‎"Eoliennes en mer et maîtrise foncière : Eléments juridiques. (Collection : ""Connaître pour agir"")"‎

‎Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 243 pages de texte sur deux colonnes.Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection : ""Connaître pour agir"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎EUROPE ET TIERS MONDE, coll. Aspects européens, n°7‎

‎, Leyde [Leiden], A. W. Sijthoff 1961, in-8, rel. éd, neuf, 112p.‎

‎"DE L'EXTENSION DE LA COMPETENCE DES TRIBUNAUX DE SIMPLE POLICE AVEC L'EXAMEN CRITIQUE DU PROJET CRUPPI DE 1903 - EXTRAIT DU JOURNAL ""LE GREFFIER""."‎

‎LAROSE - DURAND J.. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 121 pages - dos et plats partiellements manquants - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat et au dos de la page 121 - 1 tampon sur la page de titre et au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Observations POUR Monsieur Benoit Bonnel Cadet (propriétaire foncier, de Narbonne) CONTRE M. Viala (propriéta&ire de Saint-Chinan) et M. Alexandre Bonnel Ainé.‎

‎IMP. CAILLARD François. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 32 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE ELEMENTAIRE ET PRATIQUE DE DROIT FRANCAIS A LA PORTEE DE TOUT LE MONDE - 2eme EDITION‎

‎DELAGRAVE CH.. 1874. In-12. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur frais. XXIV + 684 pages - 1 tampon sur la page de titre - 1 adhesif et 1 etiquette collés sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎étude sur le morcellement de la propriété ‎

‎suivie de notions élémentaire sur l’échange. In 12 broché, faux titre, titre, IX, 139 pages-146 pages, un extrait de plan cadastral, dépliant. Bar le Duc typographie de Numa Rolin imprimeur de la Préfecture et des chemins de fer de l’est 1860 ‎

‎LOI ROUMAINE SUR LA FAILLITE (20juin 1895) réglementant l’exercice des actions commerciales et leur durée suivie du règlement du service et de la comptabilité des syndics près les tribunaux de districts, (Livre III et IV du Code de commerce roumain.- Art.695 et 971)‎

‎, Paris, A. Durand et Pedone Lauriel 1896, in-8, demi-chagrin brune, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos à 4 nerfs avec filets estampés à froid, rel. au nom «B. des avoc.», tr. mouchetées, «Bibliothèque des avocats» estampés à froid sur les plats, (qq. épidermures au dos, coupes légt frottées, mouillures sur les deux premières pages, charnière sup. partielt fendue, pages de garde partielt détachées), int. frais, 111p.‎

‎ÉTUDE DE LA TUTELLE LÉGALE DE LA MÈRE. ‎

‎Toulouse Imprimerie Saint-Cyprien 1895 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, 158 pages. Envoi autographe signé de l'auteur. Clément Bonnenfant, avocat, Docteur en droit, lauréat de la Faculté de Toulouse (Droit Civil - premier prix). Bon exemplaire ‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS OU DICTIONNAIRE GENERAL ET RAISONNE DE LEGISLATION, DE DOCTRINE ET DE JURISPRUDENCE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE ET ADMINISTRATIVE, TOME IV‎

‎Imprimerie et Librairie générale de Jurisprudence Cosse, Marchal et Billard. 1873. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Déchirures. 662 pages. Ouvrage très abîmé: manques sur le dos; manque important sur le 1er plat; 1er plat détaché; cahiers détachés; mouillures et rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e édition. Avec les formules à la suite de chaque mot. Contenant les tarifs commentés des huissiers en matière civile. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU MANUEL THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA TAXE DES FRAIS EN MATIÈRE CIVILE (…). Le tout avec les calculs applicables à chacun des droits (…), 2èmeéd. entièrement refondue et considérablement augmentée‎

‎, Paris, Cosse et Marchal 1864, in-8, demi-maroquin bordeaux, dos à nerfs orné, très bon exemplaire hormis une légère acidification sur qq. f. et qui rend le texte peu lisible, XXII-532p.‎

‎Le droit de la filiation‎

‎L'Harmattan ,2006, in-8 de 130 pages ,broché ,Très bon état , .Isbn : 2296012221.(2 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 20 euros d'achat (Mondial relay )et 30 d'achat (colissimo suivi ).‎

‎Charlot s'amuse... Edition augmentée d’une pièce relative au procès jugé par la Cour d’assises de Paris le 27 décembre 1884, et d’un avis de l’auteur. Dix-septième tirage.‎

‎ Bruxelles, Henry Kistmaeckers 1885, 180x120mm, IV - 348 + 559pages, reliure percaline verte. Auteur, titre et filets dorés au dos. Nom du possesseur sur le haut de la page de titre et rousseurs marginales, autrement bel exemplaire. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LA CHALOTAIS, son caractère et ses idées‎

‎ RENNES, Imp. Rennaise - 1882 - In-8 Broché - audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1882, Cour d'Appel de Rennes - 73 pages - très propre‎

‎Betrachtung über die Natur, mit Anmerkungen und Zusätzen herausgegeben von Johann Daniel Titius. Fünfte Auflage. 2 Bde.‎

‎Wien, B.Ph. Bauer, 1804. 2 contemp. boards. Tome-and titlelabels gilt. Engraved portrait as frontispiece. Portrait shaved in outer margin. XXXVI,438"(1),XVI,534,(24) pp.‎

‎The translator and editor of this work, Johann Daniel Titius, whose commentary and additions to Bonnet's work, takes up nearly as much space Bonnet's text, is known for his formulation of the socalled ""Titius-Bode-Law"" and for using this rule to predict the existence of a celestial object at 2.8 AU from the sun. This Law and observation of his, was published in the above work.‎

‎ Mes Souvenirs du Barreau depuis 1804. ‎

‎ Paris, Auguste Durand, 1864 ; in-8°, demi-chagrin vert foncé , double filet à froid soulignant les mors, dos à nerfs soulignés de filets à froid et filet à froid sur les nerfs, titre doré, couverture conservée ( reliure vers 1900); ex-libris étiquette " Bibliothèque de Vaufreland "; VI, 438pp., (1)p. ( errata).Dos passé au brun uniformément, couverture conservée un peu jaunie, rares piqûres.‎

‎Bon exemplaire de l' édition originale. Renferme notamment les souvenirs de l'auteur sur le procès de Normont, l'Affaire Polignac, l' affaire Millereau ( plaidée à Bourges), Contestatioon sur le nom de La Tour d' Auvergne, plusieurs affaires du Trésor Public contre Zénon Lefèvre, contre Veuve Vanlerberghe, contre Ouvrad, contre les Comédiens du Théatre Français, contre de Bussy, etc. , Succession du Duc de Bourbon, Affaire Dumonteil, Messageries françaises contre les Messageries Royales, Projet de loi sur l' Assistance Judiciaire, Récit des Campagnes de Moreau, et.( GrMD) ‎

‎LA CHALOTAIS , SON CARACTERE ET SES IDEES‎

‎ Rennes 1882, in8br,73pp Cour d'appel de Rennes. Audience soennelle de rentrée du 3 nov 1882. Discours de rentée prononcé par M Bonnet,Avocat général Langue: Français ‎

‎Considérations historiques sur l'inamovibilité de la magistrature en France. ‎

‎Paris, Dentu, 1878. in-8, 114 pages. Broché.‎

‎Le magistrat bourbonnais J. Bonneton est aussi l'auteur des "Nouvelles Légendes Bourbonnaises". - Envoi d'auteur. Quelques mouillures et rousseurs.‎

‎LA RÉFORME DES PROCÉDURES CIVILES D’EXÉCUTION, 1993. Présentation pratique des textes: Loi du 9 juillet 1991 - Décret du 31 juillet 1992‎

‎, Bayonne, Robert Bonnet 1993, in-8, br., bon état, 143p.‎

‎DE QUI SE MOQUENT - ILS ?‎

‎FLAMMARION.. 2001.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 467 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA COUR DES MIRACLES. QUE FONT LES JUGES?‎

‎FLAMMARION.. 2002.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 441 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DE LA CHINE COMMUNISTE, coll. Pour la défense du droit de la commission internationale de juristes‎

‎, La Haye, Comm. internat. de juristes circa 1955, in-8, br., bon état, 28p.‎

‎Etude Critique de la Notion de Saisine.‎

‎IMP. MAULDE, DOUMENC et Cie.. 1899. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur, daté de 1899. Thèse pour le Doctorat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Regestrum visitationum archiepiscopi Rothomagensis. Journal des visites pastorales d'Eudes Rigaud, archevêque de Rouen. MCCXLVIII - MCCLXIX.. Publié, pour la première fois, d'après le manuscrit de la Bibliothèque Nationale, avec autorisation du Ministre de l'Instruction Publique, par Th. Bonnin‎

‎Rouen, Auguste Le Brument, 1852 in-4 carré, [2]-VIII-860-[2] pp., avec 2 pl., index, dernier feuillet avec table manuscrite complémentaire, demi-chagrin aubergine, dos à nerfs, filets dorés (reliure de l'époque). Dos un peu foncé, rousseurs, mais bon exemplaire.‎

‎Édition originale de ce journal des visites pastorales du Franciscain Eudes Rigaud, qui fut archevêque de Rouen de mars 1245 à juillet 1275. La publication fut faite à partir du manuscrit entièrement de la main du prélat et qui appartient à la Bibliothèque Nationale après avoir été la propriété de la Bibliothèque du Chapitre de la cathédrale de Rouen. Il va de soi qu'un tel document est exceptionnel pour le règne de saint Louis : aucun autre manuscrit similaire ne donne, pour une province française, autant d'indications topographiques, démographiques et religieuses.Frère, II, 472. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Des droits et des devoirs du citoyen - Edition critique avec intro et notes par Jean-Louis Lecercle - ""Société des textes français modernes"""‎

‎Librairie Marcel Didier. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages. Portrait en noir et blanc en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit public de l'Europe, fondé sur les traités - 3 volumes.‎

‎Par l'abbé Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785). Cinquième édition revue, corrigée et augmentée.A Genève, par la compagnie des libraires, - 1776 - viii, 448, 487, et 434 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge. Tranches marbrées. Accident en haut du dos du T3. Un trou de ver en bas du dos du T1. Petits frottements sur les plats. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12° (17x10).‎

4 Images