‎Le conseil constitutionnel - Etudes de la documentation française -‎

‎La documentation française. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 168 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT ROMAIN‎

‎"PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE / COLLECTION ""QUE SAIS-JE ?"". 1964. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 124 pages. Premier plat du broché contrecollé sur la reliure de toile rouge. Couverture plastifiée, tampon de bibliothèque, étiquette de code au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎n°195 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les droits de la France sur l'Alsace & la Lorraine.‎

‎ Bruxelles, Ch. & A. Vanderauwera, Imprimeurs-éditeurs, 1871, deuxième édition, broché, 15,5x23 cm., 80 pages.‎

‎Exemplaire défraichi. ‎

‎La condition des gens mariés dans la famille vaudoise au XVIe siècle (1536-1618)‎

‎Lausanne, Impr. Henri Jaunin 1960 165pp., 23cm., texte en français, Thèse de licence et de doctorat présentée à la Faculté de droit de l'Université de Lausanne, br.orig., cachet au verso de la p.d.t., texte frais et en bon état, J111934‎

‎LE RÔLE DE LA PRESSE EN 1791-1792, La déclaration de Pillnitz et la guerre‎

‎, Paris, T.E.P.A.C. 1941, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), bon état, 88p.‎

‎DES ENQUÊTES PARLEMENTAIRES, Étude de droit constitutionnel‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1890, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (br. partielt cassé, couv. fanée avec manques), int. très frais, 172p.‎

‎Les Traités Internationaux devant les Chambres. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 vol. fort in-8 reliure de l'époque bradel demi-toile bleue, A. Chevalier-Marescq & Cie, Paris, 1901‎

7 Images

‎Envoi de l'auteur, "à Monsieur Larnaude, Professeur à la Faculté de Droit". Bon exemplaire de ce titre rare. Ce remarquable travail propose une analyse historique (depuis les Etats Généraux) puis contemporaine de la ratification des Traités devant les Chambres, avant de développer une longue approche comparatiste, puis de s'interroger sur les évolutions souhaitables.‎

‎LA PROTECTION DES PERSONNES/LE DROIT AU QUOTIDIEN/ LES DIFFERENTES CONDITIONS D'INDEMNISATION DES VICTIMES D'ACCIDENTS, LES DEMARCHES ET LES SECOURS, LES PREJUDICES RETENUS...‎

‎DE VICCHI. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 90 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA PERSONNALITE ET LES DROITS SUBJECTIFS DE L'ETAT DANS LA DOCTRINE FRANCAISE CONTEMPORAINE - (PLAQUETTE)‎

‎INCONNU. NON DATE. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. Fascicule paginé de 494 à 524 - annotations sur le 1er plat - annotation au crayon de couleurs bleu en marges sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE RÉGIME LÉGISLATIF DES DÉPARTEMENTS D’OUTRE-MER ET L’UNITÉ DE LA RÉPUBLIQUE, préface de LouisFavoreu, coll. Droit public positif‎

‎, Paris, Economica 1982, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], VIII-378p.‎

‎LA PRATIQUE DES BAUX COMMERCIAUX / COLLECTION ACTUALITE JURIDIQUE‎

‎DU MONITEUR. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XIV + 345 pages .. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎3 TOMES. ENCYCLOPEDIE THEOLOGIQUE OU SERIE DE DICTIONNAIRES SUR TOUTES LES PARTIES DE LA SCIENCE RELIGIEUSE. TOME 36 - 37 - 38. DICTIONNAIRE RAISONNE DE DROIT ET DE JURIPRUDENCE CIVILE ECCLESIASTIQUE .‎

‎ATELIERS CATHOLIQUES DU PETIT MONTROUGE.. 1849. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1267 + 1087 + 1540 pages. Texte sur trois colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours alphabétique et méthodique de droit canon mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique, ancien et moderne...‎

‎ P., Migne, 1844-1846. 2 vol; grand in-8 reliure époque demi-basane brune, dos à 4 faux nerfs, titre et tomaison dorés, 1310 + 1320 col. (Encyclopédie théologique, 1ère série, T.9 et 10). ‎

‎ Un plat. sup. cassé mais réparable, accroc à une coiffe, coins émoussés, épid., intérieur frais, état convenable. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎Theologiae cursus completus. Tome 12 : Préface sur les Lois (Domat) ; De Legibus (sex primi libri (Suarezius) [Suivi de : ] Theologiae cursus completus. Tome 13 : De Legibus (quatuor ultimi libri) (Suarezius) ; De praeceptis Decalogi generatim sumptis (Natalis Alexander) ; De Fide, Spe, Charitate (Mayol) ; De prohibitione atque abolitione librorum nocuae loctionis (B. Liguori - Editores) ; Quaestione dogmaticae de Spe Theologica (Patuzzi - Theologia Virceburgensis) ; Quaestiones dogmaticae de divina Charitate (Patuzzi).‎

‎1 vol. in-4 reliure de l'époque demi-basane racinée, texte sur deux colonnes, Excudebat Migne, Parisiis, 1841, 1152-1411 pp. ‎

11 Images

‎Bon état pour ce volume recueillant l'intégralité du "De Legibus" de Suarez (ancien cachet d'ex-libris et ex-libris en garde, dos lég. frotté, bon exemplaire par ailleurs).‎

‎LE PARFAIT GUIDE EN AFFAIRES- Recueil de formules d'actes sous seing privé, avec le texte des lois qui y sont relatives- Ouvrage à l'aide duquel chacun peut faire ses affaires sans le secours de notaire ou homme de loi; suivi du Pétitionnaire complet‎

‎FERET FILS. 1846. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Mouillures. 167 pages- frontispice en noir et blanc- plats et dos manquants. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procès de la relation historique des obsèques de M. Manuel..‎

‎Paris, Sautelet [Imprimerie de Gaultier-Laguionie], 1827 in-8, [2] ff. n. ch., 100 pp., dérelié. Abondantes rousseurs.‎

‎Le célèbre député libéral Jacques-Antoine Manuel mourut à Maisons-Laffitte, le 20 août 1827, et ses obsèques furent purement civiles. Son cortège funèbre fut accompagné par plusieurs dizaines de milliers de personnes, et François-Auguste Mignet en donna (avec Laffitte et le fils de Manuel, Jean-Baptiste) un compte-rendu dans sa Relation historique des obsèques de Manuel, ancien député de la Vendée. L'ouvrage lui valut, ainsi qu'à l'imprimeur Gaultier-Laguionie, un procès en correctionnelle qui se conclut par un acquittement. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De la féodalité, des institutions de saint Louis et de l'influence de la législation de ce prince.‎

‎ Genève, Slatkine-Megariotis, 1977, in-8°, (8)-256 pp, reliure plein simili-cuir éditeur, titre doré, bon état. (Réimpression de l'édition de Paris, 1822)‎

‎"M. Mignet, par ce premier et remarquable essai, déclarait hautement sa vocation naturelle et en même temps le procédé le plus habituel de son esprit. L'étude particulière sur saint Louis et ses Institutions n'était pour lui qu'une occasion de traverser et de repasser dans toute son étendue l'histoire de France, de la ranger et de la coordonner par rapport à ce grand règne. D'autres auraient pu croire qu'il suffisait, en commençant, d'exposer la situation du royaume, l'état de l'administration, le système des lois politiques, civiles et pénales, au moment où saint Louis arriva au trône ; l'Académie n'en demandait pas davantage; mais l'esprit du jeune écrivain était plus exigeant : de bonne heure attentif à remonter aux causes, à suivre les conséquences, à ne jamais perdre de vue l'enchaînement, il se dit que l'influence et la gloire de saint Louis consistaient surtout dans l'abaissement et la subordination du régime féodal , et il rechercha dès lors quel était ce gouvernement féodal dans ses origines et ses principes, comment il s'était établi, accru, et par quels degrés, ayant atteint son plus grand développement, il approchait du terme marqué pour sa décadence. Au point de vue élevé où il se plaçait, et dans le regard sommaire sous lequel il embrassait et resserrait une longue suite d'événements, il arrivait à y saisir les points fixes, les nœuds essentiels, les lois, et déjà il laissait échapper de ces mots, de ces maximes, chez lui familières et fondamentales, qui exprimaient ce qu'on a pu appeler son système." (Sainte-Beuve) ‎

‎LA NOUVELLE CONSTITUTION - EVOLUTION OU REVOLUTION.‎

‎BRODARD ET TAUPIN. 1958. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 95 pages - petite annotation au stylo sur le 1er plat et sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage des électeurs du 28 septembre 1958 - Avec la collaboration amicale de Jean Colin. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit, équité et humanisme d'après la correspondance de Pline le Jeune. Extrait du volume 66, 1988, de la Revue Historique de Droit Français et Etranger.‎

‎ P., Sirey, 1988, plaquette in 8° brochée, agraffée, paginée 587 à 603. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur la première page. On joint un "tract" pour une conférence de Dominique Mignot, avec un mot autographe signé de ce dernier. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎TRAITÉ DES DROITS DE L'ETAT ET DU PRINCE, sur les Biens possédés par le Clergé. Tomes 1-2 ‎

‎Amsterdam Chez Arkstée et Merkus 1755 in 12 (16,5x10) 2 volumes reliures plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs ornés de caissons dorés avec fleuron central, pièces de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, XXXVI et 405 pages, XII et 396 pages. Etienne Mignot, 1698-1771. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Assises Fédérales - Décembre 1864. Compte-rendu journalier des débats du procès politique relatif aux événements du 22 août 1864 à Genève.‎

‎Genève, Agence de publicité Vérésoff & Garrigues, 1864. In-8 de 687-VII pages, demi-chagrin bordeaux, dos lisse orné de filets dorés et à froid, roulettes et titre dorés. ‎

‎ Suite à une élection très contestée, radicaux et indépendant se retrouvèrent dans la rue ce 22 août 1864, et une fusillade fit plusieurs morts à Chantepoulet. Le compte-rendu du procès qui s'ensuivit est fort peu courant. ‎

‎Juris, Classeur Périodique. En 9 classeurs.‎

‎DUBOIS ET BAUER. 1951. In-4. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur bon état. Rassemblement de fiches, en classeurs. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte. Texte sur 2 à 3 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection des ""Juris-Classeurs"". Sécutité sociale. Accidents (annexes I) et des assurances sociales. Travail. Responsabilité Civile ( en 3 classeurs). Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Das Strafrecht der drei litauischen statute von 1529, 1566 und 1588.‎

‎ Kaunas, Karvelio, 1938. In-8 br., 200 pp., bibliogr., index. ‎

‎ Dos renforcé d'adhésif, étiq. et cachets, état convenable. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎DROIT PATRIMONIAL DU DIRIGEANT, Constitution - Protection - Transmission, coll. Master pro‎

‎, Paris, Gualino - Lextenso éditions 2010, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), bon état, 552p.‎

‎VARIETE : REMARQUES SUR LES ORIGINES DU NOTARIAT PUBLIC EN POLOGNE ETUDE DIPLOMATIQUE‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1937. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 334 à 350 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 16° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎