‎Les enfants maltraités ou moralement abandonnés.‎

‎ Paris - Villefranche, sans date, vers 1890, 190x130mm, 130pages, broché. ‎

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‎La procédure administrative en assuranceinvalidité. La procédure administrative non contentieuse dans l’assurance-invalidité fédérale en matière d’octroi et de refus de prestations individuelles. AISUF 187 - Travaux de la Faculté de Droit de l’Université de Fribourg Suisse, n.° 187, édités par Peter Gauch.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1999, 225x155mm, XXXI - 294pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎De la légitime. Thèse pour le doctorat.‎

‎Couverture souple. Broché. 116 pages.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Dijon. Imprimerie Eugène Jobard. Dijon, 1864. Envoi de l'auteur.‎

‎L’ARTICLE5 DU TRAITÉ C.E.E., Recherche sur les obligations de fidélité des états membres de la communauté, Préface de GuyIsaac, Bibl. de droit international et communautaire, t.108‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1994, in-8, br., (qq. soulignures au crayon), bon état, XXII-502p.‎

‎CODE FORMULAIRE DES GARDES CHAMPETRES COMMUNAUX Contenant Les Matières Qui Intéressent La Police Rurale et Municipale et Un Répertoire Alphabétique Des Principaux Délits et Contraventions Qui Sont à Cconstater Avec De Nombreuses Formules De Procès-Verbaux‎

‎Montereau A. Claverie 1933 In-8 Broché Très bon ‎

‎Couverture au titre détaillé imprimé, encadré, légères marques d'insolation ; 128pp ; illustré de 2 planches en frontispice (photographies) ; 2 parties : I. généralités sur les gardes-champètres (historique, fonctions, visites...), II. Répertoire alphabétique des principaux délits et contraventions en matière de police municipale et rurale ; 3ème édition, intéressant manuel ‎

‎Code annoté RF 2001 - Le code du travail annoté - 21e édition - 28 février 2001.‎

‎Groupe revue fiduciaire. 2001. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1995 pages - signet conservé - quelques phrases surlignées au stabilo à l'intérieur du livre ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defossez, coll. Jurisprudence française n°9‎

‎, Paris, Litec 1995, in-8, br., neuf, 470p.‎

‎LE DIVORCE, avant propos de F. Dekeuwer-Defossez, coll. Jurisprudence française n°9‎

‎, Paris, Litec 1995, in-8, br., carte d’ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [2ff.]-470p.‎

‎Notions pratiques de droit usuel et commercial. Ed. revue et mise au point par J.P. Pradervand. 'Manuels d'enseignement commercial'.‎

‎Lausanne, Payot, 1945, in-8vo, 240 p., brochure originale.‎

‎Rückfall und Bewährung straffälliger Jugendlicher im Kanton Luzern. diss.‎

‎Bern, Paul Haupt, 1963, in-8vo, 299 S., Original-Broschüre.‎

‎LE CONTRAT D’ENTREPÔT, Dissertation présentée à la Faculté de Droit de l’Université de Lausanne‎

‎, Lausanne, Imp. Jordan, Blanc & Noverraz 1923, in-8, 96p.‎

‎'Mutuum adiutorium' e 'bonum coniugum' rilievi dottrinali e giurisprudenziali‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2009 460pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, text and interior are clean and bright (looks unread), ex-libris stamp on title page, text in Italian, good condition, R120349‎

‎Die Rechtsverhältnisse der Mitglieder in der Erwerbs- und Wirtschaftsgenossenschaft nach schweizerischen Obligationenrecht und ausländischen Gesetzgebungen. Diss.‎

‎Aarau, H.R. Sauerländer, 1899, in-8°, 187 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).‎

‎DE L'INTERVENTION - THESE POUR LE DOCTORAT - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 194 pages - plats desolidarisés - 2 etiquettes collées au dos - quelques traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre - page de titre desolidarisée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE L'AMENDEMENT. ÉTUDES DE PSYCHOLOGIE CORRECTIONNELLE ‎

‎Paris Librairie Nouvelle du Droit et de Jurisprudence. Arthur Rousseau, Editeur 1900 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée, 123 pages. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎Die Militärsorge und die Trennung von Staat und Kirche‎

‎Hamburg, 1969 vii + 589pp., 21cm., [Doctoral dissertation, Universität Hamburg]‎

‎Trairté de législatopn maritime.Tome 1 et 2‎

‎Société d'éditions géographiques, maritimes et coloniales. 1938. In-8. Broché. A relier, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 380 p. Tome1.quelques annotations.Manque le premier plat de couverture.Tome 2 : les 78 premières pages, manquent les plats de couverture.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Tome1 : police administrative de la navigation maritime.Tome 2 : droit civil, droit commercial et international maritime. Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Traité de législation maritime. - Tome II : Droit civil, droit commercial maritime, droit international maritime.‎

‎ P , SEGMC , 1950 , gr in8 br , 232pp Langue: Français ‎

‎Les Coutumes de Saint Gilles ‎

‎Alphonse Picard et Fils 1915 Format : 24/16CM, 250 pages ‎

‎Rarissime Sommaire voir photo Bon état PHOTOS SUR DEMANDE‎

‎Droit du travail et droit de l'environnement - Regards croisés sur le développement durable‎

‎Lamy. 2010. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 332 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité du droit de la presse (ancien code de la presse de Barbier)‎

‎Librairies techniques. 1969. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VIII + 671 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU NAUTICUM FOENUS EN DROIT ROMAIN - DE L'ASSURANCE SUR LA VIE ET SPECIALEMENT DE LA DONATION CONTENUE DANS L'ASSURANCE AU PROFIT D'UN TIERS EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTEE ET SOUTENUE LA 31 JUILLET 1876 - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎IMP. PARENT A.. 1876. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. 54 + 140 pages - pages non coupées - plats desolidarisés - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur la page de titre et 2 tampon au dos - 2 tampons sur la page 140 - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - interieur correct.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU RECOURS APPARTENANT A UN ACHETEUR DE TITRES AU PORTEUR PERDUS OU VOLES - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 9 NOVEMBRE 1904 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 176 pages - quelques soulignements et annotations au crayon de papier dans et en marge du texte - plats desolidarisés - 1er plat et dos partiellements manquants - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 2 tampons sur la page de titre et 2 tampons au dos - 2 tampons au dos de la table des matieres, page 176.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Das Eigentum in der Kultur der Jakuten‎

‎, 244pp., 21cm., Doctoral Dissertation (Inaugural-Dissertation zur Erlangung des Grades eines Doktors der Philosophie der Philosophischen Fakultät der Freien Universität Berlin), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, X111997‎

‎De la communauté entre époux en Bourgogne‎

‎ 1910 pp Dijon Nourry 1910 in 8, broché couverture imprimée, 297 pp, bon exemplaire ‎