‎Cours Pratique de Commerce‎

‎2e édition, nombreux exemples pratiques illustrés de près de 200 modèles, 1 vol. in-8 cartonnage pleine percaline éditeur, Imprimerie Lorraine, Rigot & Cie, Nancy, 1925, 616 pp.‎

8 Images

‎Bon exemplaire. Peu commun‎

‎Identifikationsteknologi og individbeskyttelse.‎

‎1998. 194 pp.‎

‎Ferieloven. 2.udg.‎

‎2008. Papbind. 438 pp.‎

‎De Instituten van Justinianus (vertaling, tabellen en register van mr.Ir.A.C. Oltmans)‎

‎Haarlem, Tjeenk Willink & zoon 1946 xxiii + 336pp., 2e dr., [gedrukt in 2 kolommen, tweetalig Latijn-Nederlandse vertaling], linnen band, 25cm., lichte slijtage, goede staat‎

‎La peur de se mouiller.‎

‎Genève, sans nom, 1955. Plaquette in-8 brochée de 34-[2] pages, couverture imprimée. ‎

‎ Texte datant d'après la prison, débutant par "La révision de mon procès s'impose" et se terminant par "Me voici au bord de l'abîme. Beaucoup de gens se décideront à me donner enfin un coup d'épaule. Pour m'y faire tomber". Bulletin de souscription pour Les souvenirs nous vengent en fin de volume. Peu courant. Pli central et rousseurs au premier plat. ‎

‎La peur de se mouiller.‎

‎Genève, sans nom, 1955. Plaquette in-8 de 34-[2] pages, plein maroquin bleu nuit, dos lisse, centre des plats décorés d'un motif doré, couvertures illustrées et dos conservés., couverture imprimée. Reliure de René Kieffer, avec son étiquette.‎

‎ Édition originale peu courante. Texte datant d'après la prison, débutant par "La révision de mon procès s'impose" et se terminant par "Me voici au bord de l'abîme. Beaucoup de gens se décideront à me donner enfin un coup d'épaule. Pour m'y faire tomber". De la bibliothèque de Théophile Bringolf, avec son ex-libris, cet exemplaire a figuré dans le catalogue rédigé en 1981 par Maurice Bridel - "Quelques écrivains suisses romands du XVIIIe au XXe", sous le n° 317. Bel exemplaire. ‎

‎L’OUTRE-MER FRANÇAIS ET LE DROIT SOCIAL COMMUNAUTAIRE, Préface de Pierre Rodière, bibl. De droit international et communautaire, t.113‎

‎, Paris, L.G.D.J. 2000, in-8, br., (couv. légt fanée, rel. lâche), 648p.‎

‎Traité des Mainsmortes et conditions taillables. A esté adiousté un Plaidoyé fait par l'Autheur en plaine audience du Sénat, son Altesse séant en iugement le 1 septembre 1584… et une Remonstrance aussi faite par ledit Autheur.. sur la prestation des sermens le Ier jour d'Octobre après feries de vendanges 1598.Le tout nouvellement mis en lumière.‎

‎ 1608 vélin souple époque (froissé, qq. ff. cornés, mouillures en bas de volume, un nom découpé dans la p. de titre sans perte de texte) in-8, (8ff.), 320pp., L'an 1608‎

‎Sur les trois ex. répertoriés la bibl. de Bourg en Bresse indique Genève Cartier et celle de Grenoble François Alleod. ‎

‎De territoriali vel personali legis indole ; historia doctrinae et disciplina Codicis iuris canonici‎

‎Gemblaci, Duculot 1938 xxiv + 393pp., 26cm., in the series "Universitas Catholica Lovaniensis - Dissertationes ad gradum magistri in Facultate Theologica vel in Facultate Iuris Canonici consequendum conscriptae" Series II Tomus 31, original softcover, pages uncut, very good condition, [text in Latin], R74403‎

‎Canon law and realism‎

‎Leuven, Peeters 2000 92pp.with ills., 24cm., softcover, VG, J68709‎

‎"L'Organisation de la Justice du Chra par le Makhzen"‎

‎"1941. Casablanca Imprimeries Réunis de la « Vigie Marocaine » et du « Petit Marocain » 1941 - Broché 16 5 cm x 24 cm 101 pages - Texte de O. Pesle - Couv. tachée sinon bon état" "Nous sommes en possession d'un grand nombre d'ouvrages sur le Maroc. N'hésitez pas à nous contacter"‎

‎(Af) Peter Schønning.‎

‎2. udg. Papbd. 703 pp.‎

‎Revison af Ophavsretslovgivningen. Slutbetænkning fra udvalget vedrørende revision af ophavsretslovgivningen. Betænkning nr. 1197.‎

‎København, 1990. Orig. omslag. 274 pp.‎

‎Entre oeil et justice le handicap visuel implications medico-légales. ‎

‎Paris, Bulletin des sociétés d'ophtalmologie de france, 1993 ; in-8, 720 pp., broché. Rapport annuel - numéro spécial - novembre 1993.‎

‎Rapport annuel - numéro spécial - novembre 1993.‎

‎Droit du commerce international - Coll. Thémis‎

‎Presses Universitaires de France - PUF 1977 in12. 1977. Broché.‎

‎Bon état cependant couverture défraîchie bords frottés intérieur propre intérieur propre‎

‎DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL, coll. Thémis, textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1977, in-8, br., bon état, 496p.‎

‎Philosophie du droit‎

‎Dalloz 1999 in8. 1999. Broché.‎

‎Très Bon Etat de conservation intérieur propre bonne tenue‎

‎Le dol dans la conclusion des traités‎

‎ Université d'Aix-Marseille, Fac. de droit et de sciences économiques, Institut d'études juridiques de Saint-Denis de la Réunion - 1970 - In-4 - Broché - Couverture cartonnée - 82 pages - Bon exemplaire‎

‎Envoi de l'auteur Conformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎LE VICE CONSTITUTIONNEL ET LA RÉVISION, Préface de Gaston Doumergue‎

‎, Paris, Nouvelle Librairie Française [1932], in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR au Ministre de la guerre Paul-Boncour avant qu’il ne devienne Président du conseil la même année, (couv. fanée, feuilles lég. jaunies), intérieur très frais, 64p.‎

‎L'Ordonnance de 1667, mise en pratique, conformément à la Jurisprudence et à l'usage du Parlement de Toulouse‎

‎ Dalles A Toulouse chez Dalles et Moulas 1759, In-4 relié pleion veau brun, dos à nerfs. XVI + 475 + 2 pages pour l'approbation et le privilège. Reliure un peu frottée avec épidermures et manques de cuir en partie inférieure du 2e plat, coins émoussés, petit accroc à la coife, corps de l'ouvrage en bon état. Malgré les défauts signalés, dont notre prix tient compte, ouvrage en état très correct. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎RÈGLEMENTS À L’USAGE DE L’INTENDANCE SANITAIRE DE MARSEILLE, Suivis des lois, ordonnances, instructions ministérielles et autres documents concernant la police sanitaire‎

‎, Marseille, Imp. Marius Olive 1836, in-8, débr., non coupé, (page de garde déchirée, des rousseurs), 323p.‎

‎Arrest de la Cour de Parlement qui ordonne que la Sentence rendue en la Justice de Bagnolet le 24 avril 1783, concernant la police, l’ordre & la tranquillité publique, sera exécutée selon sa forme & teneur‎

‎Paris P.G. Simon et N.H. Nyon 1783 ‎

‎in-4, 18p. :: Arrest comprenant 49 articles confirmant les ordonnances relatives : aux blasphèmes et jours fériés; aux cabarets et buveurs; aux églises et processions; aux assemblées et charivari; à la voirie; aux inconnus et aux bêtes; aux feux et artifices; aux paturages et aux vendanges; aux chirurgiens et aux femmes enceintes; à la chaume et au chanvre; etc. :: En feuilles. Premier feuillet détaché. (Ancienne collection Jean Leduc) ‎

‎Gesinde=Ordnung für die Herzogthümer Schleswig und Holstein. - Tyende=Anordning for Hertugdømmene Slesvig og Holsteen. Kopenhagen, den 25sten Februar 1840.‎

‎Kopenhagen, Jens Hostrup Schultz, (1840). 4to. 33,(4) pp. Text in German and Danish.‎

‎Ordonnance de Louis XIV Roy de France et de Navarre ,Donnée à Saint Germain en Laye au mois d'avril 1667‎

‎ 1667 A Paris Chez les Associez choisis par ordre de sa Majesté pour l'impression de ses nouvelles Ordonnances - 1667 - Un volume in-16,-(6) + 306 pp + (82)index. reliure pleine basane de l'époque, dos à nerfs tres frotté,charnieres abimées,coins usés,texte bon‎

‎Édition portative de la première ordonnance du Code Louis "sur la réformation de la justice civile et criminelle", dont l'une des mesures les plus connues consiste en la tenue des registres paroissiaux en double, à la suite et sans blanc pour éviter les fraudes et pouvoir pallier la destruction d'un dossier. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'Août 1669 & mars 1673. Ensemble sur l'Edit des mois de mars 1673 touchant les épices ‎

‎ Debure l'aïné Paris, Debure l'Aîné, 1761. In-12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs ornés à felurons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches rouges; Titre, XII, 240 pages. RELIE EN SUIVANT : Nouveau commentaires sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673. Paris, Debure 1761 de 334 pages, 1ffnon chiffré. Bon état. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎