‎Précis de matières administratives dans leur rapport avec le droit public.‎

‎ P., Lahure, 1880, in 8° relié demi chagrin brun, dos à nerfs orné, III-452 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Victime d’un tueur en série‎

‎Méréal, coll. « Témoignage » 2000 In-12 broché 24 cm sur 14. Très bon état d’occasion.‎

‎Témoignage d’une mère des victimes tu teur en série Guy george. Elle face aux magistrats, aux avocats, aux médias... Très bon état d’occasion ‎

‎Journal de Jurisprudence de la Cour Royale de Grenoble par M. Gautier, Greffier en chef.‎

‎ 1825 pleine basane claire, p. de titre rouges. 6 tomes en 3 vol. forts in-4, Grenoble David 182'-1832‎

‎Continué pour le dernier tome par MM. Crozet et Charrut. 4 autres tomes devaient paraître. ‎

‎MANUSCRIT : Chambre des Comptes de Dijon. Volumes 1-3 : Notice de la Chambre des Comtes de Dijon, 1763. Armorial de la Chambre des Comtes. / Volume 4 : Génuit et finances des charges du Parlement de Bourgogne. Extrait de Palliot. [...]‎

‎ 4 volumes in-4 carrés, 1072 (pagination continue pour les 3 premiers volumes) et 336-164 pp., reliure du XIXe demi-chagrin. ‎

10 Images

‎Imposant manuscrit du XVIIIe siècle de la Notice de la Chambre des Comptes de Dijon (en partie inédit, vol. 1 : Histoire, vol. 2-3 : Généalogies) et de l'Armorial de la Chambre des Comptes (publié par d'Arbaumont en 1881) par le père Gautier, et du Génuit des charges du Parlement de Bourgogne, extrait du Parlement de Bourgogne de Palliot (publié par Palliot en 1649) complété pour la première partie jusqu'en 1749 et jusqu'en 1789 pour la seconde (ajouts vraisemblablement inédits). * Voir : Ms 781-(464) de la Bibliothèque municipale de Dijon : Notice de la Chambre des Comptes de Dijon, mss. qui compte seulement 328-(34) pp. et "renferme une copie de la première partie non publiée de l'Armorial de la Chambre des comptes". Voir aussi le compte-rendu de l'Armorial par Anatole de Barthélémy, in : Bibliothèque de Ecole des Chartres, 1882, tome 43, p. 99. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Centre de recherches et de documentation européennes- Le droit communautaire, les juges et l'Aquitaine‎

‎édition de la maison des sciences de l'Homme d'Aquitaine. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Européen - 11e édition - Mémento Salloz série droit public science politique.‎

‎Dalloz. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 302 pages - rares phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT EUROPÉEN, 3èmeéd., coll. Mémentos‎

‎, Paris, Dalloz 1983, in-8, br., bon état, 185p.‎

‎DROIT EUROPÉEN, 4èmeéd., coll. Mémentos‎

‎, Paris, Dalloz 1989, in-8, br., neuf, 199p.‎

‎Droit Européen - 8e édition - Mémentos Dalloz série droit public science politique.‎

‎Dalloz. 1997. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 297 pages - nombreuses phrases surlignées au stabilo à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droit européen - ""Mémentos Dalloz"" 14e édition"‎

‎Dalloz. 2012. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 346 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ORGANISATIONS EUROPÉENNES, 2èmeéd., Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1976, in-8, br., bon état, 130p.‎

‎ORGANISATIONS EUROPÉENNES, Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1973, in-8, br., bon état, 146p.‎

‎Le régime juridique des eaux non domaniales‎

‎L'Actualité Juridique. 1966. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 245 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Charles David. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le régime juridique des eaux non domaniales.‎

‎Couverture rigide. Cartonnage de l'éditeur. 245 pages.‎

‎Livre. Préface de Charles David. Editions de l'actualité juridique, 1966.‎

‎Le régime juridique des eaux non domaniales.‎

‎Paris, Editions de l'Actualité Juridique, 1966. 16 x 25, 245 pp., reliure d'édition pleine toile, bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎Auftrag und Geschäftsführung in der Schweiz. Allgemeines Auftrags- und Geschäftsführungsrecht. Der einfache Auftrag. Tathandlungs- und Rechtshandlungsauftrag. Vollmachts., fiduziarischer und Anweisungsauftrag.‎

‎Zürich, Polygraph., 1953, in-8°, XVI + 284 S., Stempel a.d. Titelbl., Original-Leinenband.‎

‎Berner Kommentar. Band VI (6): Obligationenrecht. 2. Abteilung: Die einzelnen Vertragsverhältnisse. 5. Teilband: Der Kreditbrief un der Kreditauftrag, der Mäklervertrag, der Agenturvertrag, die Geschäftsführung ohne Auftrag. ‎

‎Bern, Verlag Stämpfli & Cie, 1964, gr. in-8vo, 2 Bl. + 566 S., Original-Leinenband. Orig.-Umschlag (GEBUNDEN).‎

‎Berner Kommentar. Kommentar zum schweizerischen Privatrecht. Band VI (6): Obligationenrecht. 2. Abteilung: Die einzelnen Vertragsverhältnisse. 3. Teilband: Der Werkvertrag Art. 363-379 OR).‎

‎Bern, Stämpfli , 1967, gr. in-8vo, 2 Bl. + 570 S., Original-Leinenband. OU. Schönes Ex,‎

‎Berner Kommentar. Kommentar zum schweizerischen Zivilrecht. Band VI (6): Obligationenrecht. 2. Abteilung: Die einzelnen Vertragsverhältnisse. 6. Teilband: Besondere Auftrags- und Geschäfts-führungs verhältnisse sowie Hinterlegung Art 425-491.‎

‎Bern, Verlag Stämpfli & Cie, 1962, gr. in-8vo, 2 Bl. + 838 S., Original-Leinenband. Orig.-Umschlag.‎

‎Berner Kommentar. Kommentar zum schweizerischen Zivilrecht. Band VI (6): Obligationenrecht. 2. Abteilung: Die einzelnen Vertragsverhältnisse. 4. Teilband: Der einfache Auftrag Art 394-406.‎

‎Bern, Verlag Stämpfli & Cie, 1960, gr. in-8vo, 2 Bl. + 705 S., Original-Leinenband. Orig.-Umschlag. Schönes Ex.‎

‎ASSURANCES CONTRE L’INCENDIE - LE MANUEL DE L’INSPECTEUR ET DE L’AGENT, 5eéd.‎

‎, Paris, L’Argus 1927, in-8, demi-basane brune, dos à nerfs, tit. doré, assez bon état, 677p.‎

‎"Législation Rurale (Collection ""Bibliothèque de l'enseignement Agricole"")"‎

‎Firmin-Didot. 1890. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 831 pages. Auteur et titre en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Bibliothèque de l'enseignement Agricole"". Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎L’élaboration de la Constitution valaisanne du 12 mai 1815. Thèse.‎

‎ Sion, A. & E. Schmid 1961, 230x155mm, 113pages, broché. Bel exemplaire.‎

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‎TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Préface de Riccardo Monaco, 2eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, fort in-8, rel. éd., (1re de couv. tachée), intérieur très frais, XV-900p.‎

‎TRAITÉ DE DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES, Préface de Riccardo Monaco, 2eéd.‎

‎, Paris, Litec 1992, fort in-8, rel. éd., (rares soulignures au crayon), très bon état, XV-900p.‎