‎ECHEC A LA DICTATURE FISCALE‎

‎ALBIN MICHEL. 04-1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 394 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel des brevets d'invention 2 éme édition in-8,relié, 432 pages avec une préface de Fernand Jacq‎

‎ Librairie Dalloz 1949‎

‎Bon état. ‎

‎Liber poenitentialis. A critical edition with introduction and notes‎

‎Toronto, Pontifical Institute of Mediaeval Studies 1971 xxix + 364pp., 26cm., in the series "Pontifical Institute of Mediaeval Studies. Studies and texts" vol.18, editor's hardcover, Very good condition, [introduction in English, text in Latin], R71005‎

‎EUROPEAN INSTITUTIONS. COOPERATION: INTEGRATION: UNIFICATION, 3èmeéd.‎

‎, London / New York, Stevens & Sons Ltd. / Matthew Bender 1973, in-8, rel. éd. sous jaquette, très bon état hormis une déchir. sur la jaquette, XVI-478p.‎

‎Anglo-Saxon Charters, edited with translation and notes‎

‎Cambridge, University Press 1939 xxviii + 555pp., original 1939-edition, 23cm., publisher's hardcover in green cloth with gilt lettering, in the series "Cambridge Studies in English Legal History", text clean and bright, good condition, G98524‎

‎Recueil de Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, Circulaires, etc ... concernant les Bibliothèques Publiques, communales, universitaires, scolaires et populaires.‎

‎CHAMPION H.. 1883. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 258 pages. Dos fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ANNÆI ROBERTI AURELII IURISC. CLARISSIMI RERUM JUDICATARUM LIBRI II II. RENOVA EDITIO, Cui præter ante a editam Capitum synopsin, accessit nous Rerum & Verborum INDEX pervutilis &copiosus, nec hactenus promulgatus, qui locorum communium instar ess pterit in eosdem Roberti libros‎

‎, Lugduni (Lyon), Simon Rigaud 1620, in-12, plein vélin blond d’époque à fermoirs, tit. manuscrit sur dos lisse, (lacets absents, qq. rousseurs), bel exemplaire, [7ff.]-886p.-[54ff.].‎

‎Annaei Roberti Aurelii IC. CL. (IURISC. CLARISSIMI) Rerum judicatarum Libri IIII. Renovata Editio, Cui praeter antea editam Capitum synopsin, accessit novus Rerum & Verborum Index per utilis & copiosus nec hactenus promulgatus, qui locorum communisium instar esse poterit, in eosdem Roberti Libros.‎

‎ Genevae, apud Samuelem Crispinum, 1620, 1 volume in-12 de 170x100x58 mm environ, 8 ff. (titre avec vignette, epistre, index), 886 pages, 1f.blanc, 47 ff. (index), 1f.blanc., reliure parchemin crème, titres manuscrits au dos. Pliure sur le premier plat, dos partiellement décollé, notes manuscrites sur les tranches et passages soulignés, mouillures dans les marges, coupe et coiffe supérieures légèrement ébréchées, fréquentes erreurs de pagination (sans manque), restauration p. 209-210, travail de ver dans les marges (p. 375 à 381). Rare.‎

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‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Œuvres complètes. Tome 1er: Œuvres judiciaires. (1782-1789). Pub. d'après les sources originales avec notes, variantes, pièces annexes et index par V. Barbier et Ch. Vellay‎

‎Paris, Aux Bureaux de La R.H.R.F, 1910 fort gr. in-8, XLII-702 pp., demi-toile grège, couv. cons. (reliure postérieure). ‎

‎Première tentative de publication des Œuvres complètes de Robespierre, prévue en 8 volumes, seul ce tome vit le jour.La même année, sous l'égide de la Société des Etudes Robespierristes, commença l'autre édition des œuvres complètes terminée en 1967 (10 vol.). Ce volume correspond au tome 2 de l'édition de la Société des Etudes Robespierristes intitulé "Les œuvres judiciaires" (4 fascicules). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Œuvres complètes. Tome 1er: Œuvres judiciaires. (1782-1789). Pub. d'après les sources originales avec notes, variantes, pièces annexes et index par V. Barbier et Ch. Vellay‎

‎Paris, Aux Bureaux de La R.H.R.F, 1910 fort gr. in-8, XLII-702 pp., demi-basane fauve à coins, dos à nerfs orné (reliure postérieure). Petits frottements sur les nerfs.‎

‎Première tentative de publication des Œuvres complètes de Robespierre, prévue en 8 volumes, seul ce tome vit le jour.La même année, sous l'égide de la Société des Etudes Robespierristes, commença l'autre édition des œuvres complètes terminée en 1967 (10 vol.). Ce volume correspond au tome 2 de l'édition de la Société des Etudes Robespierristes intitulé "Les œuvres judiciaires" (4 fascicules). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Œuvres complètes. Tome 1er: Œuvres judiciaires. (1782-1789). Pub. d'après les sources originales avec notes, variantes, pièces annexes et index par V. Barbier et Ch. Vellay‎

‎Paris, Aux Bureaux de La R.H.R.F, 1910 fort gr. in-8, XLII-702 pp., demi-basane fauve, dos à nerfs (reliure postérieure). Coiffes usées, dos frotté, début de fente au mors supérieur.‎

‎Première tentative de publication des Œuvres complètes de Robespierre, prévue en 8 volumes, seul ce tome vit le jour.La même année, sous l'égide de la Société des Etudes Robespierristes, commença l'autre édition des œuvres complètes terminée en 1967 (10 vol.). Ce volume correspond au tome 2 de l'édition de la Société des Etudes Robespierristes intitulé "Les œuvres judiciaires" (4 fascicules). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DU CULTE DES ANCETRES DES AVARIES COMMUNES‎

‎DELESQUES , broché , trés bon état , 1890 , 342 p , 25 x 17 cm‎

‎thése pour le doctorat soutenu par l'auteur‎

‎Les Commentateurs de la Coutume de Berry. Discours prononcé par M. de Robillard de Beaurepaire.‎

‎ Bourges, E. Pigelet, (1865) ; brochure in-8°, couverture vert d'eau imprimée en noir; 40pp.Infimes accrocs à la couverture, bon exemplaire.‎

‎Discours prononcé à l'Audience Solennelle de Rentrée de la Cour Impériale de Bourges ( 3 novembre 1865). (CH1) ‎

‎LA LOCATION-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE, Préface de Roger Houin, accompagné de son Addendum‎

‎, Paris, Dalloz 1953-1954, 1+1 vol. in-8, demi-chargin brun, tit. doré sur dos lisse souligné par filet doré, plat orné de papier marbré, couv. originelle conservée, (très lég. épidermures sur dos, feuilles lég. jaunies), bon état, 406-59p.‎

‎Notice sur le bail, en vue du progrés agricole dans les pays de petite et moyenne culture.‎

‎ Saint-Marcellin, imp. Bossan, 1857, 1 broché. in-8 de 10 pages ; ‎

‎Lambert-Antoine Robin-Duvernay, dit Duvernay Ainé était maire de Saint-Marcellin et Président de la Société d'Agriculture de Saint-Marcellin. ‎

‎Que sais-je? N° 2855 Le Conseil d'Etat‎

‎Presses Universitaires de France Edition originale Première édition Mai 1994. 1994. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les souvenirs de famille en droit français‎

‎Bordeaux, Bière 1944 In-4 25 x 16 cm. Broché, couverture beige, premier plat imprimé de lerres rouges et noires, 202 pp., notes en bas de page, bibliographie, table. Couverture poussiéreuse.‎

‎Exemplaire enrichi d’un envoi de l’auteur. Bon état d’occasion ‎

‎Réorganisation judiciaire proposée à l'Assemblée nationale. Projet de la commission de l'assemblée et observations.‎

‎Couverture souple. Broché. 86 pages. Non coupé.‎

‎Livre. Hommage manuscrit de l'auteur . Editions Cotillon et fils, 1871.‎

‎Entre Monsieur Villeligoux appelant et Monsieur Maney. Jugement du Tribunal Civil de Lesparre du 9 juin 1944‎

‎****. 1944. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 3 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cour d'Appel de Bordeaux. Etude de Me. Robinet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ DEPUIS LA LOI DU 12MAI 1980, Bilan de dix années de jurisprudence, préface d’Alain Viandier, coll.Jurisprudence française, t.7‎

‎, Paris, Litec 1990, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur frais, VIII-171p.‎

‎Droit civil. Licence‎

‎LIBRAIRIE MONTAIGNE. 1978-1979. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Pliures. 122 pages. Manque le 2nd plat de couverture. Texte dactylographié. Manque les pages 86 à 121.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Régime patrimonial de la famille. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Séquestre des biens ennemis sous la Révolution française.. Thèse pour le doctorat ès lettres présentée à la Faculté des Lettres de l'Université de Paris‎

‎Paris, Spes, 1929 in-8, 384 pp., bibliographie et index, broché. ‎

‎Importante thèse de droit, qui s'inscrit dans une comparaison volontaire entre la situation de la France en 1792, lors de l'entrée en guerre avec les puissances européennes, et les mesures de séquestre prises en 1914 sur les biens sis en France des ressortissants allemands et austro-hongrois. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De l'organisation municipale de Paris sous l'Ancien régime.‎

‎ In-4, broché, couverture imprimée, 33 p. Paris, Berger-Levrault, 1881.‎

‎Édition originale. ‎

‎Introduzione Allo Studio Diritto Privato Romano‎

‎GREGORIAN Editrice 1979 408 pages in8. 1979. Broché. 408 pages.‎

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‎Bon état bords un peu frottés intérieur propre bonne tenue‎

‎La justice française au Maroc. (Bases de la réorganisation judiciaire).‎

‎ 1950 2 classeurs in-4, environ 500 ff. tirés au stencil, cartonnés. Rabat c.1952,‎

‎Publication interne destinée aux candidats aux differents examens des Secrétariats de Greffes au Maroc. ‎