‎DECF n°1. Droit Fiscal. Cas Pratiques 2004 / 2005‎

‎DUNOD. 2002. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 328 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Il Capitolo Metropolitano primaziale di Bari‎

‎Roma, 1965 xvi + 172pp., dans la série "Pontificia Universita Lateranense. Tesi di laurea in diritto canonico", br.orig., 22cm., bel état, texte en italien‎

‎La gauche en France et la construction européenne. Préface de François Borella.‎

‎ 1978 Paris, L.G.D.J, 1978, in 8° broché, 372 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA COUR SUPRÊME ET LE NEW DEAL. Jurisprudence constitutionnelle de la Cour suprême des États-Unis (1935-1936) et réforme du pouvoir judiciaire (1936 - 1937), Bibl. d’Histoire Politique et Constitutionnelle, t. II‎

‎, Paris, Sirey 1938, in-8, br., non coupé, neuf, 268p.‎

‎LA CRISE DE L’ÉTAT AUX ÉTATS-UNIS‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1951, in-8, br., non rogné, (couv. lég. fanée avec de petits accrocs), intérieur frais, 248p.‎

‎LA FERMETURE DU BUREAU DE L’O.L.P. AUPRÈS DE L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES À NEW YORK, extrait du Journal du Droit international, 116ème année (1989), n°2‎

‎, Paris, Éd. techniques S.A. 1989, in-8, br., bon état, 19p.‎

‎L’APPLICATION DU PRINCIPE DE RÉCIPROCITÉ ET DES RÉSERVES DANS LES CONVENTIONS INTERÉTATIQUES CONCERNANT LES DROITS DE L’HOMME, extrait des Mélanges offerts à Georges Levasseur, Droit pénal, droit européen‎

‎, Paris, Gazette du Palais / Litec 1992, in-8, br., bon état, 6p.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LA COUR SUPRÊME DES ÉTATS-UNIS CONFRONTÉS AU DROIT INTERNATIONAL. ENTRÉE ET SÉJOUR DES ÉTRANGERS, extrait du Journal du Droit international, 121ème année (1994), n°2‎

‎, Paris, Éd. techniques S.A. 1994, in-8, br., bon état, 40p.‎

‎LES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, coll. Bibl. politique et économique‎

‎, Paris, Payot 1963, in-8, br., non coupé, bon état, 443p.‎

‎LES ORGANISATIONS EUROPÉENNES, coll. Bibl. politique et économique‎

‎, Paris, Payot 1963, in-8, br., non rogné, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), bon état, 444p.‎

‎RÉFLEXIONS SUR LE RÔLE DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL, extrait du Journal du Droit international, 114ème année (1987), n°2‎

‎, Paris, Éd. techniques S.A. 1987, in-8, br., assez bon état, 13p.‎

‎ÉLÉMENTS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, Le milieu social et le droit, La société politique et l’État, Les états fédéraux, Histoire constitutionnelle et institutions politiques de la France, 2eéd.‎

‎, Lille, Morel & Corduant 1952, in-8, br., (1rede couv. détachée, des soulignures et de rares annotations à l’encre), ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 580p.‎

‎Die ausserordentliche Standesversammlung und das Strafgericht vom Jahr 1794 in Chur. Diss.‎

‎Zürich, Leemann, 1917, in-8vo, 272 S., Original-Broschüre.‎

‎Die ausserordentliche Standesversammlung und das Strafgericht vom Jahr 1794 in Chur. ‎

‎Zürich : Gebr. Leemann & Co., 1917., gr. in-8vo, 272 S., Original-Pappband.‎

‎Les usufruits du conjoint survivant en droit successoral suisse. (Abhandlungen zum schweizerischen Recht, NF 400).‎

‎Berne, Staempfli, 1970, in-8vo, 203 p., Verlagseinband mit OU.‎

‎LETTRE D'ATTRIBUTION DU TITRE DE NOTAIRE EN LA CHATELLENIE DE L'ABBAYE ROYALE DE SAINT CYRANG EN BRENNE - 1750 -‎

‎Saint Cirang en Brenne 1747 une lettre (document authentique), manuscrite à l'encre brune sur velin , format : 33 centimètres de large x 24 centimètres de haut, cachet rouge aux armes de l'évèque de Nevers en bas à gauche, signature manuscrite : Piolle Chanoine de Nevers (par procuration spéciale de Guillaume Dhugues Evèque de NEVERS), fait à Saint Cyrang, le 17 Novembre 1750, rousseurs en marge mais trés lisible,‎

‎Lettre d'Attribution du titre Notaire en la chatelennye de Saint Cyrang en Brenne, attribué à François BEGENNE ......rare document Berrichon...... en bon état ( good condition). trés bon état ‎

‎Mémoires..‎

‎Valence, Imprimerie valentinoise, 1912 in-8, 512 pp., avec un portrait-frontispice sous serpente, demi-maroquin rouge à coins, dos à nerfs, tête dorée, couverture conservée (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale et seule publiée, de toute rareté.Sans doute tiré à petit nombre, même si aucune justification précise ne figure dans l'ouvrage. Il s'agit de l'unique publication des souvenirs d'un magistrat, entièrement rédigés de sa main (in-4 de 294 ff.), dans les années 1880, et propriété de sa bru Madame Albert Piollet au moment de la publication.Jean-Adrien Piollet (1805-1891), né et mort à Grenoble, fit une carrière juridique qui le conduisit de l'avocature (1828) à la présidence de la Cour d'appel de Grenoble. Son récit, après un exposé des racines familiales, court des années d'enfance à 1850. Les affaires judiciaires comme la politique locale dauphinoise y tiennent une grande part.Absent de Tulard comme de Bertier.Manque à la Bnf.Bel exemplaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Chute de la chicane - moyen d'apprécier et de taxer soi-même les frais des huissiers, avoués, notaires, commissaires-priseurs, agréés, etc‎

‎Chez l'auteur. 1841. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 188 pages. Pages gondolées. Couverture de substitution. Coins pliés et pliures dans le texte. Mouillures au dos. Déchirures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits réels limités en général, les servitudes et les charges foncières. Traité de droit privé suisse. Tome V, 3.‎

‎ Fribourg , Editions Universitaires 1978, 238x163mm, 157pages, broché. Très bel exemplaire.‎

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‎LES USUFRUITS DU CONJOINT SURVIVANT EN DROIT SUCCESSORAL SUISSE‎

‎, Berne, Éd. Stæmpfli& Cie 1970, in-8, rel. en toile enduite vert olive, tit. doré sur dos lisse orné de filets dorés, très bon état, XIV-203p.‎

‎Discours prononcé dans la discussion de la Loi sur les Associations, le 17 janvier 1901 à la chambre des députés par M. Jacques Piou, député de la Haute-Garonne‎

‎Comité de Défense des Libertés d'Association et d'Enseignement Plaquette 1901 In-8 (13,3 x 21,2 cm), plaquette, 24 pages ; couverture désolidarisée du corps d'ouvrage, déchirure sans manque au dernier feuillet, quelques rousseurs au premier plat, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Argument from roman law in political thought 1200-1600‎

‎Harvard university press 1941 in8. 1941. Cartonné jaquette.‎

4 Images

‎livre en bon état ex-libris intérieur propre jaquette salie déchirée en haut du dos‎

‎Le Fond des mers, patrimoine commun de l'humanité‎

‎Centre national pour l'exploitation des océans Rapports économiques et juridiques Broché 1973 In-4, (30x21 cm), broché, 275 pages, texte dactylographié, série : Rapports économiques et juridiques n° 2 ; plats jaunis, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Raymond Aron et l'ordre international‎

‎Paris, éd. Albatros, coll. "Monde et Nations", 1978 - in-8 broché, couv. illustrée, 174 pages, préface du Professeur René-Jean Dupuy - TBE‎

‎LA PRÉVOYANCE SOCIALE DES FONCTIONNAIRES, Fonction publique d’État, territoriale, hospitalière ‎

‎, Paris, Dalloz 1991, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], XVII-308p.‎