‎"Droit administratif - 22e édition - ""Manuel"""‎

‎L.G.D.J.. 2018. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 600 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les Inconvéniens du célibat des prêtres. prouvés par des recherches historiques‎

‎Genève [Lyon], J. L. Pellet, 1781 in-8, XVI pp., 439 pp., [2] ff. n. ch. de table, basane fauve racinée, dos lisse orné alternativement de larges fleurons et de semis géométriques dorés, manque la pièce de titre, encadrement de guirlande dorée sur les plats, hachuré doré sur les coupes, tranches citron (reliure de l'époque). Coiffes rognées, coins abîmés, des surcharges manuscrites au crayon.‎

‎Édition originale. L'abbé Jacques Gaudin (1735-1810), natif des Sables d'Olonne, ancien Oratorien, sera, sous la Révolution député de la Vendée à la Législative, et il finit ses jours comme bibliothécaire de La Rochelle. Se fondant à la fois sur une analyse de la nature du célibat, et sur des arguments historiques tirés des premiers siècles de l'Église, il fait de cette discipline ecclésiastique une importation indue du monachisme et en souhaite la modification par l'intervention de la puissance civile, car il partage les thèses fébroniennes alors en honneur sur les relations des deux pouvoirs. Monglond, I, 972. INED 1984.Étiquette ex-libris F. R. Atkinson (Oak House, Pendleton) contrecollée sur les premières gardes. Il s'agit de l'avocat et bibliophile anglais Fenton Robinson Atkinson (1784-1859). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité de la Législation des Cultes et spécialement du Culte catholique (2 Tomes - Complet) Ou de l'origine, du développement et de l'état actuel du Droit ecclésiastique en France. [ Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-veau blond, Dos à 4 nerfs, Librairie de Jurisprudence de Durand, Librairie Ecclésiastique d'Eugène Belin, Anner-André, Troyes, 1854, xliv-559 ; 688 pp.‎

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‎Envoi de l'auteur à Mr. Baroche, président du Conseil d'Etat. Etat moyen (dos fort. abîmé avec mq., bon intérieur)‎

‎DROIT DU TRAVAIL - COURS - 2ème EDITION‎

‎DALLOZ. 2007. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 406 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CONSTITUTIONS AFRICAINES PUBLIÉES EN LANGUE FRANÇAISE t. I; Textes rassemblées et présentés par J. du Bois de G. , G. C. et C. D.; Coll. Retour aux textes‎

‎, Paris, La Documentation Française 1997, in-8, br., état neuf, 456p.‎

‎Les Corporations à Bordeaux. Pintiers et Estainguiers [ Edition originale - Livre dédicacé par l'auteur ]‎

‎1 brochure in-8, Imprimerie Centrale de Ve Lanefranque et Fils, Bordeaux, 1868, 30 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (petits mq. en couv.), Envoi de l'auteur à Monsieur Rancoullet, Sr Bibliothécaire de la ville de Bordeaux". ‎

‎La Suisse historique et pittoresque comprenant l'histoire, la géographie et la statistique de ce pays. Avec un précis des antiquités, du droit public, de la littérature, des arts et de l'industrie des vingt-deux cantons. En 2 volumes.‎

‎Genève, Ch. Gruaz, 1855-1856, gr. in-8°, 1 f. + frontispice + 436 p. ill.+ 25 planches / 1 f. + 1 frontispice en couleur + 584 p. ill. + 27 planches dont 8 en couleurs pour les costumes, reliures en demi-cuir. Dos orné or. Bon exemplaire dans des robustes reliures d'époque.‎

‎Un album classique sur la Suisse. Contient: Précis de l'histoire de la Suisse et une partie pittoresque: Canton de Zürich, Berne, Lucerne, Uri, Schwitz, Unterwald, Glaris, Zug, Fribourg, Soleure, Bale, Schaffhouse, Appenzell, etc. / Contrées voisines de la Suisse (Jura français, Alsace, Valteline, Savoie, etc.). Avec des vues en xylogravure de la topographie et des beautés naturelles en général, et en partie h.-t. en couleurs pour les costumes. Perret 3941. Image disp.‎

‎La Suisse historique et pittoresque comprenant l'histoire, la géographie et la statistique de ce pays. Avec un précis des antiquités, du droit public, de la littérature, des arts et de l'industrie des vingt-deux cantons. En 2 volumes.‎

‎Genève, Ch. Gruaz, 1855-56, gr. in-8°, 1 f. + 1 frontispice en couleur + 436 p. ill. + 25 planches / 1 f. + 1 frontispice en couleur + 584 p. ill. + 27 planches, dont 7 en couleurs, cachet d'annulation de bibliothèque, reliures en demi-cuir, dos ornés, étiquette papier de bibl. en bas des dos. Traces d’usure.‎

‎Contient: Précis de l'histoire de la Suisse et partie pittoresque. Avec e.a. les vues gravées de Zürich, Berne, Fribourg, Altorf, Lausanne et Lugano et des costumes militaires, de Lucern, d'Unterwald,de Schaffhouse et du Tessin en couleurs. / Aussi les contrées voisines de la Suisse (Jura français, Alsace, Valteline (avec ill. ‘Roche et porte d'Hannibal’) Savoie etc. La planche Arnold de Melchtal avec déchirures dans les marges Image disp.‎

‎La Suisse historique et pittoresque comprenant l'histoire, la géographie et la statistique de ce pays. Avec un précis des antiquités, du droit public, de la littérature, des arts et de l'industrie des vingt-deux cantons. En 2 volumes.‎

‎Genève, Ch. Gruaz, 1855-1856, gr. in-8°, 1 f. + frontispice + 436 p. ill.+ 25 planches / 1 f. + 1 frontispice en couleur + 584 p. ill. + 27 planches dont 8 en couleurs pour les costumes, reliures en demi-cuir. Dos orné or. Bon exemplaire‎

‎Un album classique sur la Suisse. Contient un précis de l'histoire de la Suisse ainsi qu’une partie pittoresque: Canton de Zürich, Berne, Lucerne, Uri, Schwitz, Unterwald, Glaris, Zug, Fribourg, Soleure, Bâle, Schaffhouse, Appenzell, etc. / Contrées voisines de la Suisse (Jura français, Alsace, Valteline, Savoie, etc.). Avec des vues en xylogravure de la topographie et des beautés naturelles en général et en partie h.-t. en couleurs pour les costumes. Perret 3941. ‎

‎La Suisse historique et pittoresque. Tome 1: Gaullieur. La Suisse historique. Tome II: Schaub: La Suisse pittoresque. Ens. 2 volumes.‎

‎Genève, Ch. Gruaz / Berne, Librairie E. Mathey, 1855-56, gr. in-8°, 1 f. + 1 frontispice en couleur + 436 p. richement llustr. + 25 planches historiques / 1 f. + 1 frontispice en couleur + 584 p. ill. + 27 planches topogr. & costumes, dont 7 en couleurs, ex libris ’Jean Louis Perret’ + Th. Cederholm, reliures en demi-cuir, dos ornés, charnières touchées.‎

‎Contient: Précis de l'histoire de la Suisse: partie pittoresque dans la première volume. Le deuxième volume pittoresque, avec les vues gravées de Zürich, Berne, Fribourg, Altorf, Lausanne et Lugano, les costumes militaires, de Lucern, d'Unterwald, de Schaffhouse et du Tessin en couleurs. / Aussi les contrées voisines de la Suisse (Jura français, Alsace, Valteline (avec illustrations ‘Roche et Porte d'Hannibal’) Savoie etc.). Image disp.‎

‎Les plaidoyez de M. Gaultier ancien avocat au parlement. T.1.‎

‎Paris, Jean Guignard, 1698, in 4°, pl. rel. bas. d'ep., 682 pp.dos très orné‎

‎Très bel exemplaire.Ex lib. ms De Lisz.Epître dédicatoire à Messire Guillaume de Lamoignon, premier Président du Parlement.‎

‎LES HOLDINGS FAMILIALES. PÉRENNITÉ ET SUCCESSION‎

‎, Paris, Les éditions d’Organisation 1988, in-8, br., bon état, 278p.‎

‎GUIDE PRATIQUE A L'USAGE DES SECRETAIRES DE MAIRIE, MAIRES ET ADJOINTS‎

‎Chatillon-sur-seine Henir Massenet 1920 In-8 Broché Moyen ‎

‎Couverture au titre imprimé, marques d'insolation ; 37pp ; Manuel destiné à guider les débutants dans leurs fonctions de secrétaire de mairie ; paru dans la collection "Etre utile" ‎

‎LE DROIT RURAL ET USUEL MISE A LA PORTEE DE TOUS - EXPOSE PRATIQUE des principales difficultés de Droit usuel contenues dans nos lois / 10e EDITION‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 352 pages - Rousseurs en tout debut et fin de volume. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Le Droit Rural et Usuel, mis à la portée de Tous. Exposé Pratique des principales difficultés de Droit usuel contenues dans nons lois.‎

‎PICHON et DURAND-AUZIAS. 6ème édition. Non daté. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 413 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Le droit rural et usuel mis à la portée de tous. Exposé pratique. Des principales difficultés de droit usuel contenues dans nos lois‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence.. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Quelques rousseurs. 411 pp., plats légèrement tâchés. - 1 PHOTO DISPONIBLE.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Le nouveau tarif des avoués de première instance et d'appel.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Agraffes rouillées, Intérieur frais. 48 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droits et émoluments des avoués de première instance. Droits et émoluments des avoués de cour d'appel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Droits & les Devoirs des bailleurs, locataires, fermiers, métayers et domestiques.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ et cie. 3ème édition.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 48 pages. Accompagné de feuillets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enregisrement des baux, congés, réparations locatives, tacite reconduction, saisie-revendication, privilège des domestiques... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les tarifs des notaires et les frais accessoires des actes notariés.‎

‎CHEVALIER-MARESCQ. 6ème édition.. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Agraffes rouillées, Intérieur bon état. 44 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tableau synoptique des honoraires applicables dans les diverses cours d'appel, taxe, responsabilité des notaires. Droits d'enregistrement, de transcription, d'hypothèque, afférents à chaque acte notarié. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Stile universel de toutes les cours et juridictions du royaume, pour l'instruction des matières civiles, suivant l'ordonnance de Louis XIV. Roy de France et de Navarre du mois d'avril 1667. Stile universel...pour l'instruction des matières criminelles suivant l'ordonnance de Louis XIV... du mois d'Aoust 1670 divisé en deux parties. ‎

‎Paris chez les libraires associés 1681 (pour le tome 1er) et 1679 (pour le tome second), 2 volumes in-4 (23,5 X 18 cm), (7)478 pages-(13 feuillets de tables)+ (16)-339 pages(29 pages de table et privilège). Basane brune époque, dos ornés, tranches mouchetées. Coiffes et coins usés pour le premier volume mais bon état intérieur; plats frottés et coins usés pour le second et mouillures intérieures. ‎

‎Pour Dupin “Stile” désigne dans l’ancien droit la procédure applicable devant une juridiction. Le présent ouvrage constitue le plus connu des traités de procédure rédigé immédiatement après les ordonnances de Colbert. L'ouvrage donne les modalités d'application de la première grande ordonnance unificatrice voulue par Colbert qui se donnait pour objectif d'uniformiser une procédure qui devrait être observée dans tout le royaume, sans que l'on puisse y déroger d'une quelconque manière. Cela explique l'hostilité qu'elle va susciter auprès des parlements, surtout au Sud de la France. ‎

‎STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières civiles, suivant l’ordonnance de Louis XIV … du mois d’avril 1667 et des matières criminelles du mois d’août 1670, tome premier‎

‎, Paris, Les associés choisis par ordre de sa Majesté… 1734, in-12, pl. veau blond moucheté, dos à nerfs orné, tr. rouge, p. de tit. rouge et noire, (dos très abîmé avec manques aux coiffes, épidermures, coins émoussés, coupes usées), 12 f.-555p. + table.‎

‎STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME pour l’instruction des matières criminelles, suivant l’ordonnance de Louis XIV … du mois d’août 1670, t. II‎

‎, Paris, Chez les Associés choisis par ordre de Sa Majesté 1703, in-4, plein veau noisette, tit. sur pc. bordeaux sur dos à 5 nerfs avec fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, bandeaux, culs-de-lampe et lettrines, Ex-Libris, signature de l’auteur, (piqûres et acidification sur qq. ff.), [Cet ouvrage provient de la bibliothèque des Avoués près la cour d’appel de Paris, il peut être frappé aux armes de la Chambre des Avoués et revêtir des marques de bibliothèque], [46ff.]-386p.-[20ff.].‎

‎Stile universel de toutes les cours et jurisdictions du royaume pour l'instruction des matières civiles suivant l'Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, du mois d'avril 1667.‎

‎ Paris, 1693, in-12, (12)-564-(27) pp, reliure plein veau moucheté, dos à 5 nerfs, titres et caissons dorés (rel. de l'époque), dos passé avec pet. manques de cuir, plats frottés, intérieur propre, état correct‎

‎Tome 1 seul (sur 2). — “Stile” désigne dans l’ancien droit la procédure applicable devant une juridiction. Le présent ouvrage constitue le plus connu des traités de procédure rédigé immédiatement après les ordonnances de Colbert réformant la matière en 1667 et 1670. (...) Cet ouvrage constitue un témoignage exceptionnel de la procédure pénale depuis la fin du XVIIe siècle jusqu’au milieu du XVIIIe. (Dupin, n° 1696). Le tome 2 concerne les procédures criminelles. ‎

‎STILE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURIDICTIONS DU ROYAUME. POUR L INFRUCTIONS DE MATIERES CIVILES SUIVANT L ORDONNANCE DE LOUIS XIV. DU MOIS D AOUT 1670. TOME II.‎

‎CHEZ L AUTEUR.. 1720. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 408 + 39 pages. Manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Stile Universel de toutes les cours et jurisdictions du Royaume, pour l'instruction des matières civiles suivant l'Ordonance de Louis XIV Roi de France et de Navarre du mois d'Avril 1667. Tome II seul‎

‎ 1693 A Paris, chez la Associés choisis par Ordre de sa Majesté pour l'Impression des Stiles & Formules suivant les nouvelles ordonnances. 1693. 1 vol in-12 (Tome II seul). Plein veau brun de l'époque. 389 pages + table‎

‎Bon état général mais mouillure claire dans le coin inférieur droit, petites rousseurs, cuir de la reliure un peu érodé, usures aux coins assez bon ‎