‎Répertoire périodique de l'enregistrement des domaines et des hypothèques - Recueil mensuel des décisions administratives et judiciaires comparées avec le droit civil faisant suite au répertoire général - Année 1900 - Tome 47‎

‎ PARIS, Le Bertre-Garnier - 1900 - In-8 - 1/2 reliure - Dos à 5 nerfs avec titre doré - Plats et gardes marbrés - 772 pages - Très propre, bon exemplaire‎

‎Lettre à M. Faure, député, à propos de son discours d'ouverture de la session du Conseil général des Hautes-Alpes pour 1862.‎

‎Grenoble, Imprimerie Éd. Allier, 1862 in-8, 16 pp., broché sous couverture grise imprimée. Manque de papier à la seconde couverture.‎

‎Sur le projet de Canal du Drac.Maurice-Désiré Garnier (1814-1896) était conseiller général du canton de Chorges, puis député des Hautes-Alpes de 1863 à 1869, siégeant comme indépendant.Au CCF, exemplaires seulement à la BnF et à Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎2 TOMES. REPERTOIRE GENERAL. NOUVEAU DICTIONNAIRE DES DROITS D ENREGISTREMENT DE TRANSCRIPTION DE TIMBRE DE GREFFE ET DES CONTRAVENTION DONT LA REPRESSION EST CONFIEE A L ADMINISTRATION DE L ENREGISTREMENT. 4em EDITION.‎

‎LEFRANC.. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 2216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général - La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées - Doctrine et jurisprudence - Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, etc.. Tome 1 - 4e édition‎

‎M. Delamotte. 1862. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Quelques rousseurs. III + 1172 pages. Texte sur deux colonnes. Titre et filets dorés passés sur le dos. Plats jaspés. Coin supérieur 1er plat rongé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général- La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence- Nouveau dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe Tome II‎

‎E. Lefranc/Auguste Durand. 1857. In-4. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1175 pages. Texte sur deux colonnes. Coins émoussés. Titre, auteur, tomaison, fleurons, roulettes en doré au dos. Deux pièces de titre noires. Nombreuses rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire Périodique de l'Enregistrement. Année 1876, TOME 23‎

‎DELAMOTTE et FILS. 1876. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. défraîchie, Dos fané, Intérieur bon état. 777 pages. Quelques légères mouillures en mrge du texte. Coins et tranches des plats frottés. Titre, tomaison et filets dorés sur le dos en cuir marron.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Articles 4270 à 4538. Recueil mensuel de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparée avec le droit civil faisant suite au répertoire général. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Justicia y civilization‎

‎La Espana Moderna in8. Sans date. Broché.‎

‎couverture ternie tranche frottée intérieur propre pages non-coupées circa 1950‎

‎MEMENTO DES PRINCIPALES FORMES JURIDIQUES FRANCAISES‎

‎AGENCE NATIONALE POUR LA CREATION D'ENTREPRISES. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages. 1 annottaion à l'encre sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit pénal‎

‎Recueil Sirey. 1933. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 702 pages. Page de titre et 1re page manquantes. Tampon sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Supplément au précis de droit pénal - Mise à jour des Décrets-Lois‎

‎Recueil Sirey. 1936. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 36 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Prècis de droit criminel contenant l'explication élémentaire de la partie générale du code pénal, du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes‎

‎L. Larose. 1903. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 1010 pages. Quelques rousseurs. Dos à 5 nerfs. Epidermures sur les plats. Titre et auteur en doré au dos. Dos un peu fané.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit criminel‎

‎Librairie de la société du recueil sirey, Léon Tenin, 1921, gr. in-8vo, XX + 1116 p., reliure en d.-cuir originale. /Hardbound‎

‎PRÉCIS DE DROIT CRIMINEL, contenant l'explication élémentaire de la partie générale du code pénal, du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes ‎

‎Paris Librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts 1898 in 8 (22,5x14,5) 1 volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, et orné de fleurons à froid, XX et 892 pages. R. Garraud, Avocat à la Cour d'Appel, professeur de droit criminel à la Faculté de Droit de Lyon. Septième édition revue et corrigée. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Précis de Droit criminel, contenant l'explication élémentaire de la partie générale du Code pénal, du Code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes‎

‎Paris, L. Larose, 1901 (7e édition revue et corrigée) - in-8; reliure cartonnée demi basane teintée, filets et tite dorés sur dos, XX+922 pages - Bon état, dos décoloré, qqs annotations au crayon (effaçables) sinon intérieur très propre‎

‎Précis de droit criminel contenant l'explication élémentaire de la partie générale du code pénal, du code d'instruction criminelle et des lois qui ont modifié ces deux codes - 3e édition‎

‎L. Larose et Forcel. 1888. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. XX + 813 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde. Annotation à l'encre en page de faux titre. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, titre, auteur et fleurons dorés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Traité théorique et pratique du droit pénal français. Tome troisième.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1889, in-8vo, 607 p., tampon sur la p. de garde et faux-titre (E. Dupraz Avocat), reliure en demi-cuir originale.‎

‎Traité théorique et pratique du droit pénal français. Tome cinquième.‎

‎Paris, L. Larose et Forcel, 1894, in-8vo, 806 p., tampon sur la p. de garde et faux-titre (E. Dupraz Avocat), reliure en demi-cuir originale.‎

‎DE LA DÉCONFITURE ET DES AMÉLIORATIONS DONT LA LÉGISLATION SUR CETTE MATIÈRE EST SUSCEPTIBLE. Extrait de la Revue pratique de droit français‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1880, in-8, demi-chagrin aubergine, tit. doré sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés et à froid, (coupes et coins frottés avec légers manques de papier), int. frais, 279p.‎

‎MANUEL ECCLÉSIASTIQUE DE DISCIPLINE ET DE DROIT ou Sommaire des Mémoires du Clergé Rédigé par Ordre Alphabetique, Contenant tout ce qui Concerne la Discipline & le Régime Actuel de l'Eglise de France, ses Libertés, ses Droits & Privilèges... ‎

‎Paris Chez Guillaume Desprez, Imprimeur / Charles-Pierre Berton, Libraire 1778 in 8 (20,5x13) 1 volume reliure pleine basane fauve de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin rouge, tranches teintées rouge, VIII et 470 pages [1]. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎LE “LOCAL GOVERNMENT” EN GRANDE-BRETAGNE, Préface de JeanRivero, Bibl. de droit public, t.XX‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1959, in-8, br., non massicoté, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. lég. fanée), bon état. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], II-262p.‎

‎Organisation décentralisée de la république - première lecture - sénat commission des lois - n°27 2002-2003‎

‎Sénat 2003 in8. 2003. Broché.‎

‎Bon Etat‎

‎ÉTUDE SUR LE PLAIDOYER DE CICÉRON PRO ROSCIO COMOEDO ET LA CONDICTIO CERTAE PECUNIAE EN DROIT ROMAIN. Étude sur l'immutabilité des conventions matrimoniales en Droit Français ‎

‎Bordeaux Imprimerie Ve Cadoret 1891 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, XVI, 184 et 210 pages. Faculté de Droit de Bordeaux. Thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de Droit de Bordeaux le 30 Juin 1891. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎LAS TRANSFORMACIONES DEL REGIMEN ADMINISTRATIVO, 2èmeedicion, coll. Estudios de Administracion‎

‎, Madrid, Instituto de Estudios Politicos 1962, in-8, br., couv. insolée, 202p.‎

‎Histoire sociale du suffrage universel en France 1848-2000‎

‎Editions du Seuil 2002 10 8x1 6x17 2cm. 2002. pocket_book.‎

‎Bon état‎

‎RECHERCHES SUR LES RAPPORTS DES ASSOCIATIONS AVEC LES POUVOIRS PUBLICS, Bibl. de droit public, t.IC‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1970, in-8, br., massicoté en queue, (couv.légt salie), 378p.‎