‎Code-Manuel du Juré d’Assises. Avec un résumé synoptique de ce que doivent savoir les jurés par Constant Fenet Juge. Ancien avocat à la Cour de Paris.Troisième édition‎

‎A. Cotillon et Cie, Libraires-éditeurs 1880 In_16, broché, couverture d’origine conservée, 314 pp. Bon état.‎

‎Constant Fenet ancien avocat, juge à la Cour de Paris a écrit de nombreux ouvrages et travaux juridiques notamment sur la corruption électorale. Bon état d’occasion ‎

‎Le moniteur des jurés d'Assises‎

‎ ,Paris, Cotillon et Cie 1879, 70 pp., 1 vol. in 12 br. rouss.‎

‎OEUVRES DE PHILIPPE FERAL / EN DEUX TOMES / TOMES 1 + 2.‎

‎COTILLON. 1859. In-8. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 478 + 530 pages - dos manquant sur les deux tomes - plats désolidarisés sur les deux tomes - coins frottés - plats salis tâchés - déchirure sur le 1er plat du tome 1 - gravure en monochrome sous serpente en frontispice du tome 1 - quelques rousseurs et mouillures sans réelle conséquence sur la lecture - tranches salies - quelques pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Vendu en l'état - Exemplaire de travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le prêt en nature en Gascogne au XVIe siècle et sa persistance jusqu'au XIXe siècle.‎

‎1 vol. in-8 br., Imprimerie Th. Bouquet, Auch, s.d. (circa 1975), 7 pp. ‎

‎Bon exemplaire‎

‎Voies rurales publiques et privées et Servitudes rurales de passage‎

‎2e édition refondue & augmentée, 1 vol. in-8 br., Cosse, Marchal et Billard, 1872, 427 pp.‎

8 Images

‎Etat très satisfaisant (couv. lég. frottée)‎

‎DU PASSIF DANS LES DIVERSES CLAUSES DE COMMUNAUTE CONVENTIONNELLE PREVUES PAR LE CODE CIVIL - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE VENDREDI 26 JUIN 1903 A 2H 1/2 DU SOIR.‎

‎Y.CADORET. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 116 pages - coins frottés - petite annotation sur le 1er plat - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎de la communauté d'acquêts - clauses de réalisation qui entraînent exlusion de dettes - de la clause de séparation de dettes - de la communauté à titre universel - ameublissement général en propriété etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’EXPROPRIATION ET L’ÉVALUATION DES BIENS, avec la collaboration de GeorgesSalles, 5èmeéd. entièrement refondue‎

‎, Paris, Éd. du Moniteur 1985, 2 vol. in-4, br., impression en double colonne, (couv. lég. fanée), intérieur frais, 239/ 254p.‎

‎"Evaluation des fonds de commerce : Monographies par profession; fonds de commerce en société; éviction par le propriétaire; éviction par les administrations publiques; expropriation; régime fiscal des mutations."‎

‎Paris, Edition de l'Actualité Juridique/Editions du Moniteur Industriel et Economique, 1968. 17 x 25, 790 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎3e édition entièrement refondue et augmentée.‎

‎"Expropriation et évaluation des biens : procédure de l'expropriation; principes d'indemnisation; méthodes d'évaluation des biens (terrains, immeubles, fonds de commerce)."‎

‎Paris, Edition de l'Actualité Juridique? 1969. 17 x 25, 911 pp., reliure d'édition pleine toile, très bon état (cachet d'ex-propriétaire).‎

‎2e édition entièrement refondue et augmentée.‎

‎ESTIMATIONS RURALES FONCIERES FORESTIERES ET AGRICOLES ‎

‎ Eyrolles Paris, Eyrolles 1966. In-8 broché de 243 pages; ‎

‎Bel exemplaire Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Les grands procès politiques - Boulogne d'après les documents authentiques Réunis et mis en ordre.‎

‎Paris, Armand Le Chevalier, 1869. In-12 de 210 pages. Quatrième édition. Très bon état intérieur. Demi-toile verte. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Les grands procès politiques - Strasbourg - d'après les documents authentiques Réunis et mis en ordre.‎

‎Paris, Armand Le Chevalier, 1869. In-12 de 225 pages. Quatrième édition. Très bon état intérieur. Demi-toile verte. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Introduzione allo studio delle fonti dell'utrumque ius (Studia et documenta)‎

‎Lateran University Press 2006 17 2x23 8x2 8cm. 2006. Broché.‎

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‎bon état de conservation intérieur propre dos ridé‎

‎Instruction sur ce qui doit etre observe pour l'insinuation des donations, en execution de la declaration et de l'ordonnance ... de fevrier 1731‎

‎ 1731 Impr. de P. Prault, Paris, 1731,feuille 4 p. ; In-4°,complet‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Les Conspirations sous le Second Empire. Complot de l'hippodrome et de l'Opéra-comique.‎

‎Paris, Librairie de la Renaissance [Typographie Gaittet], 1869 in-12, [2] ff. n. ch., 218 pp., broché sous couverture imprimée. Manque de papier à la seconde couverture. Rousseurs.‎

‎Premier titre d'une série qui était destinée à se pencher sur les conspirations et procès liés à Louis-Napoléon Bonaparte, avant ou après son accession ; en fait, seuls trois titres parurent en 1868-1869 : le nôtre (tentative avortée en 1853), un sur la tentative de Boulogne et un sur celle de Strasbourg. La chute de l'Empire en 1870 devait rendre la tentative moins intéressante pour l'opinion, et il n'y eut pas de continuation.Le jeune Albert Fermé (1840-1903) était alors avocat à Paris, il devint ensuite juge, et ses opinions politiques évoluèrent du blanquisme au socialisme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Grands procès politiques. Boulogne. d'après les documents authentiques, réunis et mis en forme par Albert Fermé. Troisième édition‎

‎Paris, Armand Le Chevalier [Imprimerie générale Ch. Lahure], 1869 in-12, [2] ff. n. ch., 212 pp., demi-percaline bouteille, dos lisse orné de filets à froid, double filet à froid sur les plats, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs.‎

‎La première édition est de 1868.L'opuscule fait suite à un similaire sur Strasbourg ; il rassemble les pièces du procès relatif à la seconde tentative de coup d'état, menée par Louis-Napoléon Bonaparte en août 1840, depuis Boulogne-sur-Mer.Le jeune Albert Fermé (1840-1903) était alors avocat à Paris, il devint ensuite juge, et ses opinions politiques évoluèrent du blanquisme au socialisme. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Grands procès politiques. Strasbourg, d'après les documents authentiques. Troisième édition‎

‎Paris, Armand Le Chevalier, 1869 2 ouvrages en 1 vol. in-12, 225 pp., demi-chagrin vert, dos à nerfs orné de filets à froid Etiquette au dos.‎

‎Suivi de :-Les Grands procès politiques. Boulogne, d'après les documents authentiques. Troisième édition. Paris, Le Chevalier, 1869, 212 pp. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Patriotisme et paternité‎

‎Grasset | Paris 1913 | 12 x 19 cm | relié‎

‎Edition originale, poinçon de service de presse en tête du second plat de couverture. Reliure en demi maroquin rouge, dos lisse, initiales dorées en queue, mors légèrement frottés sans gravité, plats de papier marbré, gardes et contreplats de papier à la cuve, ex-libris encollé sur un contreplat, couvertures conservées, reliure de l'époque. Envoi autographe signé de Fernand Boverat à Joseph Reinach. Provenance : bibliothèque de Joseph Reinach avec son ex-libris gravé encollé en tête d'un contreplat. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎encyclopédie générale du XIXe siècle - Manuel du citoyen français‎

‎Chez l'auteur. 1870. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 690 pp. titre et fleurons dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide infaillible pour les affaires civiles et commerciales. nouvelle et belle édition revue et corrigée. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE DE LEGISLATION ALGERIENNE TOME I ET II.‎

‎LA MAISON DES LIVRES. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1008 pages en 2 volumes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES PROCES DU CARDINAL DE RICHELIEU: Droit grâce et politique sous Louis le Juste‎

‎CHAMP VALLON 2010 432 pages 15 24x2 794x23 114cm. 2010. Broché. 432 pages.‎

‎Bon état légère ride sur le dos intérieur propre bonne tenue‎

‎Ces hommes en robe‎

‎Édition du Guépard 1980 in8. 1980. Broché.‎

‎Bon état couverture un peu défraichie intérieur propre avec envoi de l'auteur‎

‎ENCYCLOPEDIE GENERALE DU XIXè SIECLE - GUIDE INFAILLIBLE POUR LES AFFAIRES CIVILES ET COMMERCIALES MIS SOUS FORME DE DICTIONNAIRE ET A LA PORTEE DE TOUS INDIQUANT CE QU'IL EST INDISPENSABLE ET UTILE DE FAIRE, PRATIQUER ET EVITER DANS LA VIE SOCIALE‎

‎NOUVELLE ET BELLE EDITION. 1870. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 690 pages + 32 planches noir et blanc en fin de volume - plats tachés - dos usé et mors fendus.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le vulgarisateur des sciences commerciales, industrielles et agricoles. encyclopedie generale du xix siecle. manuel du citoyen francais. guide infaillible pour les affaires civiles et commerciales.‎

‎A.Fayard. Non daté. In-8. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. 764 pages. Nombreuses illustrations en noir et blanc dans le texte et hors texte.Quelques pages sont collées et partiellement déchirées.La toile de la couverture est trouée par endroits et tachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Essai sur les Droits & Devoirs des Etats Etrangers à une Guerre à l'égard des Navires des Belligérants dans les Ports Neutres‎

‎1912. Dijon Imprimerie Darantière 1912 - Broché 12 cm x 25 cm X+ 312 pages - Texte de Fernand Martin bibliographie envoi de l'auteur - Dos restauré sinon bon état intérieur‎