‎LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, coll. U, série “Histoire médiévale”‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, in-8, rel. éd., très bon état, 416p.‎

‎LA FRANCE MÉDIÉVALE. INSTITUTIONS ET SOCIÉTÉ, coll.U‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., (couv. fanée, des passages soulignés), 416p.‎

‎RECHERCHES SUR L’HOMMAGE EN MARCHE ET LES FRONTIÈRES FÉODALES, Travaux et mémoires de l’Université de Lille, Nouvelle série, Droit et lettres t.XXIV‎

‎, Lille, Bibl. universitaire 1945, in-8, br., non massicoté, cartes dépliantes, (fané), int. frais, XX-192p.‎

‎Recherches sur l'hommage en marche et les frontières féodales.‎

‎ Lille, Bibliothèque universitaire, 1945, xx-192 pp, reproduction d'une carte ancienne et 2 cartes dépliantes hors texte, notes, index, reliure demi-toile écrue, dos lisse, pièce de titre basane carmin (rel. de l'époque), qqs annotations crayon, bon état (Travaux et Mémoires de l'Université de Lille, nouvelle série, Droit et Lettres, fasc. XXIV), envoi a.s. au professeur Roger Dion‎

‎L'hommage en marche, c'est-à-dire l'hommage prêté sur la frontière de deux fiefs et qui était réservé à certains hauts vassaux, a été signalé autrefois par Brussel. M. F. Lot a consacré à cette forme exceptionnelle, mais très curieuse, de l'hommage plusieurs pages pleines de vues pénétrantes dans son livre intitulé : Fidèles ou vassaux ? L'étude de M. Lemarignier se présente comme une analyse juridique approfondie de tous les cas qu'il a pu recueillir dans deux régions particulières, en Normandie et sur les confins de la Champagne-Bourgogne. Il y examine successivement un double problème : celui de la marche et celui de l'hommage proprement dit. Son beau travail démontre que l'hommage en marche a toujours été une forme supérieure de l'hommage. Le vassal qui le prêtait était un trop grand personnage pour aller le porter sur la terre de son seigneur ; peut-être, pour des raisons de politique intérieure ou de défiance légitime, le vassal ne tenait-il pas à s'y aventurer. Bien souvent lié à l'idée de paix, renforcé peu à peu par la coutume, cet hommage finit par être considéré comme un véritable privilège et, sous cette forme, il a trouvé place en droit féodal classique. L'argumentation de M. Lemarignier est absolument péremptoire et elle vaut pour la Normandie comme pour la Champagne. Œuvre d'un historien et d'un juriste, cette étude frayera la voie aux chercheurs. (Ch. Perrat, Bibliothèque de l'École des chartes, 1946) ‎

‎LE DROIT DE L’EXPROPRIATION‎

‎, Paris, Économica 1995, in-8, br., très bon état, 590p.‎

‎Faculté de droit de Poitiers. Thèse pour la licence présentée et soutenue le 19 novembre 1867, dans la salle des actes publics de la faculté, par A. Le Menant des Chesnais‎

‎La Rochelle, typographie de G. Mareschal, rue de l'Escale, 20 Broché 1867 "In-8 (15,5 x 23 cm), broché, 80 pages, thèse universitaire de droit par A. Le Menant des Chesnais, envoi de ce dernier à son oncle, texte en latin jusqu'à la page 17 : ""Jus romanum. De probationibus et praesumptionibus (D.L., XXII, T. III). De fide instrumentorum (D.L. XXII, T. IV), puis texte en français : Droit civil français (comprenant notamment des sections sur les privilèges des meubles, du locateur, sur le gage, le privilège du conservateur, du vendeur, etc. ), Titre authentique, procédure civile, etc. ; manques au dos et sur les bords des plats, mouillure au premier plat et les premiers feuillets en queue, par ailleurs intérieur assez bien conservé, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE POUR LA RÉPRESSION DES FRAUDES, Préface de Henry Berthélémy‎

‎, Paris, Marchal et Billard 1909, in-8, débr. (jauni), XIII-600p.‎

‎QUELQUES REMARQUES SUR LES ORIGINES DU FIDEICOMMIS ET SUR LE FIDEICOMMIS D'HEREDITE A L'EPOQUE CLASSIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1935. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 434 à 468 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 14° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE JURIDIQUE - 200 TERMES JURIDIQUES - LOCUTIONS LATINES SIGLES & ABREVIATIONS‎

‎la maison dictionnaire. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 305 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FONDS DE COMMERCE - ACHAT ET VENTE - EXPLOITATON ET GERANCE.‎

‎DELMAS. 2007. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 384 pages - OUVRAGE EN TRES BON ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎17e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SARL - SOCIETE A RESPONSABILITE CIVILE. Creation - Gestion - Evolution.‎

‎DELMAS. 2004. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎24e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Comment fonder et administrer une association (loi du 1er juillet 1901), 2ème édition‎

‎Delmas. Non daté. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 200 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE JURIDIQUE ECONOMIQUE ET FINANCIER - TOUT LE VOCABULAIRE DES AFFAIRES - SUIVI DES PRINCIPAUX SIGLES ET INCOTERMS‎

‎DELMAS J. & CIE. 1969. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPES ET PRATIQUE DU DROIT CIVIL‎

‎J. Delmas & Cie. 1980. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Env. 350 pages (non paginé).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎7e édition. Collection française. 'Ce qu'il vous faut savoir'. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Principes et pratiques du Droit Civil ""Ce qu'il faut savoir"""‎

‎"J. Delmas et Cie. 1971. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 350 pages environ + supplément ""Tableaux synoptiques à l'usage des étudiants"" 30 pages environ + 4 pages rigides de planning pour la préparation des examens.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil"‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tout le vocabulaire des affaires suivi des principaux digles et incoterms‎

‎J.Delmas & cie. 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 366 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Principes et pratique du droit des sociétés - Encyclopédie Delmas pour la vie des affaires - 10e édition revue et augmentée.‎

‎J.Delmas et cie. 1989. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 327 pages - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Principes et pratiques du droit commercial - ""Ce qu'il vous faut savoir"" 6e édition"‎

‎J. Delmas et Cie. 1970. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 250 pages environ. Avec un planning pour la préparation des examens en 4 pages en feuillets. 1er plat décoloré, frotté, plié. Dos plié, coiffe de tête déchirée, mors fendus.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le Mariage clandestin des catholiques devant la Loi du pays‎

‎Montréal Arbour & Laperle 1901 ‎

‎in-8, 96p. Couverture imprimée. :: Fin du titre : Dictum de M. le juge F.-X. Lemieux, en cour de révision à Montréal, 17 mai 1901, Suivi de Quelques articles analytiques par l'abbé Elie-J. Auclair. :: Broché. Couverture défraichie (peties pertes), trace de mouillure en pied. Peu commun. ‎

‎LE COMECON QSJ 2002‎

‎QUE SAIS JE 1985 128 pages 1985. Broché. 128 pages.‎

‎Bon état‎

‎Les témoins de la résurrection de Jésus Christ examinez et jugés selon des règles du barreau ; pour servir de réponse aux objections du Sr. Woolston, & de quelques autres auteurs. On y a joint une dissertation historique sur les écrits de Mr. Woolston, sa condamnation et les écrits publiés contre lui.‎

‎ 1732 La Haye, P. Gosse & J. Neaulme, 1732, c p., 165 p., pleine reliure d'époque, environ 20x12cm, dos à 5 nerfs ornés de frises et motifs floraux aux entre-nerfs, coiffes manquantes, manque de cuir sur les coins et les coiffes, quelques pages roussies sans gêne pour la lecture.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque plein vélin blanc, Chez Pierre Brunel, Amsterdam, 1710, 2 ff. (titre puis avertissement et errata), 388 pp. et 1 f. n. ch. (tables) Titre complet : Le Négoce d'Amsterdam, ou Traité de sa Banque, de ses Changes, des Compagnies Orientales & Occidentales, des Marchandises qu'on tire de cette Ville, & qu'on y porte de toutes les parties du Monde, des Poids, des Mesures, des Aunages, & du Tarif. Par Le Moine de l'Espine. Augmenté d'un Traité des Arbitrages, & des Changes sur les principales Villes de l'Europe, & de l'Ordre de l'Amirauté [ Titre complet du Traité des Arbitrages : ] Traité des Arbitrages qui se font par Change sur les principales Villes de l'Europe, ou la Ville d'Amsterdam à Change ouvert. Avec un Traité des Changes Curieux, & tres-utile pour tous les Négocians, fait & expliqué en François par Jacques Mondoteguy, Bayonnais‎

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‎Etat moyen (grignotage de rongeur au mors en texte, affectant les 45 premiers feuillets mais n'affectant pas le texte, des mouill.) pour ce texte rare. Une première édition avait paru en 1694 ; celle-ci, vraisemblablement posthume, est enrichie d'un Traité des arbitrages rédigé par le bayonnais Jacques Mondoteguy. Prix en l'état‎

‎L’ÉPOQUE MODERNE (1563-1789), Le monde des religieux, coll. Histoire du Droit et des Institutions de l’Église en Occident, dir. Gabriel LeBras et Jean Gaudemet, t.XV-Vol.II [uniquement]‎

‎, Paris, Éd.Cujas 1976, in-8, br., (couv. insolée et légt fanée), int. frais, 438p.‎

‎L’hérédité royale et les constitutions françaises depuis 1789.‎

‎ Périgueux, Cassard Frères 1882, 185x125mm, XXXXIV - 697pages, broché. Dos fendu, à faire relier. Coiffes usées. Couverture légèrement défraichie. Cachet de bibliothèque sur la page de titre. ‎

‎ Rousseurs marginales. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎L'Hérédité royale et les constitutions françaises depuis 1789.‎

‎Périgueux Cassard Frères 1882 In-12 (17,5 x 12 cm.) XXXXIV-697 pp. demi-reliure de basane vert sapin.‎

‎Etude juridique et historique de la cause royaliste pendant le XIXème siècle. Ouvrage précédé d'une introduction de J. Sagette. Bon exemplaire malgré une reliure un peu frottée. Quelques annotations à la mine de plomb. Libraire membre du S.L.A.M. (Syndicat national de la Librairie Ancienne et Moderne) et de la L.I.L.A. (Ligue Internationale de la Librairie Ancienne). N'hésitez pas à prendre contact par mail pour des photographies et des détails supplémentaires, pour des recherches ou des estimations de livres anciens et rares.‎