‎Manuel des juges et justices de paix du canton de Vaud.‎

‎ 1830 Loertscher et Fils, 1830, 209 p., broché, manque de papier sur le haut et le bas du dos, des déchirure le long des plats, des rousseurs sur les pages.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎INTRODUCTION AU DROIT EN QCM‎

‎ELLIPSE. SEPT 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 94 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit civil en 90 fiches - 2e édition - Objectif fonction publique‎

‎Ellipses. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 307 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Droit des Personnes en Schémas - le droit en schemas‎

‎ELLIPSES. 2016. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎la notion des personnes, les animaux, l'identification des personnes, le nom de famille, le prenom, le sexe, les autres elements d'identification des personnes physiques, la nationalite, le domicile, l'identification des personnes morales, la protection des personnes, la protection physique des personnes, la reglementation des dons d'organes, le droit a la sante, la liberte d'aller et venir, la protection morale des personnes, le respect de la vie privee, la dignite, atteintes a l'honneur, vie privee et informatique.... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL DE L’EXÉCUTEUR TESTAMENTAIRE‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1934, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin bordeaux avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre «J.G.G.», très bon état, 147p.‎

‎Droit matrimonial assyro-babylonien‎

‎N.V. Noord-Hollandsche Uitgevers Maatschappij 1945 in4. 1945. Cartonné.‎

5 Images

‎couverture défraîchie marquée bords supérieurs frottés intérieur propre‎

‎DROIT MATRIMONIAL ASSYRO-BABYLONIEN‎

‎, Amsterdam, N.V.Noord-Hollandsche Uitgevers Maatschappij 1945, in-8, br., (une page détachée), int. frais, 221p.‎

‎La procédure devant la Cour de Justice des Communautés Européennes.‎

‎Bruxelles, Maison Ferd. Larcier/Paris, Librairie Dalloz, 1961. 16 x 25, 181 pp., reliure dos cuir 4 nerfs, titre doré, tranches mouchetées, plats papier marbré, très bon état.‎

‎Belle reliure en parfait état.‎

‎Voortschrijdend procesrecht, een historische verkenning‎

‎Leuven, Universitaire Pers 2001 xii + 299pp., 24cm., orig. omslag, stofwikkel, mooie staat, J93395‎

‎De Justo Auctario ex contractu crediti (Dissertatio historico-moralis quam ad gradum doctoris S.Theologiae in universitate catholica lovaniensi consequendum)‎

‎Lovanii, J.Van Linthout 1903 xxiii + 300pp., brochure originale (peu restaurée), qqs. cachets, texte en bon état, R32662‎

‎De Justo Auctario ex contractu crediti (Dissertatio historico-moralis quam ad gradum doctoris S.Theologiae in universitate catholica lovaniensi consequendum)‎

‎Lovanii, J.Van Linthout 1903 xxiii + 300pp., br.orig. (dos restauré), signé avec dédicace à S.E.Mercier par l'auteur, cachet, bon état, R43828‎

‎De Justo Auctario ex contractu crediti (Dissertatio historico-moralis quam ad gradum doctoris S.Theologiae in universitate catholica lovaniensi consequendum)‎

‎Lovanii [Leuven], J.Van Linthout 1903 xxiii + 314pp. (of which pp.301-314: Theses), 26cm., original softcover (repaired), pages uncut, text in good condition, R74416‎

‎Manuel de la Partie Civile.‎

‎Bruxelles, Librairie Judiciaire Polydore Pée, 1945. 16 x 24, 721 pp., reliure large dos cuir à 4 nerfs, tranches mouchetées, bon état (dos insolé).‎

‎Refonte et mise à jour du vade-mecum de la partie civile de J. Van Zele.‎

‎Les juridictions de paix vaudoises des origines à 1889‎

‎Lausanne, Presses Centrales 1986 177pp., 23cm., texte en français, Thèse de licence présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111940‎

‎Que sais-je? N° 2429 Le juge d'instruction‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Octobre 1988. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La 'Lectura' sur le titre 'De actionibus' (Inst. 4,6) de Jacques de Révigny. Edition du texte, précédée de prolégomènes‎

‎Leiden, E.J. Brill/ Universitaire Pers 1989 389pp. + 2pp. thèses, 24cm., texte en français, Thèse de doctorat (Rijksuniversiteit Leiden), br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J112889‎

‎De akten van beschuldiging en dagvaardingen in strafzaken‎

‎Utrecht, Van Huffel 1869 115pp., 23cm., Doctoraal proefschrift (Hoogeschool te Utrecht), originele omslag, stempeltje op achterzijde titelblad, tekst is helder en in goede staat, J112075‎

‎ESQUISSE DU DROIT PÉNAL ACTUEL DANS LES PAYS-BAS ET À L’ÉTRANGER, [t.I seul]‎

‎, Bruxelles - Paris, E.Bruylant - Marchal & Billard 1891, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (coupes et coins frottés avec légers manques de papier, rel. lâche frottée avec rares épidermures), int. très frais, 362p.‎

‎DE LA DETERMINATION DE LA VALEUR IMPOSABLE EN MATIERE DE MUTATION PAR DECES D'APRES LE REGIME DE LA LOI DU 25 FEVRIER 1901 - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE BORDEAUX LE 24 NOVEMBRE 1904 A 4 HEURES DU SOIR.‎

‎CASSARD JEUNE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 267 pages - pages non coupées - coins légèrement frottés - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : existence des dettes lors de l'ouverture de la succession - titres susceptibles de faire preuve en justice contre le défunt - exceptions au principe de la déduction des dettes etc.. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les trois phases du droit des gens. ‎

‎ La Haye, Nijhoff, 1919, in 8° broché, 107 pages ; discrète petite tache d'encre angulaire à quelques pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎De Akense regels voor canonici en canonicae uit 816. Een antwoord aan Hildebrand-Gregorius VII en zijn geestverwanten‎

‎Assen, Van Gorcum - Prakke s.d. [+/-1967] xxxix + 526pp. + 5pp.stellingen toegevoegd, 24cm., goede staat, (doctoraatsthesis, Universiteit te Nijmegen, promotor: R.R. Post), R69531‎

‎De Akense regels voor canonici en canonicae uit 816. Een antwoord aan Hildebrand-Gregorius VII en zijn geestverwanten‎

‎Assen, Van Gorcum - Prakke 1967 xxxix + 526pp., 24cm., linnen uitgeversband met goudopdruk, goede staat, [doctoraatsthesis, Universiteit te Nijmegen, promotor: R.R. Post], R101812‎

‎LE DROIT ROMAIN ET LE DROIT CELTIQUE DANS LA GAULE. LA COMMUNAUTÉ DE BIENS ENTRE ÉPOUX, Discours de M.Le Recteur VanWetter; RAPPORT SUR LA SITUATION DE L’UNIVERSITÉ PENDANT L’ANNÉE 1897-1898, Année académique 1898-1899, Ouverture solennelle des cours, Université de Gand‎

‎, Gand, C.Annoot-Braeckman, Ad Hoste 1898, in-8, br., (couv. fanée avec taches), int. très frais, 139p.‎

‎Le droit romain et le droit germanique dans la monarchie franque, 1ère partie : la famille. Université de Gand, Ouverture solennelle des cours, 17 octobre 1899.‎

‎Gand, C. Annoot-Braeckman, Ad. Hoste, 1890. 15 x 24, 141 pp., broché, bon état (couverture abîmée et réparée avec tout petits manques).‎

‎"suivi de Exposé de la situation de l'Université pendant l'année académique 1898-1898; "‎

‎Art. 103 wetboek van strafvordering‎

‎Leiden, Engels 1891 59pp., 23cm., orig.omslag. (rug hersteld), stempeltje, enkele roestvlekjes, goed, [doctoraatsthesis, Rijks-Universiteit te Utrecht], J75873‎