‎Echec à la fraude. Nouvelles histoires d'escroqueries aux assurances.‎

‎ P., Assurance Française, 1960, in 12 broché, 133 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎MEMOIRES - DU CREDIT AGRICOLE ET DU EMBOURSEMENT DES DETTES D'ETAT PAR UN SIMPLE MOYEN DE TRESORERIE SANS AUGMENTATION D'IMPOTS / ECLAIRAGE DU PUY A L'ELECTRICITE / LA QUESTION DES CEREALES‎

‎MACHESSOU FILS. 1888. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 1 à 26. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1886 ET 1887 - TOME CINQUIEME (2e PARTIE). . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JUGE CET INCONNU.‎

‎GEORGES VERPARET. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA NAISSANCE DU POUVOIR RÉGLEMENTAIRE 1789-1799, Préface de de Michel Fromont‎

‎, Paris, P.U.F. 1991, in-8, br., très bon état, VIII-438p.‎

‎Les annales du droit 2014 - Droit constitutionnel, méthodologie et sujets corrigés‎

‎Dalloz. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 233 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette en coiffe de pied. Livre légèrement gondolé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les annales du droit 2017 droit constitutionnel méthodologie & sujets corrigés.‎

‎Dalloz. 2016. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 246 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL / COLLECTION ETUDES DE LA DOCUMENTATION FRANCAISE.‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 168 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Le juge cet inconnu‎

‎Verpraet 1975 136 pages in8. 1975. Broché. 136 pages.‎

‎Bon Etat intérieur frais‎

‎Le juge, cet inconnu‎

‎Chez l'auteur. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 136 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte et sur la couverture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les juridictions françaises, les compétences des tribunaux, l'administration centrzle du ministère de la justice, la carrière du magistrat, l'ENM, les juges jugés par les juges Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JUGE CET INCONNU‎

‎ G. Verpraert 1974, In G. Verpraert 1974, In-8 broché de 136 pages.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le nouveau visage de la magistrature.‎

‎IMP. BON Marcel. 1967. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 115 pages. Nombreuses photos et quelques illustrations en noir et blanc, dans le texte et hors-texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Métiers de juges - La carrière du Magistrat ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le nouveau visage de la magistrature‎

‎MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 135 pages. Nombreuses photos en noir et blanc, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le nouveau visage de la magistrature‎

‎Marcel bon (imp.) 1965 in8. 1965. Broché.‎

‎Etat Correct circa 1965‎

‎LES SERVICES DE LA PRÉSIDENCE DE LA RÉPUBLIQUE, Préface de Roland Drago, Travaux et recherches de l’université de droit, d’économie et de sciences sociales de Paris, série Science administrative, n°1‎

‎, Paris, P.U.F. 1971, in-8, br., (couv. fanée, marques de bibl.), int. assez frais, 96p.‎

‎JULIUS VUYLSTEKE KLAUWAARD & GEUS.‎

‎, Kortrijk, J. Van Ghemmert, 1984., Gebonden in linnen met originele uitgeverswikkel, 180 + 265mm, 486pp.‎

‎Goede staat. Dit werk werd bekroond met de prijs voor geschiedenis 1982 van de provincie oost- Vlaanderen.‎

‎THEMES GENERAUX ET TENDANCES ACTUELLES DU MOUVEMENT DE DEFENSE SOCIALE. ‎

‎Inconnu, Societe Internationale de Defense sociale, 1954 Broche, sous jacquette originale d'editeur, 23.9x16 cm., 12 pp.‎

‎Anvers 1954 IIIe Congres International de Defense Sociale. IIIe Internationaal Congres voor Sociaal verweer. IIIe International Congress for Social Defence.‎

‎De l'influence du criminel sur le civil, soit quant à l'autorité de la chose jugée, soit quant à la prescription.‎

‎ Dijon, Impr. de Simonnot-Carion, 1842, in-8°, 96 pp, reliure demi-basane noire, dos lisse avec auteur doré en long et filets à froid (rel. de l'époque), bon état. Edition originale‎

‎Par l'avocat Jean-Baptiste-Victor Versigny (1819-1872). Après un brillant parcours en droit à Dijon (sa thèse, soutenue en 1841, lui vaut le premier prix de doctorat de la faculté de droit de Dijon), il s’inscrit ensuite au barreau de Besançon. Aux lendemains de Février 1848, Versigny préside à Gray (Haute-Saône) le « Club indépendant », où, avec son frère Agapite, il intervient « en faveur de la doctrine fouriériste et du travail attrayant ». Il se fait élire représentant de la Haute-Saône à l’Assemblée législative en mai 1849. De 1849 à 1851, siégeant à gauche, c’est un des députés actifs de la Montagne. Opposant au Second Empire, il est exilé en Suisse après le coup d’État du 2 décembre 1851, et se consacre à la construction de chemins de fer, donnant des consultations juridiques remarquées. Il rentre en France en 1864 et reprend son métier d'avocat à Paris. En septembre 1870, sa réputation de juriste le fait nommer à la commission qui remplaçait provisoirement le Conseil d’État, mais son nom est rayé lors de la désignation de celui-ci par l’Assemblée de Bordeaux. Son “De l’influence du criminel sur le civil” (1842) faisait autorité. ‎

‎Un siècle de banditisme en Corse 1814-1914.‎

‎Editions De Paris Paris 1964 In-12 carré ( 190 X 140 mm ) de 218 pages, broché sous couverture illustrée. Couverture salie, intérieur pur, bon exemplaire.‎

‎Huisvredebreuk‎

‎'s Gravenhage, Gebr. Van Cleef 1878 [8] + 57pp., 23cm., Doctoraal proefschrift (Rijks-Universiteit te Leiden), in fraaie uitgeversband met titel in goudopdruk, stempeltje op achterzijde van titelblad, vergulde bladsneden, J112317‎

‎Prud'hommes : Se défendre et gagner‎

‎Prat Editions 2008 221 pages 19x13x2cm. 2008. Broché. 221 pages.‎

‎French édition - Le livre présente de petites marques de stockage et/ou de lecture sur la couverture et/ou les pourtours mais du reste en très bon état d'ensemble. Expédition soignée depuis la France dans un emballage adapté‎

‎Prud'hommes : Se défendre et gagner‎

‎Prat Editions 2016 230 pages 20x13x2cm. 2016. Broché. 230 pages.‎

‎French edition. Le livre présente des traces de stockage et d'usure sur la couverture ou les pourtours mais reste en très bon état d'ensemble. Envoyé dans un emballage adapté depuis la France‎

‎Prud'hommes : Se défendre et gagner‎

‎Prat Editions 2016 230 pages 20x13x2cm. 2016. Broché. 230 pages.‎

‎French edition. Le livre présente des traces de stockage et d'usure sur la couverture ou les pourtours mais reste en bon état d'ensemble. Envoyé dans un emballage adapté depuis la France‎

‎Etablissement des lois somptuaires en France. Mémoires de l'Académie des Inscriptions et Belles-Lettres, tome VI, page 727‎

‎S.l. [Paris], s.n. [Janet], s.d. (1819) in-8, paginé 313-329, en feuilles dans chemise d'attente de papier gris. ‎

‎Il s'agit d'un extrait des Oeuvres choisies de l'abbé de Vertot, publiées en 1819 en douze volumes, et où figurent pour la première fois réunis les Discours académiques (tome V), jusque là éparpillés dans les Mémoires de l'Académie. ‎

‎Régimes matrimoniaux. Successions et libéralités. Droit international privé et Droit comparé. En 2 tomes. Union internationale du notariat latin. Commission des affaires européennes.‎

‎Neuchâtel, Editions de la Baconnière, 1979, in-8vo, XXXV + 1170 p./ VIII + 1029 p., cartonnages originaux.‎

‎Droit et politique du tourisme international.‎

‎Louvain-La-Neuve, Centre Charles De Visscher pour le Droit International/Annales de Droit, 1978 "16 x 24, 288 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie; 1 découpe à la page de faux titre)."‎

‎avant-propos de Arthur Haulot.‎