‎Cours de Droit Commercial. Licence 3e année 1946-1947 Paris V ( complet - en fascicules )‎

‎En fascicules brochés, Les Cours de Droit, Paris, 1946, 954 pp.‎

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‎Bon état. Rare exemplaire bien complet du Cours de Droit Commercial de Hamel, à l'origine de son célèbre et fameux Traité de Droit Commercial.‎

‎Code des droits intellectuels --- brevets marques dessins et modèles industriels droit d'auteur concurrence déloyale‎

‎Émile bruylant 1943 in8. 1943. Cartonné.‎

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‎bon état général cependant couverture frottée (bords) intérieur jauni propre‎

‎La Justice dans une ville du Nord du Royaume de France au Moyen Age. Etude sur la pratique judiciaire à Saint-Quentin (fin Xie - début XVe siècle). ( Studies in Urban History 1100-1800 - Issue 24)‎

‎1 vol. in-8 br., Studies in Urban History 1100-1800 - 24, Brepols, 2011, XV-411 pp.‎

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‎Bel exemplaire‎

‎Lov om håndhævelse af udbudsreglerne. Med kommentarer.‎

‎København, 2015. Orig. papbind. 638 pp.‎

‎ISBN 9788757422160‎

‎Le palais du judiciaire. Collection : Portraits.‎

‎Bruxelles, Editions Delta, 1978. 15 x 21, 144 pp., broché, très bon état.‎

‎CONTRATS DE MARIAGE ET NOUVEAUX REGIMES MATRIMONIAUX (FORMULAIRE)‎

‎Sirey. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 199 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎'Contrats ou le Droit pratique', dir. par E. Blanc. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LA RÉFORME DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, Loi n°66-537 du 24 juillet 1966: t. I: Sociétés en nom collectif - Sociétés en commande simplet - Sociétés à responsabilité limitée - Sociétés en participation; t. II: Les Sociétés par actions; t. III: Complément commun aux diverses sociétés commerciales (complément aux t.Ier et II)‎

‎, Paris, Dalloz 1966, 3 vol. in-8, br., (tr. salies), très bon état, [4ff.]-108 / [3ff.]-346 / [2ff.]-188p.‎

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‎Nouveau code annoté des pensions civiles et militaires de retraite‎

‎Dalloz. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 267 pages. Traces de mouillures sur les plats et dans l'ouvrage, sans conséquences sur la lecture. Dernières pages tachées par les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi n°64-1339 du 26 décembre 1964, J.O. du 30 déc. 1964 et rectificatifs des J.O. du 10 janv. 1965 et 28 janv. 1965 ; partie législative) Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAU CODE ANNOTÉ DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE (Loi n°64-1339 du 26 décembre 1964 (…) - PARTIE LÉGISLATIVE‎

‎, Paris, Dalloz 1965, in-8, rel. postérieure pl. toile vert d’eau, tit. doré sur pc. rouge, très bon état, 268-70p.‎

‎NOUVEAU CODE ANNOTÉ DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE (Loi n°64-1339 du 26 décembre 1964 (…) - PARTIE LÉGISLATIVE‎

‎, Paris, Dalloz 1965, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 14eme année - TOME 14eme - 3e SERIE -50 eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1884. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages - Majorité des pages non coupées. . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES - 15eme année - TOME 15eme - 3e SERIE -51 eme VOLUME DE LA COLLECTION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur frais. 352 pages - Majorité des pages non coupées. - TRace de mouillure en coiffe en pied .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des Curés, desservants, vicaires, Aumoniers, et des Etablissements religieux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le fédéraliste. Préface de André Tunc. Version française du Professeur Gaston Jèze. Collection: Etudes Juridiques Comparatives.‎

‎ Paris, Economica 1988, 240x155mm, 788pages, broché. Inscriptions manuscrites sur le haut de la page de faux-titre, autrement bel exemplaire. ‎

‎Retsfilosofi - Centrale tekster og temaer. ‎

‎København, Reitzels Forlag, 2011. I det original papbind. Nydeligt eksemplar. 831 pp.‎

‎LE COMMERCE DES GRAINS ET LES MARCHÉS À TERME EN RAPPORT AVEC LES PROBLÈMES SOCIAUX‎

‎, Anvers, O.Forst 1899, in-8, br., (couv. fanée), int. frais, 114p.‎

‎The Obligations of the Traveler according to Canon 14. An historical synopsis and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1942 viii + 204pp., in the series "Canon Law Studies" volume 160, 23cm., original softcover, small label on frontcover, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107654‎

‎Droit constitutionnel‎

‎L.G.D.J.. 2003. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 824 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎28e édition. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Qualité princière et dignités nobiliaires. Essai comparatif sur les distinctions de dignités au sein du second ordre dans divers pays.‎

‎ Bruxelles, Les Editions de la Librairie Encyclopédique 1974, 250x165mm, VI - 240pages, broché. Pages non coupées. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎Déterminisme et responsabilité -- EDITION ORIGINALE‎

‎P., Reinwald, 1898, un volume in 8 relié en demi-basane havane (reliure début XXe), 15pp., 240pp.‎

‎---- EDITION ORIGINALE ---- Libre arbitre et déterminisme - Définition du crime - Sur la responsabilité**25700/2570/Q1‎

‎Les Seigneurs de L'ordre Public : 2000 Commissaires De Police dans Leurs Fiefs‎

‎Paris Belfond 1991 Grand In 8 En Septembre 1989 , le commissaire Jobic est inculpé de proxénétisme et de corruption de fonctionnaire . Stars ou besogneux ils sont près de 2000 a exercer ce métier . Qui sont-ils réellement , Quels sont leurs pouvoirs ? etc . - 274 p. , 500 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎"Droit constitutionnel - 39e édition - ""Manuel"""‎

‎L.G.D.J.. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 898 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Cours de droit commercial conforme au programme des facultés de droit et des écoles d'enseignement supérieur‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence.. 1947. In-12. Broché. A relier, Couv. convenable, Manque en coiffe de pied, Intérieur bon état. 324 pp. Coiffe de tête abîmée, dos cassé;, à relier.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎La juridiction consulaire / 2 tomes ( complet )‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence 1940 in8. 1940. Reliure editeur. 300+433 pages. Bon Etat intérieur des 2 livres quelques annotations dos et couvertures d'usage frottés sur leurs bords‎

‎COURS DE DROIT COMMERCIAL - CONFORME AU PROGRAMME DES FACULTES DE DROIT ET ECOLES D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1944. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 292 pages. Couverture de bibliothèque contrepliée. Annotation au stylo sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎COURS DE DROIT COMMERCIAL conforme au programme des facultés de droit et écoles d’enseignement supérieur, 6èmeéd.‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1953, in-8, br., bon état, 336p.‎