‎Que sais-je? N° 755 Histoire du droit public‎

‎Presses Universitaires de France. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎BIBLIOGRAPHIE EN LANGUE FRANÇAISE D’HISTOIRE DU DROIT (987 - 1875), t.I à XII: Concernant les années 1957- 1958- 1959, 1960, 1962, 1963, 1964, 1965, 1966, 1967, 1968, 1969 [manque t.IV: Concernant l’année 1961]‎

‎, Paris, Montchrestien 1961 et s., 10 vol. in-8, t.I à IV: demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin olive avec filets dorés encadrants, dos orné de dentelle dorée, rel. au chiffre «J.G.G.», couv. cons., (très légères épidermures sur pc. de tit., rares soulignures au crayon), bon état; t.V à XII: br., (couv. légt passée, qq. soulignures et annotations au crayon), int. frais, X-195/ 218/ 225/ 243/ XII-286/ 278/ 290/ 235/ 275/ 275 p.‎

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‎Dictionnaire-formulaire des parquets et de la police judiciaire (4 volumes)‎

‎Paris, Librairie nouvelle de droit et de jurisprudence, Arthur Rousseau, éditeur Relié 1884 Quatre volumes in-8 (14,5 x 22 cm), reliure demi-peau, dos à 4 nerfs, XIV-604, 649 et 724 pages (pagination continue sur les tomes 3 et 4), 1ere édition ; quelques petites épidermures, plats légèrement frottés, quelques rousseurs à l'intérieur, bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎DICTIONNAIRE-FORMULAIRE DE LA SIMPLE POLICE, TOME A-H, A L'USAGE DES JUGES, GREFFIERS, MAIRES, MAGISTRATS DU MINISTERE PUBLIC ET DES OFFICIERS DE POLICE JUDICIAIRE‎

‎Arthur Rousseau, Paris. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 584 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎(Très rare) Ouvrage honoré d'une souscription de M. le Garde des Sceaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire-Formulaire des Parquets et de la Police Judiciaire. En 4 TOMES (Manque le 5ème tome).‎

‎ROUSSEAU & Cie. 5ème édition. 1916. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 948 + 935 + 895 + pages. Titres et filets dorés sur le dos cuir marron. Epidermures sur le cuir. Mors fendus sur les Tomes 2 et 4. Manque de papier sur le 2nd plat du Tome 4.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TOME 1 : A - C. TOME 2 : D - F. TOME 3 : G - O. TOME 4 : P - W. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE FORMULAIRE DES PARQUETS ET DE LA POLICE JUDICIAIRE. TOME 1: A - C.‎

‎ROUSSEAU.. 1909. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 940 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Journal des parquets revue mensuelle dix-neuvième année 1904‎

‎Paris 1904 Arthur Rousseau Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal des parquets revue mensuelle dix-neuvième année 1904 Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux / publié par M. G. Le Poittevin 220 x 140 mm, demi cuir, dos un peu abimée, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Journal des parquets revue mensuelle dix- septième année 1902‎

‎Paris 1902 Arthur Rousseau Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal des parquets revue mensuelle dix-septième année 1902 Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux / publié par M. G. Le Poittevin 220 x 140 mm, demi cuir, dos un peu abimé, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Journal des parquets revue mensuelle tome quatorzième 1899‎

‎Paris 1899 Arthur Rousseau Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal des parquets revue mensuelle tome quatorzième 1899. Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux / publié par M. G. Le Poittevin 220 x 140 mm, demi cuir, dos un peu abimée, complet, bon état, rare.‎

‎Journal des parquets revue mensuelle tome quinzième 1900‎

‎Paris 1900 Arthur Rousseau Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal des parquets revue mensuelle tome quinzième 1900 Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux / publié par M. G. Le Poittevin 220 x 140 mm, demi cuir, dos un peu abimée, complet, bon état, rare‎

‎Journal des parquets revue mensuelle vingt et unième année 1906‎

‎Paris 1906 Arthur Rousseau Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal des parquets revue mensuelle vingt et unième année 1906 Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux / publié par M. G. Le Poittevin 220 x 140 mm, demi cuir, dos un peu abimé, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Journal des parquets revue mensuelle vingt-quartrième année 1909‎

‎Paris 1909 Arthur Rousseau Half-Leather 1st Edition ‎

‎Langue: français. Journal des parquets revue mensuelle vingt-quatrième année 1909 Journal des parquets : revue mensuelle : contenant : 1° des études théoriques et pratiques ; 2° des arrêts et jugements annotés ; 3° les lois ou décrets se rattachant aux fonctions du ministère public et à l'administration des parquets ainsi que les circulaires et décisions de la chancellerie et des procureurs généraux / publié par M. G. Le Poittevin 220 x 140 mm, demi cuir, dos un peu abimé, complet, bon état, rare [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎LE ROLE DES CHAMBRES SUPERIEURES DE DECIMES ET LEUR SITUATION JURDIQUE - VARIETES‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 72 à 102 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La portée de l'édit ""De operis libertorum"" par A. E. Giffard ; Acte d'affranchissement d'un esclave par Mathon ; Pour l'histoire des Codes français par Georges Bourgin ; Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 17° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Questions Notables de Droit, décidées par plusieurs Arrests de la Cour de Parlement, et divisées en quatre Centuries, avec un Traité des Mariages clandestins, les Arrestez de la cinquième Chambre des Enquestes, & des autres Chambres du Parlement de Paris‎

‎Augmentées en cette dernière édition, de la quatrième Centurie, & de Nouvelles Remarques par M. G. Gueret, 1 vol. in-folio reliure de l'époque pleine basane marron, dos à 6 nerfs orné, Chez Michel Brunet, Paris, 1695, 40 ff., 848-CVIII pp. et 18 ff. n. ch.‎

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‎L’ouvrage se présente sous la forme de "Centuries" divisées en chapitres dans lesquels les arrêts sont classés par thèmes. Le juriste Claude Le Prestre (1611-1694) "livre occasionnellement des renseignements précieux sur la manière dont les affaires étaient concrètement jugées au parlement” (Dict. his. jur. fr., 495). Dans ses "Questions Notables", il étudie notamment les problèmes posés par la succession de Louis X, décédé en 1316 sans descendance mâle, avec une fille soupçonnée de bâtardise, Jeanne de Navarre, et un enfant à naître, le futur Jean Ier. Etat satisfaisant (reliure frottée avec fentes aux mors en coiffe sup., anc. mouill., bon état par ailleurs). Camus & Dupin, 880 (qui cite l'édition de 1679 mais ne connaît pas cette édition de 1695).‎

‎MANUEL DES LOIS DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE‎

‎Gaume et Cie. 1889. In-18. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 657 pages. Ruban adhésif vert et étiquette de code collés sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Plats déchirés avec manques sur les bords. Couverture se détachant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaires, application et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des municipalités, des écoles et des pères de famille. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DES LOIS DE L'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE .Commentaires, applications et jurisprudence à l'usage des conseils élus, des minicimpalités, des écoles et des pères de famille‎

‎ P, Gaume , 1889 , in16 br , 657pp, dos cassé . Langue: Français ‎

‎La mission d'Ibiapaba. Le père António Vieira & le droit des Indiens. ‎

‎ 1998 Editions Chandeigne / Unesco - 1998 - In-8 broché, sous jaquette illustrée de l'éditeur - 238 pages - Illustrations en N&B hors texte‎

‎Bon état - Tranche supérieure légèrement gondolée Bon ‎

‎DU LOUAGE À LONGUE DURÉE en droit romain et en droit français‎

‎, Paris, Lahure 1883, br., non coupé, (couverture fanée et légèrement accidentée), intérieur frais, 286p.‎

‎LA COUR SURPEME DES ETATS UNIS POUVOIRS ET EVOLUTIONS HISTORIQUES‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1990. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les commissions internationales d'enquête au XX e siècle.‎

‎Couverture souple. Broché. 192 pages. Couverture défraîchie. Envoi de l'auteur.‎

‎Livre. Imprimerie Paul Godet, 1910.‎

‎LES DÉCRETS DU CHEF DE L’ÉTAT AYANT FORCE DE LOIS, Thèse (Président: M.Rolland; Suffragants: MM.Mestre et Sibert), Université de Paris- Faculté de droit‎

‎, Joigny, Imp. Moderne Soubie-Lorenz 1941, in-8, br., (dos insolé), bon état, 198p.‎

‎CODE MATRIMONIAL OU RECUEIL COMPLET de toutes les loix canoniques et civiles de France, des dispositions des conciles,des capitulaires,des ordonnancesédits et déclarations;et des arrêts et réglemens de tous les parlemens et tribunaux souverains, rangés par ordre alphabetique,sur les questions de mariage. Nouvelle édition.‎

‎ Paris,Herissant le fils,1770 -2 volumes 1n 4 ,plein cuir marbré, épidermures sur tous les plats-tranches rouges ‎

‎Intérieur en bon état .Sur le dos du premier volume une étiquette en papier sur laquelle est écrit :Camus,Paris 1770.- Ex-libris manuscrit :sauzey adv.1806-Rousseurs éparses-Coiffes abimées. ‎

‎De l'influence de la philosophie du XVIIIe siècle sur la législation et la sociabilité du XiXe‎

‎ Couverture rigide 1ère Édition Mme Prévost-Crocius 1833 Paris 20,5x13 cm ‎

‎Reliure avec dos orné et étiquette de titre orange - (XXXi); 482 pp. Edition originale. Très bon état. 20,5x13 cm‎

‎INTRODUCTION GENERALE A L'HISTOIRE DU DROIT‎

‎Chamerot - Alex-Gobelet, Paris. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 503 pages. Etiquette de code sur la couverture. Quelques manques sur le dos. Plats tachés. Petit manque sur le coin inférieur droit de la page de faux-titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2e édition. Par E. Lerminier, Prof. de l'Histoire des Législations comparées au Collège de France. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction générale à l'histoire du droit‎

‎ Couverture rigide Alexandre Mesnier 1829 Paris 20,5x13 cm ‎

‎Reliure avec dos orné et étiquette de titre orange - 445 pp. Nom de propriétaire manuscrit sur le premier contre-plat. Coiffure supérieure légèrement abîmée, sinon très bon état. 20,5x13 cm‎