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Les Codes criminels. Tome 1er comprenant les codes d'instruction criminelle et pénal interprétés par la jurisprudence et la doctrine suivis du Formulaire de la Chambre des mises en accusation et de la Cour d'Assises
A. Marescq Ainé, 1877, III-984 p.-39 p., grand in-8 rel. 1/2 chag., 5ème édition revue, corrigée, entièrement refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, dos à 5 nerfs, couvrure des plats récente, bel exemplaire
Jurisprudence de la Cour Royale de Grenoble ou Recueil général des Arrêts rendus depuis l'an VIII, époque de l'institution des Tribunaux d'appel, jusqu'en 1821.
1823 basane claire, p. de titre rouge. in-4, (2ff.), IV-755pp., Grenoble Falcon 1823
Géographie de la liberté. Les droits de l'homme dans le monde (1953-1964)
Robert Laffont Broché 1965 In-8 (15.7 x 24 cm), broché avec rabats, 404 pages, cartes et schémas en noir in fine ; plis au dos, coiffes et bords frottés, des marques d'usage aux plats défraîchis, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
LES CLAUSES ABUSIVES DANS LE CONTRAT D’ASSURANCE, Préface de Henri deBarbarin, Université de droit, d’économie et des sciences d’Aix-Marseille
, Aix-Marseille, PUAM 1998, in-8, br., bon état, 195p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'incapacità psicologica come causa di nullità del matrimonio in diritto canonico
Roma, 1974 72pp., br., signé avec dédicace par l'auteur, [texte en italien]
La Revue Fiduciaire N°609 : Les cadres dans l'entreprise.
SIPNOR. Nov. 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 160 pages. Encars publicitaires illustrés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Les voitures automobiles et la TVA. Les stagiaires dans l'entreprise. Droit de travail ... Classification Dewey : 340-Droit
LA TRANSMISSION D’HÉRÉDITÉ EN DROIT BRÉSILIEN ET EN DROIT FRANÇAIS, Préface de RenéDavid
, Paris, Librairies techniques 1971, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée, coin inf. du plat sup. plié), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XXIII-102p.
Phone number : 01 43 29 46 77
La France, l'Empire et la papauté. Question de droit public.
Couverture souple. Brochure de 32 pages. Rousseurs. 16 x 24 cm.
Livre. Editions Charles Douniol, 1860.
Judicial Errors in Lunacy
New York American Medico-Psychological Association 1899
in-8, 13p. Couverture imprimée. :: Tiré-à-part des comptes-rendus de l'Association. Manque à Brochures québécoises qui ne répertorie que celui du Montréal Medical Journal (no 4838). :: Texte d'une lecture faite à New York devant l'American Medico-Psychological Association le 25 mai 1899. :: G. Villeneuve était à ce moment professeur associé de Jurisprudence médicale à Laval et directeur à l'asile de St-Jean de Dieu; Chagon était médecin au même asile ainsi qu'à l'hopital Notre-Dame. :: Broché. Bel état.
Judicial Errors in Lunacy
[Baltimore] American Journal of Insanity 1899
in-8, pp. [243]-255. Couverture grise imprimée. :: Tiré-à-part du Vol. LVI, No 2. de American Journal of Insanity. Manque à Brochures québécoises qui ne répertorie que celui du Montréal Medical Journal (no 4838). :: Texte d'une lecture faite à New York devant l'American Medico-Psychological Association le 25 mai 1899. :: G. Villeneuve était à ce moment professeur associé de Jurisprudence médicale à Laval et directeur à l'asile de St-Jean de Dieu; Chagon était médecin au même asile ainsi qu'à l'hopital Notre-Dame. :: Broché. Bon état, mais couverture détachée.
JURISPRUDENCE DU XIXÈME SIÈCLE ou TABLE TRICENNALE DU RECUEIL GÉNÉRAL DES LOIS ET DES ARRÊTS EN MATIÈRE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC PAR MM.SIREY ET DE VILLENEUVE (…) mise en ordre alphabétique et méthodique
, Paris, Adm. du Recueil général des lois et des arrêts 1834, in-folio, pl. veau raciné, dos lisse orné, pc. de tit. en maroquin bordeaux et fauve, tr. marbrée, roulette sur les coupes, (éraflures sur le 2ème plat, petit manque et épidermure sur le premier, coupes lég. usées, deux coins émoussés), VII-1110-53p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Histoire du Cannibalisme.
Le Livre Club Du Libraire Paris 1965 In-8 ( 215 X 140 mm ) de 236 pages, pleine toile marron. Bon exemplaire.
Le Musée des Supplices.
Editions Azur Paris 1968 In-8 ( 240 X 155 mm ) de 255 pages, pleine toile. Illustrations dans et hors-texte. Exemplaire numéroté de 1 a 100. Très bel exemplaire.
Le POISON et les Empoisonneurs célèbres.
La Palatine Paris 1960 In-8 ( 200 X 140 mm ) de 317 pages, broché sous couverture illustrée. Couvertures tachées.
Les Procès de Sorcellerie.
Marabout Belgique 1974 In-8 ( 190 X 135 mm ) de 327 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Villepin Dominique de Sodano Angelo Poulat Emile
Reference : 100145196
(2007)
ISBN : 2110061596
Les diocésaines - République française église catholique : loi de 1905: République française Eglise catholique : Loi de 1905 et associations ... d'un litige et de sa solution (1903-2003)
DOC FRANCAISE 2007 1 pages 16x3 8x24cm. 2007. Broché. 1 pages. Cet ouvrage d'André Castaldo professeur de droit analyse les techniques délibératives et les méthodes de travail employées par l'Assemblée nationale constituante entre 1789 et 1791. L'auteur démontre que contrairement aux critiques cette assemblée a pratiqué des méthodes de travail correctes apportant ainsi une contribution importante à l'histoire de la Révolution française
Bon état dos un peu creusé et ridé intérieur propre
Du droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre.
Paris, Librairie de L. Hachette et Cie, 1864. Un vol. au format in-12 (188 x 123 mm) de 2 ff. n.fol., xiii - 315 pp. Reliure de l'époque de demi-basane glacée carmin, dos à nerfs orné de filets gras à froid, titre doré, tranches mouchetées.
Exemplaire agréablement relié. ''Nos pères ne traitaient pas la chasse légèrement, et nos anciens jurisconsultes mettaient un soin tout particulier à l'étude des questions de Droit qu'elle faisait naître. C'est à eux qu'il faut demander et que nous demanderons ici des leçons''. Thiébaud, Bibliographie des ouvrages français sur la chasse, 937 - Souhart, Bibliographie générale des ouvrages sur la chasse, la vénerie et la fauconnerie, 484 (citant une édition de 1862). Coupes légèrement élimées. Quelques claires rousseurs dans le corps d'ouvrage. Du reste, bonne condition.
De la garantie du vendeur ,These pour la licence :Faculte de Droit de Nancy
Nancy : Imp. Berger-Levrault, Th. licence : Droit : Nancy : 1877 -08-0872 p. ; in-8 ° broche,
non coupe,bon etat Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €
Manuel de l’irrigateur suivi du Code des Irrigations par Bertin.
Paris, Dusacq - Librairie Agricole de la Maison Rustique sans date, vers 1850, 220x135mm, 380pages, reliure demi-basane. Titre et ornementations dorés au dos, dorure passée, tranches marbrées, cachet sur page de titre. Bon état.
121 figures in texte, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal
Cours d'Histoire de la philosophie du droit - fascicule III la formation de la pensée juridique moderne (le XVIe siècle)
Les cours de droit 1964 in8. 1964. Broché.
Bon état couverture défraîchie dernières pages tachées dans le coin inférieur
Précis d'un cours de droit criminel, comprenant l'explication du code pénal (partie générale), du code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1879 - 2e édition
G. Pedone-Lauriel. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. VII + 539 pages - plan du cours dépliant. Quelques rares traces de mouillures en fin d'ouvrage. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, passé. Léger manque en coiffe de pied. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
Traité Elémentaire d'économie politique et de législation économique.
Paris, Guillaumin, 1885. Un volume in-8 demi basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, 586 pages, un tableau dépliant. Epidermures, coins émoussés, intérieur frais.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
MÉMENTO PRATIQUE DES ÉTRANGERS, Recueil des principales dispositions applicables aux étrangers en France
, Paris, Éd. de la Présidence du Conseil 1952, in-8, br., bon état, 124p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Critique de la pensee juridique moderne : douze autres essais (Philosophie du Droit)
Sirey 1900 in8. 1900. Broché.
bon état de conservation couverture défraîchie bords frottés petit accroc en haut du premier plat au niveau du dos intérieur propre ex-libris sur la page titre
