‎Dissertations féodales..‎

‎Paris, Théophile Barrois, 1789 2 forts vol. in-4, [2] ff. n. ch., 681 pp. ; [2] ff. n. ch., [672] pp. mal chiffrées (il y a saut de chiffrage de 632 à 635), un f. n. ch. de privilège, texte sur deux colonnes, cartonnage Bradel de papier crème, pièces de titre et de tomaison cerise (reliure de l'époque). Qqs petites usures au cartonnage.‎

‎Unique édition des deux seuls volumes publiés : étant parus juste avant les événements du 4 août 1789, toute leur matière devenait obsolète, et les quatre autres volumes prévus (et préparés) ne furent donc pas livrés à l'impression. Il n'en demeure pas moins que l'on a ici sans doute l'exposition la plus claire et la plus détaillée de ce que l'on continuait à appeler "féodalité" à la fin du XVIIIe siècle, mais qui ne constituait plus qu'un rapport de dépendances et de droits entre les propriétés.L'ouvrage se présente en fait comme un dictionnaire des notions de base du système féodal en son stade ultime, avec les entrées suivantes (certaines bénéficiant d'une table des matières en début de notice) : [I] alleu ; amortissement ; aubaine ; banalités de moulins, fours et pressoirs ; bâtardise ; biens vacants ; bourgeoisies ; cantonnement ; cens ; champart ; chasse ; chemins, rues et places publiques ; colombier ; combat de fief ; communaux ; corvées ; déclarations, aveux et dénombrements ; droits honorifiques dans les églises ; droits seigneuriaux ; eaux ; [II] franc-fief ; franche-aumône ; hommes serfs et mainmortables ; homme vivant et mourant ; indemnité ; jeu de fief ; justices et juges seigneuriaux.Avant la Révolution, l'avocat Pierre-Paul-Nicilas Henrion de Pansey (1742-1829) s'était spécialisé dans les matières féodales, développant une activité de "consultant" en cas de litiges (et ils étaient diablement fréquents).Quérard IV, 75. Dupin, 1575. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Oeuvres du président Henrion de Pansey..‎

‎Paris, Théophile Barrois père et Benjamin Duprat [Imprimerie de Jules Didot l'aîné], 1835 7 vol. in-8, demi-veau vert, dos à nerfs ornés de pointillés, guirlandes et filets dorés, pièces de titre et de tomaison noires, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos uniformément insolés et passés.‎

‎Première édition collective des principaux traités du grand juriste que fut Henrion de Pansey (1742-1829), lequel, au-delà des questions étroitement juridiques, s'est intéressé aux institutions politiques et à leur continuité à travers les évolutions historiques et notamment les changements de régimes et de paradigmes survenus entre 1789 et la Restauration.I.-II. Des Assemblées nationales en France. Seconde édition : xj pp., 383 pp. ; vj pp., 336 pp. - III.-IV. De l'Autorité judiciaire en France. Troisième édition : [2] ff. n. ch., viij pp., 441 pp. ; [2] ff. n. ch., iv pp., 510 pp. - V. De la Compétence des juges de paix. Dixième édition : XVI pp., 32 pp. [Notice historique sur la vie et les ouvrages de M. Henrion de Pansey, par Louis Rozet], 580 pp. - VI. Du Pouvoir municipal et de la police intérieure des communes. Troisième édition : [2] ff. n. ch., xxiij pp., 377 pp. - VII. Des Biens communaux et de la police rurale : xvj pp., 518 pp., un f. n. ch. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎De la compétence des juges de paix ‎

‎ Paris, Benjamin Duprat - Videcoq Paris, Benjamin Duprat - Videcoq, 1839. In-8 demi-basane rouge, dos lisse à filets dorés, XVI + 580 pages. Quelques petites rousseurs, et mouillure pâle aux premiers feuillets sinon bon exemplaire.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traité des Fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec les autres feudistes‎

‎Par M. Henrion de Pensey, Avocat au Parlement, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau marbré, dos à 5 nerfs orné à grande fleur de lys, double filet doré en coupes, Chez Valade, Paris, 1773, 2 ff., IV-717 pp. et 1 f.‎

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‎Très belle reliure d'époque pour ce beau travail dans lequel Henrion de Pensey, répondant au voeu du Chancelier d'Aguesseau, a traduit en français le Traité des Fiefs de Dumoulin, en a "supprimé ce nombre prodigieux de citations qui fatiguent bien plus qu'elles n'instruisent ; & ne conservant sur chaque question que les principaux motifs de décider", a "rapproché les objets qui étaient trop éloignés les uns des autres" et en a fait "un ensemble beaucoup plus facile à saisir". Bon état (trois infimes piqûres au premier plat, mouill. marginale aux premiers ff., très bel état par ailleurs). Camus & Dupin, 1083‎

‎Traité des fiefs de Dumoulin, analysé et conféré avec las autres Feudistes par M. Henrion de Pensey, Avocat au Parlement‎

‎ 1773 PARIS, Chez Valade - 1773 - Reliure veau brun avec manque pour moitié, remplacée par une partie moderne - 1 volume in-4, 26 x 20 cm - Toutes tranches rouges - Vignettes & Culs-de-lampe - Préface + table IV & 717 pages + (3) Approbation & privilège - petitres traces de mouillures en tête aux premières pages, Sinon Propre - Réf.48405‎

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‎Probablement louvrage définitif sur le droit féodal : Henrion de Pensey modernise et simplifie le traité de Dumoulin, et y associant les commentaires des autres grands auteurs en la matière (Coquille, Charondas, Duplessis). Cette connaissance du droit des fiefs fera de lauteur tout naturellement le président de la commission de lAssemblée Nationale chargée de liquider après le 4 août 1789 les droits féodaux. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎CODE ECCLÉSIATIQUE FRANÇAIS, D’APPRÈS LES LOIS ECCLÉSIATIQUES D’HÉRICOURT avec les modifications commandées par la législation nouvelle et accompagné de notes.‎

‎Librairie-Editeur Blaise Aîné, Paris 1828 ‎

‎Un volume in-8° reliure plein cuir de l’époque, dos lisse avec vaissons seulement indiqués par des séparations dorées légèrement ornées, pièce de titre en maroquin vieux rousge, 398 pages plus table d’errata. En introduction, on peut lire: “Le droit canonique est une matière trop importante pour ne pas devenir l’objet d’une étude spéciale? Tous les fidèles sont intéressés à en connaître les règles, le clergé et les jurisconsultes à les approfondir. Mais quoique la meilleure méthode consiste à puiser dans les sources, à s’appliquer à en entendre la lettre par soi-même et à en pénétrer l’esprit, cependant, lorsque les lois ne se trouvent point classées d’une manière logique et qu’il faut les rechercher dans des recueils divers, on éprouve le besoin d’un ouvrage qui évite un long et fastiidieux travail “ etc... Edition originale, exemplalre en TRES BON ETAT.‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXX, 1983 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International des Périodiques 1983 344pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98815‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XXXIV, 1987 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International des Périodiques 1987 328pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98816‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, Tome XXXV, 1988 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International des Périodiques 1988 346pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien et le droit romain], J98817‎

‎Le secrétaire illustré‎

‎Ernest Flammarion VIII-315 pages collection Collection d'ouvrages utiles. in-12. Sans date. Cart. illustré avec dos toilé. VIII-315 pages. Avec des illustrations en noir‎

‎Etat correct. Reliure frottée avec des coupures aux charnières dont une de 7 cm. Papier jauni‎

‎LE DOMMAGE ANORMAL, Contribution à l’étude d’une responsabilité de structure, Préface de Marcel Waline‎

‎, Paris, Cujas 1960, in-8, br. à rabats, non massicoté, (dos insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 76p.‎

‎Les servitudes de droit privé et de droit public - Servitudes classiques et sujétions administratives nouvelles‎

‎L'Actualité Juridique. 1966. In-8. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 431 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'évolution des lois‎

‎F. Alcan N. Zanichelli | Paris & Bologne& ... 1911 | 16 x 24.50 cm | agrafé‎

‎Edition originale imprimée à petit nombre de ce tiré à part. Agréable et rare exemplaire. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Les occupations d'usine en Italie et en France (1920-1936).‎

‎Paris, Librairie technique et économique, 1938. 1 vol. br. de 243 pp. ‎

‎Papier jauni et fragile. Bon état. ‎

‎Code des Seigneurs Hauts-Justiciers et Féodaux, ou Maximes concernant les Fiefs & Droits féodaux, les Justices seigneuriales, & les Droits qui appartiennent aux Seigneurs à cause de leur Justice. Par M**** Avocat en Parlement.‎

‎A Senlis, chez Des Rocques; & à Paris, Chez Nyon, Knapen, Duchesne, 1761. xii, 368, (4) pp. Small 8vo. Contemporary calf, spine gilt with raised bands, front joint split but solid, red edges. Camus 1074 (later editions); Conlon 61:745. First edition. Jean Henriquez (1728-1800?), lawyer, and later procureur du roi in the prévoté of Dun. This work is a true compendium dealing with feudal law, composed of maxims, organised into chapters where questions of various nature are answered while citing the relevant and proper authorities. The work was important and reprinted various times and offers a detailed overview of feudal law before the revolution. ‎

‎Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux,ou maximes concernant les fiefs & droits féodaux, les justices seigneurales, & les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier.‎

‎Paris Nyon 1780, in-12, XVI-476 pages. Basane époque, dos à nerfs orné; usure des coins. Ex-libris armorié et note manuscrite sur la garde.(360 gr)-(CIV).‎

‎3ème édition, revue , corrigée et considérablement augmentée.‎

‎Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux, ou Maximes concernant les fiefs et droits féodaux, les justices seigneuriales et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice en pays coutumier. 3e édition, revue, corrigée & considérablement augmentée‎

‎à Paris, chez Nyon, l’aîné 1780 In-16 17 x 9 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, XVI-476 pp., table des chapitres, table des matières. Coins émoussés et frottés, 1er mors fendillé sur 2,5 cm, 2e mors fendillé, intérieur frais avec mouillure en page de garde in fine.‎

‎Remarquable texte de droit féodal qui se présente sous la forme d’un code (alors que ce droit n’a jamais pu être officiellement codifié) et qui vaut spécialement par sa clarté et ses références précises. Bon état d’occasion ‎

‎MANUEL D'HISTOIRE DE DROIT FRANCAIS. 4e EDITION‎

‎RECUEIL SIREY. 1945. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 344 pages. Dos cuir marron clair à cinq nerfs, titres dorés, cartonnage rouge et noir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'avocat.‎

‎ 1929 Paris, Hachette (Collection "Les Caractères de ce Temps"), 1929, petit in 12 broché, 132 pages ; couverture rempliée illustrée (avec petits défauts). ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎L'AVOCAT - COLLECTION LES CARACTERES DE CE TEMPS.‎

‎HACHETTE. 1923. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 123 pages - couverture conservée - auteur, titre et filets dorés sur pièce de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COLLECTION LES CARACTERES DE CE TEMPS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Grands Procès de l'Histoire (5 Tomes) 1ère Série : Le procès de Marie-Stuart. L'affaire Cinq-Mars. Le procès de Nicolas Foucquet, un profiteur du grand siècle. Voltaire défenseur de Calas. Le procès de Camille Desmoulins ; 2e série : La Marquise de Brinvilliers. L'Affaire du Collier. Le Procès de Charlotte Corday. Le Procès de Madame Roland. L'Affaire Lafarge ; 3e Série : La Grande Catherine. Marie-Antoinette. La mort du Duc d'Enghien. La reine Hortense. Lachaud ; 4e Série : La Grande Mademoiselle. Le Grand Condé. Le Masque de fer. Le Roi Murat. Le Maréchal Ney ; 5e Série : Racine et la Duparc. La Duchesse du Maine. Le Régent et le Palais-Royal. Le Système de Law. Cartouche‎

‎5 vol. in-8 reliure pleine basane racinée, dos à 4 nerfs orné, Payot, Paris, 1926 Rappel des titres complets : Les Grands Procès de l'Histoire (5 Tomes) 1ère Série : Le procès de Marie-Stuart. L'affaire Cinq-Mars. Le procès de Nicolas Foucquet, un profiteur du grand siècle. Voltaire défenseur de Calas. Le procès de Camille Desmoulins ; 2e série : La Marquise de Brinvilliers. L'Affaire du Collier. Le Procès de Charlotte Corday. Le Procès de Madame Roland. L'Affaire Lafarge ; 3e Série : La Grande Catherine. Marie-Antoinette. La mort du Duc d'Enghien. La reine Hortense. Lachaud ; 4e Série : La Grande Mademoiselle. Le Grand Condé. Le Masque de fer. Le Roi Murat. Le Maréchal Ney ; 5e Série : Racine et la Duparc. La Duchesse du Maine. Le Régent et le Palais-Royal. Le Système de Law. Cartouche‎

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‎Jolie série reliée réunissant les 5 premiers tomes. Bon ensemble (une coiffe lég. frottée, ex-libris ms., bon exemplaire par ailleurs)‎

‎Les grands procès de l'histoire. Lettre préf. de M. Louis Barthou. En 10 volumes.‎

‎Paris, Payot, 1924-1935, in-8°, ca. 2500 p. avec ca. 450 illustrations, reliures en d.-cuir, dos orné de titre et de filets dores, tête dorée, brochures orig. cons. Bel exemplaire‎

‎UN AVOCAT EN 1830‎

‎EDITIONS PIERRE LAFITTE. 1928. In-16. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos fané, Intérieur frais. 127 pages. Ecritures en première page de garde et en première de couverture. Manque le coin inférieur droit du premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Il y a Cent ans. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Un avocat en 1830.‎

‎Couverture souple. Broché. 127 pages.‎

‎Livre. Editions Pierre Lafitte (Collection : Il y a cent ans), 1928.‎

‎"UN AVOCAT EN 1830 / COLLECTION ""IL Y A CENT ANS"""‎

‎PIERRE LAFFITTE. 1928. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 125 pages jaunies. Quelques pliures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎