‎NOUVEAU GUIDE DE L'ETUDIANT EN DROIT - DRESSE D'APRES LE DERNIER ETAT DE LA LEGISLATION SCOLAIRE ET MILITAIRE / 1920 - 1921.‎

‎MOLLAT LIBRAIRIE. VERS 1920. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 140 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES NATIONS UNIES ET LE DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE - ACTES DU COLLOQUE INTERNATIONAL A L'OCCASION DU 50e ANNIVERSAIRE DE L'ONU (Genève - 19, 20 et 21 octobre 1995)‎

‎EDITIONS PEDONE. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 506 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA QUATRIEME REPUBLIQUE. BILAN TRENTE ANS APRES LA PROMULGATION DE LA CONSTITUTION DU 27 OCTOBRE 1946. ‎

‎ Paris Librairie Généale de Paris Librairie Généale de Droit et de Jurisprudence 1978, grand In-8 broché, 453 pages. Trés bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎ANNUAL SURVEY OF FAMILY LAW, 1992, vol.16 compiled by The International Society of Family Law, and notes, vol.32, n°2, 1993-1994‎

‎, Louisville, University of Louisville 1994, in-8, br., impression en anglais, (couv. lég. passée), bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], XII-[227-549]p.‎

‎Rentrée solennelle des facultés de Droit, des Sciences, des Lettres et de l'école préparatoire de médecine et de pharmacie de Caen. ‎

‎ 1869 Caen, Le Blanc-Hardel, 1869. Une plaquette in-8 couverture grise, 68 pages. Couverture légèrement défraîchie, néanmoins bon état. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎LES ANNALES DE CLERMONT-FERRAND, vol.32‎

‎, Clermont-Ferrand, Presses Universitaires de Clermont-Ferrand 1996, in-8, br., carte d’ENVOI DE FlorenceLarroche-Gisserot, (couv. lég. passée), bon état hormis le défaut souligné, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 468p.‎

‎Histoire des accidents du travail‎

‎Université de Nantes Broché D'occasion bon état 01/01/1975 150 pages ‎

‎Histoire des accidents du travail‎

‎Université de Nantes Broché D'occasion bon état 01/01/1975 150 pages ‎

‎Mémoire pour M. Nicolas-François Le Clerc de Beauberon. prêtre, docteur & professeur de théologie en la très-célèbre Université de Normandie (...), appellant comme d'abus de la conclusion capitulaire de Messieurs les doyen, chanoines & chapitres de ladite Église métropolitaine & primatiale de Rouen, du 22 juin 1759‎

‎Rouen, Laurent Dumesnil, 1763 in-4, 75 pp., maroquin vieux-rouge, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, encadrement de double filet à froid sur les plats, simple filet doré sur les coupes, tranches dorées (reliure de l'époque). Coiffes frottées, rousseurs à certaines pièces.‎

4 Images

‎Très intéressant recueil qui regroupe toutes les pièces d'un litige très normand opposant le théologien Nicolas-François Le Clerc de Beauberon (1714-1790) et le chapitre de Rouen, dont il était également membre, au sujet des émoluments canoniaux qu'il prétendait continuer à percevoir tout en étant rémunéré par l'Université de Caen. La conclusion transactionnelle du litige est rapportée sous forme manuscrite "in fine", ce qui est rare dans ce genre de pièces.Un seul exemplaire au CCF (Caen). Cf. Lair (Pierre-Aimé) : Notice sur Mr. Le Clerc de Beauberon (Caen, Delaunay, 1813).RELIÉS À LA SUITE 7 mémoires juridiques sur le même litige : I. LE MERRE FILS (Pierre) : Avis de M. Le Merre, avocat du clergé de France. S.l.n.d. [1763], 22 pp. Aucun exemplaire au CCF. - II. Mémoire pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Église métropolitaine de Roüen. Contre le sieur Le Clerc de Beauberon (...). [Rouen], J. J. Le Boullenger, 1763, 34 pp., 8 pp. Un seul exemplaire au CCF (Caen). - III. Observations du chapitre de l'Église métropolitaine de Rouen, sur le Mémoire du sieur de Beauberon. Rouen, Imprimerie de la veuve Besongne, 1763, 16 pp. Un seul exemplaire au CCF (Caen). - IV. Mémoire pour les recteur, doyen, docteurs & professeurs de l'Université de Caën, reçus parties intervenantes : contre les doyen, chanoines & chapitre de l'Église cathédrale et métropolitaine de Rouen, intimés en appel (...). S.l.n.d. [1763], 30 pp. Un seul exemplaire au CCF (Caen). - V. Second mémoire pour M. Nicolas-François Le Clerc de Beauberon (...). [Rouen], Laurent Dumesnil, 1763, 66 pp. Un seul exemplaire au CCF (Caen). - VI. [MANUSCRIT]. Copie de la transaction entre le chapitre de Rouen et le sieur de Beauberon. S.l.n.d. [1766], [3] ff. n. ch., écriture moyenne et irrégulière, assez lisible. - VII. [MANUSCRIT]. Copie de la transaction faite le vingt-trois aoust entre le sieur de Beauberon et le sieur de Maisons au sujet du droit à la maison Tournade. S.l.n;d. [1766], [7] ff. n. ch., écriture moyenne et irrégulière, peu lisible.Ex-libris manuscrit Eug. Challet. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Guide du doctorat : Doctorat en droit ès sciences économiques en science politique doctorat de l'Université de Paris mention droit‎

‎J. Joly Broché D'occasion état correct 01/01/1960 150 pages ‎

‎Revue de Droit Canonique (année 1962 complète) : Tome XII n° 1-2 mars 1962 ; N° 3-4 Septembre --Décembre 1962 : La collection en deux livres (Cod. Vat. lat. 3832), Tome I. La forme primitive de la collection en deux livres, source de la collection en 74 titres et de la collection d'Anselme de Lucques ;‎

‎2 vol. in-8 br., Revue de Droit Canonique - Université de Strasbourg, Revue trimestrielle, MCMLXII (1962), 601 pp. au total.‎

7 Images

‎Bon état (exemplaire encore non-coupé). Prix pour l'ensemble. Peu courant‎

‎ Recherches sur le servage dans le Midi de la France‎

‎ V. Rivière, Libraire-Editeur. 1897. Format : 25/16. 153 Pages. Dos cassé ( à recoudre) intérieur défraîchi ‎

‎Rare. Thèse pour le doctorat par Aimé Combacal ‎

‎Diplôme manuscrit ‎

‎et enluminé sur velin ivoire (380 x 485 mm) en faveur de Petrus Ybod, reconnu comme docteur en droit, en date du 10 septembre 1622, sous l’autorité de Joanne Le More, son professeur et de Julius Pacius, premier docteur régent de la faculté de droit, sous la présidence de Petrus Andrea de Gelas de Léberon, évêque de Valence et de Die de 1600 à 1622 en sa qualité de Chancelier de l’Université. On peut noter que le jury était composé aussi de Paul Gaspard, Elie Millet et Jacques Crespe, docteurs en théologie et Antoine Galliot et Claude Rondet docteurs en médecine. Absence des lacs, signature autographe de Joannem Crose notaire du Roi et secrétaire du Dauphiné.‎

‎Grande lettrine gouachée en forme de cercle, avec fleurs, feuilles et fruits, les lettres majuscules formant le nom de Petrus Andrea De Leberon en couleurs et plusieurs noms, dont celui de l’impétrant en doré. Très beau document du premier quart du XVIIe siècle, rare. L’université de Valence, fondée vers 1450, eut une existence cahotique et cessa ses activités lors de la Révolution (cf. Nadal. Histoire de l’Université de Valence, 1861). Marque de plis. Très bon état général. ‎

‎Droit usuel du siècle ( dictionnaire pratique )‎

‎Deslinières 1896 in8. 1896. Reliure editeur. 318 pages. Bon Etat intérieur des légères rousseurs couverture usagée sur son bord recto et verso ( voir photo )‎

‎Droit usuel du siècle. Dictionnaire pratique. Nouveau guide en affaires, par un praticien docteur en droit.‎

‎Couverture rigide. Pleine percaline de l'éditeur. 320 + 32 pages.‎

‎Livre. Magasins du Bon Marché, 1901.‎

‎DROIT USUEL SU SIECLE - DICTIONNAIRE PRATIQUE - NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES‎

‎A. DESLINIERES. 1896. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 348 pages - rousseurs naturelles sans conséquence réelle pour la lecture. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoire signifié pour Pierre Christophe Desmé, écuyer, receveur des Tailles de Mantes contre Jean Halbot, maître plombier, & se disant fontainier de la Ville de Paris...‎

‎Paris Lamesle 1756 1 vol. broché in-8, broché, couverture de papier moderne, 61 pp. Pièces du procès qui oppose le receveur de taille à l'artisan plombier dans l'affaire de la réhabilitation des trois fontaine de la ville de Mantes. Document en très bon état.‎

‎Der Rechtsanwaltskandidat.‎

‎Zürich, Juris, 1948, in-8vo, 110 S., mit hs. Widmung v. Verfasser, Original-Broschüre.‎

‎Bases del Cooperativismo. Con analisis doctrinario de la nueva legislacion Cooperativa Colombiana.‎

‎1 vol. in-8 br., Publicaciones Cofamiliar - F. Alberto Rico R., Editorial Granamerica, Medellin, Colombia, 1965, 331 pp.‎

5 Images

‎Etat très satisfaisant (fortes rouss. sur couv., bon état par ailleurs)‎

‎Un droit seigneurial. La Recommandation au Prône.‎

‎Angers, Germain et Grassin, 1901; in-8, 10 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎EXPLOITATION TELEGRAPIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION‎

‎BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS. 1930. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 166 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4 E EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXPLOITATION TELEGRAPHIQUE ( LEGISLATION - REGLEMENTATION )‎

‎BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS. 1931. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 212 pages - Annotations et traces de crayon dans l ouvrage -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎5 E EDITION - BIBLIOTHEQUE DU BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXPLOITATION TELEGRAPHIQUE LEGISLATION REGLEMENTATION‎

‎BUREAUX DES COURRIER DES EXAMENS. 1937. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Coiffe en tête abîmée, Papier jauni. 220 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6 E EDITION - BIBLIOTHEQUE DU BUREAUX DU COURRIER DES EXAMENS Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Naadsens-Aaret i Dannemark, dets Jura og Rettigheder. Et forsøg.‎

‎Kiøbenhavn, Sander & Schrøder, 1776. 8vo. In contemporary half calf. Small paper-label pasted on to top of spine. A nice and clean copy. 222 pp.‎

‎The rare first edition of Ussing's precursor to his seminal ""Kirkeforfatningen i de kongelige danske Stater"" (1786-89) ‎

‎Historisk Beretning om Inqvistions Commissionen i Kiøbenhavn.‎

‎(København), Gyldendal, 1781. Senere hshirtbd. Håndskreven titeletiket på forpermen. 94 pp. Titelbladet lidt brunplettet.‎

‎Originaltrykket. Historisk gennemgang af kriminalprocesserne i København. - Bibl. Dan. I,674.‎