‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE (DROIT NOTARIAT)‎

‎Chez l'auteur. 1927. In-4. Relié. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Rousseurs. 537 pages, annotations,, couverture déboîtée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier clerc, de notaire et des écoles de notariat; Septième édition. Ouvrage permettant d'étudier et de se remémorer rapidement l'ensemble des connaissances juridiques nécessaires à l'exercice du Notariat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE (DROIT NOTARIAT). 1ER VOLUME‎

‎Chez l'auteur. 1933. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. remarquable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 480 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de notariat; Neuvième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE (DROIT NOTARIAT) 2EME VOLUME‎

‎Chez l'auteur. 1932. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Mors arrachés, Quelques rousseurs. paginé de 602 à 1199.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de notariat; Ouvrage permettant d'étudier et de se remémorer rapidement l'ensemble des connaissances juridiques nécessaires dans le notariat. Huitième édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE POUR L ETUDE FACILE DU DROIT ET LA PREPARATION AUX EXAMENS DE PREMIER CLERC, DE NOTAIRE ET DES ECOLES DE NOTARIAT. 7em EDITION.‎

‎GODDE. 1927. In-4. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 537 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel Mnémotechnique pour l'étude facile du droit et la Préparation aux Examens.‎

‎SIREY J.B.. 1909. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 484 pages. Titre et filets dorés sur le dos cuir prune.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De premier clerc, de notaire et des écoles de notariat. Droit civil, procédure, droit commercial et Sociétés, Droit administratif, Droit international, Droit fiscal, Organisation notariale ... Préface de Francis et Georges Roulois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL MNEMOTECHNIQUE POUR L'ETUDE DU DROIT ET SON APPLICATION A LA PRATIQUE NOTARIALE‎

‎TECHNIQUES SA. NON DATE. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. pagination multiple - environ 1000 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ORGANISATION NOTARIALE FISCAL ET ENREGISTREMENT ADMINISTRATIF DROIT INTERNATIONAL PRIVE PENAL - NOTES PRATIQUES - Edition destinés aux notaires, au personnel des Etudes de Notaires et Aux Elèves des Ecoles de Notariat Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS DE DROIT COMMERCIAL - NOTIONS DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE.‎

‎FOUCHER. 1959. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 275 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Bénie sois-tu prison. ‎

‎Paris, Plon, s.d.; in-8, br. Broché exemplaire écorné etat correct.‎

‎Broché exemplaire écorné etat correct.‎

‎Code expliqué de l'organisation municipale, commentaire de la loi du 5 avril 1884. Deuxième édition augmentée de la jurisprudence‎

‎ MARCHAL & BILLARD, Paris, 1887 0 un volume in-8°, (4) 277 pp. Reliure en demi-chagrin noir, dos à nerfs, soulignés de pointillés dorés, auteur et titre dorés (reliure de l'époque). (dos légèrement frotté, feuillets brunis). Tables alphabétiques et méthodiques.‎

‎Fraudes sur les taureaux de combat. Prévention. Voies de recours. Eléments de réglementation. ‎

‎1 vol. in-4 br., Chez l'Auteur, Massy, 1977, 57 pp.‎

‎Etat très satisfaisant (qq. passages soulignés)‎

‎Recueil des réglements de police en vigueur dans le Canton de Genève et de Lois et arrêtés cantonaux et municipaux contenant des dispositions pénales. Nouvelle édition. ‎

‎Genève, Imprimerie du Journal de Genève, 1928. Fort volume grand in-8 broché (952 pages). Scotch en queue, belle condition générale. ‎

‎La fin d'une chrétienté. Chroniques [Complet en 2 tomes. Unam sanctam. Vatican II, vol.69a-b]‎

‎Paris, Cerf 1968 complet en 2 tomes: ensemble iii + ix + 717pp., 22cm., dans la série "Unam sanctam. Vatican II" vol.69a-b, 2 cachets, sinon en bel état, R69647‎

‎Dictionnaire du droit administratif‎

‎Le Moniteur DE LA CHASSE ET DES TIRS. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 891 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LOCATION, MODE D'EMPLOI. / Le contrat et les garanties - L'entrée dans les lieux - LE loyer et des charges - Le reparations locatives - Les congés et les preavis - LA restitution des lieux et du depot de garantie.‎

‎DELMAS. 2007. In-8. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 335 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier par ordre alphabétique‎

‎ Nyon A Paris, Nyon, 1756. In-4 relié pleine basane blonde de l'époque. Dos à nerfs très orné à motifs dorés, pièce de titre maroquin rouge. Titre, 3 feuillets non chiffrés, 370 pages, un feuillet non chiffré. Bel exemplaire‎

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‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Consultation sur les décrets du 29 mars 1880 et sur les mesures annoncées contre les associations religieuses. ‎

‎[Paris] [Durand] [1880] Haas Un volume in-4 relié plein maroquin noir, plats mosaïqués or et maroquin pourpre, initiales de l'auteur au premier plat, date de l'ouvrage au second, dos à cinq nerfs orné d'une couronne de laurier dans chaque caisson, filets sur les coiffes et les coupes, dentelles intérieures, gardes moirées, tranches dorées, [3f.] blancs, une page parchemin manuscrite calligraphiée "A Me Ed. Rousse, Avocat, Ancien Bâtonnier de l'Ordre, de l'Académie Française, le Comité des Jurisconsultes et les Congrégations Religieuses, En souvenir et Reconnaissance des services par lui rendus à la cause de la liberté religieuse", faux-titre, 267 pages (manque page de titre), [1] page, [3ff.] blancs. Reliure signée de Haas. Exemplaire unique de l'auteur. Mosaïque du premier plat légèrement frottée, dos noirci, sec et ors passés, mouillures sur le feuillet manuscrit et le feuillet suivant, ressaut du faux-titre. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor‎

‎Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., en feuilles. Défraîchi.‎

‎Rare. Transfert des cendres de J.J. Rousseau au Panthéon. Plan de la fête et inscriptions. "Si les honneurs qui lui sont enfin rendus sont tardifs, ils n'en seront que plus durables; et nul retour d'opinion n'est à redouter pour lui, puisque la voix des peuples, qui les sollicite, est déjà la voix de la postérité" (Lakanal).Martin & Walter, III, 18588 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor‎

‎Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., dérelié. Court de marges.‎

‎Rare. Transfert des cendres de J.J. Rousseau au Panthéon. Plan de la fête et inscriptions. "Si les honneurs qui lui sont enfin rendus sont tardifs, ils n'en seront que plus durables; et nul retour d'opinion n'est à redouter pour lui, puisque la voix des peuples, qui les sollicite, est déjà la voix de la postérité" (Lakanal).Martin & Walter, III, 18588 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Rapport sur J.J. Rousseau fait au nom du Comité d'instruction publique. dans la séance du 18 fructidor‎

‎Paris, Impr. Nationale, S.d. (An II) in-8, 14 pp., broché, couv. papier bleu postérieur ‎

‎Transfert des cendres de J.J. Rousseau au Panthéon. Plan de la fête et inscriptions. "Si les honneurs qui lui sont enfin rendus sont tardifs, ils n'en seront que plus durables; et nul retour d'opinion n'est à redouter pour lui, puisque la voix des peuples, qui les sollicite, est déjà la voix de la postérité" (Lakanal).Martin & Walter, III, 18588 - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎L'affaire Franco-hellénique des phares et la sentence arbitrale du 24 juillet 1956 - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Avril-juin 1959, n°2 : Exposé des faits - Le déroulement de la procédure et les thèses des Parties - La senten‎

‎A. Pedone. 1959. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 45 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Exposé des faits - Le déroulement de la procédure et les thèses des Parties - La sentence arbitrale du 24 juillet 1956 et ses suites Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité des matiéres criminelles. Suivant l’ordonnance du mois d’Août 1670, & les Edits, declarations du Roi... Divisé en quatre parties. Sixième édition. ‎

‎Pariam au Palais, chez Theodore Le Gras, M. D CC. LVI, 1756, in-4to, XV (+ 1: Avis du libraire) + 666 p. + 1 f. (Approbation), avec un en-tête gravée, reliure en pleine basane, dos à cinq nerfs richement orné or, coins touchés, tranches marbrées, gardes en beau papier marbrée. Bel exemplaire.‎

‎Fameux traité de droit pénal. Edition revue et augmentée d'après les notes manuscrites de l'auteur, par son fils, qui fut également avocat, ainsi que d'après deux manuscrits d'Amyot, savant criminaliste. Divisé en quatre parties. La première, de la nature des Crimes et des peines. La seconde, de la Compétence des juges sur les délits commis tant par les Laïcs que par les Ecclésiastiques, des Récusations, Prises à Parties, etc. La troisième, de la manière d'instruire les procès avec le Stile ou Modèle des Procédures. La quatrième contient les Edits, Déclations, Arrêts et Règlemens intervenus depuis l'Ordonnance. Image disp.‎

‎Recueil de jurisprudence canonique et beneficiale par ordre alphabétique ‎

‎ Paulus du Mesnil A Päris, Chez Paulus du Mesnil, 1755. In-Folio relié pleine basane, dos à nerfs ornés à motifs dorés, titre doré. XVIII, 310 + 312 + XI + 276 pages Mouillure au coins supérieur des feuillets 257 à fin. Manque en coiffe, épidermures, coins émoussés. avec les pragmatiques, concordats, bulles & Indults des Papes ; Ordonnances, Edits & Déclarations de nos Rois ; Arrêts & Reglemens intervenus sur cette Matiere dans les differens Tribunaux du Royaume, jusqu'à présent. Sur les Memoires de feu Me Fuet, aussi Avocat au Parlement. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎RECUEIL DE JURISPRUDENCE CIVILE DU PAYS DE DROIT ECRIT ET COUTUMIER PAR ORDRE ALPHABETIQUE. CINQUIEME EDITION, CONSIDERABLEMENT AUGMENTEE.‎

‎PARIS. NYON FILS. 1769. 2 PARTIES EN UN VOLUME IN-4 (20,5 X 26,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 332 + 294 ET (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE, TRANCHES ROUGES. BONNE EDITION, PLUS AMPLE QUE LES PRECEDENTES. "CET OUVRAGE EST LE MODELE DES REPERTOIRES PAR SA NETTETE ET SA PRECISION. IL ETAIT D'UN GRAND USAGE DANS L'ANCIEN BARREAU". (MICHAUD). EX-LIBRIS MANUSCRIT SUR LA PAGE DE FAUX-TITRE. PETITE GALERIE DE VER EN MARGE SUPERIEURE, DE LA PAGE 247 DE LA DEUXIEME PARTIE, AU DERNIER FEUILLET, SANS AUCUNE ATTEINTE AU TEXTE. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, DONT MANQUE D'UNE PARTIE DE L'ETIQUETTE DE TITRE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎STILE ET REGLES DE PROCEDURE DES DIFFERENS TRIBUNAUX DU ROYAUME, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE & BENEFICIALE, SUIVANT LES ORDONNANCES, EDITS & DECLARATIONS DU ROI INTERVENUS JUSQU'A PRESENT. DIVISE EN CINQ PARTIES. LA PREMIERE, DES AJOURNEMENTS. LA SECONDE, DE LA MANIERE DE PROCEDER SUR LES DEMANDES EN PREMIERE INSTANCE EN MATIERE CIVILE & BENEFICIALE, DEPUIS L'AJOURNEMENT, JUSQU'AU JUGEMENT DEFINITIF. LA TROISIEME, DE LA MANIERE DE PROCEDER EN APPOSITION DE SCELLES, LEVEE D'ICEUX, CONFECTION D'INVENTAIRE, ELECTION DE TUTEUR, REDDITION DE COMPTE DE TUTELLE & DE COMMUNAUTE, PARTAGE, LICITATION, SEPARATION DE BIENS ENTRE MARI ET FEMME, OU D'HABITATION ET DE BIENS, RECEPTION DE CAUTION, POURSUITE DE SAISIE REELLE, INSTANCE DE PREFERENCE & CONFECTION DES PAPIERS TERRIERS. LA QUATRIEME, DE L'APPEL SIMPLE & COMME D'ABUS. LA CINQUIEME, DE LA PROCEDURE EN MATIERE CRIMINELLE. ‎

‎PARIS. LE GRAS. 1749. IN-4 (20,5 X 26 CENTIMETRES ENVIRON) DE XVIIII + (2) ET 616 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, DOUBLE FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES ROUGES. DEFAUTS EXTERIEURS, DONT ERAFLURES SUR LES PLATS AVEC QUELQUES MANQUES DE CUIR, SINON BON ETAT INTERIEUR. ‎

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