‎LA TRANSMISSION DE LA PME, aspects juridiques et fiscaux, coll. HU Droit‎

‎, Paris, Hachette 2004, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR BLOCH, bon état, 256p.‎

‎DOCUMENTS POUR SERVIR A L'HISTOIRE DU DROIT COUTUMIER A METZ AUX XIIIe ET XIVe SIECLES‎

‎Paris L. Larose et Forcel 1885 In-8 Broché Bon ‎

‎Plaquette à la couverture imprimée, titre en long sur le dos ; 64pp ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit français et étranger ; Tiré à part peu courant, bel envoi signé de l'auteur sur la couverture "à Monsieur Auguste Prost hommage respectueux" ; Auguste Prost était un érudit local renommé ; rousseurs ‎

‎Le droit et l’État dans la doctrine nationale-socialiste‎

‎In-8 broché, Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1936, 180 pp. Dos insolé, plats partiellement insolés, bon état général. Bon exemplaire de ce titre recherché et peu courant. Poids 280 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 6 euros sur la France, 12,90 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

‎LE RECRUTEMENT ET LA DISCIPLINE DES FONCTIONNAIRES, Premier congrès international des sciences administratives à l’Exposition universelle et Internationale de Bruxelles 1910, SectionIII: ORGANISATION GÉNÉRALE DES SERVICES PUBLICS‎

‎, Bruxelles, Goemaere 1909, in-8, br., (fané), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Léon DUGUIT], IV-12p.‎

‎REPERTOIRE DE LA SERIE c / intendance - subdelegations - bureau des finances - election - bureaux des domaines / ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LOT ET GARONNE.‎

‎IMPRIMERIE LABORDE. 1914. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 42 pages - Quelques annotations au stylo en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REPERTOIRE DE LA SERIE III E (NOTAIRE) / ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LOT ET GARONNE.‎

‎IMPRIMERIE LABORDE. 1951. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 134 pages - Quelques marques de coupures sur la gouttiere (sans conséquence réelle sur la lecture).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎REVUE ET CORRIGEE PAR LOUIS DESGRAVES ET YVES PEROTIN. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DIPLOME D'AVOCAT PROCUREUR A LA COUR DE LA BAZOCHE (palais de justice ) SIEGE ROYAL DE LOCHES - 1790 -‎

‎LOCHES 1790 un diplome sur papier velin crème ligné et filigrané , format : 38,5 x 24 cm, manuscrit à l'encre brune sur papier vergé crème filigrané "L" et ligné, avec grand sceau de cire rouge aux armes de la Bazoche (palais de justice ) de LOCHES, signé Bonneau Greffier, le 5 aout 1790,‎

‎Document Original Rare...........en trés bon état (good condition). trés bon état ‎

‎LA DISTINCTION DE LA LOI ET DU RÈGLEMENT sous l’empire des actes constitutionnels de 1940-1942 (Essai d’une théorie générale en droit positif français), Préface de Charles Rousseau‎

‎, Paris, A.Pédone 1944, in-8, br., (couv. légt passée, dos insolé), int. très frais, X-263p.‎

‎Droit bancaire - Collection Domat droit privé.‎

‎Montchrestien. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 605 pages - dos insolé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection Domat droit privé. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL. ( CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE ET DE CAPACITE ) DEUXIEME EDITION ENTIEREMENT REFONDUE ET MISE A JOUR AU 15 SEPTEMBRE 1936‎

‎RECUEIL SIREY. 1937. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 643 pages. Tranches tachetées. Titre dorés sur dos à 5 nerfs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎EXPOSE METHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL - (CONFORME AU PROGRAMME DES EXAMENS DE LICENCE EN DROIT) - 3ème EDITION.‎

‎LIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY. 1946. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages - quelques fac-similé en noir et blanc hors texte - quelque annotation dans le texte - couverture d'originie conservée - plats jaspés - petite annotation sur les 3 premières pages de l'ouvrage -. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Exposé Méthodique de Droit Commercial.‎

‎RECUEIL SIREY. 3ème édition. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 765 pages. Quelques planches dépliantes.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Conforme au programme des examens de licence en droit. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Exposé méthodique de droit commercial.‎

‎SIREY. 3ème édition.. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Mouillures. 765 pages. Quelques planches dépliantes. Dos taché.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Commerce. Contrats commerciaux. Les sociétés. les effets de commerce. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Exposé Méthodique de Droit Civil. TOME Ier : 1ère année de Licence.‎

‎DU RECUEIL SIREY. 1939. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 754 pages. 1er plat de couverture détaché. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Introduction générale à l'étude du Droit - Les Personnes - Les Biens Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Exposé méthodique de Droit Civil. TOME Ier, 1ère année de licence.‎

‎RECUEIL SIREY. 1940. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 754 pages. Quelques notes au crayon en marges. Charnières et dos fendus.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Introduction générale à l'étude du droit - Les personnes - Les Biens. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précis élémentaire de droit commercial. Nouveau tirage 1939 avec supplément de mise à jour au 1er novembre 1938.‎

‎ 1939 1 Paris, Librairie du recueil Sirey, 1939, in-8° broché, non coupé. ‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT CIVIL - (CONFORME AU PROGRAMME DES EXAMENS DE CAPACITE) - LA CAPACITE EN DROIT - TOME PREMIER‎

‎SIREY. 1933. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. XIV + 627 pages - dos partiellement desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT CIVIL, TOME I (1re ANNEE DE CAPACITE)‎

‎Librairie duRecueil Sirey. 1937. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 804 pages. Titre et tomaison dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎3e édition refondue. Comprenant: I. Une Intro. générale à l'étude du Droit, II. Les personnes et les biens, III. Les successions, Les donations et les testaments. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précis élémentaire de droit civil. Tome premier comprenant une introduction générale à l'étude du droit‎

‎Sirey. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Manque en coiffe de tête, Intérieur frais. 804 pages. 1er plat débroché, do plié, couverture défraîchie.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎EXPOSE METHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL‎

‎Sirey. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 765 pages. Tampon de librairie en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎3e édition. Conforme au programme des examens de Licence en Droit. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE DROIT COMMERCIAL (conforme au programme des examens de licence en droit), 3eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1946, in-8, débr., (couv. fanée et absente au second plat), intérieur assez frais, XII-766p.‎

‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL (conforme aux programmes des examens de licence et de capacité), nouveau tirage 1936‎

‎, Paris, Sirey 1936, in-8, rel. éd. demi-toile marine, assez bon état hormis qq. soulignures au crayon, 510p.‎

‎Exposé méthodique de droit commercial (conforme au programme des examens de licence en droit)‎

‎Librairie du Recueil Sirey. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, 2ème plat abîmé, Dos fané, Papier jauni. 765 pages. Fortes mouillures n'altérant pas la lecture. Coins frottés. 1er plat manquant. Nombreuses rousseurs. Quelques illustrations en noir et blanc, hors texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Traité de droit commercial maritime.‎

‎ P., Sirey, 1922, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs, XI-760 pages ; petits frottis à la reliure. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎INTRODUCTION AU DROIT- COLLECTION REPERES N°156‎

‎LA DECOUVERTE. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎