‎CONCLUSION‎

‎IMP. P. NOGUE. NON DATE. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 7 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ASSUREUR DIRECTEUR DU PROCÈS EN RESPONSABILITÉ CIVILE, Préface de MauricePicard‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1930, in-8, débr., non coupé, (couv. détachée avec petits accrocs), VIII-132p.‎

‎Når forældre går fra hinanden - En håndbog i forældreansvar‎

‎København, 2015. Orig. omslag. 316 pp.‎

‎DROIT ROMAIN - DE LA PRIORITE EN MATIERE HYPOTHECAIRE ET DE SES EFFETS - DROIT FRANCAIS - DE LA RESPONSABILITE DES LOCATAIRES EN CAS D'INCENDIE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTE ET SOUTENU LE 13 JUIN 1891 - UNIVERSITE DE FRANCE -FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎IMP. NEZAN A.. 1891. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 170 pages - 1er plat desolidarisé - 2eme plat absent - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 2 traces de marquer noir sur le 1er plat - 1 tampon sur la page de titre et 2 au dos - 2 tampons sur la page 170.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit constitutionnel - 2e édition ""Les fondamentaux/Droit"" n°164"‎

‎Hachette. 2012. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DES AFFAIRES - COMMERCANTS - CONCURRENCE - DISTRIBUTION.‎

‎L.G.D.J. / LEXTENSO EDITIONS. 2009. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 653 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5e EDITION / MANUEL. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE STATUT JURIDIQUES DE ENTENTES ÉCONOMIQUES, dans le droit français et le droit de Communautés européennes, Préface de René Roblot‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1964, in-8, br., bon état, (couverture jaunie), intérieur frais, 439-14p.‎

‎DE LA MISE EN POSSESSION DU CREANCIER DANS LE CONTRAT DE GAGE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE JEUDI 10 JUIN 1897 - FACULTE DE DROIT DE PARIS‎

‎FONTEMOING A.. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XV + 147 pages - 1er plat desolidarisé - 2eme plat absent - dos partiellement manquant - ouvrage desolidarisé - 1 tampon sur la page de titre et sur la page 8 - 2 tampons au dos de la page de titre et au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Il Sacramento della Penitenza : evoluzione giuridica e tutela penale nel Codice di Diritto Canonico del 1983‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2006 234pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, ex-libris stamp on title page, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120335‎

‎LA RESPONSABILITÉ DES AGENTS GÉNÉRAUX ET COURTIERS D’ASSURANCE‎

‎, Paris, L’Argus 1984, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 216p.‎

‎Origine du droit des pauvres sur les théâtres de Lyon‎

‎ Université de Lyon, 1906 - Librairie Nouvelle de droit et de jurice Prudence Arthur Rousseau - In-8, broché, 125 pages, bel exemplaire. Pagination brunie.‎

‎ Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎La nouvelle procédure civile après la réforme judiciaire.‎

‎ P., Librairie du Journal des Notaires, 1959, in 12 broché, 239 pages. ‎

‎Commentaire des ordonnances et décrets du 22 décembre 1958. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎PROCÉDURE PRUD’HOMALE, Commentaire du décret du 12spetembre 1974‎

‎, Paris, Lib. du Journal des Notaires et des Avocats 1975, in-8, br., Ex-Libris tamponné, bon état, 82p.‎

‎Traité de la contrefaçon en tous genres et de sa poursuite en justice concernant les oeuvres littéraires, dramatiques, musicales et artistiques. Les dessins et les marques de fabrique. Les titres d'ouvrages et les noms d'auteurs, les inventions, les enseignes, les désignations de marchandises, les étiquettes et les noms de commerçants. Avec le texte des lois et décrets, et les principaux monuments de jurisprudence sur la matière. 4e édition.‎

‎ 1855 Paris, Plon, Cosse, 1855, in 8° relié demi-veau vert bouteille, dos lisse orné de filets dorés, XVI-820 pages. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Traité de la contrefaçon, et de sa poursuite en justice, concernant : les brevets d'invention, de perfectionnement et d'importation, les marques de fabriques, les noms des commerçant, les désignations de marchandises, les enseignes, la propriété littéraire, les oeuvres dramatiques, les oeuvres musicales, la peinture, gravure sculpture, les dessins de fabriques en tous genre...‎

‎Paris, chez l'auteur, chez Raymond, 1838. In-8 en demi-veau au dos lisse orné de filet et de fleurons estampés à froid et dorés. Faux-titre et titre, viii, 628 pp. Frottements à la reliure, ors du dos passés, papier frais.‎

6 Images

‎Code des Obligations et des Contrats. Textes et documents juridiques. Edition synoptique Franco - Arabe.‎

‎SOCHEPRESS-UNIVERSITES. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 576 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Juridictions d'autrefois. Le Juge du Point-d'Honneur à Nîmes (1772-1786) [ Edition originale ]‎

‎Tiré-à-part extrait des Mémoires de l'Académie du Gard, 1 plaquette in-8 reliure bradel demi-percaline marron, étiquette manuscrite en dos en manière de pièce de titre, Typographie Clavel-Ballivet, Nîmes, 1873, 44 pp. ‎

7 Images

‎Bon état‎

‎Etudes Pratiques sur le Code Pénal. 3ème étude.‎

‎COSSE, MARCHAL & Cie. 1867. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 783 pages. Titre et tomaison doré sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Du faux, de la forfaiture et des crimes et délits des fonctionnaires publics dans l'exercice de leurs fonctions (art. 132 à 198). Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ETUDE SUR LES CONTRAVENTIONS DE POLICE (CODE PENAL ART. 464 à 484)‎

‎IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GENERALE DE JURISPRUDENCE COSSE, MARCHAL ET BILLARD. 1872. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 672 pages - titre et auteur, filets et fleurons dorés - coins emoussés - 2 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Études Pratiques sur le Code Pénal. Premiere-Septieme Etude. 7 vols. (all).‎

‎Paris, Cosse et Marchal, 1861-72. Bound in 7 uniform cont. hcalf. Backs a little rubbed. Internally fine. Ca. 5000 pp.‎

‎LES IMPOTS DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET COMMERCIALE / COLLECTION COMMENT FAIRE 2. LEGISLATION - JURISPRUDENCE - DOCTRINE.‎

‎ENSEIGNEMENT ET PERFECTIONNEMENT TECHNIQUES. 1954. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 363 pages - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat - 1 trace de marquer et 1 tampon sur la page de titre - 1 tampon au dos de la page de titre - 2 tampons au dos de la page 363 - 1 etiquette collée au dos + 2 catalogue de la librairie du journal des notaires et des avocats année 1959 + 2 fascicules avec le meme titre de l'ouvrage inclus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PREFACE DE M. JOSEPH HAMEL. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE ADMINISTRATIF, OU RECUEIL METHODIQUE DES LOIS ET ORDONNANCES ACTUELLEMENT EN VIGUEUR, SUR L'ADMINISTRATION ET LE CONTENTIEUX‎

‎Chez Paul Dupont et Cie - Chez Joubert, Chez Treuttel et Wurts, Paris. 1839. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos fané, Quelques rousseurs. 662 pages. Auteur, titre, fleurons et filets dorés sur le dos. Etiquette de code sur la couverture. Quelques tampons de bibliothèque. Dos légèrement insolé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎publié avec l'approbation et sous le patronage de M. MALPEL, Doyen de la Faculté de Droit de Toulouse, et de M. VATAR, Doyen de la Faculté de Droit de Rennes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DICTIONNAIRE DES PERCEPTEURS, DES RECEVEURS DES COMMUNES ET DES ETABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE, TOMES I & II‎

‎Société du Mémorial des Percepteurs. 1914. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Quelques rousseurs. 658 pages pour le tome I, et 678 pages pour le tome II. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos. Annotations en pages de garde et de titre. Quelques articles et fichettes annotés agrafés dans le texte. Quelques annotations dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition mise à jour. De Abattoirs à Hypothèques et de Identité des parties prenantes à Vol ou pertes de fonds. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le régime de la chasse dans le canton de Fribourg. Préface de Mr. J. Musy président de la Confédération. Thèse de droit.‎

‎Fribourg, éditions fribourgeoises, 1930, gr. in-8°, XII + 128 p., non rogné, brochure originale.‎

‎Le régime de la chasse dans le canton de Fribourg. Thèse.‎

‎ Fribourg, Galley 1930, 225x155mm, XII- 128pages, broché. Bel exemplaire.‎

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