‎JUGES ET NOTABLES AU XIXe SIECLE‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE FRANCE. 1982. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 398 pages - couverture de substitution.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Monseigneur Déziel : sa vie - ses oeuvres‎

‎ Mercier & Cie Lévis 1885 Petit in-8, vii et 160p., xx p. (Appendice, ii p. (table). :: Papier très fragile. :: Cartonnage de l'époque, percaline verte orné à froid. Quelques feuillets lâches. :: Ex-libris de Prix : École Modèle, Laval. ‎

‎Le grand naufrage‎

‎Julliard 1966 in8. 1966. Broché.‎

‎Bon Etat jauni quelques inscriptions fin du livre‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DE L’ADMINISTRATION FINANCIÈRE DES COMMUNES, ET DES ÉTABLISSEMENTS DE BIENFAISANCE, à l’usage des maires, conseillers municipaux, administrateurs des hospices et des bureaux de charité, receveurs communaux et hospitaliers, secrétaires des mairies et des administrations charitables‎

‎, Paris, Société de Saint-Nicolas 1842, in-8, br., non massicoté, (débr., dos fragile, fané, couv. restaurée, des rousseurs), [Cet ouvrage provient de l’Institut Catholique de Paris, il peut revêtir, en couverture et/ou à l’intérieur, des marques de bibliothèque], 552p.‎

‎LA C E E ET LE TIERS MONDE, LES CONVENTIONS DE LOMÉ, coll. Notes & études documentaires‎

‎, Paris, La Documentation Française 1985, in-8, br., bon état, 144p.‎

‎LES RÉGIMES POLITIQUES DU TIERS MONDE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1977, in-8, br., neuf, 615p.‎

‎LES RÉGIMES POLITIQUES DU TIERS MONDE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1977, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 616p.‎

‎Notes et Etudes documentaires n°4 313 - 4 314 - 4 315 - 20 septembre 1976 - La convention de Lomé (CEE - Pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique) Amorce d'un nouvel ordre économique international‎

‎La documentation française. 1976. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 91 pages. Texte sur deux colonnes. Etiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Intro - La coopération commerciale - Le développement des exportations des Etats ACP sur le marché communautaire - L'insuccès relatif de l'association Communauté européenne (CEE) - Etats africains et malgache associés (EAMA) - Le régime général des échanges dans le système de Lomé - La stabilisation des recettes d'exportation - La coopération financière et technique - Le montant des ressources disponibles - Les instruments de financement - Les orientations nouvelles - La coopération industrielle - La marginalité de la coopération industrielle sous le régime d'association... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité pratique de la voirie à Paris comprenant l'examen raisonné des règlements applicables aux constructions. Suivi d'un appendice renfermant, dans un ordre chronologique, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. Seconde édition augmentée d'une annexe comprenant le texte et les commentaires des décrets des 22 juillet 1882 et 23 juillet 1884 sur les saillies, la hauteur des maisons, les combles, les lucarnes, les cours et les courettes‎

‎Paris, Ducher & Cie, 1884 in-8, XIII-366 pp., avec 2 planches, demi-percaline Bradel à coins, dos lisse fleuronné, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Quelques ff. se détachant, mais bon exemplaire.‎

‎Exemplaire de Serge Le Tellier, avec vignette ex-libris contrecollée sur les premières gardes. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité pratique de la voirie à Paris comprenant l'examen raisonné des règlements applicables aux constructions. Suivi d'un appendice renfermant, dans un ordre chronologique, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. Seconde édition augmentée d'une annexe comprenant le texte et les commentaires des décrets des 22 juillet 1882 et 23 juillet 1884 sur les saillies, la hauteur des maisons, les combles, les lucarnes, les cours et les courettes‎

‎Paris, Ducher & Cie, 1884 in-8, XIII-366 pp., 2 planches, demi-basane brune, dos lisse orné de filets dorés (reliure de l'époque). Dos passé, qqs épidermures, un coin usé.‎

‎DROIT DU TRVAIL 2001‎

‎DUNOD. 2001. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 155 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Réviser la gestion. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour obtenir le grade de Lcencié en Droit.‎

‎MARTIN. 1837. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de Droit d'Aix. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour obtenir le Grade de Licencié en Droit.‎

‎MARTIN H.-E.. 1837. In-4. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Facultés de Droit d'Aix. Soutenue le 28 août 1837. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE JUGE ET L'AVOCAT- DIALOGUE SUR LA JUSTICE‎

‎ROBERT LAFFONT. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de R. LAFFONT Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DES ÉTATS-UNIS, 11eéd., coll. Les grandes études historiques‎

‎, Paris, Arthème Fayard 1930, in-8, br., (couv. fanée, dos frotté avec qq. accrocs), int. assez frais, 487p.‎

‎De l'insaisissabilité des rentes sur l'Etat‎

‎Bordeaux, Cadoret, 1895. In-8 (255x165mm) broché ; 135 p. Non coupé. Bon état général - dos un peu frotté‎

‎DE L'INSAISISSABILITE DES RENTES DU L'ETAT - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 29 JUIN 1895.‎

‎VE CADORET. 1895. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 138 pages - coins frottés - 2ème plat manquant - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : historique de la généralité du privilège de l'aisaisissabilité des rentes - des conséquences de la théorie de l'insaississabilité absolue - les rentes sur l'état ne sont pas insaisissables, il est seulement interdit de les frapper de saisie arret entre les mains du trésor - du nantissement des rentes sur l'état - du cautionnement en rentes etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code du vin.-‎

‎Production. Commerce. Infractions. Fiscalité. Préface de Robert Vouin. Paris. Librairies Techniques. 1957. Gd in-8 (162 x 251mm) broché, couverture imprimée, 681 pages. Petits défauts à la couverture sinon bon exemplaire.‎

‎L’EXÉCUTION DES OBLIGATIONS (paiement) et les VARIATIONS DE LA VALEUR DE LA MONNAIE, Thèse, Faculté de droit de Paris, soutenue le 31mai 1924‎

‎, Vannes, A. Commelin 1924, in-8, demi-chagrin noir, tit. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets à froid, tranches mouchetées, (coiffes et nerfs frottés avec épidermures, mors au 1e plat fendillé avec importantes épidermures, coupes légt frottées, ), int. frais, 168p.‎

‎L' Assise du bailliage de Senlis en 1340 et 1341, publiée d'après le manuscrit du comité archéologique de Senlis‎

‎Paris, L. Larose & Forcel, 1892 in-8, 94 pp., broché. ‎

‎Publication d'un intéressant manuscrit échappé à la disparition quasi-générale des archives judiciaires de l'ancienne France et qui présente la série complète des jugements rendus de décembre 1340 à novembre 1341 par la cour du bailli de Senlis. Ancien élève de l'Ecole des Chartes et gendre du juriste Charles Giraud, Eugène de Rozière (1820-1896) fut à la fois archiviste, historien du droit et accessoirement homme politique. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Fils de rabbin, père d'apôtres.‎

‎ 1959 Saint-Paul, 1959, dédicacé par l'auteur, 186 pages, in 8 broché, état correct, quelques légers frottements.‎

‎DROIT CIVIL 1ere ANNEE‎

‎SIREY. 1956. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 263 pages. Nom écrit sur le premier plat de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau manuel du Droit des Maires et Adjoints selon la charte constitutionnelle de 1830 et les lois organiques publiées en 1831‎

‎R. Rondonneau. Nouveau manuel du Droit des Maires et Adjoints selon la charte constitutionnelle de 1830 et les lois organiques publiées en 1831, contenant par ordre alphabétique de matières; Les dispositions textuelles ou analytiques des Lois et des Actes du Gouvernement qui, depuis 1789, ont réglé et déterminé les Fonctions , les Attributions et la Compétence des Maires et des Adjoints, ainsi que des Commissaires de police, des Officiers et Sous-Officiers de gendarmerie départementale, des Gardes-Champêtres et Forestiers , considérés dans leurs rapports avec les Officiers municipaux pour l'exercice de la police judiciaire ; Mises en harmonie Avec la Charte constitutionnelle de i83o, et avec les Lois, Ordonnances, Instructions et Circulaires ministérielles publiées jusqu'au mois de juillet 1831, sur l'Organisation municipale, les Elections à la Chambre des Députes , la Garde nationale , le Recrutement, les Contributions, l'Instruction publique, etc., et présentant, sur diverses matières d'administration et de police , des modèles et formules de délibérations, de procès-verbaux, et autres actes dans les attributions municipales. Complet en deux vols, reliés gd in-8, 220x130, reliure demi percaline, bon état, 474, 521pp. Paris, Chamerot, 1831 ref/193‎

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‎L'ORGANISATION JURIDIQUE DES PREMIERES COMMUANUTES CHRETIENNES - EXTRAIT DES MELANGES P.F. GIRARD.‎

‎LIBRARIE ARTHUR ROUSSEAU. 1912. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 41 pages - annotation sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NANTISSEMENT DES FONDS DE COMMERCE - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 24 DECEMBRE 1903 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 168 pages - pages non coupées - petite annotation sur le 1er plat - coiffe en tête légèrement abîmée.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎