‎La centralisation. Suite de l'individu et l'état.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-basane. Important manque au dos (1 3) 372 pages.‎

‎Livre. Editions Guillaumin et Cie, 1860.‎

‎Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. papier vert. ‎

‎Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Principes et plan sur l'établissement de l'ordre judiciaire.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790 in-8, 114 pp., broché, couv. muette postérieure ‎

‎A la suite un feuillet d'Avertissement qui ne figure que rarement dans les exemplaires.Tourneux, III, 14055. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LOI, N° 1227, RELATIVE A UN DEGREVEMENT DE QUATRE MILLIONS DEUX CENT SOIXABTE HUIT MILLE QUATRE CENTS LIVRES SUR LES CONTRIBUTIONS FONCIERE & MOBILIAIRE, EN FAVEUR DES DEPARTEMENTS Y ENONCES‎

‎Imprimerie d'Antoine Delcros, Clermont-Ferrand. 1791. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 6 pages. Illustré de tableaux. Annotation en 1re page. Signature en dernière page (certification).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Donnée à Paris le 23 août 1791. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL, TERMINALES G‎

‎Dunod. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 200 pages. Annotation au dos du 1er plat. Trace de scotch en page de titre.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎2e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎DROIT, TERMINALE G, PREPARATION AUX EXAMENS DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ECONOMIQUE, FORMATION PERMANENTE‎

‎Dunod. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 361 pages. Traces de scotch en page de titre et en dernière page. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouveau tirage. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précis de droit commercial Tome 1-Commercants, fonds de commerce, contrats commerciaux, effets de commerce‎

‎Dunod. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIEN FAMILIAL. CAUSES SOCIALES DE SON RELÂCHEMENT, coll. Bibl. générale des sciences sociales‎

‎, Paris, Félix Alcan 1924, in-8, br., (jauni), VI-268p.‎

‎L'union européenne. Droit, politique, démocratie.‎

‎ Broché, 21X13 cm, 1996, 317 pages, collection politique d'aujourd'hui, éditions PUF. Très bon état.‎

‎Jugements étrangers en Suisse. Traités internationaux.‎

‎ Fribourg, Librairie de l’Université 1913, 235x155mm, 112pages, broché. Envoi de l’auteur. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎De l'initiative en revision de la constitution dans les Etats suisse en particulier de l'initiative populaire. Thése, Fribourg et = 'Actes de la Société suisse des juristes'. Fasc. 2.‎

‎Basel, H. & L., 1956, in-8vo, 317 p. + 2 tab. dépliantes brochure originale.‎

‎Les réquisitions d'immeubles par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères.‎

‎Couverture souple. Broché. 120 pages. Couverture légèrement tachée.‎

‎Livre. Librairie du Recueil Sirey, 1941.‎

‎UN CATHARE au 20e siècle. Déodat Roché 1877-1978, sa vie, son oeuvre, sa pensée.‎

‎Chancelade La Clavellerie 2001. In-8 broché couverture illustrée 415pp. Nombreuses illustrations hors texte d'après des photographies. Bel exemplaire.‎

‎Né et mort à Arques dans l'Aude, ce magistrat, philosophe et franc-maçon fut l'un des grands spécialistes de l'histoire du catharisme. (3400)‎

‎CONSULTATION ET QUELQUES OBSERVATIONS POUR M. DUPRE CONTRE LA VEUVE PERES.‎

‎LANEFRANQUE AINE, SUCCESSEUR DE RACLE. 1833. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Mouillures. 14 pages - Traces de mouillures (tranches, gouttiere) sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DU TRAVAIL, coll. Mémentos Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1979, br., très bon état, 155p.‎

‎LA FORCE CONTRAIGNANTE DU RAPPORT D’OBLIGATION (Recherche sur la notion d’obligation), Préface de Philippe Delebecque‎

‎, Aix-Marseille, PUAM 2004, in-8, br., bon état, 536p.‎

‎"Droit des libertés fondamentales - ""Thémis droit"""‎

‎PUF. 2018. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 549 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA RÉPARATION DES DOMMAGES MATÉRIELS CAUSÉS PAR LA GUERRE DE 1939‎

‎, Paris, Sirey 1943, in-8, br., non coupé, int. frais, 154p.‎

‎LES RÉQUISITIONS D’IMMEUBLES par les autorités civiles ou militaires françaises ou étrangères, (Immeubles particuliers, Immeubles industriels ou commerciaux, Immeubles agricoles, Exploitation hôtelières)‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1941, in-16, br., non rogné, bon état, 120p.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., bon état, 104p.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL, Dossiers U2‎

‎, Paris, Armand Colin 1970, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 104p.‎

‎LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL‎

‎ARMAND COLIN. 1970. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 101 pages - annotations au stylo. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Horizons Mutualistes, n°58 : Le forfait journalier hospitalier.‎

‎SMMJ (SOCIETE MUTUALISTE DU MINISTERE DE LA JUSTICE). Oct. 1983. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Magazine de 32 pages. Nombreuses photos en noir et blanc et quelques dessins en couleurs, dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Finance criminelle; comment le crime organisé blanchit l'argent sale. Collection : Criminalité internationale."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1998. 15 x 22, 230 pp., broché, très bon état.‎

‎Préface de René Wack.‎

‎Manuel de législation ouvrière.‎

‎Charles Lavauzelle et cie. 1960. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Intérieur frais. 165 p.illustrations noir et blanc in texte, quelques annotations.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Ouvrage pour les C.A.P industriels. Classification Dewey : 344-Droit social‎