‎Mon encyclopédie juridique pratique- successions, donations, santé, consommation, droits du citoyen, famille, assurances, logement, retraite‎

‎Prat. 2010. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1077 pages. Texte sur deux colonnes. Couverture contrepliée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sylvie Dibos-Lacroux, Emmanuèle Vallas-Lenerz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le guide juridique pratique‎

‎Europa. 1965. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1562 pages. Titre en doré au dos à 4 nerfs. Initiales sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Section Générale. Le Juridique. En 5 TOMES‎

‎PRAT / EUROPA. 1990 - 1991. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 916 pages pour l'ensemble des classeurs. Quelques illustrations en couleurs sur 1ères pages de chaque chapitre. Feuillets rangés dans un classeur cartonné, vert avec le titre et des roulettes dorés sur le dos; une illustration dorée dans un encadrement doré sur le 1er plat de classeur.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME I : Consultations juridiques pratiques A à C (Assurances - Circulation - Consommateurs - Crimes, délits et contraventions). de D à F (Droits du citoyen - Etat civil - Famille.). TOME II : Groupements et Sociétés, Immobilier et Logement, Procédures devant les tribunaux, Propriétés littéraire, artistique et industrielle, Successions, Donations, Décès. Travail... TOME III : Code Civil, Nouveau Code de procédure civile, ancien code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire... TOME IV : Code de procédure pénale, Code du travail, Code de la Route, Code de la nationnalité, Code du service national, Code de l'expropriation... TOME V : Modèles de contrat, texte divers, guide alphabétique... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE GUIDE JURIDIQUE PRATIQUE - PLAN GENERAL DE L'OUVRAGE‎

‎"EUROPA. 1964. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1486 pages - Texte sur 2 colonnes + Livret ""Mise à jour"" au 01/09/1964.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Entre employeurs et salariés Le contrat de travail mémento pratique de la jurisprudence et des usages‎

‎"edition de la revue ""Questions prud'homales"". 1934. In-8. Relié. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 528 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense"‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LES DÉLAIS DE PRÉAVIS EN MATIÈRE DE CONGÉDIEMENT D’EMPLOYÉS & D’OUVRIERS, Préface de MM.Albert Buisson & Georges Maus, 4e éd.‎

‎, Paris, Ed. de la Revue “Questions Prud’homales” ss date, in-8, demi-basane blonde, tit. doré sur dos à 4 nerfs orné de filets à froid, (coupes et coins frottés avec légers manques de papier, qq. épidermures, annotations au crayon p. 237), int. frais, 288 p.‎

‎Université de Caen. Faculté de droit. De la Responsabilité professionnelle des notaires, ses principes généraux, quelques-unes de ses applications, ses palliatifs possibles clauses d'exonération et assurance, thèse pour le doctorat... par Robert Préel‎

‎Impr. de H. Jouve Broché D'occasion bon état 01/01/1909 296 pages‎

‎Collection officielle des ordonnances de police depuis 1800 jusqu'à 1844, imprimée par ordre de M. Gabriel Delessert.‎

‎Paris, P. Dupont, 1844, 2 volumes, fort in-8, reliés, XXIV-679 p. / 658 p.. Les deux premiers volumes seuls, sur les cinq parus, premier volume de 1800 à 1814, second volume de 1815 à 1831, table alphabétique des matières en fin de chaque volume. Reliure amateur, demi toile noire dos muet (tome 1), demi toile rouge avec étiquette de titre (tome 2), pas de page de titre pour le second volume, quelques rousseurs et salissures en début et fin des volumes.‎

5 Images

‎Cette collection s'est poursuivie jusqu'en 1874, elle comprend 5 fort volumes in-8. Rare mine d'informations sur les métiers, les marchandises, les fêtes, les grands évènements, la politique, etc.. Bon état. ************* Remise 20 % pour toute commande supérieure à 100 €, envoi gratuit en courrier suivi et assurance à partir de 30 € d'achat (France seulement).‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 3èmeéd., coll. Précis Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1963, in-12, br., couv. fanée et 2ème de couv. manquante, 858p.‎

‎Institutions politiques et droit constitutionnel (3e édition) - "Précis Dalloz"‎

‎Dalloz 1956 in12. 1956. Broché.‎

‎couverture défraîchie rousseurs premier plat abîmé intérieur propre jauni‎

‎Précis de droit constitutionnel‎

‎Librairie dalloz 1950 in12. 1950. Broché.‎

‎Bon état de conservation protection plastique tranches fânées intérieur assez propre bonne tenue‎

‎Opinion prononcée à la séance du matin 14 juillet‎

‎À Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1791; In-8, 13 pp., dérelié. ‎

‎Martin et Walter, 12237. ‎

‎Avis du Conseil d'État portant solution de trois questions sur les prérogatives accordées aux Présidents des Cours d'Assises par le Décret impérial du 27 février 1811. Au quartier impérial de Moscou, le 13 octobre 1812‎

‎Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 2 pp. ‎

‎Décret impérial sur le logement et les honneurs dus aux Présidents des Cours d'Assises. Au Palais des Tuileries, le 27 février 1811‎

‎Paris, Rondonneau et Decle, s.d. in-4, 2 pp. ‎

‎Que sais-je? N° 2522 Le droit social européen‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mars 1990. 1990. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Le Procès du Bon-Pasteur - Plaidoirie - Arrêt de la cour de Nancy.‎

‎Société nouvelle de librairie et d'édition. 1903. In-12. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 235 pages - pages non coupées - papier jauni .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ PRATIQUE ET FORMULAIRE DE LA FAILLITE ET DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE, à l’usage des Magistrats, Syndics et Liquidateurs, Avocats, Conseils juridiques, Contrôleurs, Créanciers, etc.; Procédure préparatoire de la faillite.— Ses Effets, Son administration.— Ses solutions.— Banqueroutes et réhabilitation.— Études juridiques sur certains cas particuliers.— Formulaire.— Tableau des privilèges et voies de recours, Préface de Albert Buisson‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1932, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet encadrant dorés sur dos à 5nerfs, tr. mouchetées, (légt frotté avec très lég. épidermures et mq. de papier au coupes), bon état, 341p.‎

‎La responsabilité des établissements publics hospitaliers.‎

‎ 1937 Paris, Presses Modernes, 1937, grand in 8° broché, XV-496 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Anmerkungen des Land-Pfarrers zu S.A. im Deutschlande, Uber des Herrn Veremund von Lochstein im Jahre 1766. Heraus gegebene Gründe für und wider die geistliche Immunität in zeitlichen Dingen; In welcher besonders erörtert wird die Frage: Ob die Kirche ihre Lehre von der geisltichen Immunität in zeitlichen Dingen auf die falschen Decretalien des Isidor Mercators gegründet habe?‎

‎Gedruckt zu Freyburg, und zu finden bey Joseph Aloysius Crätz, Buchhändlern in München, 1768. Kl.-4°. 206 S., 1 leeres Bl. Mit Holzschnitt-Buchschmuck und einer hübschen Schlussvignette, einem Rebstock und einen Hasen darstellend. Halbleder d. Zt. mit gesprenkelten Deckeln‎

‎Anonym erschienene Replik auf die 1766 in Strassburg publizierten Schrift von Peter von Osterwald (1718-1778) mit dem Titel "Veremunds von Lochstein Gründe Sowohl für als wider die geistliche Immunität in zeitlichen Dingen", hrsg. und mit Anmerkungen begleitet von F.L.W. Es geht um die Frage, ob die kirchliche Lehre bezüglich der geistlichen Immunität auf die Dekretalien des Isidor Mercator oder Pseudoisidor fusst, der sowohl umfang- wie auch einflussreichsten Sammlung krichenrechtlicher Fälschungen. Diese entstand ca. 847-52 in der Gegend von Reims. Die vorliegende Schrift enthält auch deutsche Übersetzungen französischer Protokolle und Erklärungen, parallel angeordnet. - Gutes Exemplar.‎

‎Hun hoog mogende, vertegenwoordigende het Bataafsch Gemeenebest, allen den genen, die deze zullen zien of hooren lezen, Salut! doen te weten: Dat, door ons ontvangen en goedgekeurd zijnde de voordragt van de Raadpensionaris tot het arresteren van eenige stockitionele Artikelen tot de verordeningen omtrent het GENEESKUNDIG ONDERZOEK EN TOEVOORZIGT, vervat in de Publicatie van de 20 maart 1804, dien ten gevolge zijn gearresteerd, gelijk gearresteerd worden bij deze, de navolgende ADDITITONELE ARTIKELEN tot de Publicatie van 20 Maart 1804 .... Gedaan in den Haag, den 7 maart 1806. [Was geteekend] R.J. Schimmelpenninck.‎

‎In den Haag, ter Staats-Drukkerij, 1806. Plano (32,5 x 39,5 cm).‎

‎The genuine plano PLACARD of the 20 additional sections to the medical law of 1804. NO OTHER COPY could be located in a Dutch library! For the significance fo this law for Dutch medicine and pharmacy see i.a. W. Stoeder, 'Gesch. d. Pharmacie' pp. 340-342; A.I. Bierman, 'Van Artsenijmengkunde naar Artsenijbereidkunde' pp11-18; D. Cannegieter, 'Hondervijftig jaar Gezondheidswet (1945). -- (Lower margin and left corner plartly damaged, causing the laost of a few letters; mounted on accid free paper; a trifle crumpled and browned).‎

‎Chartes du Forez antérieures au XIVe siècle. (Tables I & II)‎

‎PROTAT FRERES, IMPRIMEURS. 1944. Format : 29/23. 404+384 Pages. Couvertures défraîchies, intérieurs bon état ‎

‎LES SOURCES DU DROIT DU CANTON DE VAUD.(Avec envoi de J-F Poudret ) Epoque savoyarde (XIIIe-XVIe siècle) A. Coutume : I. Enquêtes. ‎

‎ Verlag Sauerländer, 1972 Format : 25/18. XVI+ 586 PAGES. . Bon état ‎

‎Tiré à 450 exemplaires. Avec envoi de J-F Poudret ‎

‎Obituaires Les documents nécrologiques de l'Abbaye Saint-Pierre de Solignac ‎

‎ Académie des incriptions des Belles Lettres 1984. Format : 24/16cm. 688 pages. Rare. Bon état. ‎

‎Recueil des Historiens de la France‎

‎Dialoghi intorno alla teoria della flogosi di Giovanni Rasori.‎

‎Milano, Pirotta, 1857, gr. in-8°, 142 p. + en annexe 1 double feuille d'errata, non rogné, (ex. avec grandes marges), brochure originale, dos abimé.‎

‎Edizione originale. Francesco Puccinotti fu professore di patologia speciale e di medicina legale all'Università di Macerata, professore di medicina legale a Pisa e di storia della medicina a Firenze.Première édition. Francesco Puccinotti fut professeur de pathologie spéciale et de médecine légale à l'Université de Macerata, professeur de médecine légale à Pise et professeur d'histoire de la médecine à Florence.DESM LXXIX/828; Hirsch IV/684; Garrison-M. lists Puccinotti's famous work «Storia della Medicina». ‎

‎Discours de M. l'avocat général Puech à la rentrée de la Cour d'Appel d'Agen, le 3 novembre 1877.‎

‎Bruxelles, Typographie Ve Ch. Vanderauwera, 1878 14 x 22, 27 pp., broché, bon état (couverture abîmée)‎