‎DROIT CIVIL, Contrat de mariage et régimes matrimoniaux; successions; libéralités, 10èmeéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1988, in-8, br., lég. défraîchi, 181p.‎

‎DROIT CIVIL, LES PERSONNES ET LES DROITS DE LA PERSONNALITÉ, LA FAMILLE, LES INCAPACITÉS, 12eéd., coll. Mémentos Dalloz‎

‎, Paris, Dalloz 1988, br., (marquages), 201p.‎

‎Droit civil les personnes et les droits de la personnalité la famille les incapacités - 12e édition 1988.‎

‎Dalloz. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 201 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - tampon sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL, LES PESONNES ET LES DROITS DE LA PERSONNALITE, LA FAMILLE, LES INCAPACITES‎

‎Dalloz. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 201 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Mémentos Dalloz. 12e édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL - SURETES PRIVILEGES ET HYPOTHEQUES PUBLICITE FONCIERE‎

‎DALLOZ - 6° EDITION. 1979. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 98 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT PÉNAL DES AFFAIRES, coll. Manuel Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1974, in-8, rel. éd. (couv. très lég. fanée, marque de bibl.), intérieur très frais, 541p.‎

‎DROIT PÉNAL DES AFFAIRES ET DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, 2eéd., coll. Manuel Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1980, in-8, rel. éd., (couv. lég. fanée), intérieur très frais, [ouvrage provenant d’une université et comportant des marques de bibliothèque], 394p.‎

‎Les biens‎

‎Mémentos dalloz. 1983. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 120 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES BIENS - DIXIEME EDITION‎

‎DALLOZ. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 201 pages. Couverture de bibliothèque plastifiée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES PERSONNES ET LES DROITS DE LA PERSONNALITE, LA FAMILLE, LES INCAPACITES - DOUZIEME EDITION‎

‎DALLOZ. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 201 pages. Couverture de bibliothèque plastifiée.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎SÛRETÉS. PUBLICITÉ FONCIÈRE, 5èmeéd., coll. Mémentos Dalloz de droit usuel‎

‎, Paris, Dalloz 1977, in-8, br., bon état, 110p.‎

‎Droit civil, capacité - 11e édition‎

‎Dalloz. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 246 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit civil - les personnes, la famille, les incapacites - 14e edition‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 199 pages - annotation en page de titre. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Lettre de M. Du Pont, à M. Pétion. [Avec :] Seconde lettre de M. Du Pont, à M. Pétion‎

‎Paris, Imprimerie de l'auteur, an IV [de la liberté] (avril 1792) 2 parties en un vol. in-8, 16-20 pp., maroquin olive, dos lisse muet orné de guirlandes dorées, encadrement de dent-de-rat, simple filet et tortillon doré sur les plats, titre poussé en lettres dorées au centre du plat supérieur, tranches jaunes (reliure de l'époque). Dos frotté, coins abîmés.‎

‎La première lettre était d'abord parue dans la Correspondance patriotique entre les citoyens qui ont été membres de l'Assemblée nationale constituante (volume V), avant de faire l'objet de ce tiré à part qui ne connut pas moins de cinq tirages (notre exemplaire correspond à ce dernier tirage). De même la seconde, mais elle ne fut ensuite reproduite que trois fois (et non deux comme dit Schelle). La controverse, qui vit se multiplier réponses et pamphlets, concerne l'affaire des Suisses de Châteauvieux, qui avaient participé avec deux autres régiments à la mutinerie de Nancy en août 1790.Schelle, Dupont de Nemours, 49 et 50.Relié entre les deux Lettres : Réponse de M. Petion à M. Dupont. [Paris], Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, 1792, 19 pp. Schelle, 49, s.v. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Etude sur l'ager publicus en droit romain de la propriété des biens communaux en droit coutumier et en droit français,thése pour le doctorat‎

‎ 1868 TOULOUSE IMP.CAILLOL et BAYLAC,1868,IN8 broché,183p,dos muet effrangé avec petits manques,trés rare,pas au CCF.‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Pirates Aujourd'hui‎

‎Paris Ramsay 1986 Grand In 8 Une enquête sur la piraterie actuelle , de bateaux de marchandises mais aussi de réfugiés sur toutes les mers du globe .- 224 p. , 450 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎

‎Dictionnaire des Formules. En 2 TOMES‎

‎DUPONT Paul. 19ème édition. 1878. In-12. Broché. A restaurer, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. 1030 pages pour l'ensemble des 2 ouvrages. Manques sur les dos fendus. Manques en marges. Manque le 2nd plat de couverture du Tome 1, avec les dernières pages volantes, et des manques en marges altérant le texte. Dos cassé sur le Tome II. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ou Mairie Pratique contenant les modèles de tous les actes d'administration municipale, avec des notes et citations indiquant les lois, règlements et instructions auxquels ils se rapportent. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MONITOIRES À FIN DE RÉVÉLATIONS DANS LA PROCÉDURE ÉCRITE, Thèse (Président: M.Genestal; Suffragants: MM.Giffard, Hugueney), Université de Paris- Faculté de droit‎

‎, Paris, Arthur Rousseau & Cie 1930, in-8, br., (couv. passée), int. très frais, 304p.‎

‎LA LIBERTÉ POLITIQUE CONSIDÉRÉE DANS SES RAPPORTS AVEC L’ADMINISTRATION LOCALE‎

‎, Paris, Guillaumin et Cie 1964, in-8, demi-chagrin noir récent, tit. doré sur dos lisse à faux nerfs, couv. cons., (rel. en très bon état, int. avec nombreuses piqûres et rousseurs), 358p.‎

‎La centralisation. Suite de l'individu et l'état.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. Important manque au dos (1 3) 372 pages.‎

‎Livre. Editions Guillaumin et Cie, 1860.‎

‎Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. papier vert. ‎

‎Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. muette postérieure ‎

‎A la suite un feuillet d'Avertissement qui ne figure que rarement dans les exemplaires.Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LOI, N° 1227, RELATIVE A UN DEGREVEMENT DE QUATRE MILLIONS DEUX CENT SOIXABTE HUIT MILLE QUATRE CENTS LIVRES SUR LES CONTRIBUTIONS FONCIERE & MOBILIAIRE, EN FAVEUR DES DEPARTEMENTS Y ENONCES‎

‎Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Illustré de tableaux. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Donnée à Paris le 23 août 1791. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL, TERMINALES G‎

‎Dunod. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages. Annotation au dos du 1er plat. Trace de scotch en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎2e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT, TERMINALE G, PREPARATION AUX EXAMENS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ECONOMIQUE, FORMATION PERMANENTE‎

‎Dunod. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 361 pages. Traces de scotch en page de titre et en dernière page. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau tirage. Classification Dewey : 340-Droit‎