‎HISTOIRE DU SECOND EMPIRE, 3eéd.‎

‎, Paris, E. Plon, Nourrit et Cie 1895/ 1895/ 1896/ 1899/ 1901/ 1903/ 1905, 7 vol. in-8, demi-chagrin noir, tit. et tom. dorés sur dos à cinq nerfs ornés de filets dorés, nb. cartes dépliantes, (très rares épidermures not. sur les t.I et III, coiffes très légt frottées, marques de bibl. à l’int.), int. très frais, très bon état général, VII-493/ 458/ 485/ 642/ 538/ 466/ 444p.‎

‎DE LA NULLITÉ DES ACTES DES ALIÉNÉS‎

‎, Poitiers, Impr. du “Courrier de la Vienne” 1903, in-8, br., (couv. fanée avec manques de papier), int. très frais, 165p.‎

‎De la Liberté des cultes..‎

‎Paris, Ambroise Bray, 1854 in-8, [2] ff. n. ch., 394 pp., un f. n. ch. d'errata, demi-basane verte, dos lisse orné de pointillés et filets dorés, coins en vélin vert (reliure de l'époque). Léger accroc en coiffe supérieure, rousseurs.‎

‎Unique édition. Le magistrat qu'est Delahaye examine la question du point de vue de l'insertion de la liberté des cultes dans le droit public des différents États (mais en fait, surtout de la France). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎LA LOI ET LES NOUVEAUX RAPPORTS PROPRIETAIRES LOCATAIRES - OBLIGATION DE NOUVEAUX CONTRATS - FIXATION ET REVISION DU LOYER - REPARATION ET REVISION DU LOYER - REPARTITION DES CHARGES ET DES TRAVAUX - DECRET D'APPLICATION - MODELE DE BAUX‎

‎MONITEUR. 1984. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 181 Pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION ACTUALITE JURIDIQUE - 3E EDITION Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Le contrat d'affrètement fluvial; commentaire de la loi du 5 mai 1936."‎

‎Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1937. 15 x 22, 439 pp., broché, état moyen (couverture défraîchie).‎

‎"Préface de Me Constant Smeesters; couverture fortement piquée."‎

‎PRECIS POUR LE SIEUR DELAINS-DURAND, EN REPONSE AU MEMOIRE DU SIEUR DURAND AINE.‎

‎LAVIGNE JEUNE. VERS 1828. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Mouillures. 47 pages - Mouillures en pied de pages, sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Coutume de Chaumont en Bassigny, nouvellement commentée & conferée avec les autres coutumes de Champagne. L'ancienne rédaction de la même coutume faite en l'année 1494 qui n'a point encore parue. Le texte de la coutume de Paris avec des notes qui indiquent les articles qu'on doit observer au baillage de Chaumont. Par Juste Delaistre.‎

‎Chez Damien Beugnié, Au Palais Paris, 1723, in-4 plein veau brun, dos à cinq nerfs très orné (décor d'oiseaux en queue). Pièce de titre de maroquin rouge. Tranches rouges. Reliure de l'époque. XXIV (avec erreur de numérotation)-484pp.(coutume de Chaumont)-50pp.(texte de l'ancienne coutume)-1f.-122pp.(Coutume de Paris)-19ff. De table. Coiffes manquantes, traces d'encre sur les plats correspondant à la prise en main de l'ouvrage. Quelques feuillets uniformément brunis sinon intérieur parfait. Très jolis bandeaux et lettrines gravés sur bois. Bon exemplaire.‎

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‎Coutume de Chaumont en Bassigny. Nouvellement commentée et conférée avec les autres coutumes de Champagne. L'ancienne rédaction de la même coutume faite en l'année 1494, qui n'a point parue. Le texte de la coutume de Paris, avec des notes qui en indiquent les articles qu'on doit observer au Baillage de Chaumont.‎

‎ 1723 1723 Jacques Nicolas Le Clerc, Paris, 1723. 1 volume in-4, plein veau brun, dos à nerfs orné de fleurons, pièce de titre bordeaux, tranches rouges ; XXIV pp, 484 pp, 50 pp, [1f], 122 pp, [19ff] de table. Coiffes arasées, bon exemplaire néanmoins. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Coutume de Chaumont en Bassigny. Nouvellement commentée et conférée avec les autres coutumes de Champagne. L’ancienne rédaction de la même coutume faite en l’année 1494, qui n’a point parue. Le texte de la coutume de Paris, avec des notes qui en indiquent les articles qu’on doit observer au Baillage de Chaumont.‎

‎Paris, Damien Beugnié, 1723 ; in-4, plein veau havane, dos à nerfs très décoré, piece de titre bordeaux, roulette décorative dorée sur les coupes, tranches rouges (reliure de l’époque) ; XXIV pp, 484 pp, 50 pp, (1) ff, 122 pp, (19) ff de table.‎

‎Très bel exemplaire avec juste un petit trou au mors inférieur et une petite mouillure dans le coin supérieur de la gorge des 4 premiers feuillets. ‎

‎De la saisine héréditaire en droit français des différentes classes d'héritiers en droit romain. Thèse pour le doctorat‎

‎Bordeaux, Emile Crusy, 1874, in 8°, br., 320 pp, partiellement non rogné‎

‎Bon ex. , dernières pp trouées‎

‎Traité de l'expropriation pour cause d'utilité publique.‎

‎ P., Alex-Gobelet, Carillan-Goeury, 1828. 2 vol. in-8, demi-veau havane, dos lisse orné or et à froid, pièces de titre et de tomaison noires, tranches marbrées, LXXII et 4984 pp. ; XI et 596 pp.Rarissime édition originale du premier ouvrage sur ce sujet, publié après six années de recherches. Il connut par la suite de multiples rééditions. ‎

‎ Tome I, papier froissé. Rousseurs, petites mouillures pâles. Très belle reliure romantique. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 11 € -Monde (z B : 18 €) (z C : 31 €) ‎

‎Essai d'Institutions Oratoires. TOME 2nd.‎

‎DELAUNAY. 1816. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 301 pages. Quelques pages non coupées et cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage de ceux qui se destinent au Barreau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ELEMENTS DE METHODOLOGIE JURIDIQUE - PREFACE PAR GEORGES VEDEL.‎

‎LIBRAIRIE DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VII+208 pages. Tampon sur la page de titre et une étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎SOMMAIRE : METHODE D'ELABORATION DE LA REGLE JURIDIQUE (Méthodes d'élaboration législative de la règle juridique, Formulation de la règle légale, Terminologie juridique, Détermination de la règle légale, Dans quelle mesure la jurisprudence est créatrice de droit, Formulation de la règle juridique résultant de la jurisprudence, ETC) - METHODE DE MISE EN OEUVRE DE LA REGLE JURIDIQUE (Analyse et définition du litige pour l'application de la règle juridique, Méthode de formation du contrat, Méthode d'interprétation de l'acte juridique et du contrat, ETC). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traités du Duel Judiciaire. Relations de Pas d'Armes et Tournois‎

‎Par Olivier de La Marche, Jean de Villiers, seigneur de l'Isle Adam, Hardouin de la Jaille, Antoine de la Sale, etc., publiés par Bernard Prost, Archiviste du Jura, 1 vol. in-8 br., dos entoilé, couv. conservée, Léon Willem, Paris, 1872, XX pp., 2 ff., 259 pp. et 2 ff.‎

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‎Exemplaire modeste (dos entoilé, petits travaux de vers marginaux n'affectant pas le texte) de cette belle édition, sur papier de hollande non numéroté (la justification indiquant 380 exemplaires numérotés sur hollande et 20 sur chine). Prix en l'état pour cet ouvrage peu commun. ‎

‎TRAITE DE LA POLICE où l'on trouvera l'histoire de son établissement, les fonctions et les prérogatives de ses magistrats, toutes les lois et tous les règlements qui la concernent. On y a joint une description historique et topographique de Paris...‎

‎Cot - Brunet - Hérissant Paris 1735-1738 4 volumes + 1 volume de supplément in-folio. Reliures de l'époque pleine veau havane, dos à nerfs ornés de caissons de double filet doré richement et finement fleuronnés, pièces de titre et de tomaison en maroquin grenat, roulettes dorées sur coupes, toutes tranches rouges. Le supplément est en demi-reliure de l'époque. Orné de vignette sur titre répétée aux armes et chiffres royales, 10 en-têtes et lettrines historiées, et bien complet de ses 8 plans dépliants dont le plan des fontaines de la ville des faubourgs de Paris. Le supplément concerne les livres 1 et 2. Des cartes avec petites déchirures mais sans manque, divers défauts aux coiffes et mors mais l'ensemble reste solide et fort décoratif. BEL EXEMPLAIRE, peu commun‎

‎Traité théorique et pratique de Droit Commercial. TOME 4‎

‎HINGRAY Charles. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 565 pages. Petit manque sur la coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎VIE DES GRANDS HOMMES -‎

‎AUX BUREAUX DU CONSTITUTIONNEL. 1855. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Rousseurs. 443 Pages - Tampon sur la page de titre et sur le 1er plat - 1 etiquette collée en coiffe en pied - Renfort de papier kraft marron.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎LE DROIT DU TRAVAIL EN PRATIQUE - 10EME EDITION MISE A JOUR AU 1ER JUILLET 1997‎

‎EDITIONS D'ORGANISATION. 1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 392 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tables de comparaison des anciennes mesures de la Drome, précédées d'une instruction sur le système métrique. Reliés à la suite : Dictionnaire abrégé des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe, et hypothèque. Ouvrage utile à tous les citoyens, et notamment aux notaires, greffiers, huissiers, secrétaires d'administrations, avocats, avoués et gens d'affaires. Par un emplyé de l'administration de l'enregistrement et des domaines. - Concordance de l'annuaire et du calendrier depuis l'an Ier (22 septembre 1792) jusqu'à l'an XIV inclusivement (22 septembre 1806). - Tableaux des monnaies. - bulletin des lois N° 81. - Etat des différentes mesures du royaume qui servent à mesurer les terres et bois en Dauphiné.‎

‎ s.d, s.l. - Avignon, Seguin, 1818 - Paris, Didot, 1806 - Paris, 1816, 1 demi basane . in-8 de XVI-168 pp., 105 tableaux de conversion, 6 feuillets de table, manque la page de titre et le dernier feuillet de table - (4)-154 pp. - 16 pp. - 4 feuillets blancs, 5 feuillets manuscrits, 8 feuillets blancs. - 169 pp., paginées de 489 à 658. - 1 feuillet manucrit, 6 feuillets blancs. ‎

‎DES SOCIÉTÉS COMMERCIALES, COMMENTAIRE DU TITREIII, LIVRE 1erDU CODE DE COMMERCE‎

‎, Paris, Joubert 1843, 2 vol. in-8, demi-veau fauve, tr. mouchetées, (dos absents, coupes et coins émoussés, rares mouillures). [Ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Julien BONNECASE], LXVIII-392/ 464p.‎

‎Des sociétés commerciales commentaire du titre III livre 1er du code de commerce tome 1‎

‎Joubert librairie de la couv de cassation 1843 392 pages in8. 1843. relié. 392 pages.‎

‎dos très frottés-texte frais avec légères rouseurs‎

‎Résolutions de plusieurs Cas de Conscience et des plus importantes Questions du Barreau. 1ère partie.‎

‎DOUBLET Pierre-François. 2nde édition. 1714. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos à nerfs, Intérieur frais. 552 pages. Relié plein veau marron. Pièce de titre. Titre et caissons dorés sur le dos à 5 nerfs. Quelques coins très frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Touchant les droits et les devoirs réciproques des Seigneurs & des Vassaux, des Patrons & des Curez, tant pour le Fore Intérieur, que pour celui de la Conscience. Classification Dewey : 340-Droit‎