‎La loi Breyne.‎

‎Waterloo, Edition Kluwer, 2008. 16 x 25, 227 pp., reliure d'édition pleine toile verte, très bon état.‎

‎2e édition retravaillée.‎

‎Traité théorique et pratique de la correspondance par lettres missives et télégrammes.‎

‎Couverture souple. Broché. 319 pages. Dos réparé. Rousseurs.‎

‎Livre. D'après le droit civil et commercial et de la législation règlementant les rapports des particuliers avec les administrations des Postes et Télégraphes. Editions F. Pichon, 1876.‎

‎Dictionnaire théorique et pratique de procédure civile commerciale, criminelle et administrative avec formules de tous les actes en 9 tomes.‎

‎Arthur Rousseau. 1886. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 812 + 648 + 648 + 622 + 652 + 753 + 744 + 742 + 464 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : A - AR Tome 2 : AS - COM Tome 3 : COM - DES Tome 4 : DES - EXT Tome 5 : FAIL - JUS Tome 6 : LEG - ORG Tomle 7 : PAIE - SUR Tome 8 : TAB - WAR Tome 9 : Supplément Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE THEORIQUE ET PRATIQUE DE PROCEDURE CIVILE COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, AVEC FORMULES DE TOUS LES ACTES, 8 TOMES (COMPLET)‎

‎Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris. Non daté. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos à nerfs, Rousseurs. 8 tomes d'env. 750-800 pages chacun. Auteur, titre et tomaison dorés sur les dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec la collaboration de plusieurs Magistrats, Avocats et Avoués. Tome I: A-AR. Tome II: AS-COM. Tome III: COM-DES. Tome IV: DES-EXT. Tome V: FAIL-JUS. Tome VI: LEG-ORG. Tome VII: PAIE-SUR. Tome VIII: TAB-WAR. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Consultation sur les décrets du 29 mars 1880. et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses‎

‎Paris, A. Durand et Pedone-Lauriel, 1880 in-4, 141 pp., toile bouteille, dos lisse, pièce de titre en long, couverture conservée (rel. du XXe siècle). Bon exemplaire.‎

‎Très importante consultation juridique qui éclaire historiquement les deux décrets du 29 mars 1880, signés sur proposition de Jules Ferry (ministre de l'instruction publique) : le premier dissout la Compagnie de Jésus (association non autorisée) ; le second impose aux autres congrégations non autorisées de se mettre en règle dans un délai de trois mois, sous peine de dissolution et de dispersion. Le droit des congrégations religieuses, exclues des négociations concordataires sous le Consulat, était particulièrement complexe, et permettait à l'Etat de dissoudre toutes les sociétés qui ne s'étaient pas soumises au régime spécial qui les concernait (et continua de les concerner même après la promulgation de la loi de 1901 sur les associations, dont elles furent explicitement exclues). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Discours et études diverses‎

‎Paris, Lahure, 1880. In-8 relié de 103 - 56 - 60 - 53 p. Reliure en demi-chagrin marine, dos à 4 nerfs, dorures sur les caissons. Très bon état général.‎

‎Discours, plaidoyers et oeuvres diverses recueillis et publiés par Fernand Worms.‎

‎ P. Larose, 1884. 2 vol. in-8, VIII-640-439 pages. Demi chagrin vert sombre de l'époque, dos à nerfs.‎

‎Envoi de F. Worms adressé à Oscar Falateuf. Bel exemplaire.‎

‎ROUSSE (Ed.), NOTICE SUR CHARLES SAPEY; Sapey (Ch.-A.), ÉTUDES BIOGRAPHIQUES POUR SERVIR À L’HISTOIRE DE L’ANCIENNE MAGISTRATURE FRANÇAISE, Guillaume du VAIR et Antoine Le MAISTRE‎

‎, Paris, J. Claye / Amyot 1866/ 1858, 2 t. en 1 vol. in-8, demi-chagrin vert foncé d’époque, dos à 4 faux nerfs ornés de roulettes dorées , tit. et motifs géométriques dorés en caisson avec filet encadrant, impression sur vergé épais pour le t. I, photographie pleine page de Sapey avec papier de soie, Envoi de l’auteur à M. Paul Geffroy, (plats, coupes et coiffes lég. frottés, coins émoussés, rares rousseurs), 60/ XXII-496p.‎

‎LA LOI SCELERATE / 6e EDITION.‎

‎RETAUX ERNEST. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 34 pages agraffées - Tampons sur le 1er plat - 1 etiquette collée en coiffe en pied .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COUTUMES GENERALES D'ARTOIS, rédigées dans un ordre didactique & méthodique, pour en faciliter l'intelligence, l'étude & l'usage.Avec des notes & observations importantes, & décisions récentes.Dédiées à Monseigneur le Comte d'Artois.2 tomes.‎

‎ A Paris, au Palais, chez Chenault, 1771, 1 plein veau marbré, dos à nerfs, ornés, petit manque au dos du tome 1. 2 volumes in-8, titre, 5 feuillets non chiffrés, 492 pages et titre, 416 pages + 10 feuillets de table et privilège, ex-libris manuscrit: "Célestini le Roy" ; ‎

‎Nos grandes écoles militaires et civiles. ‎

‎ 1888 1888 Librairie Hachette, Paris, 1888. 1 volume in-4 demi chagrin rouge à coins, tête dorée, dos à nerfs, 525 pages. Bon état.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Histoire de la justice.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages. Rousseurs.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 137), 1960.‎

‎Histoire de la justice. Que sais-je ? Paris. PUF. 1943.‎

‎1 volume in-12° format poche, 126 p., petites rousseurs sinon très bon état d'occasion. ‎

‎Histoire de la magistrature française, des origines à nos jours - en 2 tomes‎

‎Plon. 1957. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Quelques rousseurs. 448 + 437 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. Rousseurs sur les plats. Dos pliés et fanés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE. Des origines à nos jours. Tomes I-II ‎

‎Paris Plon 1957 in 4 (28,5x22,5) 2 volumes brochés, VI, 448 pages et 437 pages, 104 illustrations dans le texte et nombreuses illustrations hors-texte dont planches en couleurs. 2 légers accrocs de papier sur la couverture du tome 1 ‎

‎Bon Broché ‎

‎HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS [t. I seul]‎

‎, Paris, Plon 1957, grand in-8, skivertex bordeaux aux armes de la Justice, dos à caissons ornés de filets encadrant, ouvrage sous emboîtage, illustré de 4 photographies en couleur et 64 en noir hors-texte et de 68 gravures in texte, (1 mors fendu sur toute la longueur sans atteinte du dos, emboîtage frotté), intérieur très frais, VI-448p.‎

‎HISTOIRE DE LA MAGISTRATURE FRANÇAISE DES ORIGINES À NOS JOURS‎

‎, Paris, Plon 1957, 2 vol. grand in-8, br., illustré de 104 gravures in texte, 128 documents hors texte et 8 photographies en couleur, partiellement non coupé, (couv. fanée avec qq. mouillures et dos légt insolé), intérieur très frais, VI-448 / 438p.‎

‎Histoire de la magistrature française des origines à nos jours [2 volumes]‎

‎Librairie Plon 1957 2 volumes. In-4. Reliures de l’éditeur simili-cuir bordeaux sous étuis, VI-448-437 pp., 104 gravures in-texte, 128 documents in-texte, 8 planches en couleurs. Bons exemplaires‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎La Magistrature sous la monarchie de Juillet.‎

‎ 1937 Thèse principale pour le Doctorat ès Lettres présentée à la faculté des Lettres de l'Université de Paris.Librairie du Recueil Sirey, Paris, 1937.1 volume in-8 broché, 498 pages.Exemplaire non coupé, très bon état malgré quelques très rares rousseurs.On a joint, du même auteur :L'Affaire du Duc de Praslin et la magistrature.Thèse complémentaire pour le Doctorat ès Lettres.Même éditeur, même date.1 volume in-8 broché, 88 pages.Dos faible avec léger manque. Intérieur frais.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎La Magistrature sous la Monarchie de Juillet.‎

‎Paris, Sirey, 1937 in-8, 498 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Magistrature sous la Monarchie de Juillet.‎

‎Paris, Sirey, 1937; in-8, 498 pp., broché. Dos défraîchi avec manques.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La Magistrature sous la Monarchie de Juillet.‎

‎Paris, Sirey, 1937; in-8, 498 pp., toile verte, premier plat de couv. cons. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LE GRAND AVOCAT BERRYER DEVANT LA COUR D'ASSISES : SON ARRESTATION, SON PROCES - UN SCANDALE OUBLIE.‎

‎SIREY. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur acceptable. X+248 pages. Tampon sur la page de titre et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PREFACE DE MAURICE GARCON. 3 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAS DE CONSCIENCE DU MAGISTRAT‎

‎LIBRAIRIE ACADEMIQUE PERRIN. 1967. In-12. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 410 pages. Légères rousseurs sur le haut du livre. Rhodoid.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CAS DE CONSCIENCE DU MAGISTRAT.‎

‎PERRIN. 1967. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 411 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎