravée sur bois en noir sur la page de titre + orné de bandeaux historiés et de lettrines (and illuminated of headpieces and dropped initials),4 ff.-396 pp.-384 pp.-47 ff. (tables) pages avec Approbation & Privilège du Roi Roy, 1737 Paris Chez Montalant Editeur, ‎

‎".... avec les commentaires de Maitre Louis le Grand, Conseiller au Présidial de Troyes. Dans lesquels il a conferé le Droit Romain avec le Droit Coutumier, qui s'observe dans toutes les Provinces du Royaume; où il a marqué ce qui est en usage, et a consilié les dispositions particulières des Coutumes, qui paroissent contraires. Quatrième édition. Augmentée du Cahier des Coutumes du Balliage de Troyes, rédigé en 1494 & du Procès Verbal de 1496. Et de plusieurs Pièces des années 1507 & 1509 concernant les droits de Bourgeoisies & de Franc-Aleu en la Province de Champagne, lesquelles n'ont point encore été imprimées.....".... Important coutumier du pays de Troyes, régissant tous les domaines de la vie publique et économique.Ces textes faisaient foi dans les rapports entre l'état et les personnes, les droits des seigneurs féodaux, les droits et prérogatives Nobles, les droits de succession, les droits de mariage, les eaux et forêts, les conditions d'utilisation de la justice etc.Texte à deux colonnes.. Cfr. Camus 1288 (3); Gouron & Terrin 2094; Caswell & Sipkov, Coutumes of France in the Library of Congress, 480......... Bon exemplaire...en trés bon état malgré le petit défaut signalé (accident léger à la coiffe supérieure) (very good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎DIPLOME D'AVOCAT NANTES ATTRIBUE A LOUIS MOUTON DE KERGENTIL - GUERANDE 1706‎

‎ 1735 un document préimprimé et manuscrit à l'encre brune sur vélin parchemin, format : 15 centimètres de haut sur 28 centimètres de large, écrit en latin , attribué à Louis Mouton de Kergentil de Guérande, fait à Nantes le 7 aout 1735, signatures manuscrites, Péan recteur et Dayan, Ribaut et Charrier proffesseurs de l'Université de Nantes, cachet sec de l'Université de Nantes,‎

‎en bon état (very good condition). ‎

‎RECEUIL DES USAGES LOCAUX DU DEPARTEMENT DE LA LOIRE-INFERIEURE‎

‎ 1924 réunion de trois receuils en un seul volume broché in-octavo, dos gris- jaune, 1 ville de Nantes, 2 arrondissement de st Nazaire 3 arrondissement d'Ancenis, 211+152+86 pages, 1924 Nantes Imprimerie C. Mellinet, Jégo et Mas successeurs Editeurs, ‎

‎bon état. ‎

‎REVUE DES DEUX MONDES - 1861 tome 34‎

‎ Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes 1861 -in-8 demi-Maroquin un fort volume, reliure demi-maroquin cerise grand in-octavo à coins (binding half morocco with corners), reliure d'époque signée "PETIT" successeur de "SIMIER", dos 4 nerfs (spine with raised bands) décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre et tomaison frappés "or" (gilt title and volume numbering) dans un encadrement d'un double filet fin "or", triple filets fins "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, plats décorés or (gilt decoration on the cover) avec 3 filets fins "or" aux mors et aux coins (joints and corners with three gilt line), papier marbré aux plats (cover with marbled paper), toutes tranches lisses (all edges smoothes) peignées (painting edges) rouge et bleu, sans illustrations (no illustration), 1024 pages, 1861 Paris Bureau de la Revue des Deux Mondes Editeur, ‎

‎TABLE DES MATIERES DU TRENTE-QUATRIEME VOLUME SECONDE PERIODE. - XXXIe ANNEE. JUILLET - AOUT 1861. Livraison du 1er Juillet. : L'INSURRECTION CHINOISE, SON ORIGINE ET SES PROGRES. - I. - LES SOCIETES SECRETES, LES PREMIERES CAMPAGNES DES INSURGES ET LES DEUX EMPEREURS DU CELESTE EMPIRE, par M. RENE DE COURCY... 5, LES ASSEMBLEES PROVINCIALES EN FRANCE AVANT 1789. - I. - LES REFORMES DE TURGOT ET DE NECKER, par M. L. DE LAVERGNE, de l'Institut... 36, ELSIE VENNER, EPISODE DE LA VIE AMERICAINE, dernière partie, par M. E.-D. FORGUES... 67, ALEXIS DE TOCQUEVILLE ET LA SCIENCE POLITIQUE AU XIXe SIECLE, par M. PAUL JANET... 101, LE BARREAU MODERNE, SA CONSTITUTION ET SES FRANCHISES, par M. JULES LE BERQUIER... 134, VELASQUEZ AU MUSEE DE MADRID, par M. BEULE, de l'Institut... 165, DES SOCIETES FONCIERES EN FRANCE ET DE LEUR ROLE DANS LES TRAVAUX PUBLICS, par M. BAILLEUX DE MARISY... 193, DE QUELQUES ERREURS DU GOUT CONTEMPORAIN EN MATIERE D'ART, par M. EMILE MONTEGUT... 217, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 235, AFFAIRES D'ESPAGNE, par M. CHARLES DE MAZADE... 246, ESSAIS ET NOTICES. - PROGRES DE LA DOMINATION FRANÇAISE AU SÉNEGAL... 252, Livraison du 15 Juillet. TROP MENU LE FIL CASSE, SCENES DE LA VIE RUSSE, par M. IVAN TOURGUENEF... 257, L'ITALIE, NOTES DE VOYAGES, première partie, par M. CHARLES DE REMUSAT, de l'Académie Française... 289, L'INSURRECTION CHINOISE, SON ORIGINE ET SES PROGRES. - II. - TRIOMPHE DES INSURGES, LE NOUVEAU ROI CELESTE ET SA DOCTRINE RELIGIEUSE, dernière partie, par M. RENE DE COURCY... 312, ROGER BACON, SA VIE ET SON OEUVRE, D'APRES DES DOCUMENTS NOUVEAUX, par M. EMILE SAISSET... 361, LES ASSEMBLEES PROVINCIALES EN FRANCE AVANT 1789. - II. - LE BERRI ET LA HAUTE-GUIENNE, par M. L. DE LAVERGNE, de l'Institut. ...392, LORD ABERDEEN, SOUVENIRS ET PAPIERS DIPLOMATIQUES, par M. le comte DE JARNAC ...429, UNE PRINCESSE DE SAVOIE A LA COUR DE LOUIS XIV, par M. CH. DE MAZADE... 472, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 499, LES SOPRANISTES. - I. - VELLUTI, par M. P. SCUDO.... 500, ESSAIS ET NOTICES. - Sylvie, de M. Feydeau. - Un Commentaire de Corneille . ...506, Livraison du 1er Août. TROIS MINISTRES DE L'EMPIRE ROMAIN SOUS LES FILS DE THEODOSE. - II. - L'EUNUQUE EUTROPE, dernière partie, par M. AMEDEE THIERRY, de l'Institut... 513, LES HALLUCINATIONS DU PROFESSEUR FLOREAL, par M. MAXIME DU CAMP... 555, LA MEDITERRANÉE CASPIENNE ET LE CANAL DES STEPPES, par M. ELISEE RECLUS... 592, LA LIBRE PENSEE AU MOYEN AGE A PROPOS DES DERNIERS TRAVAUX SUR ABELARD, par M. SAINT-RENE TAILLANDIER... 624, DE LA METHODE EXPERIMENTALE DANS L'ETUDE DES PHENOMENES DE LA VIE, par M. CHARLES MATTEUCCI, professeur à l'université de Pise... 642, LES ASSEMBLEES PROVINCIALES EN FRANCE AVANT 1789. - III. - LES PROVINCES DU NORD, par M. L. DE LAVERGNE, de l'Institut... 662, LES POETES ET LA POESIE FRANÇAISE EN 1861, par M. ARMAND DE PONTMARTIN... 697, LES AFFAIRES DE SYRIE D'APRES LES PAPIERS ANGLAIS. - II. - LA COMMISSION INTERNATIONALE DE BEYROUTH, par M. SAINT-MARC GIRARDIN, de l'Académie Française... 719, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 738, REVUE DES THEATRES. - Piccolino, Un Mariage de Paris, etc., par M. EMILE MONTEGUT. ...749, ESSAIS ET NOTICES. - LA PRESSE DANS LE NORD SCANDINAVE, par M. A. GEFFROY... 759, Livraison du 15 Août. LA QUESTION ROMAINE, première partie, par M. EUGENE FORCADE ...769, LE PAVE, NOUVELLE DIALOGUEE, par M. GEORGE SAND... 796, LA CAMPAGNE DE 1815. - LES HISTORIENS DE L'EMPIRE, première partie, par M. EDGAR QUINET... 834, DE L'INFLUENCE LITTERAIRE DANS LES BEAUX-ARTS. - M. JOHN RUSKIN ET SES IDEES SUR LA PEINTURE, par M. J. MILSAND.... 870, ETUDES D'ECONOMIE FORESTIERE. - LA VIE ANIMALE DANS LES FORETS DE LA FRANCE, par M. J. CLAVE.... 916, LES REGIONS SEPTENTRIONALES DE L'OR. - VANCOUVER ET LA COLOMBIE ANGLAISE. - LES VILLES NAISSANTES ET L'EMIGRATION, par M. ALFRED JACOBS.... 940, UN POLITIQUE ITALIEN DE LA RENAISSANCE. - GUICHARDIN ET SES OEUVRES INEDITES, par M. A. GEFFROY.... 961, CHRONIQUE DE LA QUINZAINE, HISTOIRE POLITIQUE ET LITTERAIRE... 995, LE MINISTERE ESPAGNOL ET L'INSURRECTION DE LOJA, par M. CHARLES DE MAZADE... 1007, ESSAIS ET NOTICES. - LA MUSIQUE RELIGIEUSE A PROPOS D'UN LIVRE RECENT, par M. P. SCUDO... 1011,.......... en très bel état (fine condition). en trés bon état ‎