‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, de tabacs et d’octrois suivis de la jurisprudence y relative... Cinquième édition entièrement refondue et considérablement augmentée, par J.-B. Fromage.‎

‎Paris : à la librairie du Commerce, chez Renard, 1835. Un volume in-12, demi-basane.‎

‎TBE. [19285]‎

‎Tableaux des contraventions et des peines en matière de contributions indirectes, suivis des dispositions concernant le contentieux de la régie et celui des octrois...[SUIVI DE] Deuxième supplément aux troisième et quatrième éd.‎

‎ P., Smith, 1822-1826. Pet. in-12, rel. demi-bas. fauve, dos lisse, tranches mouchetés, IV-248-2-42 pp. Une page manuscrite in-fine. ‎

‎La page manuscrite in-fine est une circulaire datée du 27 octobre 1820 - Liquide - Vins "à l'égard des droits, nous rappelons à M M les gardes magasins que conformément à l'instruction du 4 9bre 1817, ils ne sont pas assujettis à celui de consommation vu de détail sur les vins, qu'en conséquence et pour éviter de payer ce droit, ils doivent faire les distributions dans leurs magasins, et acheter directement des propriétaires ou du commerce en gros, sauf le cas ou la distribution n'est pas assez important pour autoriser un achat direct, c'est à dire pour consommer un hectolitre". Papier un peu bruni, bonne condition. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎LA VIE DES GENS MARIEZ ou les obligations de ceux qui s'engagent dans le mariage. Prouvées par l'Ecriture, par les Saints Pères & par les Conciles ‎

‎Paris Chez Alexis de la Roche 1738 in 12 (16,5x10,5) 1 volume reliure plein veau fauve de l'époque, dos à nerfs orné, caissons dorés, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, 9 faux-feuillets non chiffrés, 495 pages et 4 faux-feuillets non chiffrés. Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Manuel des Contributions Indirectes et des Octrois. Suivi du : Premier Supplément.‎

‎Formé des dispositions sur la perception et le contentieux en vigueur le 1er janvier 1826, annotées des Arrêts de la Cour de Cassation, ainsi que des Décisions ministérielles et administratives.Deuxième édition. 5e tirage. Paris, A la Librairie du Commerce, chez Renard - 1836 - XVI, 442 pages.Suivi du : Premier Supplément par J.-B. Fromage, chef du Bureau du Contentieux de l'Administration Centrale. Paris, A la Librairie du Commerce, chez Renard - 1833 - vi, 2 ff. (Table chronologique), et 78 pages.Reliure demi basane de l'époque. Dos lisse orné de filets et fers dorés. Tranches marbrées. Quelques pages légèrement roussies. Petits frottements légers au dos. Bon état. Format in-8°(21x13).‎

8 Images

‎Manuel élémentaire de droit romain‎

‎Paris, Rousseau 1924 xiv + 1158pp., 7e édition revue et augmentée, 23cm., br.(dos restauré)‎

‎Les droits de la pensée. Question de presse : 1830/1864 -- EDITION ORIGINALE -- TRES BEL EXEMPLAIRE‎

‎P., Serrière, 1864, un fort volume in 8 relié en demi-basane, dos orné de caissons à froid et de fers dorés (reliure de l'époque), (2), 104pp., 620pp.‎

‎---- EDITION ORIGINALE ---- TRES BEL EXEMPLAIRE ---- "Emile DE GIRARDIN, publiciste français, fut nommé membre et président de la commission de révision générale des lois sur la presse. Il s'efforça d'en diriger les travaux dans le sens de sa thèse favorite de la liberté absolue". (Vapereau) ---- Le droit à l'imprimerie - La question de presse - Projet d'une législation transitoire (nov.1830) - 1831 : Note sur la presse périodique - 1834 : De la presse périodique et du commerce de la libraire - 1835 : Des subventions aux journaux - Sur la loi de 1835 contre la presse - 1837 : De l'augmentation du droit de poste et de l'abolition du droit de timbre; De la réforme de la presse périodique - 1838 : De la liberté de la presse et du journalisme - 1839 : De la responsabilité morale et de la responsabilité judiciaire - 1848 : De l'inviolabilité du droit de discussion - 1849 : Des délits de presse; De la censure publique; Syndacat de la presse quotidienne de Paris - De la liberté de la presse en France - 1850 : Du droit de tout dire - L'acquittement de la Gazette de France - L'acquittement de la Presse - La condamnation de la Liberté - 1852 : L'unité de presse - 1853 : Association internationale pour le progrès des sciences sociales - etc**23600/2360/Q2‎

‎L'Homme et la Femme.-‎

‎L'homme suzerain, la femme vassale. Lettre à M. A.Dumas fils. 3°éd. M.Lévy. 1872. In-12 br. couv.impr. lgt abîmée. 178pp. et 1ff.n.ch.‎

‎Même année que l'éd.originale. ‎

‎Opinion. sur la question de savoir si la faculté de retirer un Projet de Loi présenté aux Chambres, fait ou ne fait pas partie de la prérogative royale‎

‎Paris, Hacquart, 1819 in-8, 15 pp., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ELEMENTS DE LEGISLATION OUVRIERE‎

‎ F. Alcan 1925, grand BROCHE F. Alcan 1925, grand et fort In-8 broché325 p. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎DES DROITS ET ACTIONS DE LÉGATAIRE À TITRE PARTICULIER, Université de Poitiers, Faculté de droit‎

‎, Niort, Impr. Th. Mercier 1905, in-8, br., non coupé, (couv. défraîchie), IV-132p.‎

‎MANUEL ELEMENTAIRE DE DROIT ROMAIN‎

‎ARTHUR ROUSSEAU. 1897. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 1050 pages. Titre, auteur dorés sur le dos cuir vert. Nomrbeux passages soulignés au crayon à papier. Petites épidermures.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Manuel élémentaire de droit romain‎

‎Paris, Arthur Rousseau 1906 xvi + 1115pp., 4e édition revue et augmentée, 23cm., reliure cart., dos en cuir noir avec titre et faux-nerfs dorés, bon état, J94553‎

‎TEXTES DE DROIT ROMAIN / 4e EDITION.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1913. In-12. Broché. A relier, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 920 pages - 1er et 2eme plats desolidarisés - Dos fendu et partiellement manquant.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Manuel élémentaire de droit romain.‎

‎ Arthur Rousseau, Paris, 1901. Un volume in-8 demi chagrin vert, dos lisse décoré de filets et titre dorés, XVI et 1107pages. Exemplaire de travail. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 3eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1901, in-8, demi-basane brune, tit. doré sur dos lisse orné de fers à froid, (plats frottés, mors fendu et reliure fragilisée, trace de restauration avec ruban adhésif transparent, 1, ff. de tab. des mat. détaché), intérieur très frais, XVI-1106p.‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 3eéd. revue et augmentéee‎

‎, Paris, Rousseau 1901, in-8, demi-basane havane, tit. doré sur pc. de maroquin brune, roulettes dorées, tr. mouchetées, (nb. épidermures, coiffes frottées, nb. soulignures et annotations à l’encre à l’int.), XVI-1106p.‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 4eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1906, in-8, demi-toile verte, tit. doré sur dos lisse orné de roulettes dorées et filets à froid, (plats et toile lég. frottés et tachés, des rousseurs), XVI-1116p.‎

‎MANUEL ÉLÉMENTAIRE DE DROIT ROMAIN, 5eéd. revue et mise à jour‎

‎, [Paris], [Arthur Rousseau] [1911], in-8, demi-basane ambre, tit. doré sur dos à 5 nerfs, tr. mouchetées, (manque page de tit., très légères épidermures au dos, coins très légt frottés), bon état, int. très frais, XVI-1151p.‎

‎Manuel élémentaire de droit romain. Deuxième édition revue et augmentée.‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1898, in-8vo, XVI + 1088 p., qqs annotations dans le texte, demi-toile privé, pièce de titre cuir noir au dos, bel exemplaire‎

‎Textes de Droit Romain‎

‎Publiées et annotés par Paul Frédéric Girard, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat du tome I, fers dorés d'encadrement en plats, Librairie Nouvelle de Droit et de Jurisprudence Arthur Rousseau, Paris, 1890, VIII-750 pp.‎

‎Cet ouvrage servit pendant près d'un siècle de référence aux étudiants, professeurs et chercheurs désireux de se familiariser avec le droit antérieur à Justinien. Les textes latins ne sont pas traduits, mais précédés à chaque fois d'une présentation historique et bibliographique.Exemplaire de bonne provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Civil 1er Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et rel. un peu frottées, qq. rouss., bon exemplaire par ailleurs).‎

‎Textes de droit romain - 2e édition revue et augmentée.‎

‎Arthur Rousseau. 1895. In-12. Broché. Etat passable, 2ème plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. XI + 799 pages - annotation sur la page de titre - annotation,tampon, déchirures et manque sur la page de faux titre - 1er plat absent - 2ème plat tâché + petite déchirures - renfort papier sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎NOTICE HISTORIQUE SUR LA VIE ET LES OEUVRES DE SCIPION DUPERIER. ‎

‎Prononcée le 16 Janvier 1856 à la conférence de l'ordre des avocats par Giraud, avocat à la Cour impériale d'Aix. Typographie de Remondet-aubin, Aix : 1856. Plaquette in-8 ( 22 X 15 cm) brochée . 22 p.p. ‎

‎Bon état. ‎

‎Immeubles par destination, chevaux d’un haras.‎

‎Paris, Cotillon, Paris, Cotillon1864 ; plaquette in-8, brochée, couverture jaune avec titre manuscrit. 16 pp.Rare tiré à part de la Revue critique de Législation et de Jurisprudence. ENVOI AUTOGRAPHE de l’auteur à l’archiviste de la Charente, le comte Paul de Fleury.Qq. rousseurs.‎

‎Histoire du droit romain ou introduction historique - A l'étude de cette législation‎

‎Videcoq/Aubin. 1847. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 512 pages. 1er plat légèrement déchiré. Signature à l'encre sur le 1er plat. Dos plié, cassé, manque en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎ Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Notice sur les travaux juridiques de M. Ch. Giraud.par Henty Monnier‎

‎Paris, Cotillon et Cie, 1881. In-8 (14 x 24 cm) demi maroquin rouge, titre à l'or au dos, couverture conservée. 20 pages. ‎

‎Relié à la suite : (Anonyme). Funérailles de M. Charles Giraud, inpecteur général des facultés de droit, inhumé à Pernes (Vaucluse) le 31 juillet 1881. Caen, Le Blanc-Hardel, 1881. 14 pages, non coupé. A la suite : ESMEIN Adhémar. Charles Giraud. Notice sur sa vie et ses écrits juridiques. P., Larose et Forcel, 1883. 48 pp. A la suite : Funérailles de Ch. Giraud. Discours de M. Caro. 10 pp. ‎