Évreux, J. J. L. Ancelle [puis] chez l'auteur [Imprimerie de P.-Fr. Didot le jeune], 1791 - 1793 8 parties en 2 vol. in-12, 120 pp., 107 pp., 96 pp., 92 pp., 88 pp. ; 390 pp. (manquent les pp. 97-100, alors que les pp. 293-302 ont été reliées par erreur après la page 326, ces deux particularités affectent la fin des VIe et VIIe cahiers) demi-vélin rigide modeste, dos lisses mets, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs.
Édition la plus complète (la cinquième si l'on considère que la 4e se limitait à 5 cahiers, parus à mesure que l'Assemblée Nationale définissait la nouvelle législation. Le second volume porte pour sous-titre : Principes du droit français, à l'usage des juges de paix, ou Abrégé des principales règles de droit & de jurisprudence, applicables aux affaires les plus communément fournies à la décision des juges de paix. C'est que la justice de paix, supprimée chez nous en 1958, était une innovation du "droit intermédiaire" produit par la Révolution : les lois des 16 et 24 août 1790 avaient mis en place cette institution judiciaire "de proximité" en partie seulement imitée des "justices of the peace" du Common Law, et qui, dans une certaine mesure, se trouvait aussi héritière des basses justices seigneuriales de l'Ancien Régime. A raison d'une par canton, elle avait pour vocation de régler les petits litiges civils, en recourant essentiellement aux procédés de conciliation et d'arbitrage. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Paris, Imprimerie du Dépôt des lois, an VII (1799) in-12, xij pp., 168 pp., 23 pp. [Supplément], manque le faux-titre, broché sous couverture d'attente de papier marbré.
La première édition de cette compilation parut en l'an IV. Une définitive parut encore en 3 volumes.Compilation de cet infatigable rédacteur de codes (d'autorité privée) que fut Guichard depuis les débuts de la Révolution jusqu'en pleine Restauration : chaque matière nouvelle, chaque réorganisation juridique ou judiciaire suscitait en lui un merveilleux zèle d'écrire. Moyennant quoi, ses ouvrages demeurent les meilleures introductions aux diverses créations du "droit intermédiaire", qui toutes ne passèrent pas dans le droit nouveau à partir de 1804.Quérard III, 520.À LA SUITE : VERMEIL (François-Michel) : Explication par ordre de matières, des lois nouvelles sur le mariage et le divorce. Paris, Rondonneau, an VII [1799], 120 pp. Au CCF, exemplaires seulement à Rennes. François-Michel Vermeil (1730-1810) fut avocat au Parlement sous l'Ancien Régime (et il se signala par son adhésion aux principes de Beccaria en matière criminelle), puis magistrat, et finit sa carrière comme conseiller au Tribunal de Cassation. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Traité de Jurisprudence spéciale concernant ces Matières peu connues:- Suivi du texte des Lois et Réglemens. Ouvrage destiné principalement aux Propriétaires de grands Domaines, aux Maires des Communes rurales, et aux Compagnies de Desséchemens. Paris. Ve Porthmann. Janvier. 1831. In-8 (125 x 197mm) dos lisse basane brune richement orné, pièce de titre noire, VIII, 392 pages. Petits défauts mais bon exemplaire. Rare.
1831 Paris, Vve Porthmann, janvier 1831 ; in-8°, demi-veau glacé violine époque, dos lisse orné de petites palettes et filets dorés, titre doré ; VIII-392p.
Quelques rousseurs, coins émoussés, manque de cuir aux coiffes (GrG).
Paris, chez l'auteur, Renard, 1820 in-8, VIII-576 pp., demi-veau vert, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, tranches mouchetées (rel. un peu postérieure). Dos insolé, début de fente au mors supérieur, rousseurs.
Un des très nombreux manuels sortis de la plume féconde de l'avocat Auguste-Charles Guichard, qui laissa sur le droit intermédiaire et le droit nouveau des monographies traitant à peu près de toutes les matières, surtout celles que la législation entre 1789 et 1804 avait profondément changées.Dupin (1832), 2469. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
S.l. [Paris], s.d. (1809) in-8, 24 pp., en feuilles, cousu.
Sur une question "de jurisprudence criminelle d'un grand intérêt" destinée à être dirigée par la section criminelle de Cour de cassation : "À partir de quelle époque commence à courir la prescription libératoire, admise par la loi du 3 Brumaire an IV [25 octobre 1795], en ce qui concerne le délit de faux en écritures ?"Aucun exemplaire au CCF. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
A PARIS. DE L’IMPRIMERIE DE COURCIER, COMMISSIONNAIRE EN LIBRAIRIE. L’AN III DE LA REPUBLIQUE (1794). PETIT IN-12 BROCHE (9,5 X 14,5 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE 322 + (2) ET IV PAGES, COUVERTURE PAPIER BLEU D’ORIGINE, DOS ANCIENNEMENT RENFORCE EN PAPIER BLEU MARBRE, TITRE MANUSCRIT SUR ETIQUETTE PAPIER AU DOS. BON EXEMPLAIRE, «DANS SON JUS».
A Paris, chez Garnéry, libraire, rue Serpente, n°17 Relié 1794 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, iv-436-29 pages, Code des successions, contenant toutes les nouvelles lois intervenues depuis la Révolution, sur la matière des successions, donations, testamens et partages, avec les discours et rapports qui contiennent des développemens intéressans sur l'esprit des motifs de ces lois ; le tout précédé d'une introduction en forme d'instruction préliminaire, avec plusieurs tableaux généalogiques, et terminé par une table alphabétique des matières ; coiffes et coins frottés, quelques marques d'usage sur les plats, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.
Suivi de : Code de Police, contenant d'une part le texte pur et correct des nouvelles lois sur la Police, et de l'autre une instruction-pratique sur l'exécution de ces lois, avec des modèles de tous les actes y relatifs P.Imp. Didot 1791-1792. In-8 (19/12cm). 208-260 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs très orné (cuir du 1er plat abimé).
Les 4 dernières pages sont manuscrites (à l'époque)
1965 Paris, PUF (Travaux et Recherches de Droit... de la Faculté de Paris), 1965, grand in 8° broché, VIII-294 pages.
Orné de figures, certaines dépliantes. Fermeture du 1er au 23 Août
Phone number : 04 77 32 63 69
, Paris, P.U.F. 1965, in-8, br., très bon état, 294p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"IMP. BLAIS ET ROY. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 136 pages - tâches brunes sur les plats - ouvrage recouvert d""un plastique transparent - quelques pages non coupées .. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Univserité de poitiers faculté de droit. Classification Dewey : 340-Droit
Macon, Fondation Georges Guichard - Protat Frères 1955, 280x230mm, 400pages, en feuille. Non coupé. Bon état.
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GUICHARD GHISLAINE, HASSENFORDER J.-A., LIOCHON P.
Reference : RO40157849
(2004)
ISBN : 2216097551
Foucher. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Les A4 Foucher. Classification Dewey : 340-Droit
GUICHARD G. & P., LIOCHON P., PICO M. H.
Reference : RO60029443
(1997)
ISBN : 2216036684
Foucher. 1997. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 108 pages. Pages détachables.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Conforme à la nouvelle épreuve. Foucher Pochette. Classification Dewey : 340-Droit
GUICHENON , Samuel, Seigneur de Paineffuit - Historien et généalogiste Macon, ou à Châtillon les Dombes, 1607, Bourg en Bresse, 1664 - fit ses études de droit et exerça la profession d'avocat à Bourg en Bresse ; mais, ayant épousé une riche veuve, il abandonna bientôt le barreau pour s'adonner uniquement à des travaux historiques. Ses ouvrages, remplis de documents intéressants, fondèrent rapidement sa réputation et lui valurent les titres d'historiographe de France, de Savoie, de Dombes, des lettres de noblesse de Louis XIV et la dignité de comte palatin, que lui conféra l'empereur Ferdinand III - Un des hommes les plus érudits de son temps, a été longtemps invoqué comme une autorité
Reference : 11127
(1778)
1778 TURIN, chez Jean-Michel Briolo, Imp.-Lib. près le clocher de S. François - 1778 - Tome III - Couverture d'attente - Page de titre avec vignette armoriée - Gravures, Armoiries en texte, culs-de-lampe - Tableaux généalogiques - 444 pages TAURINI, Excudebat Joannes Michael Briolus - 1778 - - T. IV- 2 ème partie : Suite des Preuves (Pagination 407 à 675 + Table (3) - Suivi de Bibliotheca Sebusiana seu Variarum chartarum, diplomatum, fundationum, privilegiorum, donationum et immunitatum etc...1780 (2) 147 pages - Propre
Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Productions de Paris - NOE. 1971. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Quelques rousseurs. 313 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Connaître et défendre ses droits, 24-25. Classification Dewey : 344-Droit social
Guidonis Papae I. Utriusque Consultissimi, et in Augustissimo Senatu Grationopolitano Regis Consiliari
Reference : UEI-5
Format : 25/20 535 +60+ 74 Pages Reliure vélin avec manque, intérieur piqué photos sur demande
1861 PARIS, E.Dentu -1861 - Edition Originale - Complet en 1 Volume - 1/2 Chagrin à coins - Dos à nerfs orné, daté en pied 1861 - Plats marbrés - rousseurs éparses - XXIII-527 Pages - Bon exemplaire - Très bel Ex-libris armorié : Albert de Remacle, signé Laroche - envoi rapide et soigné
L'auteur dans sa préface signale : "le travail que nous livrons à la publicité comprend la monenclature systématique et raisonnée des ouvrages qui ont paru sur le blason, les Ordres de Chevalerie, la Noblesse, les Fiefs, la Féodalité et les Généalogies relatifs à la France.Il comprend aussi celle des ouvrages analogues concernant les Pays-Bas, la Belgique et la Suisse Française.Il comprend encore, en appendice, le catalogue des ouvrage spubliésen français sur les mêmes matières inréressant les autres Etats de l'Europe.Inutile donc de rappeler l'intéret de ce rare ouvrage. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Paris, Simart, 1725 2 forts vol. in-4, titre-front. gravé, [10]-XXII-[2]-739 et [2]-642 pp., avec 31 pl. gravées, veau fauve raciné, dos lisse à caissons richement ornés, hachures dorées sur les coupes, tranches citron (rel. de la fin du XVIIIe ). Dos uniformément insolés.
Unique édition de cette synthèse vulgarisée sur tous les aspects du "militaire" français du début du XVIIIe siècle, à commencer par les questions de constitution du royaume (Établissement de la monarchie françoise) et de droit. En l'état, sa lecture se recommande à tous ceux qui désirent prendre des institutions militaires françaises de la monarchie une vue générale.Bel exemplaire de la bibliothèque de Shirburn Castle, des comtes de Macclesfield, avec vignettes ex-libris contrecollées sur les premières gardes. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.
Librairie Guillaumin, Paris, 1888. In-8, demi-reliure, dos lisse orné de filets dorés, 303 pp. Introduction - Première Partie : Histoire des octrois - Deuxième Partie : Injustice et inconvénients des octrois - Troisième Partie : Les taxes communales à l'étranger - Quatrième Partie : Remplacements des octrois - Cinquième Partie : Voies et moyens ...
--- Plus d'informations sur le site archivesdunord.com
PARIS, E. Dentu - 1861 - In-8 - Reliure 1/2 veau - dos à nerfs , à filets dorés - 527 pages - infimes rousseurs - bel exemplaire.Bel exemplaire.
L'auteur dans sa préface signale : "le travail que nous livrons à la publicité comprend la monenclature systématique et raisonnée des ouvrages qui ont paru sur le blason, les Ordres de Chevalerie, la Noblesse, les Fiefs, la Féodalité et les Généalogies relatifs à la France.Il comprend aussi celle des ouvrages analogues concernant les Pays-Bas, la Belgique et la Suisse Française.Il comprend encore, en appendice, le catalogue des ouvrages publiésen français sur les mêmes matières intéressant les autres Etats de l'Europe.Inutile donc de rappeler l'intérêt de ce rare ouvrage. Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions
Yverdon, Imprimerie des Remparts 1977, 235x160mm, 204pages, broché. Bon état.
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Cheminements France 2001 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 417 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
Lyon, Librairie Générale Henri Georg - Collection des Opuscules Lyonnais N° 10 - Opuscule de 14 pages, belle réalisation - titrage rouge et noir sur élégante couverture souple et page de faux titre de même rappel - dans un tirage limité à 100 exemplaires celui-ci sur Hollande.
-Comme neuf Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026).