‎Traitez touchant les Droits du Roy très-chrestien.‎

‎COURBE Augustin.. 1655. In-Folio. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 1018 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Tranches mouchetées rouges. Titre et caissons dorés sur le dos à 6 nerfs. Quelques manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sur plusieurs états et seigneuries possédées par divers Princes voisins; et pour prouver qu'il tient à juste titre plusieurs Provinces contestées par les Princes Etrangers. Recherches pour monstrer que plusieurs Provinces & Villes du Royaume font du Domaine du Roy. Usurpations faites sur les trois eveschez. Le Tout composé & recuelly du Trésor des Chartes du Roy & autres Mémoires. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire sur le "Traité des libertez de l'Église gallicane" de maistre Pierre Pithou (...).. Ensemble trois autres traitez. I. De l'origine, & du progrès des interdicts ecclésiastiques. - II. Des informations de vie & moeurs des nommez aux éveschez par le Roy. - III. Histoire de l'origine de la Pragmatique Sanction, faite par le Roy Charles VII. l'an 1439. & des Concordats faits l'an 1515‎

‎Paris, Sébastien Cramoisy, 1652 2 parties en un vol. in-4, [8] ff. n. ch. (titre, dédicace à Mathieu Molé, avertissement, dédicace de Pithou à Henri IV), 276 pp., [4] ff. n. ch. de table, 180 pp., un f. n. ch. de privilège, manque le portrait, vélin rigide, dos lisse (reliure de l'époque). ‎

‎Édition originale (le traité sera réimprimé en 1715) de ce commentaire sur l'ouvrage majeur de Pithou, publié en 1594. Il a été donné par Jacques Dupuy (1591-1656) après la mort de son frère, survenue le 14 décembre 1651, soit dix jours seulement avant l'accord du privilège (le 23 décembre).Le petit groupe assez informel qui s'était réuni à l'Hôtel de Thou à partir de 1617 autour des deux frères, et que l'on appelait l'Académie putéane, ou le Cabinet des frères Dupuy, entretenait depuis son origine une adhésion non équivoque aux conceptions du Parlement et à son gallicanisme, impliquant naturellement une grande hostilité aux jésuites et au parti ultramontain.SHF, Bourgeois & André, 4478. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Traité de la Majorité de nos Rois, et des Régences avec Les preuves tirées, tant du Trésor des Chartes du Roi, que des Registres du Parlement, & autres lieux. Et un Traité des Preéminences du Parlement de Paris (2 volumes).‎

‎ A Amterdam chez les Jansons à Waesberge, 1722, 2 volumes in-12 de 195x120 mm environ, 527 et 454 pages, plein veau camel, dos à nerfs portant titres et tomaisons dorés sur pièces en maroquin bordeaux, ornés de caissons à motifs et fleurons dorés, gardes marbrées, tranches jaspées, coupes dorées. Galeries et trous de ver sur les mors et les coiffes (ébréchées sur le tome I), des rousseurs et mouillures claires, sinon bon état.²‎

‎Pierre Dupuy, dit « Petrus Puteanus », né à Agen dans la nuit du 14 novembre 1582 au 15 novembre 15821 et mort le 14 décembre 1651 à Paris, est un bibliothécaire, érudit et juriste français.Seconde et dernière Edition de ce traité posthume de Pierre Dupuy (publié pour la première fois en 1655). Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎"Droit international public (Collection ""Droit public, Science politique"")"‎

‎Dalloz. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 916 pages. Dédicace d'un des auteurs en page de faux-titre au stylo bleu. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"10e édition. Collection ""Droit public, Science politique"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎Preuves des libertez de l'Église Gallicane.. Troisième édition‎

‎S.l., sur l'imprimé à Paris, Sébastien Cramoisy & Gabriel Cramoisy, 1651, 1731 4 parties en 2 tomes en un fort vol. in-folio, [2] ff. n. ch., 14 pp., [2] ff. n. ch. pp. 15-32, [9] ff. n. ch. (tables), 220 pp., 225 pp., [2] ff. n. ch. de titres intermédiaires, 192 pp., 262 pp., texte sur deux colonnes, basane fauve granitée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, encadrement de triple filet à froid sur les plats, tranches rouges (reliure de l'époque). Importants manques au dos, charnière supérieure entièrement fendue, plat inférieur détaché, coupes et coins abîmés, rousseurs.‎

‎En réalité, la quatrième édition, parue en plein cœur de la querelle sur l'Unigenitus de ce recueil préparé par Pierre Pithou et qui servit de base à la Déclaration du clergé de 1682 : la première, publiée en 1594 par Mamert Patisson est excessivement rare, celle de 1639 fut supprimée ; la troisième, accompagnée d'un recueil de preuves parut en 1651 (deux volumes in-folio). Et c'est cette dernière qui fait l'objet de notre réimpression. Ce texte formera jusqu'au XIXe siècle le bréviaire de tous ceux qui défendirent l'indépendance des Églises de France contre les prétentions de la Cour de Rome (Dupin en donnera d'ailleurs une réédition textuelle en 1824, ce qui est tout un programme).Dupin, 2711Ex-libris manuscrit Filleul. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎L'océan partagé - Analyse d'une négociation (Troisième conférence des Nations Unies sur le Droit de la mer)‎

‎A. Pedone. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Oeuvres de Scipion du Périer, écuyer et doyen de Messieurs les avocats au Parlement de Provence.Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, avec les observations sur l'état actuel de la jurisprudence, relative aux décisions de l'auteur. Par Monsieur D.L.T Avocat au même Parlement.TOME 1 seul‎

‎ 1759 Avignon, Joly, 1759. volume in-4 plein veau d'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre et tomaison maroquin rouge, tranches marbrées, faux titre, page de titre, 24, 588,p.texte bon‎

‎Veau marbré, dos à nerfs orné, tranches mouchetées. Coiffes et coins usés, éraflures sur les plats, Reliure d'époque. Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Oeuvres de Scipion du Périer, écuyer et doyen de Messieurs les avocats au Parlement de Provence.‎

‎ 1759 1759 Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, avec les observations sur l'état actuel de la jurisprudence, relative aux décisions de l'auteur. Par Monsieur D.L.T Avocat au même Parlement.Avignon, Joly, 1759.3 volumes in-4 plein veau d'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre et tomaison maroquin rouge, tranches rouges, faux titre, page de titre, 24, 588, faux titre, page de titre, 628 et faux titre, page de titre, [8], 554 pages et errata.Très bel exemplaire malgré quelques épidermures et quelques rares rousseurs et un très léger manque de cuir dans le caisson supérieur du tome 1.‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎ŒUVRES DE SCIPION DU PÉRIER, écuyer et doyen de MM.les avocats au PARLEMENT DE PROVENCE, Nouvelleéd., revue, corrigée & considérablement augmentée, avec des Observations sur l’état actuel de la Jurisprudence, relative aux Décisions de l’Auteur. Par M.D. L. T. avocat au même Parlement‎

‎, Avignon, Henri-Joseph Joly 1759, 3 vol. in-4, plein veau blond, tit. & tom. dorés sur pc. havane et verte, dos à 5 nerfs ornés de fleurons et filets encadrants dorés, tr. marbrées, (plats frottés, mors fendus au t. II, coiffes accidentés, q. trous de vers sans atteinte au texte, coins et coupes émoussées avec des mq.), 24-588 p. / [1 ff.]-628 p. / [4 ff.]-554 p.‎

‎TRANSPORT AÉRIEN, AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET SERVICE PUBLIC, préface de RobertEspérou, coll.Administration et Aménagement du Territoire‎

‎, Paris/ Montréal/ Budapest/ Torino, L’Harmattan 2000, petit in-8, br., (rares annotations au crayon), bon état malgré le défaut souligné, 263p.‎

‎La Dissolution des sociétés pour justes motifs.. Étude de l'article 1871 du code civil‎

‎Lille, René Giard, 1926 grand in-8, 347 pp., demi-chagrin brun, dos orné à nerfs, filets dorés (rel. de l'époque). Petites taches sur le premier plat.‎

‎Première édition. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎De la propagation de juridiction en matière civile et commerciale‎

‎Yves Cadoret. 1920. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos fané, Non coupé. 145 pages. Mouillures en pied de la couverture. Intérieur jauni.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DU REGIME MUNICIPAL CHEZ LES ROMAINS OU DES CONSEILS GENERAUX DE DEPARTEMENTS‎

‎Versailles Beau Jeune 1867 In-8 Broché Moyen ‎

‎Couverture de papier gris défraichie et tachée ; titre imprimé avec mention : Thèse pour le doctorat soutenue devant la faculté de droit de Paris le 21 mars 1867 ; 315pp dont 160 pour la première partie qui concerne le droit romain ; La deuxième sur le droit français, s'appuie sur le commentaire des lois des 22 juin 1833, 10 mai 1838 et 18 juillet 1866 ; cette partie en non coupé ; rousseurs éparses ; Envoi signé de l'auteur "A Monsieur le président Ge...? membre du conseil général, hommage respectueux" ; Thèse utile et intéressante sur l'origine et le fonctionnement des conseils généraux ‎

‎La douleur et le droit‎

‎ PUF Fort et dense In-8°, broché, couverture souple glacée ill ( sanguine antiquité: un lion mord un homme), 514 pages, qq passages soulignés au crayon (sans gravité) bel ensemble.‎

‎ Bon Etat Franco de port France jusqu'à 29 euros iclus. PAYPAL immédiat. MONDIAL RELAY pour : FRANCE, Portugal, Pologne, Espagne, Allemagne, Autriche, Pays Bas, Luxembourg, Italie, Belgique. Toutes les étapes sont accompagnées. Achat, estimations et listages (Papiers, Archives, monographies, arts et métiers, sciences humaines et bibliophilie) France / Suisse (sur rdv). ‎

‎Les états fédéraux, étude de droit constitutionnel positif‎

‎Recueil Sirey. 1930. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos plié, Intérieur acceptable. 361 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Études sur le Conseil d'État napoléonien.‎

‎Paris, P. U. F., 1949 gr. in-8, 788 pp., index, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Etudes sur les rapports entre la loi et le règlement gouvernemental au XIXe siècle - ""Travaux et mémoires de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille"" n°26"‎

‎Presses Universitaires d'Aix-Marseille. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos plié, Intérieur acceptable. 416 pages. Plats tachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale,. Conféré avec les maximes et la jurisprudence de France, c'est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l'Église Gallicane, les Pragmatiques et Concordats, les Ordonnances, Edits & Déclarations de nos Rois...‎

‎Paris, Bauche, 1761. 2 volumes in-4, 4ff.n.ch.-795pp.-XLVIpp. - 2ff.n.ch.-893pp.-1f. Reliés basane blonde marbrée, dos à nerfs, caissons double filet doré ornés, pièces de titre rouges, tranches rouges. (Reliures de l'époque).‎

4 Images

‎Édition originale. L'avocat aixois Durand de Maillane, né à Saint-Rémy-de-Provence en 1729, fut l'un des grands juristes de l'Ancien régime, inspirateur de la Constitution civile du clergé comme du mariage civil. (Quérard II, p. 722). - Coiffes, coins et mors frottés, une charnière fendue, légères éraflures sur les plats, quelques rares petites piqûres à l'intérieur.‎

‎DICTIONNAIRE DE DROIT CANONIQUE ET DE PRATIQUE BÉNÉFICIALE, CONFÉRÉ AVEC LES MAXIMES ET LA JURISPRUDENCE DE FRANCE, c’est-à-dire, avec les Usages & Libertés de l’Église Gallicane, les Pragmatiques & Concordats, les Ordonnances, Édits & Déclarations de nos Rois, les Arrêts des Parlemens & du Grand Conseil, les saines Opinions des Auteurs François, & la Pratique des Officialités. Le tout mis dans un ordre qui donne une connaissance exacte des Canons de Discipline, des Usages de la Cour de Rome, des Pays d’Obédience & des Pays Libres, de la Pratique & des Règles de la Chancellerie Romaine, de la forme des Provisions qui en émanent pour ce Royaume, des Indults, des Expectatives, des Exemptions, de la Hiérarchie Ecclésiastique, des Droits & de l’Autorité du Pape en France, & généralement de tout ce qui peut regarder, dans le Droit Canonique, les Biens & la Police extérieure de l’Église, 2ndéd. Revue, corrigée et augmentée par l’Auteur‎

‎, Lyon / Paris, Benoit Duplain / Saillant & Nyon 1770, 4 vol. in-4, pl. veau raciné, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin havane, dos à 5 nerfs orné de fleurons, frises et double filets encadrants dorés, roulette dorée sur les coupes, plats encadrés de filets estampés à froid, tr. rouges, lettrines, vignettes, (rel. légt usées avec qq. épidermures sur les plats, coiffes sup. des t.I et II légt accidentées, coupes légt frottées, rares rousseurs et mouillures), texte très frais, [6ff.]-806/ 716/ 672/ 798p.‎

‎Le droit usuel ou L’avocat de soi-même. Nouveau guide en affaires contenant toutes les notions de droit et tous les modèles d’actes dont on a besoin pour gérer ses affaires soit en matière civile, soit en matière commerciale. Nouvelle édition considérablement augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence les plus récentes contenant les nouvelles lois sur les faillites sur le recrutement de l’armée etc.‎

‎ Paris, Garnier sans date, vers 1900, 180x110mm, X 672pages, reliure d'éditeur. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Le droit usuel ou l'avocat de soi même. Nouveau guide en affaire ‎

‎ Garnier Garnier 1886, fort In-12 pleine percaline éditeur, 592 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le droit usuel ou l'Avocat en soi-même. Nouveau Guide en Affaires‎

‎GARNIER FRERES. 11ème édition. 1877. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Quelques rousseurs. 567 pages. Déchirure page 191/192, altérant légèrement la lecture du texte. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Contentant toutes les notions de droit et tous les modèles d'actes dont on a besoin pour gérer ses affaires soit en matière civile soit en matière commerciale. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎NOUVEAU GUIDE EN AFFAIRES‎

‎GARNIER 17° édition. NON DATE. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 592 pages + XII pages d'appendice. Non illustré.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau guide en affaires‎

‎Garnier et Frères. 1862. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 530p, dos cuir bordeaux décoré de caissons et fluerons dorés, papier mlarbré sur les plats, coiffes légèrement frotteés, légères épidermures sur la charnière.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit usuel ou l'avocat de soi-même, 2 èméédition, contient toutes les notions de droit et modèles d'actes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau guide en affaires. Le droit usuel ou l'avocat de soi-même. Contenant toutes les notions de droit et tous les modèles d'actes dont on a besoin pour gérer ses affaires.‎

‎Paris Garnier 1860 1 vol. relié in-12, demi-veau glacé marine, dos lisse orné d'une pièce de titre de veau noir et de filets dorés et à froid, VII + 484 pp. (Dos un peu usé en tête, sinon élégante reliure de l'époque).‎