‎Des droits de justice et des droits de fief - D'après l'ouvrage de P.L. Championnière‎

‎ 1848 PARIS, Firmin Didot - 1848 - In-8 - Broché - Exemplaire non coupé - 36 pages -Réf. 49299‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Le droit successoral paysan du code civil suisse. Guide à l’usage des autorités, des hommes de loi et des agriculteurs. Deuxième édition.‎

‎ Brougg, Secrétariat des Paysans Suisses 1926, 225x155mm, 218pages, broché. Bon état. ‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎- Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l'Europe - Année 1887.Maisons souveraines - familles ducales ou princières de France -- Principales alliances, Naissances, Nécrologie - Changements, Additions & Rectifications de noms - Législation nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Etat actuel des Familles ducales et princières de france dont le titre esr éteint -Tablettes généalogiques :Alexandry d'Orengiani - Voyer d'Argençon -Argenteau -Le Bascle d'ArgenteuilLa Forest d'Armaillé - Boisbaudry - Bonneval -Bourgblanc - Cherisey -Chevarrier - Condé - Curnieu- Espinchal- Gayfier -Hauterive -Huchet - Kerouartz - Langan - Longuemare - Mercy -Mesnildot -Meyronnet -Morin de Layras -La Motte-rouge - La Noue - Quarré - Rabutin - Riquetti deMirabeau - Scépeaux - Villeneuve de Vence - Maison d'Antioche - La Noblese de Franceaux Armées - Ordres Militaires - Armorial de lAcadémie française - Généalogie des Léséleuc de Kerouara - Le Sénat - Chambre des Députés - Table des Familles dont les Articles sont contenus dans ce volume - Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l'Europe - Année 1888Familles Régnantes - Principales alliances, Naissances, Nécrologie - Changements, Additions & Rectifications de noms - Législation nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Etat actuel des Familles ducales et princières de france - Maisons ducales - Acigné - Aumale - Avrouin-Foulon - Bellengreville - Boisgelin - du Bourdieu - Le clerc de bussy - Certaines - Chavagnac - des nos - Epinay - Estocquois - Gennes - Huet - Keret - Kersaint Coetnempren - Malet - Huault de Montmagny - Neverlée - O'Tard de La Grange - Pleumartin -Ribeaucourt - Richoufftz - Tardieu de La Barthe - Tesson - Vasselot - Armorial de l'Académie française - Historique de la Maison de Perpigna - Historique de la Maison Carnot - Historique de la Maison Lefebvre du Grosriez - Table des Familles dont les Articles sont contenus dans ce volume - Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l'Europe - Année 1889Familles Régnantes - Principales alliances, Naissances, Nécrologie - Changements, Additions & Rectifications de noms - Législation nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Angosse - Assire - Blottefière - Briqueville - Moraud de Callac - charil - Contamine - courcival - Eudel - Gassion - Geffrard - Gouffier - Grasmenil - Harispe - Montmorand - O'Neill - Parabère - sainte-Maure-Montausier - Séré - Taillepied - Turpin de crissé - Visdelou - Armorial de l'Académie française - Historique de la Maison de Fontanges - Historique de la Maison de Bernes de longvilliers - Table des Familles dont les Articles sont contenus dans ce volume - Annuaire de la noblesse de France et des maisons souveraines de l'Europe - Année 1890Familles Régnantes - Principales alliances, Naissances, Nécrologie - Changements, Additions & Rectifications de noms - Législation nobiliaire - Jurisprudence nobiliaire - Albiousse - Amerval - Belleroche - Boutray - Carnazer - Chauvelin - Chevreuse du bosc - Megret d'Etigny - Fontanes - Fougères - Guémadeuc - Huchet - La Jaille - Lameth - Lavaysse - Mages - Maingard - Oberkampf de Dabrun - Quesnay de Beaurepaire - Roize - Tillette - Venault de Lardinière - Historique de la Maison de Simony - Carmejane-Pierredon de Vesc - Historique de la Maison Cianelli - Historique de la Maison ducale de La Chatre - Table des Familles dont les Articles sont contenus dans ce volume‎

‎ 4 Volumes - PARIS, Dentu 1887, 1888, 1889 & 1890 - 43, 44, 45 & 46 ième Année -Reliure uniforme pour les 4 volumes, maroquin - Dos à nerfs à caissons dorés - 1 er & 4 ème plats ornés de filets dorés - Toutes tranches dorées - Roulettes dorées sur les coupes - Dentelles sur les plats intérieurs - In-12 - 4 pl. gravées de blasons, protégées par serpentes - Blasons in-texte - Calendrier - 396, 384, 384 & 372 pages par volume - quelques rousseurs - Envoi rapide et soigné‎

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‎La Neutralité de la Suisse dans la Société des Nations.‎

‎ Genève, impr. Jent 1920, 230x155mm, 14pages, broché. ‎

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‎Précis de l'histoire de la Constitution d'Angleterre, depuis Henri VII jusqu'à Georges II; d'après Hallam.‎

‎Paris Ponthieu et Cie 1828 Un volume in-8 de XII-396pp. Demi-basane verte, dos à nerfs orné, auteur, titre, filets et caissons dorés, tranches jaspées (reliure ancienne). (dos et bordures de plats insolés, dorures estompées sur le dos, présence de rousseurs éparses). Première édition française.‎

‎Costituzione e diritti sociali. Per un approccio interdisciplinare. 'PIFF', Nr. 2.‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1990, in-8vo, 306 S., Original-Broschüre. - Anstatt CHF 48.-‎

‎La corruption. L’envers des droits de l’homme.‎

‎Fribourg, Editions Universitaires Suisse, 1995, in-8vo, 400 p., brochure originale illustré.‎

‎ Image disp.‎

‎ARCHIVES DES JUGES ET AVOCATS. ‎

‎Paris Éditions Michèle Trinckvel 1995 in 4 (29,5x23) 1 volume reliure cartonnée de l'éditeur sous jaquette illustrée en couleurs, 206 pages (collection Archives). Nombreuses photographies en noir et blanc. Des affaires, le métier, le Palais, la mort. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Neuf Jaquette neuve Reliure ‎

‎Envols et repos. Contes poétiques.‎

‎Paris, Editions du Présent, 1965, 14 X 19 cm., broché, 135 pp. Illustré de 7 planches en noir de M.B. DROIT et Claude BAY. Couverture illustrée en couleurs par Claude BAY. Exemplaire non justifié, non coupé. Traces sur les couvertures, intérieur propre. Ouvrage rare.‎

4 Images

‎Contes où se mêlent la fraîcheur de l'enfance et la sagesse des adultes. ‎

‎Compilation du Droit Romain du Droit François et du Droit Canon Accommodez à l'usage d'à present. Le Tout par Decisions des Dignitez Temporelles ; Où il est traité de l'Empereur, du Roy, des Ducs, des Pairs de France, des Marquis, des Comtes, des Barons, des Seigneurs & des Chevaliers des Ordres du Roy ; Où il est parlé de tous les Ordres de Chevalerie, qui ont esté instituez en France, & dans les Pays Etrangers‎

‎1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 5 nerfs orné, Par M. Borjon Avocat en Parlement, Chez Jacques Le Febvre, Paris, 1685, 10 ff., 672 pp. et 18 ff. n. ch. Rappel du titre complet : Compilation du Droit Romain du Droit François et du Droit Canon Accommodez à l'usage d'à present. Le Tout par Decisions des Dignitez Temporelles ; Où il est traité de l'Empereur, du Roy, des Ducs, des Pairs de France, des Marquis, des Comtes, des Barons, des Seigneurs & des Chevaliers des Ordres du Roy ; Où il est parlé de tous les Ordres de Chevalerie, qui ont esté instituez en France, & dans les Pays Etrangers‎

9 Images

‎Ecrivain mais également musicien, Pierre Borjon de Scellery (1633-1691) était avocat au parlement de Dijon et à celui de Paris. Etat satisfaisant (reliure frottée avec mq. en mors et dos, bon état par ailleurs).‎

‎ABREGE DES ACTES, TITRES, ET MEMOIRES CONCERNANT LES AFFAIRES DU CLERGE DE FRANCE, et tout ce qui s'est fait contre les Hérétiques depuis le règne de S. Louis jusques à présent.‎

‎ 1680 A Paris, Chez Federic [sic] Leonard, 1680. In-quarto (200 X 265) veau brun, dos cinq nerfs, caissons dorés, titre doré, large encadrement doré sur les plats, coupes ornées, tranches mouchetées en rouge (reliure de l'époque) ; (1) f. blanc, titre, (8) ff. d'epistre, avertissement et table, 718 pages, (17) ff. de tables, (1) f. blanc. Restaurations à la reliure ; cerne de mouillure claire à la page de titre et à quelques rares autres feuillets.‎

‎EDITION ORIGINALE et unique édition contenant une jolie vignette de titre et une tête-de-chapitre gravés. Le jurisconsulte Charles-Emmanuel BORJON (Pont-de-Vaux, 1633 - 1691, Paris) fut avocat au parlement de Paris et publia plusieurs ouvrages de droit. Ex-libris du "Grand séminaire de Beauvais" collé sur le premier contreplat. Ex-libris manuscrit sur la page de titre "Ex libris seminarii Sylo anectensis". PLAISANT EXEMPLAIRE de ce texte RARE, dans sa solide reliure d'époque. NICE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Pauvre justice, ou l'inégalité des citoyens devant la loi.‎

‎Bruxelles, Editions EPO, 1997. 15 x 22, 294 pp., broché, bon état.‎

‎préface de Georges-Henri Beauthier.‎

‎Pauvre justice, ou l'inégalité des citoyens devant la loi.‎

‎Bruxelles, Editions EPO, 1997. 15 x 22, 294 pp., broché, très bon état.‎

‎préface de Georges-Henri Beauthier.‎

‎Recueil des ordonnances de la Principauté de Liège, Première série : 974-1506‎

‎Bruxelles, Gobbaerts 1878 cxiv,896 pp., 41cm., reliure cart. solide (plats marbrés, dos en toile blanche peu salie), publié dans la série "Recueil des anciennes ordonnances de la Belgique", imprimé sur papier de luxe, petit cachet sur la page de titre, texte frais (sauf quelques rousseurs occasionnelles), bon état, poids: 7.5 kg., B116644‎

‎Recueil des ordonnances de la Principauté de Liège [Série I, II et III : ouvrage complet en 6 volumes]‎

‎Bruxelles, Gobbaerts (& 3e série: Devroye) 1855-1878 complet en 6 volumes: cxiv,896 + 463 + 462 + 490 + 866 + 1084 pp., 41cm., reliures cart. modernes (dos en toile rouge avec titre doré, plats marbrés) en très bon état, [contient: I: 1ère série (974-1506), 1 tome, 1878 / II-IV: 2ème série (1507-1684), 3 tomes, 1869-1871, V-VI: 3ème série (1684-1794), 2 tomes, 1855-1860], dans la série "Recueil des anciennes ordonnances de la Belgique", texte frais, très bon état, poids: 31kg., B111216‎

‎La loi applicable au régime matrimonial interne des Suisses à l'étranger‎

‎Lausanne, Henri Jaunin 1960 133pp., 23cm., br., cachet, [thèse de doctorat, Université de Lausanne], J68535‎

‎Code, tout sur les litiges avec l'administration‎

‎De Vecchi. 1976. In-16. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 480p. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎code complet et commenté de procédure administrative avec tous les arrets du Conseil d'état Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit et contentieux des élections législatives et sénatoriales - Guide de droit‎

‎Les éditions sociales françaises. 1967. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 118 pages. 1er plat légèrement taché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec les textes du code électoral et les plus récents arrêts du Conseil Constitutionnel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'AIDE JUDICIAIRE‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1973. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit de l'imperialisme spatial - avec une carte de l'espace‎

‎R. PICHON ET R. DURAND AUZIAS / LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1962. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 93 pages - 1ere page de garde ornée d'un plan en noir/blanc - 3 photos disponibles, dont sommaire. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Bidrag til Læren om Meddeelagtighed i Forbrydelsen.‎

‎Kjøbenhavn, Eibe, 1860. Orig. bogtrykt kartonnage. Lille rift i ryg. (2),88 pp.‎

‎Forelæsning over den danske criminalrets. Almindelige deel og specielle del i 1 Bd.‎

‎Kbh., 1864-66. 1 Samt.hldrbd. Med guldtryk på ryggen 538,314 pp.‎

‎Samlede Skrifter: Ungivne efter Forfatterens Død ved C. Goos og Fr. Krieger. 1-5 bind (komplet). 1: Foredrag over den almidelige Rets- og Statslære. 2: Foredrag over den danske Arveret. 3: Forelæsninger over den danske Criminalrets almidelige Deel. 4:...‎

‎København: F.H. Eibes, 1863-88. 8vo. 5 uniforme samtidige halvlæderbind med rygforgyldning. XV,451XIII,423XII,409,CXIXXIV,314VII,620 pp.‎

‎Over den brugelige Visitation af neutrale Skibe og Konvojen, og et Middel til at hæve begge, ved en almindelig og garanteret Søehandelsfolkeret.‎

‎Kjøbenhavn, Thiele, 1801. Ubeskåret i orig. blå kartonnage. Det blå ovetrækspapir med revner og rifter og nogle mangler især nederst på ryg. Kobberstukket titelvignet. (4),259 pp. Indvendig ren og frisk, trykt på svært skrivepapir.‎

‎Originaltrykket. - Bibl. Dan. I,609.‎