‎Code Napoléon expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence [] suivi d'un formulaire des actes sous seing privé. Seizième édition. Ens. 2 volumes.‎

‎Paris, Henri Plon, 1859, pt. in-8vo, XII-1628 p. / [1629]-3446 p. (Pagination continue sur les deux volumes), reliure en d.-cuir rouge, titre doré au dos, bel ex. ‎

‎ Image disp.‎

‎Napoléon - Travaux de la grande Armée - Complet des 2 parties1 - Contenant les séances du Sénat-Conservateur, du Conseil d'État et du Tribunat, les marches et les opérations de la Grande Armée jusqu'à la prise et capitulation d'Ulm inclusivement ; relation rédigée par M. X. A. de L., ancien colonel de cavalerie. (Alexandre de Lameth (?)2- Contenant tout ce qui s'est passé de remarquable depuis la prise d'Ulm jusques et compris le traité de paix définitif de Presbourg, et suivi de pièces justificatives. Textes sur la campagne de 1805 et Austerlitz. ‎

‎ À Paris, Chez Hubert et Cie, 1806 - Gr. in-8 -Complet des 2 Parties en 1 Volume débroché - couverture d'attente - 308 pages - mouillures - Rare ‎

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‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Condition civile et politique des prêtres‎

‎Comptoir des imprimeurs-unis | Paris 1847 | 13.50 x 22.50 cm | relié‎

‎Edition originale. Reliure en demi basane bronze, dos lisse passé orné de filets et pointillés dorés, traces de frottements sur le dos, pièce de titre de chagrin bordeaux, plats de papier marbré, gardes et contreplats de papier à la cuve, reliure de l'époque. Rare envoi autographe signé de N.M. Le Senne. Rousseurs, une date inscrite au stylo bille en tête de la première garde. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎TRADITIONS OF INTERNATIONAL ETHICS‎

‎, Cambridge, Cambridge University Press 1992, in-8, br., (qq. soulignures et annotations au crayon), bon état, XV-327p.‎

‎CODE DE LA COOPÉRATION, Études sur le régime légal et réglementaire de la coopération en France, Textes (Lois, Décrets, Arrêtés, etc.), Classés et annotés: Sociétés - Associations - Groupement professionnels - Coopératives et Unions - Caisses de crédit mutuel - Banques populaires - Concours de l’État, des Communes et de diverses Collectivités - Impôts - Etc.‎

‎, Paris, Sirey 1928, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos lisse orné de double filets dorés, (dos insolé, légères épidermures et coins émoussés), int. très frais, VI-704p.‎

‎Theologiae cursus completus, tomus decimus-quintus (15)‎

‎Parisiis [Paris], Migne 1839 1280columns, 28cm., text printed in 2 columns, cart.cover (marbled plates, leather spine with gilt lettering, some use), 2 stamps, some foxing in text, text in good condition, [text in Latin], [contains: Meletema biblico-philologicum de religione Hebraeorum sub lege naturali (Goldhagen), Dissertationes de Noachidarum praeceptis - De praeceptis moralibus, caeremonialibus et judicialibus seu forensibus legis Mosaicae - De canonibus et constitutionibus apostolicis - De novem canonibus concilii Antiocheni Apostolorum - De epistolis decretalibus veterum Pontificum Romanorum usque ad Siricium (Natalis Alexander), Juris naturae et gentium principia et officia, ad christianae doctrinae regulam exacta et explicata (Suarez-Guarini), De justitia, jure et speciebus juris in genere (Lessius), Appendix prima ad tractatum de justitia et jure (Lyonnet), Appendix secunda ad jus et justitiam, seu juriscultor theologus circa obligationes restitutionis in genere therico-practice instructus (Vogler-editores)], R76480‎

‎Die Republik Wallis 1802-1810. Ein Beitrag zur Walliser Verfassungsgeschichte‎

‎Visp, Mengis 1959 216pp., 23cm., softcover, text in German, Doctoral Dissertation (Thèse présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne pour obtenir le grade de docteur en droit), stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, J110194‎

‎JUGEMENTS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DES NATIONS UNIES, 1950 - 1957 (Affaires n°1 à 70) et 1986 - 1988 (Affaires n°371 à 438)‎

‎, New York, Nations Unies 1962-1997, 2 vol. in-8, br., bon état.‎

‎L'Agonie de la peine de mort ?‎

‎ La Table Ronde, 1972, in-8°, 199 pp, annexes, broché, bon état‎

‎Maître Albert Naud, de l'après-guerre aux années 70, fut ce qu'il est convenu d'appeler un ténor du barreau. Abolitionniste convaincu, il s'opposa ardemment à la peine de mort, notamment à travers trois ouvrages : "Tu ne tueras pas", "Contre la peine de mort" et "L'Agonie de la peine de mort ?" Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎TU NE TUERAS PAS ‎

‎Paris Morgan 1959 in 8 (19x14) 1 volume broché, jaquette illustrée, 307 pages [2]. Plaidoyer contre la peine de mort. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LÉGISLATION DES CHEMINS RURAUX, LOI DU 20 AOÛT 1881– DÉCRET DU 19 MARS 1886 (France– Algérie)‎

‎, Paris, Larose et Forcel 1891, in-8, reliure d’attente, interieur très frais, 530p.‎

‎LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA GUERRE, Préface par M.C.J.Gignoux‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1928, in-8, débr., (couv. fanée, quelques soulignures au crayon), int. frais, XVII-309p.‎

‎LES ACCORDS COMMERCIAUX DE LA FRANCE DEPUIS LA GUERRE, Thèse (Président: M.Aftalion; Suffragants: MM.Percerou et Lescure), Université de Paris- Faculté de droit‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1928, in-8, br., non coupé, (couv. lég. fanée, tr. tachée), int. frais, XI-309p.‎

‎Pour Ou Contre : La Peine de Mort‎

‎Paris Berger-Levrault 1967 In 8 Collection " Pour ou Contre " . - 160 p. , 300 gr.‎

‎Couverture souple Très bon 1ère Édition‎

‎LE CONSEIL PRESBYTÉRAL, extrait de la Revue de droit canonique, juin 1970, t.XX‎

‎, [non renseigné], Revue de droit canonique 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [19]p.‎

‎REMARQUES CONCERNANT QUELQUES PROBLEMES DE DROIT ET DE MOREALE / TOLERANCE CIVILE ET MATURATION DE L'HISTOIRE / NATURE JURIDIQUE DES 'ATTRIBUTIONS'‎

‎Collectif. 1986-1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 plaquettes réunies. Env. 60 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons de bibliothèque en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mélanges Père Bouchet, ICT. Chronique de l'Institut Catholique de Toulouse. Revue Trimestrielle de Droit Civil. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La représentation successorale en droit coutumier breton - Bretagne - Thèse pour le doctorat du 18 mai 1945 de NAUT, Yves VITRE, imp; Radenac - 1945 - In-8 - Edition Originale - Broché - 173 pages - Très propre - Réf. 11505‎

‎ VITRE, imp; Radenac - 1945 - In-8 - Edition Originale - Broché - 173 pages - Très propre - Réf. 11505‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Arrêté du Parlement de Navarre. du 7 mars 1788‎

‎S.l., 1788 in-8, 2 pp. ‎

‎Contre un "plan combiné d'écarter la vérité du trône". - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎AGONIE DE L’INDOCHINE (1953-1954) avec 8 cartes dans le texte‎

‎, Paris, Plon 1956, in-8, br., non coupé, (jauni), 335p.‎

‎DU DROIT MARITIME ET DES RELATIONS COMMERCIALES DES PEUPLES considérés dans leurs rapports avec les affaires d'Orient ‎

‎Paris Chez Amyot, Libraire 1840 in 8 (21x14) 1 fascicule broché, couverture muette de papier marbré ancien, 90 pages [1]. Bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎De la charité légale, de ses effets, de ses causes et specialement des maisons de travail et de la proscription de la mendicité. Tome 1. (de 2)‎

‎P., P. Dufart, 1836, in-8vo, XXII + 1 ff. + 407 p. + 4 dépl., non rogné, taché d'eau vers la fin, brochure originale. (Couverture taché).‎

‎LES CONDITIONS DE RECEVABILITÉ DES REQUÊTES INDIVIDUELLES DEVANT LA COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME (étude de jurisprudence), dans la cadre des Essais sur les droits de l’homme en Europe (3ème série), Préface R. Pelloux, Bibl. européenne publiée sous les auspices de l’Institut universitaire d’études européennes de Turin, t. VII‎

‎, Torino / Paris, G. Giappichelli / L.G.D.J. 1966, in-8, br., bon état, VII-144p.‎

‎LA PROCEDURE DES ACTIONS EN N ULLITE DE MARIAGE D'APRES L'INSTRUCTION DE LA S. CONGREGATION DES SACREMENTS DU 15 AOUT 1936.‎

‎ Letouzey Paris Letouzey 1938, In-8 broché de 254 pages. Trés bon état.‎

‎Etude précédée d'une préface de S. Exc. Mgr. DURIEUX, Archevéque de CHAMBERY. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LA DISPENSE SUPER MATRIMONIUM RATUM ET NON CONSUMMATUM d'après les REGULAE de la S. Congrégation des Sacrements du 7 mai 1923 et du 27 mars 1929. - ETUDE D'HISTOIRE ET DE PROCEDURE. Suivie du texte des REGULAE et d'un formulaire.‎

‎Librairie Letouzey Et Ané Paris 1940 In-8 ( 225 X 145 mm ) de 196 pages, broché sous couverture imprimée. Edition originale. Très bel exemplaire.L'étude de cette procédure en nullité du mariage pour une union non consommée remonte jusqu'à l'empereur romain Gratien et cela pour montrer l'évolution de ce droit de dispense réservé au Souverain Pontife, et qui s'oppose parfois au droit de certaines nations modernes. Au sommaire : La théorie de Gratien sur la formation du lien matrimonial, Le pouvoir Pontifical de dissoudre le lien du mariage, La non-consommation du mariage, L'enquête sur le fait et les motifs de la non-consommation, Preuves de la non-consommation, Clôture de l'enquête, La non-consommation du mariage en droit français, Regulae de la S. Congrégation des Sacrements, Formule, Liste des formules , Table alphabétique des Formules‎

‎TRAITE DE DROIT CANONIQUE. 5 livres en 4 tomes. ( Série complète ).‎

‎Letouzey Et Ané, Editeurs Paris 1954 5 livres en 4 volumes in-8 ( 240 X 160 mm ) de 787, 441, 282 et 834 pages, brochés sous couvertures imprimées. Série complète en très bel état.- Tome I: Introduction règles générales des personnes. - Tome II: Lieux et temps sacrés - Cultes divins - Magistère - Bénéfices ecclésiastiques - Biens temporels de l'Eglise.- Tome III: Les sacrements. - Tome IV: Des procès des délits des peines .‎