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ORDRES ET DECORATIONS DE FRANCE
Toulouse, Grand Rond, 1982. In-4 reliure pleine peau havane, encadrement et motif central au premeir plat, toutes tranches dorées, gardes en soie, dans un étui recouvert de soie, 403 pages avec d'abondantes illustrations. exemplaire nominatif.
La librairie fermera ses portes en 2025. Des remises de 25 à 50 % peuvent s'appliquer au cas par cas.
Opinion sur la constitution militaire.. Prononcée à la séance du 9 février 1790
Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1790) in-8, 24 pp., broché.
Lameth était député de Péronne (Somme). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT
Repertoire de la science des justices de paix: dictionnaire general de la compétence des justices de paix.
Paris, Au bureau des annales des justices de paix , 1881-1883; in-8, cartonnage de l'éditeur. Tome 6 PEP-PRO , 4e edition demi basane vert.
Tome 6 PEP-PRO , 4e edition demi basane vert.
Repertoire de la science des justices de paix: dictionnaire general de la compétence des justices de paix.
Paris, Au bureau des annales des justices de paix , 1881-1883; in-8, cartonnage de l'éditeur. , tome 3 COM-ELE , 4e edition demi basane vert.
, tome 3 COM-ELE , 4e edition demi basane vert.
Repertoire de la science des justices de paix: dictionnaire general de la compétence des justices de paix.
Paris, Au bureau des annales des justices de paix , 1881-1883; in-8, cartonnage de l'éditeur. Tome 2 BAC-COM, 4e edition demi basane vert.
Tome 2 BAC-COM, 4e edition demi basane vert.
Droit de l'union européenne et politiques communes.
Paris, Dalloz - mementos, 2001; in-8, 320 pp., broché, couverture illustr. 2e edition.
2e edition.
Droit - Législation - Monarchie - Pragmatique sanction (12 volumes) : 1 x- Tableau des successions, suivi du traité de la coutûme de Paris, & des principales Ordonnances du Royaume..Tailles, aides et Gabelles, etc..2-x Ordonnance du Roi Henri III, .... sur les plaintes et doléances faites par les Etats des Députés aux Etats,...., convoqués.... Blois, donnée à Paris en mai 1579.3 x- Ordonnance Civile, 1667, de Louis XIV, donnée à Saint-Germain-en-Lay.4 x- Pragmatique Sanction de S. Louis Neuvieme du Nom, Donnés à Paris au mois de Mars 1269.5xx- Ordonnance du Roi François 1 er, donnée à Villers-Cotterets au mois d'août 1539.6 - Ordonnance de CHarles IX, donnée à Roussillon en janvier 1563, et à Moulins en février 1566 et édit du même Roi donné à Amboise en janvier 1572.7x- Ordonnance de Louis XIV, donnée à Saint-Germain-en-Lay, en août 1669, touchant les eaux & forêts.8x- Ordonnance de Louis XIV, pour le commerce, donnée à Versailles en août 1673, suivie de celles de 1669 & 1737, sur ... en matières civiles et Criminelles.9 x- Ordonnance de Louis XIV, sur la Marine, donnée à Fontainebleau en août 1681.10x- Edit du Roi Louis XIV, donnée à Versailles en décembre1691, concernant les insinuations Eclésiastiques, auquel sont jointes les déclarations du 14 février 1717, 10 novembre 1748, 8 mars 1771 & 10 mars1776, etc.. Et Edit du Roi Louis XV, donnée à Versailles en août 1749, concernant les Etablissements et acquisitions des Gens de main morte auquel sont jointes les déclarations du 16 mai1774 et du 14 août 1780.11x- Réglement du conseil concernant les procédures que Sa Majesté veut être observée en son Conseil, donnée à Versailles le 18 juin1738.12 x- Ordonnance de Louis XV, donnée à Versailles, concernant les donationsde 1731, les testaments de1735 & les subsitutions de 1747.
12 Volumes In-24 - Reliures plein veau de l'époque, coins frottés sur certaines - Coiffes usées - Dos lisse très orné - Roulettes dorées sur les coupes - Toutes tranches rouges - Signet - - A PARIS, Chez Leboucher - 1785, X-212 pages -1788, 479 + (2) Errata pages - 1785,319 pages (trous de vers sur 20 pages) - 1788, 512 pages - 1786, 224 pages - 1787, 270-(1) pages - 1786, 384 pages - 1785, 285-(2) pages - 1786, 355-(1) pages -1788,210 & 184 pages - 1786, 297 pages - 1786, 223-(1) pages - quelques épidermures, Bel ensemble - Réf. 46622
Une pragmatique sanction est un décret souverain solennel sur un sujet d'importance primordiale et qui prend valeur de loi fondamentale. À la fin de l'empire romain, les pragmatiques sanctions (Pragmatica Sanctio, en latin) étaient des constitutions impériales qui concernaient des thèmes importants et d'intérêt général, promulguées à la demande d'un haut fonctionnaire et qui entraient en vigueur dès leur publication.Les pragmatiques sanctions ont tendance à être émises à des époques dans lesquelles la situation théorique idéale n'est plus tenable, et nécessite un changement de règlement. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148
Le fait divers.
Paris, Musée national des arts et traditions populaire -M nusées nationaux, 1982; grand in-12, 166 pp., br. Broché bon état - exposition du 19 nov 1982 18 avril 1983.
Broché bon état - exposition du 19 nov 1982 18 avril 1983.
DE L'ESPRIT DES LOIX.
GENEVE, Chez Barrillot & fils, 1749; in-8, 356-358-352 pp., cartonnage de l'éditeur. Les 3 volumes. Ou du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, &c… ,NOUVELLE EDITION. Revue & corrigée, avec des changement considérables donnés par l'AUTEUR. Avec un bel ex.libris cartonnage d attente.
Ou du rapport que les loix doivent avoir avec la constitution de chaque gouvernement, les moeurs, le climat, la religion, le commerce, &c… ,NOUVELLE EDITION. Revue & corrigée, avec des changement considérables donnés par l'AUTEUR. Avec un bel ex.libris cartonnage d attente.
L'avocat dans la cité de Metz 1392 à 1789.
Sarreguemines, Editions pierron, 1986; in-4, 128 pp., br.
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Les procès de haute justice au palais du Luxembourg.
Paris, Editions france Empire, 1972; in-8, 542 pp., br. Broché bon état - du Marechal Ney au général Noguès.
Broché bon état - du Marechal Ney au général Noguès.
De la discipline des cours et tribunaux, du barreau et des corporations d'officiers publics…
P., Joubert, librairie de la Cour de Cassation,1847. 2 vol. in-8 reliure de l'époque demi-maroq. rouge à gros grains, dos orné à 4 nerfs, titre doré, tranches mouchetées de noir, XXXII-510, 500 pp.
1ère partie: organisation et règles propres à chaque institution. 2ème partie: règles communes ou mixtes et réflexions critiques. Qqs pâles rousseurs, bonne condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €)
Les lois relatives à la guerre selon LE DROIT DES GENS MODERNE le droit public et le droit criminel des pays civilisés.
Paris, Cosse, Marchal & Billard libraire de la cour de cassation, place Dauphine, 1972; in-8, 576-598 pp., broché (état moyen). Les 2 volumes.
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De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., br. (témoin de son temps- 1910-1981).
(témoin de son temps- 1910-1981).
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., br. (témoin de son temps- 1910-1981).
(témoin de son temps- 1910-1981).
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., br. (témoin de son temps- 1910-1981) - broché.
(témoin de son temps- 1910-1981) - broché.
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., broché, couverture illustr. (témoin de son temps- 1910-1981) - broché très bon état.
(témoin de son temps- 1910-1981) - broché très bon état.
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., broché, couverture illustr. (témoin de son temps- 1910-1981).
(témoin de son temps- 1910-1981).
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., broché, couverture illustr. (témoin de son temps- 1910-1981).
(témoin de son temps- 1910-1981).
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., broché, couverture illustr. (témoin de son temps- 1910-1981).
(témoin de son temps- 1910-1981).
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., broché, couverture illustr. (témoin de son temps- 1910-1981).
(témoin de son temps- 1910-1981).
De la ferme au prétoire.
Mulhouse, Edition du Rhin, 1982; in-8, 148 pp., broché, couverture illustr. (témoin de son temps- 1910-1981).
(témoin de son temps- 1910-1981).
Dominici innocent !
Paris, France loisirs, 1994; in-8, 326 pp., cartonnage de l'éditeur. Avec jaquette.
Avec jaquette.
Dominici innocent !
Paris, France loisirs, 1994; in-8, 326 pp., cartonnage de l'éditeur. Avec jaquette.
Avec jaquette.
