‎DROITS DE L'HOMME ET LIBERTES FONDAMENTALES - 6ème EDITION / COLLECTION DOMAT DROIT PUBLIC.‎

‎MONCHRESTIEN. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 855 pages - nombreuses traces de fluo jaune dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Droits de l'homme et libertés fondamentales - ""Domat droit public"" 7e édition"‎

‎Montchrestien. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 909 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Libertés fondamentales et droits de l'homme. Textes français et internationaux.‎

‎MONTCHRESTIEN.. Juillet 1989. In-12. Broché. Bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 409 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL EN SON TEMPS, Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, 1-1989‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1989, in-8, br., bon état, 268p.‎

‎Jurisprudence sur la capacité personnelle et sur l'effet des contrats des femmes mariées ou ayant des biens situés tant dans les ci-devant pays de droit écrit que dans les coutumes, principalement dans la ci-devant Normandie, avant et depuis la loi du 17 nivôse an 2 (6 janvier 1794).‎

‎ P., Arthus-Bertrand, Gueffier, 1813 ; in-8. 3ff.-XX-574pp. Basane marbrée, dos lisse orné, pièce de titre rouge, roulettes dorées sur les coupes. 1 coin frotté, éraflure sur le second plat, charnières fendues en tête et en queue. Exemplaire solide cependant. ‎

‎"...dictionnaire, dans lequel sont prévues, et en grande partie résolues, les questions qui embarrassent chaque jour les magistrats, les avocats, les notaires, et surtout les parties, qui ont tant d'intérêt à voir fixés d'une manière légale, juste et irrévocable, les droits que la loi ou la volonté de l'homme leur accorde". ‎

‎Adresse aux Chambres. La Police sous MM. les ducs de Cazes, Comte Anglès et Baron Mounier.-‎

‎1er volume (mais complet). 2e édition. Paris. L'auteur, Le Normant, etc. Avril 1821. Reliés à la suite: 1° Les Ministres duc de Cazes, Maréchal Gouvion-St-Cyr, et Marquis Dessolles ou Les Conspirations militaires. Paris. Le Normant. Ponthieu. 7 septembre 1820. 2° Les grands défenseurs des libertés publiques, peints sous leurs véritables traits, ou Notices historiques de quelques orateurs libéraux, pour joindre à leurs portraits lithographiés. Par M****. Paris. J. G. Dentu. 1820. (sans les lithos bien sûr qui n'ont jamais paru). 3 ouvrages en 1 volume in-8 (130 x 204mm) dos lisse basane brune, ornée or, pièce de titre rouge, 272; 1f., 113; et 2ff. II, 98 pages. Le 1er ouvrage est signé à la fin M. Robert, le 2° Antoinette Robert. Reliure un peu abîmée, page du 1er titre en partie insolée, sinon bon état intérieur.‎

‎Rares ouvrages très polémiques. Seul le 1er est signalé par Quérard VIII, 72. Trois Ouvrages rares.‎

‎ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, t. I [seul] suivi de formules pratiques, 3eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1961, in-8, br., (lég. défraîchi), 280p.‎

‎L’ARBITRAGE. Droit interne, droit international privé, avec la collaboration de Me Bertrand Moreau, 5eéd. entièrement refondue avec textes [14] et formulaires [9] en annexe‎

‎, Paris, Dalloz 1983, in-8, rel. éd. pl. toile marron, tit. en blanc,, bon état, XVI-480p.‎

‎TRAITÉ DE L’ARBITRAGE CIVIL ET COMMERCIAL EN DROIT INTERNE, Compromis, Clause compromissoire, Arbitrage, Sentence arbitrale suivi de formules pratiques, 2eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1955, in-8, br., (ouvrage fané, 4ede couv. détachée), int. frais, 259p.‎

‎Traité de l'arbitrage civil et commercial en droit maritime. 2e édition.‎

‎ P., Sirey, 1955, in 8° broché, 259 pages ; couverture fanée. ‎

‎Compromis - Clause compromissoire - Arbitrage - Sentence arbitrale suivi de formules pratiques. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'avocat de l'automobiliste une issue au labyrinthe de l'assurance auto Tout sur vos droits et recours‎

‎Robert. Octobre 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 78 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Eléments de droit pénal des affaires - ""Questions résolues"""‎

‎A.E.N.G.D.E./Sirey. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 87 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Du nom des personnes étudié au point de vue de la loi civile française.‎

‎ Lyon, imp. Legendre, 1903, 1 br., dos et couverture inférieure manquants, exemplaire à relier. in-8 de IX-207 pp. ; ‎

‎Thèse pour le doctorat. Faculté de Droit de Grenoble. ‎

‎ARGENT PATRIMOINE n°1 : Héritage et succession léguer plus payer moins de droits, les modes d'emploi avec les nouveautés 1999‎

‎ENTREPRENDRE. MAI 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 130 pages. Coiffes en tête et en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DISCOURS A L'OCCASION DE LA MORT DE M. PIERRE PETOT‎

‎ Institut de France 1966 Institut de France 1966, in-4 broché, 5 pages, plaquette, bon état..‎

‎Plaquette de l'institut de France. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Journal des Notaires et des Avocats.‎

‎IMP. ROUGIER et Cie.. 1870 - 1893. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. Lot de 71 numéros, d'environ 25/30 pages. Traces d'humidité. Quelques manque en coiffes. Quelques plats abîmés, par des accrocs et des déchirures. Pages volantes ou non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1870 : De janvier à août - 1871 : Année complète - 1877 : janvier, mars et de juillet à décembre - 1882 : janvier - 1885 : Manque le numéro de septembre - 1886 : Année complète 1887 : Année complète - 1891 : Avril et Juin - 1892 : Janvier et février - 1893 : juillet. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA COMMISSION DES OPÉRATIONS DE BOURSE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1991, br..‎

‎TRAITÉ THÉORIQUE ET PRATIQUE DES BAUX COMMERCIAUX, Droit commun, Renouvellement (Propriété commerciale), Révision; 2èmeéd. au courant de la législation (…) au 1eroctobre 1933‎

‎, Paris, Dalloz 1934, in-8, br., partiellement non coupé, (couv. défraîchie), texte frais, XXXII-665p.‎

‎MANUEL DES BAUX COMMERCIAUX, Propriété commerciale. Révisions - Prorogation, coll. Manuels Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1947, in-8, br., première de couv. manquante, (jauni), 320p.‎

‎ECHEC A LA DICTATURE FISCALE‎

‎ALBIN MICHEL. 04-1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 394 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel des brevets d'invention 2 éme édition in-8,relié, 432 pages avec une préface de Fernand Jacq‎

‎ Librairie Dalloz 1949‎

‎Bon état. ‎

‎Liber poenitentialis. A critical edition with introduction and notes‎

‎Toronto, Pontifical Institute of Mediaeval Studies 1971 xxix + 364pp., 26cm., in the series "Pontifical Institute of Mediaeval Studies. Studies and texts" vol.18, editor's hardcover, Very good condition, [introduction in English, text in Latin], R71005‎

‎EUROPEAN INSTITUTIONS. COOPERATION: INTEGRATION: UNIFICATION, 3èmeéd.‎

‎, London / New York, Stevens & Sons Ltd. / Matthew Bender 1973, in-8, rel. éd. sous jaquette, très bon état hormis une déchir. sur la jaquette, XVI-478p.‎

‎Anglo-Saxon Charters, edited with translation and notes‎

‎Cambridge, University Press 1939 xxviii + 555pp., original 1939-edition, 23cm., publisher's hardcover in green cloth with gilt lettering, in the series "Cambridge Studies in English Legal History", text clean and bright, good condition, G98524‎

‎Recueil de Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, Circulaires, etc ... concernant les Bibliothèques Publiques, communales, universitaires, scolaires et populaires.‎

‎CHAMPION H.. 1883. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 258 pages. Dos fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎