‎Institutions juridictionnelles‎

‎"Presses universitaires de France. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 367 pages. 2ème édition mise à jour. Collection ""Droit fondamental"", Droit juridictionnel.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Institutions juridictionnelles (2eme édition mise à jour)‎

‎Presses Universitaires de France - P.U.F. , Droit Fondamental Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1993 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur grand In-8 1 vol. - 367 pages‎

‎ 2eme édition mise à jour Contents, Chapitres : 1. La justice : Un pouvoir (Existence du pouvoir judiciaire - Matérialisation du pouvoir judiciaire) - Un service public (La justice, privilège d'Etat - L'organisation du service public de la justice - La mission du service public de la justice) - 2. Les juridictions : L'ordre constitutionnel (La Haute Cour de Justice - Le Conseil Constitutionnel) - L'ordre judiciaire (Les juridictions de première instance - Les juridictions des instances sur recours) - L'ordre administratif (Le Conseil d'Etat - Les juridictions subordonnées au Conseil d'Etat) - Le tribunal des conflits papier un peu jauni, sinon bon état‎

‎Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.‎

‎ Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, petit in 8° broché, 136 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎Manuel théorique et pratique du Juré d'Assises. Préface de Félix Decori.‎

‎ Lyon, Moniteur Judiciaire, 1913, in 12 broché, 136 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎NOUVEAUX RAPPORTS DE LOCATION (Loi n°82-526 du 22juin 1982 et Décrets d’application)‎

‎, Paris, Librairies techniques (Litec) 1984, in-8, pleine toile rouge, tit. doré orné de doubles filets dorés soulignant, (dos lég. insolé), intérieur frais, 520p.‎

‎LE CAS VERGES‎

‎LIEU COMMUN. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 191 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le cas Vergès‎

‎Lieu Commun. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 191 pages. Petite annotation au crayon de papier en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROITS DE L’HOMME, TRAVAIL ET SYNDICATS, L’action de l’Organisation Internationale du Travail dans le domaine de la liberté syndicale et des relations professionnelles de 1944 à 1985, coll. Sociologie‎

‎, Paris, Éditions Universitaires 1989, in-8, br., (rares soulignures et annotations à l’encre) , III-264p.‎

‎Précis de droit 1ère année - Brevet de technicien supérieur- Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise‎

‎Bréal éditions. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 288 pages - quelques dessins en noirs et blancs dans le texte - étiquette collée sur le 2ème plat - 1er plat légèrement tâché. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection Enseignement supérieur des techniques de l'entreprise Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Précis de droit livre du professeur - 1re année - Collection Enseignement Supérieur des Techniques de l'Entreprise.‎

‎Bréal. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 64 pages agrafées - étiquette collée sur le 1er plat - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Enseignement Supérieur des Techniques de l'Entreprise. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎The Charter and By-laws of the City of Montreal, together with miscellaneous acts of the Legislature relating to the city : with an appendix, Compiled, revised and codified, by order of the City Council‎

‎ John Lovell Montreal 1865 in-8, viii et 518p. :: Reliure de l'époque, demi-veau blond à coins, pièce de titre noire, tranches marbrées. Extrémités frottés, quelques rousseurs. Bon état. Peu commun. ‎

‎Questions Constitutionnelles (1873-1878). Le Trône et le Prince-Epoux - Le Cabinet et la Constitution.‎

‎Traduit de l'anglais et précédé d'une introduction par Albert Gigot, 1 vol. in-8 reliure demi-percaline bleue, couv. cons., Librairie Germer Baillière et Cie, Paris, 1880, LI-307 pp.‎

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‎Bel exemplaire (ex-libris ms.)‎

‎Le marquis de Roux ( 1878 - 1943). Préface du Duc de Lévis-Mirepoix.‎

‎ 1957 Poitiers, SFIL, 1957 ; in-8° broché, couverture rempliée blanche illustré du portrait du marquis, titre en noir; xii, 217, (3)pp. Illustrations photographiques hors texte.‎

‎Le Marquis de Roux fut l'avocat de l'Action française.Couverture jaunie en bordure des plats, dos bruni, bon état intérieur. ( CO1) ‎

‎Excusatio necessitatis nel diritto romano. 'Studia antiqua'.‎

‎Warszawa, Wydawnictwa Uniwersytetu, 1982, gr. in-8vo, 379 S., mit Verfasserswidmung a.T., Original-Broschüre.‎

‎Konvolut von 5 Büchern.1) Winteler, J.: Glarus, Geschichte eines ländlichen Hauptortes. 2. Aufl. 1961, 304 S., 34 Tafeln, Ln., OU / 2) Luchsinger, K. Der Tagwen im Rahmen des glarnerischen Gemeindewesens. Diss. Bern, 1941. / 3) Neujahrsbote für das Glarner Hinterland 1970. / 4) Freuler, Kaspar: (23) Glarner Geschichten. 1962. / 5) Der Freiheitskampf der Glarner. Schlacht bei Näfels 1388-1938 9 Abb. 1939.‎

‎ 1940, in-8vo, Original-Broschüre.‎

‎Communaux et communautés dans l'Ancien Droit Français‎

‎Paris,Librairie du recueil général des Lois et des arrêts et du journal du Palais,L. Larose et Forcel éditeurs 1891.Broché in-8,34 pp.,couverture défraîchie,dos bruni,légers manques de papiers à la couverture.A2.‎

‎Précis élémentaire de l'histoire du droit français‎

‎F. Pichon. 1904. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 598 pages. Signet conservé. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs. Titre, auteur et filets dorés. Coiffes légèrement frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Étude historique dur la clameur de Haro‎

‎Paris,L. Larose et Forcel 1882.Broché in-8,83 pp.,couverture légèrement défraîchie,dos bruni.A2‎

‎Etude sur Gaius et sur Quelques difficultés relatives aux Sources du Droit romain‎

‎Nouvelle édition, complètement refondue, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat du tome I, fers dorés d'encadrement en plats, A. Durand et Pedone-Lauriel, G. Pedone Lauriel Successeur, Paris, Paris, 1885, 333 pp.‎

‎Dans cette édition entièrement refondue, Ernest Glasson développe une analyse aussi claire qu'intéressante, puisé aux sources les plus sûres, et s'intéresse notamment aux destinées du manuscrit de Gaius. Exemplaire de bonne provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours 1890-1891 3me Année Droit Commercial 2e Prix Mr Ferradou André, né à la Mothe-St-Héraye (Deux-Sèvres) le 24 janvier 1872. Le professeur André Ferradou (1872-1945) fut l'élève de Paul Vigneaux et du spécialiste du droit byzantin Henri Monnier. Sa brillante thèse sur les "Biens des monastères à Byzance" lui ouvrit la voie à un succès à l'agrégation de 1898. Il enseigna à Rennes, Toulouse puis Bordeaux, où il enseigna le droit public pendant plus de 30 ans à la Faculté de Bordeaux, et y approfondit notamment le problème de la féodalité au XVIIIe siècle. Bon état (dos lég. passé et rel. très lég. frottée, qq. rouss., bon exemplaire par ailleurs).‎

‎HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS DE LA FRANCE, t. VIII: Époque monarchique. Les sources - Conditions des personnes - Famille ‎

‎, Paris, F. Pichon 1903, in-8, br., non coupé, (couv. tachée), LV-548p.‎

‎Le Parlement de Paris. Son rôle politique depuis le règne de Charles VII jusqu'à la Révolution‎

‎Paris, Hachette, 1901 2 vol. in-8, [4]-II-469 et [4]-516 pp., broché. Un dos abîmé. ‎

‎Edition originale de cette analyse plutôt classique et événementielle d'un phénomène majeur de l'Ancien Régime, à la jonction du droit et de l'exercice du pouvoir : les fameuses prétentions politiques des Parlements sur la base de la garde des "loix fondamentales". Professeur de législation comparée à l'Ecole des sciences politiques, Ernest-Désiré Glasson (1839-1907) passa progressivement de l'étude des questions juridiques et sociales contemporaines à celle de l'histoire du droit et des institutions. On joint : AUBERT (F.). Le Parlement de Paris à la fin du Moyen Age. Son organisation. Paris, Larose et Forcel, 1888, 32 pp. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎ÉLÉMENTS DU DROIT FRANÇAIS considéré dans ses rapports avec le droit naturel et l’économie politique, t. II [seul], nouvelleéd. revue, corrigée et augmentée‎

‎, Paris, A.Durand et Pédone Laurel 1884, in-8, débr., non massicoté, (couv. fanée et fragile, dos fendus), II-576p.‎

‎Das österreichische Strafverfahren. 2., (letzte) Aufl.‎

‎Wien, 1924, in-8vo, XVI + 394 S., ohne T. und V., Inhaltsverzeichnis mit Ausschnitt mit geringem Textverlust, Hlwd.‎

‎La police nationale. Droit et pratique policière en France.‎

‎ 1974 Grenoble, PUG, Presses Universitaires de Grenoble, 1974, in 8° broché, 360 pages ; complet du feuillet volant "table des matières". ‎

‎ ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎L'affaire Perlet drames policiers / Les agents royalistes en France au temps de la révolution et de l'Empire‎

‎Perrin et cie 1923 in8. 1923. Broché.‎

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‎Bon Etat de conservation cependant couverture défraîchie sous papier de soie tranche ternie intérieur propre‎