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Précis de droit commercial Tome 1-Commercants, fonds de commerce, contrats commerciaux, effets de commerce
Dunod. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LE LIEN FAMILIAL. CAUSES SOCIALES DE SON RELÂCHEMENT, coll. Bibl. générale des sciences sociales
, Paris, Félix Alcan 1924, in-8, br., (jauni), VI-268p.
Phone number : 01 43 29 46 77
L'union européenne. Droit, politique, démocratie.
Broché, 21X13 cm, 1996, 317 pages, collection politique d'aujourd'hui, éditions PUF. Très bon état.
Jugements étrangers en Suisse. Traités internationaux.
Fribourg, Librairie de l’Université 1913, 235x155mm, 112pages, broché. Envoi de l’auteur.
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De l'initiative en revision de la constitution dans les Etats suisse en particulier de l'initiative populaire. Thése, Fribourg et = 'Actes de la Société suisse des juristes'. Fasc. 2.
Basel, H. & L., 1956, in-8vo, 317 p. + 2 tab. dépliantes brochure originale.
(SLACES, NVVA)
Phone number : 41 (0)26 3223808
Les réquisitions d'immeubles par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères.
Couverture souple. Broché. 120 pages. Couverture légèrement tachée.
Livre. Librairie du Recueil Sirey, 1941.
UN CATHARE au 20e siècle. Déodat Roché 1877-1978, sa vie, son oeuvre, sa pensée.
Chancelade La Clavellerie 2001. In-8 broché couverture illustrée 415pp. Nombreuses illustrations hors texte d'après des photographies. Bel exemplaire.
Né et mort à Arques dans l'Aude, ce magistrat, philosophe et franc-maçon fut l'un des grands spécialistes de l'histoire du catharisme. (3400)
CONSULTATION ET QUELQUES OBSERVATIONS POUR M. DUPRE CONTRE LA VEUVE PERES.
LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1833. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Mouillures. 14 pages - Traces de mouillures (tranches, gouttiere) sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Phone number : 01 43 29 46 77
LA FORCE CONTRAIGNANTE DU RAPPORT D’OBLIGATION (Recherche sur la notion d’obligation), Préface de Philippe Delebecque
, Aix-Marseille, PUAM 2004, in-8, br., bon état, 536p.
Phone number : 01 43 29 46 77
"Droit des libertés fondamentales - ""Thémis droit"""
PUF. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 549 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
LA RÉPARATION DES DOMMAGES MATÉRIELS CAUSÉS PAR LA GUERRE DE 1939
, Paris, Sirey 1943, in-8, br., non coupé, int. frais, 154p.
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LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2
, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 104p.
Phone number : 01 43 29 46 77
LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL
ARMAND COLIN. 1970. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 101 pages - annotations au stylo. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Horizons Mutualistes, n°58 : Le forfait journalier hospitalier.
SMMJ (SOCIETE MUTUALISTE DU MINISTERE DE LA JUSTICE). Oct. 1983. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Magazine de 32 pages. Nombreuses photos en noir et blanc et quelques dessins en couleurs, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
"Finance criminelle; comment le crime organisé blanchit l'argent sale. Collection : Criminalité internationale."
Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1998. 15 x 22, 230 pp., broché, très bon état.
Préface de René Wack.
Manuel de législation ouvrière.
Charles Lavauzelle et cie. 1960. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 165 p.illustrations noir et blanc in texte, quelques annotations.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social
Ouvrage pour les C.A.P industriels. Classification Dewey : 344-Droit social
MANUEL DE DROIT DU TRAVAIL ET DE SECURITE SOCIALE- DROIT PROFESSIONNEL CAP INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX- SPECIMEN
CHARLES LAVAUZELLE. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 169 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
L'Art des Lettres de change suivant l'usage des plus célèbres places de l'Europe et la Jurisprudence du royaume.
A Genève et se trouve à Lyon, chez les Frères Périsse, 1767. Un vol. au format in-12 (172 x 103 mm) de 1 f. bl. xxxii - 400 pp. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de pleine basane marbrée havane, plats jansénistes, dos à nerfs orné de filets gras à froid, jeu de petits filets obliques dorés sur les nerfs, doubles caissons d'encadrement dorés, larges fleurons dorés, semis de cercles et de pointillés dorés, pièce de titre de maroquin brun, titre doré, palette dorée en tête et queue, filet doré sur les coupes, toutes tranches rouges.
Edition originale rare de cet ''ouvrage trop peu connu. Lorsqu'il écrivait, la science du droit de change n'était pas perfectionnée ; mais il a, plus qu'on ne le pourrait croire, préparé et aidé ce perfectionnement''. (in Camus & Dupin). ''Il ne faut pas seulement considérer la Lettre de change comme un moyen de faciliter les paiements en évitant le transport des espèces, mais encore comme une marchandise, qui, considérée relativement aux rapports du change dans les principales places de l'Europe, produit de grands bénéfices par la circulation, et forme ainsi une branche du commerce très utile''. Camus & Dupin, Bibliothèque choisie des livres de Droit, 1528. Angles élimés. Petit manque superficiel affectant l'angle inférieur du premier plat. Le second présente des frottements. Papier légèrement jauni. Rares rousseurs dans le texte. Du reste, bonne condition.
Traitez touchant les Droits du Roy très-chrestien.
COURBE Augustin.. 1655. In-Folio. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur frais. 1018 pages. Bandeaux, lettrines et culs-de-lampe. Relié plein cuir marron. Tranches mouchetées rouges. Titre et caissons dorés sur le dos à 6 nerfs. Quelques manques sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sur plusieurs états et seigneuries possédées par divers Princes voisins; et pour prouver qu'il tient à juste titre plusieurs Provinces contestées par les Princes Etrangers. Recherches pour monstrer que plusieurs Provinces & Villes du Royaume font du Domaine du Roy. Usurpations faites sur les trois eveschez. Le Tout composé & recuelly du Trésor des Chartes du Roy & autres Mémoires. Classification Dewey : 340-Droit
Traité de la Majorité de nos Rois, et des Régences avec Les preuves tirées, tant du Trésor des Chartes du Roi, que des Registres du Parlement, & autres lieux. Et un Traité des Preéminences du Parlement de Paris (2 volumes).
A Amterdam chez les Jansons à Waesberge, 1722, 2 volumes in-12 de 195x120 mm environ, 527 et 454 pages, plein veau camel, dos à nerfs portant titres et tomaisons dorés sur pièces en maroquin bordeaux, ornés de caissons à motifs et fleurons dorés, gardes marbrées, tranches jaspées, coupes dorées. Galeries et trous de ver sur les mors et les coiffes (ébréchées sur le tome I), des rousseurs et mouillures claires, sinon bon état.²
Pierre Dupuy, dit « Petrus Puteanus », né à Agen dans la nuit du 14 novembre 1582 au 15 novembre 15821 et mort le 14 décembre 1651 à Paris, est un bibliothécaire, érudit et juriste français.Seconde et dernière Edition de ce traité posthume de Pierre Dupuy (publié pour la première fois en 1655). Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.
"Droit international public (Collection ""Droit public, Science politique"")"
Dalloz. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 916 pages. Dédicace d'un des auteurs en page de faux-titre au stylo bleu. Deux photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public
"10e édition. Collection ""Droit public, Science politique"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"
L'océan partagé - Analyse d'une négociation (Troisième conférence des Nations Unies sur le Droit de la mer)
A. Pedone. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime
Oeuvres de Scipion du Périer, écuyer et doyen de Messieurs les avocats au Parlement de Provence.
1759 1759 Nouvelle édition, revue, corrigée et considérablement augmentée, avec les observations sur l'état actuel de la jurisprudence, relative aux décisions de l'auteur. Par Monsieur D.L.T Avocat au même Parlement.Avignon, Joly, 1759.3 volumes in-4 plein veau d'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre et tomaison maroquin rouge, tranches rouges, faux titre, page de titre, 24, 588, faux titre, page de titre, 628 et faux titre, page de titre, [8], 554 pages et errata.Très bel exemplaire malgré quelques épidermures et quelques rares rousseurs et un très léger manque de cuir dans le caisson supérieur du tome 1.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
