‎Deux ans de batonnat.‎

‎Paris, Plon, 1912 in-8, XI-194 pp., broché. Couv. en partie détachée.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎JOURNAL DES AVOUES, OU RECUEIL CRITIQUE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, TOMES 60-77 (12 TOMES)‎

‎Le Journal des Avoués. 1841-1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 12 tomes d'env. 750 pages chacun. Titre, tomaison, fleurons et bandeaux dorés sur les dos. 2e plat du tome 70 abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En 3 parties: La 1re: Des commentaires sur les lois nouvelles, des dissertations sur les questions d'un grave intérêt, des revues de législation et de jurisprudence sur toutes les matières de procédure, dans l'ordre alphabétique. La 2de: Des arrêts et dissertations sur les taxes et dépens, sur les offices, sur la discipline, et sur les questions intéressant spécialement MM. les avoués. La 3e: Les lois, ordonnances, décisions et arrêts sur les matières de procédure civile ou commerciale. Du tome 60e au tome 77e (2e série, t. VI, 41e année) de la collection. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conflitti tra associazioni privati dei fedeli e autorita ecclesiastica. Uno studio sulla tensione tra autonomia e legittima vigilanza‎

‎Roma, Pontificia Universita Gregoriana 2022 405pp., 24cm., softcover, in the series "Tesi Gregoriana. Serie Diritto Canonico" volume 122, text in Italian, text is clean and bright, very good condition, R116426‎

‎Le monde judiciaire revue mensuelle 1861-1862 portraits et notes d'audience justice des petits abus n°8 aout.‎

‎E.Dentu. 1862. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. Paginé de 516 à 580 - traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage en têtes des pages ne gênant pas la lecture - déchirures sur les plats - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites, annotées et mises en concordance avec le code français‎

‎, Paris, A.Pedone 1896, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à 4 nerfs, tr. mouchetées, (qq. épidermures, des soulignures et annotations au crayon, coupes et coins frottés), 223p.‎

‎Acte public pour la licence, qui sera soutenu le Mardi 11 juillet 1809, à 4 heures du soir, par Jean-Baptiste-Romain Bilon, natif de Grenoble, département de l'Isère. Université Impériale. Académie de Grenoble. Faculté de Droit.‎

‎ Grenoble, imp. Giroud, 1809, 1 br., couverture muette. in-4 de 8 pp., sur papier vergé ; ‎

‎Textes en latin et en français.Droit français. Code Napoléon. De la contrainte par corps en matière civile. - Procédure Civile. Des descentes sur les lieux. Des rapports d'experts. Examinateurs: Berriat-St-Prix (professeur), Planel (doyen), etc... ‎

‎TRANSFERTS INDIRECTS DE BÉNÉFICES À L’ÉTRANGER (Régime fiscal), Préface de Lucien Melh, Bibl. de droit de l’entreprise n°13 ‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1981, in-8, br., bon état, IV-252p.‎

‎L'introduction forestière des essences résineuses en Bretagne‎

‎ 1951 - Communication faite à Rennes le 28 Mars 1951 au 76 congrès des sociétés savantes, Section botanique - In-8 Broché - 19 pages‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎"Droit médical - ""Cours"" édition 2010"‎

‎Montchrestien/Lextenso. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 533 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Débats et Colloques (n°21) : Droit et vieillissement de la personne‎

‎LexisNexis Broché 2008 In-8 (15,8 x 24 cm), broché, 245 pages, actes du colloque organisé à la faculté de droit et de science économique de Besançon les 18 et 19 octobre 2007 ; petite rayure au quatrième plat, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Die Rechtsquellen des Kantons Freiburg. Erster Teil Stadtrechte. Zweite Reihe Das Recht der Stadt Freiburg. Band 8 Freiburger Hexenprozesse 15.-18. Jahrhundert. 1. und 2. Teilband.Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen IX. Abteilung. Les sources du droit suisse IXe partie‎

‎ Basel, Schwabe Verlag 2022, 250x175mm, CXLIX- 1470Seiten, Verlegereinband. Exemplar wie neu.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Dictionnaire de Procédure Civile Et Commerciale (6 tomes dernier tome manquant) Contenant la Jurisprudence l Opinion des Auteurs les Usages du Palais le Timbre Et l Enregistrement des Actes Leur Tarif Leurs Formules‎

‎Bureau du journal de procédure 1864 in8. 1864. Relié. numéroté et signé par l'auteur- 5e tirage revue corrigé augmenté --- Dictionnaire de Procédure Civile Et Commerciale (6 tomes de A à W; dernier tome manquant) Contenant la Jurisprudence l Opinion des Auteurs les Usages du Palais le Timbre Et l Enregistrement des Actes Leur Tarif Leurs Formules‎

‎Etat Correct couvertures défraîchies frottés aspect sali présence de rousseurs et de mouillures intérieur jauni‎

‎Dictionnaire Des Juges De Paix et De Police Ou Manuel Théorique et Pratique En Matière Civile , Criminelle et Administrative Contenenant La Jurisprudence , L'opinion Des Auteurs , Le Timbre , L'enregistrement , Les Formules - 3 Volumes - Complet‎

‎Paris Au Bureau Du Journal Des Justices De Paix 1866 In8 647 , 780 & 587 pages - beaux demi-chagrin - dos a nerfs - titres dorés - coins frottés - Page de faux titre du 1er volume déchirée - trés bon etat général‎

‎Très bon ‎

‎Dictionnaire des juges de paix et de police ou manuel théorique et pratique en matière civile, criminelle et administrative contenant le jurisprudence, l’opinion des auteurs, le timbre, l’enregistrement, le tarif, les formules à l’usage des juges, suppléants, greffiers, huissiers près les tribunaux de paix et de police. Nouvelle édition. - Tome premier : A - D. - Tome deuxième : E - W. - Tome Troisième : A - V.‎

‎ Paris, Au Bureau du Journal des Justices de Paix 1866 - 1867, 225x140mm, 647 + 780 + 587pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Nouveau formulaire de procédure civile, commerciale et criminelle.‎

‎ Paris, Videcq fils ainé, 1848. In-8, rel. de l'époque, demi-veau noir, dos lisse titré, faux nerfs formés d'un quadruple filet doré, grands fleurons à froid, jeu de palettes, large et finement ornementée en queue, fine à la coiffe de tête, plats , gardes et tranches marbrées, [2]ff.-614pp, ex. numéroté (n° 682), revêtu du cachet du Journal de Procédure et signé par l'auteur, timbre sec du juge Cyrille Quenson, ‎

‎Contenant dans l'ordre alphabétique les modèles: 1° De tous les actes de procédure civile, commerciale et criminelle avec leur tarif - 2° Des actes sous seing privé de l'usage le plus fréquent, suivant le dernier état de la jurisprudence et la pratique la plus généralement adoptée et la plus récente, mis en rapport avec le dictionnaire de procédure civile et commerciale. Qqs. petites rous. négligeable sur les premiers ff. ex. finement relié en bonne condition. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Dictionnaire Général raisonné de Procédure Civile et Commerciale.Contenant l'ensemble des règles sur la procédure, le résumé de l'opinion de tous les auteurs, la jurisprudence la plus récente, des modèles d'actes sur chaque article des codes.Terminé par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance avec les articles du code.Edition augmentée. Tome premier et second et Tome troisième et quatrième en deux volumes séparés.‎

‎ Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier 1836 et 1837, 240x170mm, II- reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titres, tomaisons et ornementation dorés au dos. Nom de possesseur.Rousseurs, parfois importantes. Bon état dans l’ensemble. ‎

‎ 399, 334, 367 et 443 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DICTIONNAIRE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE. Tomes 1-6 ‎

‎Paris Videcoq fils ainé, éditeur 1850 in 8 (22x14) 6 volumes reliures demi chagrin brun de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, 732 pages; 700 pages, 933 pages, 910 pages, 880 pages, 725 pages. Troisième édition. Exemplaire numéroté, revêtu du cachet de l'administration du Journal de Procédure et signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) 732 + 700 + 933 + 910 + 880 + 725 ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎DICTIONNAIRE DE PROCEDURE CIVIL ET COMMERCIALE - TOME PREMIER - CONTENANT LA JURISPRUDENCE, L'OPINION DES AUTEURS, LES USAGES DU PALAIS, LE TIMBRE ET L'ENREGISTREMENT DES ACTES, LEUR TARIF, LEURS FORMULES - TROISIEME EDITION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DE PROCEDURE. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 751 pages - plats et contre-plats jaspés - coins frottés - dos à 4 nerfs - 2 etiquettes collées au dos - auteur, filet, titre, tomaison et fleurons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de Procédure, civile et commerciale. En 6 TOMES‎

‎VIDECOQ FILS AINE. 3ème édition. 1850. In-12. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 732 + 700 + 933 + 910 + 880 + 725 pages. Titre, roulettes, filets et tomaison dorés sur le demi-veau. Chaque volume est numéroté, revêtu du Cachet de l'administration du Journal de Procédure et signé par l'auteur. Manques de cuir sur les coiffes du 1er, 4ème, 5ème et 6ème tome. Mors fendus sur les Tomes 4 et 6. Déchirure sur la dernière page du dernier tome.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant le Jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages du palais, le timbre et l'enregistrement des actes, leur tarif, leurs formules. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des juges de paix et de police - tome premier, A-E - ou manuel theorique et pratique en matiere civile, criminelle et administrative contenant la jurisprudence, l'opinion des auteurs, le timbre, l'enregistrement, le tarif, les formules...‎

‎VIDECOQ FILS AINE. 1851. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Rousseurs. 648 pages. 4 nerfs. Tomaison, auteur, filets et titre dorés au dos. Contreplats jaspés. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire des juges de paix et de police ou manuel theorique et pratique en matiere civile, criminelle et administrative contenant la jurisprudence, l'opinion des auteurs, le timbre, l'enregistrement, le tarif, les formules, suivi d'un code de la justice de paix a l'usage des juges, suppleants, greffiers, huissiers pres les tribunaux de paix et de police par m. bioche, docteur en droit, avocart a la cour d'appel de paris Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des Actions Possessoires, contenant l'exposé complet de la jurisprudence, l'opinion des auteurs, suivi de formules. Destiné MM. les Juges de Paix.‎

‎DURAND auguste. 1866. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos lisse, Fortes mouillures. 452 pages. Très fortes mouillures en intérieur, collant certaines pages et rendant la lecture du texte difficile; et sur les plats de couverture, provoquant quelques manques de papier sur le 1er plat et total sur le 2nd.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les dynasties brisées. ‎

‎Paris, JCLattès, 1992 ; in-8, 239 pp., broché, couverture illustr. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

‎PAUL DE FOIX ET GRÉGOIRE XII (1572 - 1584. UNE SUITE DE LA MERCURIALE DE 1559, extrait des Annales de l’Université de Grenoble, section Lettres-Droit, t. XVII, 1941‎

‎, Grenoble, Impr. Allier père et fils 1941, in-8, br., non coupé, bon état, 159p.‎

‎Un homme de pensée et d'action au service du prochain : ALBERT SCHWEITZER discours de Monsieur Robert Mazarin Conseiler . Allocutions de Mr Le Premier Président Robert Mischlich et de Mr le Procureur Général Pierre Douvre. ‎

‎Colmar, Alsatia, 1968 ; in-8, 48 pp., br.plaquette. COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - broché très bon état.‎

‎COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966 - broché très bon état.‎

‎Un homme de pensée et d'action au service du prochain : ALBERT SCHWEITZER discours de Monsieur Robert Mazarin Conseiler . Allocutions de Mr Le Premier Président Robert Mischlich et de Mr le Procureur Général Pierre Douvre. ‎

‎Colmar, Alsatia, 1968 ; in-8, 48 pp., br.plaquette. COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966.‎

‎COUR D'APPEL DE COLMAR, audience solennelle de rentrée du 16 septembre 1966.‎