‎Pothier‎
‎1822. Droit. Pothier. Coutume d'Orléans 3/3 vols‎

‎ Tomes 15, 16 et 17 des œuvres de. Complet en trois tomes, TI. des différentes espèces de lois coutumières - des fiefs - des Gens et des droits censuels. TII. de la communauté d'entre homme et femme - de société - du douaire - des servitudes - des prescriptions - des donations faites entre vifs et en mariage - des testaments, et donations testamentaires et pour cause de mort TIII. des droits de succession - de retrait lignager - des criées - des cas possessoires . La Coutume d'Orléans est un recueil de lois et de coutumes du Moyen Âge, spécifique à la région d'Orléans en France. Elle a été compilée au XIIIe siècle et est attribuée à Philippe de Beaumanoir, un juriste français renommé de l'époque. Cette coutume était utilisée comme référence juridique pour régler les litiges et administrer la justice dans la région. Elle traitait de divers aspects du droit civil, notamment le mariage, les successions, les contrats et les obligations. La Coutume d'Orléans était l'une des nombreuses coutumes régionales qui ont contribué à façonner le système juridique français avant l'unification du droit civil par le Code Napoléon au XIXe siècle.Les travaux de Pothier ont été précieux pour l'évolution du droit civil français, et ils ont influencé la législation et la jurisprudence dans de nombreux pays. Ses écrits ont contribué à clarifier et à codifier de nombreux aspects du droit de la famille et du droit des contrats, notamment en ce qui concerne les mariages et les biens matrimoniaux. Complet trois tomes des œuvres de. volumes in-8, 20x15, reliés demi cuir, accrocs, solides, bon état intérieur, 394, 446, 420pp. Paris, chez l'éditeur, 1822 ref/48 ‎

Reference : CZC-11412

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