‎DE PŒNIS ECCLESIASTICIS PRAXIS ABSOLUTA ET UNIVERSALIS‎

‎, Rome, D.Ercole 1831, in-folio, plein vélin ivoire, dos lisse orné de fleurons, nom de l’auteur manuscrit, pièces en maroquin brun et noir, très bon état malgré une légère usure de la reliure, 2ff.-524p.‎

‎DECISIONES DUORUM PRAESTANTISSIMORUM JURISCONSULTORUM, VIDELICET; I. ANTONINI TESSAURI FOSSANENSIS, SERMATORIS DOMINI, SENATORIS PEDEMONTANI PRIMARII, ASTENSISQ., COMITATUS, & MARCHIAE CEUAE PRAESIDIS, SERENISSIMORUMQUE DUCUM SABAUDIAE CONSILIARII, QUAS NOVAS SACRI SENATUS PEDEMONTANI INSCRIPSIT, CUM ADDITIONIBUS EJUSDEM, AC FILII GASPARIS ANTONII TESAURI. II. FRANCISCI MILANENSIS, REGII CONSILIARII, ET REGNI SICILIAE FISCI PATRONI. AUREAE LEGIAE CURIAE REGNI SICILIAE INSCRIPTAE. CUM INDICE GEMINO UTRIQ. OPERI ADIECTO; ALTERO ARGUMENTORUM SINGULARUM DECISIONUM IN INITIO; ALTERO MATERIARUM, & RERUM NOTABILIUM, IN FINE OPERIS POSITO. CUM PRIVILEGIO S, CAES. MAIEST.‎

‎HAMBURGI. APUD M. GEORGIUM LUDOVICUM FROBENIUM. 1608. 2 TOMES EN UN FORT VOLUME PETIT IN-FOLIO (21 X 31,5 X 6 CENTIMETRES ENVIRON) DE (16) + 500 + (26) ET 364 + (23) PAGES SEPAREES PAR UN FEUILLET BLANC, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. ILLUSTRE DE 2 GRANDES ET BELLES VIGNETTES A LA MARQUE DE L'IMPRIMEUR SUR LE FEUILLET DE TITRE ET IN-FINE. AVEC 2 EX-LIBRIS MANUSCRITS D'EPOQUE SUR LE FEUILLET DE TITRE : "CLAUDE GRIVEL A PERRIGNY. 1625" ET "ANTOINE-DESIRE L'INGLOIS, CONSEILLER AU PARLEMENT DE BESANCON, JUIN 1677". QUELQUES AUREOLES ANCIENNES, QUELQUES DEFAUTS EXTERIEURS, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

12 Images

‎Histoire chronologique de la Grande Chancellerie de France. contenant son origine, l'état de ses officiers, un recueil exact de leurs noms depuis le commencement de la monarchie jusques à présent, leurs fonctions, privilèges, prérogatives, droits et réglemens. Ensemble l'établissement et les reglemens des Chanceleries près les cours de Parlement, autres cours et sièges présidiaux du Royaume. Le tout tiré des Chartes, Edits, Déclarations, Arrests, Reglemens, Registres & autres Actes authentiques. Revue et augmentée de plusieurs pièces‎

‎A Paris, Chez Pierre Emery, 1710 2 vol. in-folio, [3]-787-[110] pp. et [1]-553-[58] pp., basane brune, dos à nerfs orné, tranches rouges (rel. de l'époque). Reliure défectueuse comprenant de nombreux défauts : mors en partie fendus, coiffes arrasées, coins et coupes usés. ‎

‎Seconde édition, la plus complète, de cet ouvrage.La première édition de cet ouvrage fut publiée en 1676 en un volume. "Né à La Rochelle, secrétaire du roi, obligé à vendre sa charge parce qu'il était protestant, retiré à Londres dès 1683, Tessereau écrivit cette histoire jusqu'en 1679 : le chancelier ordonna au syndic des secrétaires du roi, René Le Conte, de la continuer jusqu'en 1706. La documentation de l'auteur est sérieuse : il a consulté les titres, les ouvrages, insére de nombreux textes, lettres patentes, édits, règlements et donne des chiffres. Il traite des chanceliers, des secrétaires du roi et autres officiers de justice". (André)Dédiée à Colbert, cette nouvelle édition est considérablement augmentée puisque le second volume est entièrement inédit et reprend l'histoire de l'institution de 1676 à 1705. Cette dernière partie est rédigée par René Le Conte.Ex-libris manuscrit Delargentière et F.L. de Bavuille.André, Sources, 6125. Franklin, Sources, 431. Saffroy, I, 13856. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Situation de La Femme dans le Pays Basque et à Bayonne avant la Révolution [ Edition originale ]‎

‎1 vol. in-8 br., Imp. de Montligeon, Bayonne, 1918, XXIX-176 pp.‎

‎Rare exemplaire de l'édition originale de la version publiée de la thèse de droit de l'auteur. Bon état (couv. lég. frottée avec très petits mq. en dos, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎De la conversion des Rentes.‎

‎Considérée sous le rapport des intérêts particuliers, de l'amortissement et du crédit public.Paris, Pelicier et Chatet 1826. Broché sous couverture bleue muette. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(21x13).‎

‎Un progrès social : la journée de huit heures.‎

‎Couverture souple. Broché. 92 pages. Couverture légèrement défraîchie.‎

‎Livre. Editions Spes (Collection : Action populaire), Vers 1920.‎

‎EXTREME PREMATURITE. LES ENJEUX PARENTAUX ETHIQUES‎

‎PU QUEBEC 2005 22 4x0 8x16 4cm. 2005. Broché.‎

4 Images

‎Bon état‎

‎Factum pour demoiselles Marie de Monbrison veüve, & Marguerite Perès.. Contre Demoiselle Françoise de Perès sa soeur‎

‎S.l.n.d. in-4, 7 pp., en feuilles. ‎

‎Le litige porte sur une double succession : celle de Louis Perès, conseiller au sénéchal de Lectoure, et de François Perès, chanoine de la cathédrale de Lectoure.Absent de Corda. Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Second mémoire pour le Président Daspe, intervenant.. Contre le sieur de Meun de Sarlaboux, défendeur. En présence de la demoiselle de Vivent, opposante. Sur l'opposition formée à l'arrêt du Conseil du 20 décembre 1756‎

‎[Paris], Imprimerie de Le Breton, 1757 in-4, 29 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Litige portant sur l'authenticité des cachets apposés sur le testament du marquis de Bonas-Gondrin déposé chez un notaire de Toulouse le 18 avril 1723. Le marquis mourut sans alliance en 1751 et ses ayants droits se disputèrent naturellement autour de la succession.Corda II, 15. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE DES LOIS DU COMMERCE COMPARÉES LES UNES AUX AUTRES, OUVRAGE Renfermant le Traité des abus introduits dans le Commerce, de leurs causes & effets, avec les moyens de les faire cesser‎

‎, Paris, Nyon l’Aîné 1787, in-12, pl. veau fauve raciné, tit. sur dos lisse orné de fleurons et filets dorés, fer à froid encadrant les plats, tr. rouges, roulette dorée sur les coupes, 1 Ex-Libris manuscrit en p. de faux-tit., (1 épidermure en 2ème de plat sur 8 x 3 mm, coiffe de tête absente avec 2 mors fendillés sur 1 cm, coiffe de queue lég. accidentée, coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur frais, 282p.-[3ff.].‎

‎DES RAPPORTS DES PUISSANTS ET DES PETITS PROPRIÉTAIRES RURAUX DANS L’EMPIRE BYZANTIN AU XÈME SIÈCLE‎

‎, Bordeaux, Impr. Y. Cadoret 1898, in-8, br., (couv. partiellement manquante, sale, broch. cassée, ENVOI DE L’AUTEUR, 170p.‎

‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence... soutenue le 19 mars 1874, à 9 heures.‎

‎ P., Imprimerie Donnaud, 1874, in 8° broché, 90pp. ; couverture fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA RÉTROACTIVITÉ DES LOIS EN MATIÈRE D’ÉTAT ET DE CAPACITÉ DES PERSONNES‎

‎, Paris, Dalloz 1928, in-8, demi-chagrin noir, tit. doré sur dos à 5 nerfs avec filets soulignants, (nerfs et dos frottés), intérieur frais, VIII-160p.‎

‎CAS PRATIQUE DE FISCALITÉ FRANÇAISE, 2ème éd. à jour au 15 septembre 1982‎

‎, Paris, Francis Lefebvre 1982, in-8, br., (couv pliée à plusieurs endroits), intérieur frais, 268p.‎

‎CONTRATS D’AFFAIRE, coll. Dalloz référence‎

‎, Paris, Dalloz 2010, in-8, rel. éd. cartonnée, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. légt salie), int. frais, 715p.‎

‎L’INFLUENCE DE LA DESTINATION DES BIENS SUR LEUR TRANSMISSION SUCCESSORALE (ESSAI SUR LA FONCTION DU DROIT DES SUCCESSIONS ET DES LIBÉRALITÉS)‎

‎, Nanterre 1983, 2 tomes en 1 vol. A4, thèse dactylographiée et thermoreliée, bon état, [2ff.]-667-XXXIIIff.‎

‎L'Internationale. Son origine - son but - son caractère - ses principes - ses tendances - son organisation - ses moyens.‎

‎Paris, Versailles, Lachaud, Subercaze, 1871. In-12 de XV-288 pp., demi-basane verte, dos orné à nerfs (reliure de l'époque). ‎

‎Troisième édition revue et augmentée. L'une des sources principales sur l'histoire de la Première Internationale, sur sa création en France, et sur son rôle dans les mouvements insurrectionnels, à Paris et en province, avant et pendant la Commune. L'auteur, qui avait été un agent de la police impériale, disposait de renseignements de première main. Rousseurs. Del Bo, 107 ; Le Quillec, 4426 ; Le Clère, 1843. ‎

‎Les Evêques de Québec, Notices biographiques‎

‎Québec Narcisse-S. Hardy, éditeur 1889 In-8 illustré de planches hors-texte (portraits), 692p. ‎

‎:: Cartonnage de l'époque, toile chocolat, 2e plat détaché. Cachet : Studium Franciscain, Rosemont, Montreal. Cote en queue. ‎

‎Betrügerischer Bankrott und Kriminalistik. Mit einem Geleitwort von Thomas Würtembergern und Rüdiger Herren.‎

‎Hamburg, Kriminalistik-Vlg., 1972, in-8vo, 131 S., Original-Broschüre.‎

‎Dictionnaire des cinq codes ou manuel du droit, dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique, de manière à rendre les recherches faciles, même pour les personnes étrangères à l'étude des lois, suivi d'une table des articles par ordre de numéros, renvoyant au texte même de chaque disposition.‎

‎Bruxelles, Société Typographique Belge, 1838. "15 x 24, 607 pp., reliure dos cuir, bon état (reliure état d'usage; cachets). "‎

‎"Edition augmentée en Belgique des modifications introduites par la législation du Royaume; impression sur 2 colonnes."‎

‎Dictionnaire des codes français ou manuel du droit dans lequel toutes les matières que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique de manière à rendre les recherches faciles même pour les personnes les plus étrangères à l’étude des lois. Avec une table des articles par ordre de numéros renvoyant au texte même de chaque disposition. Nouvelle édition suivie d’une table générale indicative des mots sous lequels sont classés les articles des Codes et d’un dictionnaire des termes du droit.‎

‎ Paris, A. Marescq Ainé 1875, 255x175mm, 1067pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LES CODES DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE‎

‎Videcoq Fils Aîné, Paris. 1850. In-24. Relié demi-cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Env. 1100 pages (plusieurs paginations). Texte sur 2 colonnes. Couverture très abîmée. Manques importants sur le dos. Dos se détachant. Manques sur les plats. Galeries d'insecte en pages de garde et de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7e édition (Pocket). Contenant la Constitution du 4 nov. 1848, Les décrets du Gouvernement provisoire, etc. Et une Table des matières. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les codes de la République française. Contenant la Constitution de la République, les lois et décrets du gouvernement de la défense nationale et de l’assemblée nationale, une nouvelle corrélation des articles des codes, un supplément par ordre alphabétique, une table générale des matières, un dictionnaire des termes du droit. Nouvelle édition mise au courant de la législation et considérablement augmentée par J. Ruben de Couder.‎

‎ Paris, A. Marescq Ainé 1881, 230x150mm, reliure demi-chagrin. 15 + 745 + 601 + 20 pages. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Les Codes de la République française contenant la Constitution du 4 nov. 1848, les Décrets les plus récents, une nouvelle correlation des articles des Codes, un supplément par ordre alphabéthique et par order chronologique depui le 2 déc. 1851, renfermant toutes les lois usuelles et une table générale des matières. 14ème éd. Nouveau tirage.‎

‎Paris, Maresq Ainé. 1874, in-12°, ens. env.1200 p., reliure en demi-cuir privée. Bel exemplaire‎

‎ Image disp.‎

‎LES CODES DE L'EMPIRE FRANCAIS‎

‎Le Signe Aîné, Paris. 1862. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Env. 1100 pages. Auteur, titre et filets dorés sur le dos. Texte sur 2 colonnes. Bords des plats très frottés. Quelques annotations en pages de garde. Quelques feuillets se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎11 édition. Edition Pocket, toujours au courant de la législation. Contenant la Constitution du 14 janvier-25 déc. 1852, les lois et décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des codes, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎