‎Manuel du PROCUREUR DU ROI, ou résumé des fonctions du Ministère Public près les Tribunaux de Première Instance, en 3 tomes.‎

‎ Paris, Joubert, libraire de la Cour de Cassation, 1843, deuxième édition, revue, corrigée et augmentée, 13,5x22 cm, reliure demi-basane verte, titre et faux nerfs dorés, XVI+610 + 614 + 688 pages.‎

5 Images

‎Reliure légèrement défraichie, rousseurs dans le texte. ‎

‎Les dés étaient pipés. Conspirations à la Sûreté de l'Etat, un commissaire témoigne.‎

‎Ottignies (Belgique), Editions Quorum, 1997. 14 x 22, 158 pp., broché, état neuf.‎

‎LE PARFAIT NOTAIRE OU LA SCIENCE DES NOTAIRES + CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES - 3 TOMES - 1 + 2 + 3 / 6ème EDITION - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.‎

‎LIBRAIRIE DE JURISPRUDENCE DE J.-P. RORET. 1828. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 3 TOMES: XXIJJ + 623 + 636 + 592 + 110 pages - tranches jaunes - 4 photos disponibles dont le sommaire de chaque volume.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎+ CODE DE L'ENREGISTREMENT DU TIMBRE, ET DES DROITS DE GREFFE DE D'HYPOTHEQUES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PARFAIT NOTAIRE, OU LA SCIENCE DES NOTAIRES, TOME II‎

‎Librairie Universelle. 1842. In-4. Broché. A relier, Plats abîmés, Dos abîmé, Mouillures. 636 pages. Dos manquant en grande partie. Plats salis. Cahiers se détachant. Pages de garde tachées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎6e et dernière édition revue. 1. Un traité des fonctions des notaires, de leurs attributions et de leurs devoirs, des solennités et des effets de leurs actes, d'après les lois du 25 Ventôse an XI, etc. 2. Un traité ds actes, des conventions, des contrats et des obligations en général. 3. Des traités particuliers sur chaque espèce de contrat ou d'acte, suivis des formules de rédaction. 4. Un recueil des lois et des actes du gouvernement sur l'organisation du notariat. 5. Les lois sur le timbre et l'enregistrement, etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎INITIATION JURIDIQUE‎

‎HACHETTE Collection des Initiations. 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 209 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Initiation juridique.‎

‎ P., Hachette, 1924, in 12 broché, 211 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎INITIATION JURIDIQUE - COLLECTION DES INITIATIONS‎

‎LIBRAIRIE HACHETTE. VERS 1924. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 209 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide Annoté pour les Débats Criminels et Correctionnels avec le Concours du Jury par devant la Cour de Justice du Canton de Genève. Dédié aux Jurés du Canton de Genève.‎

‎ Genève, Imprimerie J.-D. Jarrys 1850, 230x150mm, VIII - 140pages, broché. Dos cassé. Nom de possesseur. ‎

‎ Dos cassé. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les honoraires des architectes en matière de travaux publics et particuliers‎

‎Ducher cotillon baudry morel 1879 in8. 1879. Relié.‎

‎Etat Correct dos recollé couverture très défraîchie bords frottés intérieur jauni‎

‎Dictionnaire de formules raisonnées ou modelés d'actes... pouvant être établis au seing-privé...‎

‎ Paris, Masselin, sans date, in 8°, relié demi basane tabac, dos lisse orné, 576 pages ; reliure légèrement frottée. ‎

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‎Dictionnaire de formules raisonnées ou modèles d'actes‎

‎Au dépot central des ouvrages de M. Masselin Relié In-8 (24.5x16 cm), relié demi-chagrin, dos à 4 nerfs titré, 576 pages, sans date, organisé par ordre alphabétique ; rousseurs, plats frottés, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Dictionnaire des connaissances utiles et conseils pratiques.‎

‎ 1891 Paris, 1891, fort volume grand in 8° relié demi-basane tabac, dos lisse orné, 612 pages ; reliure légèrement frottée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Dictionnaire juridique. Le contentieux usuel et pratique à l'usage des architectes, ingénieurs, entrepreneurs, experts, arbitres, mettreurs et vérificateurs. Législation et jurisprudence.‎

‎ P., Dépot Central de l'Auteur, 1888, très fort in 8° relié demi chagrin marron, dos à faux nerfs, 1486 pages. ‎

‎Classement par ordre alphabétique de A à W. Importante table in-fine. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LEGISLATION, JURISPRUDENCE ET REGLEMENTATION DU 15 JANVIER 1888, Y COMPRIS LE DECRET DU 12 NOVEMBRE 1887 SUR LES VENTE, ECHANGE, LOUAGE, DEPOT ET MISE EN GAGE DES ANIMAUX DOMESTIQUES DESTINES AU TRAVAIL ET A LA CONSOMMATION.‎

‎ Paris Dépot Central des Paris Dépot Central des ouvrages de M. Masselin 1888, In-8 demi basane noire, dos à nerfs, 441 pages. ‎

‎Vices rédhibitoires et autres. Maladies contagieuses. Police sanitaire.Commerce des chevaux, mulets, anes, boeufs, vaches, taureaux, veaux, moutons, chevres, boucs, porcs. Droits et obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur. Rescision du contrat pour vices cachés ou dissimulés. Erreur, dol, fraude. Expertise. Effets de la rédhibition. Accidents par animaux. Abreuvoirs. Abbatoirs. Boutiques, étales de bouchers et charcutiers. Chiens. Rager, droits des maires. Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Murs mitoyens contiguité et voisinage. Répertoire analytique et alphabétique des matières. Législation, jurisprudence et nouvelle règlementation au 1er janvier 1888.‎

‎ P., Doly, Pichon, etc., 1875-1887, fort in 8° relié demi basane verte, dos lisse orné, 72-VI-692 et 117 pages ; dos insolé et frotté. ‎

‎Contient le livre principal sur les murs mitoyens, les suppléments 1 à 10 et l'album contenant 29 planches et 66 figures explicatives du texte du livre principal et du supplément N°1 paru en 1876. PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITE PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIERES ET IMMOBILIERES - TOME 1 ET 2 - BOUTIQUE MAGASINS, APPARTEMENTS, MAISONS ENTIERES, HOTELS PARTICULIERS, MAISONS MEUBLEES, THEATRES, CHANTIERS, ATELIERS, USINES‎

‎DEPOT CENTRAL DES OUVRAGES DE L'AUTEUR. 1888. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 472 + 836 pages. Titre, auteur, caissons dorés sur le dos cuir rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome 1 : Obligations des propriétaires ou bailleurs. Tome 2 : Obligations des locataires, concierges, voisins, domestiques, etc ; réparations locatives et surplus des matières non contenues dans le tome premier. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur la responsabilité des ingénieurs, architectes, experts, arbitres et entrepreneurs suivis d'un répertoire analytique et alphabétique et d'un recueil de jurisprudence. 2e édition entièrement revue et considérablement augmentée mise au courant de la jurisprudence...‎

‎ P., Baudry, Cotillon, 1880, in 8° relié pleine percaline bordeaux à la bradel, 383 et 277 (supplément) pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎NOUVELLE JURISPRUDENCE ET TRAITÉ PRATIQUE SUR LES LOCATIONS MOBILIÈRES ET IMMOBILIÈRES, Boutiques, magasins, appartement, maisons entières, hôtels particuliers meublés ou non, terres, prairies, moulins, eau, chasse , etc. en harmonie avec la jurisprudence toute récente des Cours et Tribunaux, t. I: Obligations des propriétaires ou bailleurs‎

‎, Paris 1880, in-8, demi-basane verte, tit. doré sur dos lisse orné de quadruples filets dorés, (coiffes accidentées, dos insolé et frotté, des épidermures), intérieur frais, 472p.‎

‎Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les devis dépassé et travaux supplémentaires publics et particuliers traités à forfait ou au métré. Deuxième édition.‎

‎ P., Ducher, Baudry, Cotillon, Morel, 1882, in 8° relié pleine percaline cerise, dos lisse, VIII-105 pages. ‎

‎PHOTOS SUR DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Traité pratique des réparations locatives selon la législation et jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1902.‎

‎ ,Paris, Au dépôt central des ouvrages de M. Masselin 1902, 323+87 pp., 1 vol. in 12 relié Relié à la suite et du même : Dictionnaire pratique et juridique des concierges, leurs droits, obligations et connaissances utiles au regard des propriétaires, locataires, domestiques, voisins, etc. . Reliure demi-percaline, dos lisse orné de filets dorés, titre or‎

‎Nouvelle jurisprudence et traité pratique sur les honoraires des architectes en matière de travaux publics et particuliers [suivi de] Nouvelle jurisprudence au 15 janvier 1888...‎

‎Paris, Ducher & Cie 1879 In-8 24,5 x 15,5 cm. Reliure demi-chagrin bleu-marine,, dos à nerfs ornés de roulettes et encadrés de fers dorés, 264-82 pp., table alphabétique et répertoire analytique. Exemplaire en très bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎ADOPTION LE GUIDE PRATIQUE‎

‎PRAT / EUROPA. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 218 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Adoption: Le guide pratique‎

‎Prat Editions 2016 13x1 4x19 8cm. 2016. Broché.‎

‎Bon état‎

‎ADOPTION LE GUIDE PRATIQUE - LES DEMARCHES - L'AGREMENT - L'ADOPTION NATIONALE - L'ADOPTION INTERNATIONALE - L'ACCUEIL D'UN ENFANT‎

‎PRAT EDITIONS. 2010. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 196 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Survivances des droits féodaux dans l'Ouest (1793 - 1902).‎

‎Coll. "Notes d'Histoire Révolutionnaire" n° XVIII, Poitiers, 1965, in-8,agrafé, cartonnage jaune éd., de la page 269 à la page 298 (extrait des "Annales Historiques de la Révolution Française" n° 3, Etude de la persistance des droits féodaux depuis la fin du XVIIIe siècle et la Révolution française jusqu'en 1902. Pas courant Très bon état, malgré une petite décoloration sur la page de titre ‎