‎LA RÉFORME MONÉTAIRE DE L’ANXI, La création du franc germinal, Préfaces de Jacques deLarosière et Jean Tulard‎

‎, Paris, Comité pour l’Histoire économique et financière de la France 1993, in-8, br. à rabats, bon état, XIII-892p.‎

‎Histoire de l'administration française‎

‎QUE SAIS JE 1985 128 pages 11x1x16 6cm. 1985. mass_market. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Droit romain de minoribus viginti quinque annis, droit français du mineur commerçant - Thèse pour la licence soutenue en janvier 1879‎

‎Ve Cadoret. 1879. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Papier jauni. 71 pages. Quelques rousseurs. Dos cassé, léger manque.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Proverbes judiciaires‎

‎ Librairie Historique des pROVINCES Paris, Librairie Historique des Provinces Emile Lechevalier, sans date - 1891. In-8 relié demi-chagrin marron, dos à nerfs, 181 pages, texte dans un encadrement rouge. Petits frottements à la reliure sans gravité et coins légèrement émoussés. Corps de l'ouvrage en bon état, imprimé sur beau papier, sans rousseurs. Il semblerait que l'ouvrage ait été tiré à très petit nombre. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LA CRISE MONDIALE ET LES PRODUITS AGRICOLES‎

‎, Paris, Jouve & Cie 1934, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 146p.‎

‎Emballageafgift i miljø- og afgiftsretlig belysning.‎

‎København, 1910. Orig. omslag. 224 pp.‎

‎Förberedande utkast till strafflag. Allmänna och speciella del.‎

‎Lund, 1916-19. 3 hæfter. 83,219,185 pp.‎

‎Principerna för en Strafflagsreform. 3 Bd. (I. Straffets sociala Uppgift. Straffsystemet. II. Brottsbegreppets objektiva Sida. III. Brottsbegreppets subjektiva Sida...).‎

‎Lund, 1910-14. Lex8vo. Et samt. hshirtbd. VI,183,163,170 pp.‎

‎drame judiciaire sous l'empire francais (1813-14): affaire Werbrouck et consorts d'apres des documents originaux et inedits,‎

‎Anvers, Kennes, 1901 Relie, veau imitation couleur marron a l'impression dore sur le dos, ex-libris, page de titre originale, 150 x 235mm., 211pp.‎

‎Table des matieres. Affaire impliquant le maire d'Anvers et des notables anversois. Bon etat. ‎

‎Un drame judiciaire sous l'empire français (1813-14): affaire Werbrouck et consorts. D'après des documents originaux et inédits‎

‎H. & L. Kennes 1901 in8. 1901. Broché.‎

5 Images

‎Bon état couverture salie sous papier de soie intérieur propre‎

‎Déduction et pièces par lesquelles il conste que les ecclésiastiques de la province de Flandres, ou leurs députez, n'ont voix décisive que dans certaines affaires. qui se traitent à l'assemblée des membres de ladite province, & de la lettre écrite à ladite assemblée des membres par Son Excellence le Marquis de Prié le 25 juin 1719‎

‎S.l., 1719 petit in-4 carré, 24 pp., broché sous couverture d'attente. ‎

‎Seconde édition, rare, de cette pièce qui témoigne d'une nouvelle étape dans l'évolution des Etats de Flandres. Durant les troubles du XVIe siècle, les villes flamandes avaient exclu du corps représentatif des Etats et les membres du clergé et la noblesse. Le clergé seul était parvenu, le 20 mars 1597, à se faire réintégrer dans ses anciens droits, mais les villes n'en restèrent pas là : à la demande des députés, le Conseil de Flandres décida en 1715 que les ecclésiastiques n'avaient voix délibérative que dans certaines affaires se traitant à l'assemblée provinciale de Flandres. Ce fut le conseiller Jacques de Thysebaert (1668-1732), Gantois, qui fut chargé de motiver la résolution prise par les Etats, et il le fit par cet opuscule, d'abord imprimé en 1715, qui suscita une vive querelle avec l'évêque de Gand, Van Der Noot, ainsi qu'avec les échevins de Bruges. La nomination du marquis de Prié comme représentant de l'Empereur en tant que comte de Flandres (18 octobre 1717), raviva la polémique, et les factums se succédèrent ainsi jusqu'en 1743 ... - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LES CONTRATS DE MARIAGE DANS LA PRATIQUE TOULOUSAINE AU COURS DE LA PÉRIODE 1848-1908, Thèse pour le Doctorat en Droit présentée et soutenue publiquement en Mars 1972, Université des sicences sociales de Toulouse, Président: G.Sicard, Suffragants: J.Martin de la Moutte et P.Spiteri‎

‎, Toulouse 1972, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (couv. fanée et salie), intérieur frais, [5ff.]-446-[7ff.]ff.‎

‎LES RECOURS «DES TIERS PAYEURS» (LOI DU 5JUILLET 1985), Thèse (Président: Jean Bigot; Suffragants: Françoise Chapuisat, Patrice Jourdain, Henri Margeat), Université de Paris1 Panthéon-Sorbonne‎

‎, Paris, Université Paris1 Panthéon-Sorbonne 1992, in-8, polycopiés thermoreliés, Ex-libris manuscrit sur couv., (rares soulignures au crayon), bon état, 518p.‎

‎LA COMPENSATION DES DETTES CONNEXES (Étude parallèle des droits français et tunisien), Thèse de doctorat en droit privé préparée et soutenue devant l’Université TUNIS EL MANAR, Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis, sous la direction de Béchir Ferchichi, Année universitaire 2002-2003‎

‎, Tunis [2002-2003], A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, présence de 60feuillets d’annexes en arabe, (couv. lég. fanée et tachée, qq. annotations), intérieur frais, [5ff.]-518ff.‎

‎LA COUVERTURE DU RISQUE FINANCIER INTERNATIONAL ET L’INTERMÉDIATION FINANCIÈRE, L’ÉMERGENCE NÉCESSAIRE D’UN NOUVEAU DROIT FINANCIER, t.I et II, Thèse (Gilles J.Martin, Roger Bout, Alain Couret, Renaud DeBottini, Jacques Spindler), Université de Nice- Sophia-Antipolis‎

‎, Nice, Université de Nice- Sophia-Antipolis 1995, 2 vol. in-4, polycopiés thermoreliés, Ex-libris manuscrit sur couv., bon état, 253/ 233p.‎

‎LA CONDITION JURIDIQUE DES ÉLÉMENTS PRÉFABRIQUÉS DANS LA CONSTRUCTION, t.I et II, Thèse (Président: Jean-Marc Mousseron; Assesseurs: M.Roujou deBoubée, Mmed’Hauteville), Université MontpellierI‎

‎, Montpellier, Université MontpellierI 1996, 2 vol. in-4, polycopiés thermoreliés, (des soulignures et annotations au crayon), bon état, 406-VIIp. [pagination continue].‎

‎DE L’OBJET SOCIAL DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Thèse présentée et publiquement soutenue devant la Faculté de Droit de l’Université de Clermont, pour l’obtention du grade de Docteur en Droit, Mention: Droit privé, le 29juin 1973‎

‎, Clermont 1973, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (reliure refaite), bon état, VIII-300p.‎

‎LES CLAUSES ALLÉGEANT LES OBLIGATIONS DANS LES CONTRATS, thèse [non publiée] pour le Doctorat en Droit, présidée par Pierre Bonassies, Université de Droit d’Économie et des Sciences d’Aix-Marseille, Faculté de droit et de Science politique d’Aix-Marseille‎

‎, Aix-Marseille 1981, A4, thèse dactylographiée thermo-reliée, (reliure refaite), bon état, 663p.‎

‎LA LÉSION EN JURISPRUDENCE. DROIT FRANÇAIS ET DROIT SYRO-ÉGYPTIEN, Thèse de Doctorat‎

‎, [non renseigné] [1975-1978], A4, br. sous , (couv. lég. fanée, papier lég. passé), intérieur frais, [1ff.]-604ff.‎

‎L’UNION LIBRE EN DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ (Étude de droit positif et prospectif), thèse [non publiée] pour le doctorat d’État sous la dir. de Paul Lagarde, présentée et soutenue publiquement le vendredi 21 février 1986, Université de Paris I - Panthéon - Sorbonne‎

‎, PAris 1986, A4, thèse dactylographiée thermo-reliée, bon état, XV-442 p.‎

‎SOCIÉTÉS DOMINANTES ET SOCIÉTÉS DOMINÉES EN DROIT FRANÇAIS ET EN DROIT ALLEMAND, soutenue le 6décembre 1974‎

‎, Nancy 1974, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (qq. soulignures), bon état, 337-XII-[1ff.]p.‎

‎LA RESPONSABILITÉ EN RAISON DES DOMMAGES CAUSÉS AUX VOISINS PAR LA CONSTRUCTION, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue en juin 1980, Université de Dijon, sous la direction de PhilippeMalinvaud, Suffragants: Jean-BernardBlaise, IbrahimFadlallah, DanielTricot, Jean-LouisCosta‎

‎, Dijon 1980, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée et tachée), intérieur frais, [2ff.]-394ff.‎

‎LES FICTIONS JURIDIQUES, Thèse, sous la direction de Michelle Gobert, soutenue le 11juillet 1995‎

‎, Paris, [ss nom] 1995, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, (rares soulignures), intérieur frais, [3ff.]-619p.‎

‎LE CONTRÔLE DE LA CONSTITUTION DE L’ENTREPRISE, FACTEUR DE SA VIABILITÉ INITIALE, Thèse pour le Doctorat d’État présentée et soutenue publiquement le 30novembre 1976, Université ParisI Panthéon-Sorbonne, Président: AndréTunc, Suffragants: ChristianGavalda, ÉlieAlfandari, JeanBigot, JeanMartineau‎

‎, Paris 1976, A4, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (1recouv. désolidarisée, couv. fanée), intérieur frais, XXXV-632p.‎

‎RÉFLEXIONS SUR LE PRINCIPE DE LA COMPÉTENCE DE LA LOI LOCALE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Étude de Droit Comparé: France, États-Unis, Angleterre…), Thèse pour le Doctorat présentée et soutenue Publiquement le 25juin 1974 devant H.Battifol (Président), Y.Loussouarn et P.Lagarde (Suffragants), Université de Droit, d’Économie et de Sciences Sociales de Paris (ParisII)‎

‎, Paris 1974, A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée, dos lég. taché), intérieur frais, [4ff.]-380p.‎