‎Droit fiscal - 3e édition‎

‎L.G.D.J.. 1981. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur acceptable. XVIII + 557 pages. Certains cahiers décollés du dos. 1er plat légèrement déchiré.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎"Droit fiscal international. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 2306."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1986. 11 x 18, 128 pp., broché, très bon état.‎

‎Droit fiscal international , n° 2306 de cette collection‎

‎Presses Universitaires de France - P.U.F. , Que Sais-Je ? Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1995 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur In-8 1 vol. - 128 pages‎

‎ 2eme édition refondue Contents, Chapitres : Introduction - Les rapports entre convention et droit interne et les méthodes d'élimination de la double imposition - 1. Les règles de territorialité des principaux impôts français : Le rattachement des personnes - La source des revenus - 2. Les modalités d'imposition des sociétés et des personnes physiques : L'imposition en France des revenus des sociétés étrangères - L'imposition des revenus de sources étrangères des sociétés françaises - L'impôt sur le revenu des personnes physiques - L'imposition des biens et du chiffre d'affaires - 3. La lutte contre la fraude et l'évasion fiscale internationales : Les mesures unilatérales - Les mesures bilatérales ou multilatérales - Bibliographie papier à peine jauni, sinon tres bon état - format de poche‎

‎LA RÉPUBLIQUE DU LIBÉRIA, coll. Encyclopédie politique et constitutionnelle, série Afrique, IIAP‎

‎, Paris, Berger-Levrault 1970, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 47p.‎

‎LE GHANA, coll. Comment ils sont gouvernés, t. X‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1965, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 196p.‎

‎Droit fiscal‎

‎L.G.D.J.. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. XVIII + 517 pages. Traces de mouillures sans conséquences sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Profils judiciaires - Avocats prés la cour d'appel de Bordeaux ( deuxième série ), 1898-1899‎

‎1 vol. in-12 br., s.n., une quinzaine de fiches nominatives, avec pour chacune, un petit dessin humoristique, 1898.‎

6 Images

‎Etat satisfaisant (couv. faible, avec manque en dos, état très satisfaisant par ailleurs) pour ce petit recueil humoristique. on reconnaîtra quelques noms bien connus à Bordeaux : Léo Saignat, Denoix Saint-Marc, etc. Prix en l'état.‎

‎Les théories constitutionnelles ou de la souveraineté aux Etats Généraux de 1484‎

‎Orléans, Impr. Morand 1898 134pp., 24cm., text en français, reliure cart., Thèse pour le doctorat de sciences politiques et économiques (Université de Paris, Faculté de droit), 2 cachets, texte frais, G110275‎

‎LA FRANCE TRAHIE - PLAIDOIRIE DE Me TIXIER-VIGNANCOUR DANS L'AFFAIRE DES FUITES AVEC PREFACE ET EXTRAIT DU PROCES‎

‎AMIOT- DUMONT. 1956. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 198 pages - quelques soulignements au crayon de papier en marge du texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Grands Documents de l'Histoire. Plaidoirie pour Salan.‎

‎ Disque, double 33 Tours, 30 cm, Lausanne, LVA 1001-1002, 1960 ; pochette blanche illustrée d' une photographie de l'avocat au recto, au verso une citation de Voltaire; les 2 pochettes intérieures en papier cristal sont conservées.‎

‎Pochette un peu jaunie au verso.(GrES) ‎

‎Du prêt a intérêt en droit romain et en droit français - Thèse pour le doctorat - Faculté de droit d'Aix.‎

‎Typographie Marius Olive. 1869. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. 143 pages - déchirures et petit manque sur les plats - renfort papier sur le dos - étiquette collée sur la coiffe en pied - annotation sur le dos - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Pétition aux deux Chambres, relatives à Mme la Duchesse de Berry; par M. le Comte de Tocqueville.‎

‎ Paris, Dentu, 1832 ; brochure in-8°, sans couverture , telle que parue ;16pp. Première et dernière pages jaunies et poussiéreuses, sinon pales traces de mouillure.‎

‎Plaidoyer pour la comparution de la Duchesse de Berry devant la justice française, mais pas devant une Juridiction d'exception constituée essentiellement d'ennemis des Bourbons.(CL) ‎

‎Records Management.‎

‎Baden, Hier + Jetzt, 2007, gr. in-8vo, 605 S., Original-Pappband.‎

‎Forordning og Told=Rulle, hvorefter Tolden af ind- og udførende Vahre, samt Last- og Havne=Pengene af Skibene, saaog Træ=Last og Tiære=Tienden, saavelsom Accisen i Kiøbstæderne, herefter i Danmark og Norge skal oppebæres.‎

‎Kjøbenhavn, Johan Jørgen Høpffner, (1732). 4to. Samtifigt hldrbd. over træpermer. Svag rygforgyldning, ophøjede bind. Bindet lettere slidt. 64 pp. Gennemstukket med blanke blade samt et samtidigt håndskrevet register. Ialt ca. 50 blanke blade af skrivepapir.‎

‎LES REGIES D'AVANCES ET DE RECETTES.‎

‎ECOLE NATIONALE. 1984. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages dactylographiées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎I.C.LUCENSIS PRÆCLARISSIMI DECAS TRACTATUS CONTINENS INFRASCRIPTOS. Personarum statum, nec non ultimarum voluntatum materiam complectentes. Videlicet : De legitimatione, cum Tractatu Clausularum Incapacibus. Indignis. Legitima. Trebellianica. Falcidia Inuentario. Primogenitura. Maioratu. Dispositione ad pias causas. OPVS IUDICIBUS ADVOCATIS OMNIBUSQ. Ius utrumque prositentibus perutile, ac necessarium etiam pro Poli foro. Cum Indicibvs Titulorum, Et Capitum & rerum notatu dignarum locupletissimis, & Authoris Appendice. Superiorum Permissu, Et Privilegiis.‎

‎, Venetiis [Venise], Hæredes Ioannis Guerilij 1629, in-folio, demi-vélin à coins beige, tit. manuscrit sur dos à trois nerfs, bandeaux, lettrines, vignettes, impression en double colonne, Ex-Libris manuscrit, inscription manuscrite sur la tr. inf., (rel. usée avec des épidermures et trous de vers non traversants au dos, plats et coupes frottés avec des mq. de papier, page de tit. très lég.t déchirée, tâches sur les tr. et à l’int. de l’ouvrage, qq. ff. acidifiés, rares annotations à l’encre), int. assez frais, [64]-723p.‎

‎L’art et la loi‎

‎Cedat, coll. « Le droit en poche » 1999 In-8 broché. 291 pages. Couverture légèrement passée. Bon état d’occasion.‎

‎Préface de paul Lombard Bon état d’occasion ‎

‎"Leçons de droit civil‎

‎ Obligations théorie générale‎

‎"Leçons de droit civil‎

‎ Sûreté Publicité foncière‎

‎Die gerichtliche Vorabentscheidung nach den Verträgen über die europäischen Gemeinschaften‎

‎Köln, Carl Heymanns 1964 xii + 226pp., 24cm., in the series "Beiträge zum ausländischen öffentlichen Recht und Völkerrecht" vol.42, softcover, J68707‎

‎Les Princes Angevins du XIIIe au XVe siècle, un destin européen.‎

‎Rennes Presses Universitaires de Rennes 2004. In-8 broché couverture illustrée 318pp. Nombreuses illustrations et cartes dans le texte ou à pleine page, 1 tableau courant sur 5 feuillet (aristocratie napolitaine). Exemplaire en bon état et complet.‎

‎Actes des journées d'études des 15 et 16 juin 2001, organisées par l'Université d'Angers et les Archives départementales de Maine et Loire, présentant des articles tels que: La Provence et ses Rois de Sicile, La chute des Hohenstaufen, Charles 1er et Charles II d'Anjou Princes Italiens, Robert d'Anjou (les rapports entre Rois de France et Angevins de Naples et de Provence), culture politique et juridique des Angevins de Naples, l'aristocratie Napolitaine, architecture, politique adriatique, la Pologne sous l'influence des Angevins de Hongrie, l'héraldique des Princes Angevins. (4218) ‎

‎L'Homme au Masque de Fer.-‎

‎6me édition. Paris. Perrin. 1883. In-8 (123 x 186mm) broché, couverture jaune imprimée, 2ff.n.ch., fac-similé de l'acte constatant la mort de l'homme au masque de fer, en frontispice, VII, 418 pages. Bon exemplaire.‎

‎ J'ai entrepris, à propos du plus fameux et du plus légendaire des prisonniers d'Etat, d'écrire l'histoire des principaux personnages en qui l'on a vu l'Homme au masque de fer... J'ai donné pour uniques et inébranlables bases à cet ouvrage les matériaux, pour la plupart inédits, trouvés dans nos archives. Durant deux années, je les ai recueillis dans les divers dépôts de manuscrits, et partout, dans les ministères, comme dans les Archives de l'empire, à la Bibliothèque impériale aussi bien qu'à l'Arsenal... ‎

‎LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PUISSANCE PARENTALE, Bibl. de droit internat.privé, vol.XI‎

‎, Paris, Dalloz 1971, in-8, br., bon état, 402p.‎

‎LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE DE PUISSANCE PARENTALE, Bibl. de droit intern. privé, vol.XI‎

‎, Paris, Dalloz 1971, in-8, br., bon état, X-402p.‎

‎Bridging past and future. Monsignor W. Onclin revisited. Monsignor W. Onclin Chair 1998‎

‎Leuven, Peeters 1998 87pp., 24cm., softcover, very good condition‎