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Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens [3 tomes]. I: de 1700 à 1750. II: de 1751 à 1794 - Première partie: 1751-1780. III: de 1751 à 1794 - Deuxième partie: 1781-1794
Bruxelles, Devroye 1851-1858 3 tomes: xxxiv,492 + xiii,455 + xxxvii,413pp., 24cm., br.orig. (dos restaurés), non coupé, B74534
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas, règne de Charles-Quint (1506-1555)
Bruxelles, Gobbaerts 1885 ix + 451pp., 24cm., belle reliure cart. (plats marbrés, dos en cuir avec titre doré au dos), des pages blanches sont reliées entre la plupart des pp., bel état, B90364
Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens [3 tomes] I: de 1700 à 1750. II: de 1751 à 1794 Première partie: 1751-1780. III: de 1751 à 1794 Deuxième partie: 1781-1794
Bruxelles, Devroye 1851-1858 Ouvrage complet en 3 volumes: xxxiv,492 + xiii,455 + xxxvii,413pp., 24cm., reliures uniformes d'époque (plats marbrés, dos en cuir rouge avec titre et faux-nerfs dorés), feuilles de garde marbrées, texte très frais, bon état, rare, B99390
Mémorial belge des conseils de fabrique : tome I-VIII (1857-1864) + Le mémorial belge: droit public de l'église: tome I-VIII (1865-1872) + Le mémorial: revue des intérêts religieux: tome II, IV-XI, XIV-XVII (1874-1889)
Liège, Verhoven-Debeur (1857-1881) & Donnay (1882-1889) 1857-1889 [titre complèt de la série: Mémorial belge des conseils de fabrique, du contentieux des cultes, des bureaux de bienfaisance, des hospices et de l'administration en général, [devient:] Le mémorial belge: droit public de l'église; contentieux du culte, conseils de fabrique, bureaux de bienfaisance, hospice et administrattion en général. Histoire ecclésiastique et archéologie sacrée; [devient:] Le mémorial: revue des intérêts religieux; Législation canonique & civile de l'église, conseils de fabrique, bureaux de bienfaisance, hospices, charité, instruction, histoire de l'église, archéologie, missions, documents, luttes & discussions modernes, biographies, bibliographies, enénements importants], série presque tout complète de 1857-1889 [manquent: cols.1-192 de 1863, les tomes de 1873, 1875, 1884, 1885 & le dernier fascicule (novembre-décembre) de 1889]: ensemble ca.25000 colonnes, texte imprimé en 2 colonnes, année 1857: relié en couverture cart. (dos en cuir endommagé avec titre doré, feuilles de garde marbrées, passé), années 1858-1872: relié en couverture cart. (dos en cuir avec titre doré, feuilles de gardes marbrées, peu usé, 3 années en chaque volume), années 1874-1886: chaque année reliée en couverture cart. (dos en cuir avec titre doré, feuilles de gardes marbrées, peu usé), années 1887-1889 (en fascicules): br.orig. (dos restaurés), qqs.rousseurs, texte toujours en bon état, J76462
Nationale Bank van België : Organieke wetten - Statuten
, Brussel, Nationale Bank van België 1900, 39pp., kaft wat onfris, werk zelf in goede staat
Nouveau Traité et Style de la Procédure Civile dans les justices de paix, les tribunaux de première instance, de commerce et dans les cours impériales ou Le Code Judiciaire mis en pratique par des formules
Paris, Hacquart 1811 xxviii + 1016pp., reliure d'époque demi-cuir, [5e édition entièrement revue et corrigée d'après le travail et les observations de la Chambre des Avoués de Paris et augmentée de], 27cm., peu usé, bon état
Rapport sur les mesures prises par les allemands à l'égard de l'industrie belge pendant l'occupation [2 volumes]
Bruxelles, Albert De Wit 1921 2 tomes: 510 + 351pp. + planches, le tome 2 contient les annexes et planches hors texte (106 photos en n/bl), dans la série "Rapports et documents d'enquête" 3e volume tomes 1-2 (publiés par la commission d'enquête sur les violations des règles du droit des gens, des lois et des coutumes de la guerre), 25cm., brochures originales, pages toujours non coupées, bon état, poids: 2kg., B106062
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1867-1869 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1870 636pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93544
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1870-1872 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1873 705pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93545
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1873-1875 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1876 641pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93546
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1876-1878 [Belgique]
Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch 1879 915 + 141pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93547
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1879 et 1880 [Belgique]
Bruxelles, Typographie de M. Weissenbruch 1881 918pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93548
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1881-1882 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1883 780pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93549
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1883-1884 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1885 747pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93550
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1885 et 1886 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1886-1887 614pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93551
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1887 et 1888 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1888-1889 582pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, bon état, J93552
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1889 et 1890 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de régie du moniteur belge 1890-1891 824pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93553
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1895 et 1896 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1896-1897 605pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93554
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1897 et 1898 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1898-1899 437pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93555
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1901 et 1902 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1902-1903 677pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93556
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1903-1904 [Belgique]
Bruxelles, Impr. du moniteur belge 1905 365pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, feuilles de garde marbrées, bon état, J93557
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1864-1866 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1867 568pp. avec table alphabétique des matières + Annexe: Administration des prisons, comptabilité (338 + 98pp. avec qqs. tableaux dépliants), 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93558
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1861-1863 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1864 572pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, qqs. rousseurs, bon état, J93559
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1858-1860 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1861 764pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, peu de rousseurs, bon état, J93560
Recueil des circulaires, instructions et autres actes émanés du ministère de la justice ou relatifs a ce département. Années 1855-1857 [Belgique]
Bruxelles, Impr. de M. Weissenbruch 1858 830pp., avec table alphabétique des matières, 25cm., reliure cart. (plats marbrés "tree calf", dos en cuir avec titre et nerfs dorés), cachet sur la première p.d.t. et au verso de la p.d.t., petite étiquette en bas du dos, qqs. rousseurs, bon état, J93561
